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Mise à jour RCS : le 27/06/2026 Mise à jour RNE : le 27/06/2026 Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

485 084 651 · Active
Adresse : BORDEAUX MONTESQUIEU, ALL F. MAGENDIE TECHNOPOLE, 33650 MARTILLAC
Activité : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/09/2005
Dirigeant : IMPLANET

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Informations juridiques de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

SIREN : 485 084 651
SIRET (siège) : 485 084 651 00036
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR19485084651
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 10/03/2023 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/03/2023)
Numéro RCS : 485 084 651 R.C.S. Bordeaux
Capital social : 1 069 080,00 €

Extrait INPI

Activité de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

Activité principale déclarée : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
Code NAF ou APE : 47.74Z (Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé)
Domaine d’activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Libérale réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT applique soit différente. : Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques - IDCC 1982
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    485 084 651 00036
    Adresse : BORDEAUX MONTESQUIEU ALL F. MAGENDIE TECHNOPOLE 33650 MARTILLAC
    Date de création : 01/03/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    485 084 651 00028
    Adresse : CHEMIN DE FONTANILLE EDEN VILLAGE POLE TECH AGROPARC 84000 AVIGNON
    Date de création : 01/07/2006
    Date de clôture : 01/03/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    485 084 651 00010
    Adresse : ROUTE DE MORNAS 84100 UCHAUX
    Date de création : 01/09/2005
    Date de clôture : 01/07/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques (52.3C)

Etablissements de l'entreprise OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

Finances de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

Performance 2025 2024 2023 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,91M 2,63M 2,87M 3,38M
Marge brute (€) 1,48M 2,09M 2,69M 3,52M
EBITDA - EBE (€) 435K 565K 395K -137K
Résultat d'exploitation (€) -262K 31K -190K -531K
Résultat net (€) 403K -6K -200K -789K
Croissance 2025 2024 2023 2021
Taux de croissance du CA (%) -27,2 -8,4 10,8
Taux de marge brute (%) 77,6 79,6 94 104
Taux de marge d'EBITDA (%) 22,8 21,5 13,8 -4,1
Taux de marge opérationnelle (%) -13,7 1,2 -6,6 -15,7
Gestion BFR 2025 2024 2023 2021
BFR (€) 638K 692K 739K 869K
BFR exploitation (€) 328K 341K 457K 684K
BFR hors exploitation (€) 310K 351K 282K 185K
BFR (j de CA) 122 96,2 94,1 93,7
BFR exploitation (j de CA) 62,6 47,4 58,2 73,8
BFR hors exploitation (j de CA) 59,2 48,8 35,9 19,9
Délai de paiement clients (j) 30,4 42 25,6 27,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 234 252 185 130
Ratio des stocks / CA (j) 183 187 197 139
Autonomie financière 2025 2024 2023 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,1M 528K 413K 250K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 57,5 20,1 14,4 7,4
Fonds de roulement net global (€) 790K 735K 831K 1,15M
Couverture du BFR 1,2 1,1 1,1 1,3
Trésorerie (€) 153K 44K 92K 277K
Dettes financières (€) 945K 1,8M 2,33M 2,71M
Capacité de remboursement 0,7 3,3 5,4 9,7
Ratio d'endettement (Gearing) 1,5 12,8 15,7 2,8
Autonomie financière (%) 22,6 4,1 3,6 17,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,8 3,1 5,7 -17,7
Solvabilité 2025 2024 2023 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,56M
Liquidité générale 0,9
Couverture des dettes 2,1 1,4 1,4 1,6
Fonds propres (€) 539K 137K 142K 876K
Rentabilité 2025 2024 2023 2021
Marge nette (%) 21,1 -0,2 -7 -23,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 74,8 -4,4 -141 -90
Rentabilité économique (%) 16,9 -0,2 -5,1 -15,9
Valeur ajoutée (€) 517K 658K 706K 1,07M
Valeur ajoutée / CA (%) 27 25,1 24,6 31,6
Structure d'activité 2025 2024 2023 2021
Salaires et charges sociales (€) 0 1K 183K 1,06M
Salaires / CA (%) 0 0 6,4 31,3
Impôts et taxes (€) 1K -2K 6K 23,1K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 915K

Dirigeants et représentants de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

    • Document inconnu
    15/07/2024
    • Document inconnu
    15/07/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    10/03/2023
    • Acte
      • Démission de directeur général
      • Changement de président
    02/06/2021
    • Acte
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/09/2020
    • Acte
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/01/2020
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    18/10/2018
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    05/05/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination de directeur général
    12/07/2016
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/08/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    06/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/05/2014
    • Décision(s) du président
      • augmentation du capital
    • Statuts mis à jour
    10/12/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    21/08/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    21/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    21/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/05/2009
    • Document inconnu
    29/11/2007
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège d'UCHAUX à AVIGNON
    • Statuts mis à jour
    15/11/2006
    • Document inconnu
    23/08/2006
    • Document inconnu
    19/06/2006
    • Document inconnu
    12/01/2006
    • Document inconnu
    17/11/2005
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Comptes annuels de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

  • Comptes sociaux 2025 13/05/2026
  • Comptes sociaux 2024 16/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 28/05/2024
  • Comptes sociaux 2021 25/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 26/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 20/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 08/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 12/06/2017

Conformité de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

  • DÉPÔT DES COMPTES 24/05/2026
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Technopole Bordeaux Montesquieu Allée F.Magendie 33650 Martillac
    Bodacc C n°20260097, annonce n°1477
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2025
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Technopole Bordeaux Montesquieu Allée F.Magendie 33650 Martillac
    Bodacc C n°20250127, annonce n°3942
  • MODIFICATION 18/07/2024
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Adresse : Technopole Bordeaux Montesquieu Allée F.Magendie 33650 Martillac
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : IMPLANET
    Bodacc B n°20240138, annonce n°1976
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2024
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Technopole Bordeaux Montesquieu Allée F.Magendie 33650 Martillac
    Bodacc C n°20240110, annonce n°1566
  • IMMATRICULATION 14/03/2023
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Adresse : Bordeaux Montesquieu Allée F.Magendie Technopole 33650 Martillac
    Bodacc A n°20230051, annonce n°652
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    08/03/2023
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Journal : tpbm-presse.com
    ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    SAS au capital de 1.069.080€
    Siège social :
    Technopole Agroparc
    Eden Village, Chemin de Fontanille
    84911 Avignon
    485 084 651 RCS Avignon
    Par décisions de l'associé unique du 01/03/2023, il a été décidé de transférer le siège social à Allée F. Magendie Technopole Bordeaux Montesquieu, 33650 Martillac. La société sera radiée au RCS d'Avignon et immatriculée au RCS de Bordeaux.
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2022
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village Chemin de Fontanille 84911 Avignon Cedex 9
    Bodacc C n°20220212, annonce n°4612
  • MODIFICATION 04/06/2021
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village Chemin de Fontanille 84911 Avignon Cedex 9
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : IMPLANET ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET TRINTIGNAC ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20210108, annonce n°1880
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2021
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village Chemin de Fontanille 84911 Avignon Cedex 9
    Bodacc C n°20210105, annonce n°4252
  • MODIFICATION 13/09/2020
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Capital : 1 069 080,00 €
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village Chemin de Fontanille 84911 Avignon Cedex 9
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200178, annonce n°2027
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2020
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village Chemin de Fontanille 84911 Avignon Cedex 9
    Bodacc C n°20200142, annonce n°7234
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    15/07/2020
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Journal : tpbm-presse.com
    ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    SAS au capital de 1060680 €
    Siège social :
    Chemin de Fontanille Eden Village, 84911 AVIGNON
    485 084 651 RCS d' Avignon
    En date du 08/06/2020, le Président a décidé de modifier le capital social de la société en le portant de 1.060.680 € à 1.069.080 €.
    Modification au RCS d' Avignon
  • MODIFICATION 21/01/2020
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Capital : 1 060 680,00 €
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village Chemin de Fontanille 84911 Avignon Cedex 9
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Administration : Président : PAPILLON Nicolas ; Directeur général : LETIENNE Benjamin ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET TRINTIGNAC ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20200014, annonce n°4444
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    20/11/2019
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    SAS au capital de 957.360 €
    Siège social :
    Chemin de Fontanille, Technopole Agroparc Eden Village, 84911 AVIGNON
    485 084 651 RCS d' Avignon
    Aux termes des délibérations de l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés du 24/09/2019 et de la décision du Président du 14/10/2019, il a été décidé de modifier le capital social en le portant de 957.360€, à 1.060.680€.
    Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés.
    Modification au RCS d' Avignon
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2019
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village chemin de Fontanille 84911 Avignon
    Bodacc C n°20190133, annonce n°2607
  • MODIFICATION 24/10/2018
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : PAPILLON Nicolas ; Directeur général : LETIENNE Benjamin ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET TRINTIGNAC ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20180203, annonce n°2122
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2018
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village chemin de Fontanille 84911 Avignon
    Bodacc C n°20180125, annonce n°15812
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2017
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village chemin de Fontanille 84911 Avignon
    Bodacc C n°20170051, annonce n°8718
  • MODIFICATION 14/05/2017
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Capital : 957 360,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20170092, annonce n°2359
  • MODIFICATION 21/07/2016
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : PAPILLON Nicolas Directeur général : LETIENNE Benjamin Commissaire aux comptes titulaire : CABINET TRINTIGNAC ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : ALLEAUME Bruno
    Bodacc B n°20160142, annonce n°1128
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2016
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village chemin de Fontanille 84911 Avignon
    Bodacc C n°20160067, annonce n°9289
  • MODIFICATION 25/08/2015
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Capital : 463 014,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150161, annonce n°1190
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2015
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village chemin de Fontanille 84911 Avignon
    Bodacc C n°20150071, annonce n°8206
  • MODIFICATION 22/07/2015
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Capital : 440 394,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150138, annonce n°3277
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2014
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village chemin de Fontanille 84911 Avignon
    Bodacc C n°20140047, annonce n°13076
  • MODIFICATION 05/06/2014
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Capital : 417 774,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140107, annonce n°2471
  • MODIFICATION 22/12/2013
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Capital : 398 524,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20130246, annonce n°1709
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2013
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : chemin de Fontanille Technopole Agroparc Eden Village 84911 Avignon
    Bodacc C n°20130043, annonce n°13205
  • MODIFICATION 04/09/2012
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : PAPILLON Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : CABINET TRINTIGNAC ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : ALLEAUME Bruno
    Bodacc B n°20120170, annonce n°1114
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2012
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : chemin de Fontanille Technopole Agroparc Eden Village 84911 Avignon
    Bodacc C n°20120050, annonce n°14280
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2011
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : chemin de Fontanille Technopole Agroparc Eden Village 84911 Avignon
    Bodacc C n°20110048, annonce n°14261
  • MODIFICATION 03/08/2011
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Capital : 396 024,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20110149, annonce n°2865
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2010
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : chemin de Fontanille Technopole Agroparc Eden Village 84911 Avignon
    Bodacc C n°20100047, annonce n°10695
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2009
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : chemin de Fontanille Technopole Agroparc Eden Village 84911 Avignon
    Bodacc C n°20090055, annonce n°9843
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2009
    RCS d'Avignon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Technopole Agroparc Eden Village, chemin de Fontanille 84911 Avignon
    Bodacc C n°20090042, annonce n°10959
  • MODIFICATION 31/01/2008
    RCS d'Avignon
    Dénomination : ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT
    Capital : 39 920,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20080021, annonce n°3525

Cartographie de OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

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Marques déposées par OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

  • SANZA
    Enregistrée le 03/08/2020
    Expire le 03/08/2030
    Classes : 05 , 10 , 44
    Numéro : FR4671734
    Marque enregistrée
  • OSD
    Enregistrée le 12/03/2019
    Expire le 12/03/2029
    Classes : 05 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4532965
    Marque enregistrée
  • NEOBONE
    Enregistrée le 20/01/2015
    Expire le 20/01/2025
    Classes : 05 , 10
    Numéro : FR4149922
    Marque expirée
  • Origin Plate
    Enregistrée le 13/02/2012
    Expire le 13/02/2032
    Classes : 05 , 10
    Numéro : FR3896576
    Marque renouvelée
  • Squale
    Enregistrée le 19/08/2010
    Expire le 19/08/2030
    Classes : 05 , 10
    Numéro : FR3761246
    Marque renouvelée
  • Saxxo
    Enregistrée le 19/08/2010
    Expire le 19/08/2030
    Classes : 10
    Numéro : FR3761248
    Marque renouvelée
  • Swingo
    Enregistrée le 12/02/2010
    Expire le 12/02/2030
    Classes : 10
    Numéro : FR3712710
    Marque renouvelée
  • Oxalys
    Enregistrée le 12/02/2010
    Expire le 12/02/2020
    Classes : 10
    Numéro : FR3712798
    Marque expirée

Brevets déposés par OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

  • PROTHESE A GEOMETRIE ANGULAIRE VARIABLE, AUTO-ADAPTABLE IN SITU, D'ECARTEMENT DE CORPS VERTEBRAUX
    Enregistré le 17/11/2009
    Expiré le 30/11/2023
    Numéro : FR0905505
    Classes : A61F2/447 , A61F2002/30579 , A61F2002/30593 , A61F2002/30789 , A61F2002/4415
    Déchu
  • PROTHESE D'OSTEOSYNTHESE DESTINEE A LA REDUCTION DES FRACTURES NON DEPLACEES
    Enregistré le 09/02/2011
    Expiré le 28/02/2022
    Numéro : FR1100383
    Classes : A61B17/863 , A61B17/8635 , A61B17/864 , A61B2017/681
    Déchu
  • ANCILLAIRE RACHIDIEN ET SON MODE D'EMPLOI ASSURANT L'INSERTION, LE POSITIONNEMENT ET LE GUIDAGE D'UN IMPLANT INTERSOMATIQUE PAR TECHNIQUE MINI INVASIVE
    Enregistré le 14/03/2013
    Expiré le 02/04/2024
    Numéro : FR1300606
    Classes : A61F2/4465 , A61F2/4603 , A61F2/4611 , A61F2002/4627
    Déchu
  • PROTHESE INTERSOMATIQUE PRODUISANT UN REGLAGE DE LORDOSE INDIVIDUALISE
    Enregistré le 31/05/2013
    Expiré le 31/05/2024
    Numéro : FR1301257
    Classes : A61F2/30965 , A61F2/442 , A61F2/446 , A61F2/447 , A61F2002/2835 , A61F2002/3008 , A61F2002/30281 , A61F2002/30593 , A61F2002/30779 , A61F2002/30784 , A61F2002/30828 , A61F2002/30904 , A61F2002/30971 , A61F2310/00017 , A61F2310/00023 , A61F2/30965 , A61F2/442 , A61F2/446 , A61F2/447 , A61F2002/2835 , A61F2002/3008 , A61F2002/30281 , A61F2002/30593 , A61F2002/30779 , A61F2002/30784 , A61F2002/30828 , A61F2002/30904 , A61F2002/30971 , A61F2310/00017 , A61F2310/00023
    Déchu
  • IMPLANT DE FIXATION SACRO-ILIAQUE POUR UNE BARRE DE LIAISON INTERVERTEBRALE
    Enregistré le 03/07/2015
    Expiré le 31/07/2023
    Numéro : FR1556338
    Classes : A61B17/7055 , A61B17/7055 , A61B17/7058 , A61B17/86
    Déchu
  • IMPLANT DE STABILISATION OSSEUSE AVEC ELEMENT DE BLOCAGE DES VIS D’ANCRAGE
    Enregistré le 31/07/2018
    Expiré le 31/07/2023
    Numéro : FR1857157
    Classes : A61B17/8042 , A61B17/7007 , A61B17/7059 , A61B17/8052 , A61B17/8061 , A61F2230/0093
    Déchu
  • Prothèse intersomatique à introduction par voie latérale
    Enregistré le 26/03/2019
    Expiré le 02/04/2024
    Numéro : FR1903144
    Classes : A61F2/442 , A61F2/4455 , A61F2/447 , A61F2002/3008 , A61F2002/30187 , A61F2002/30261 , A61F2002/30266 , A61F2002/30772 , A61F2002/30904 , A61F2002/3093 , A61F2250/0098 , A61F2/442 , A61F2/4465 , A61F2002/3008 , A61F2002/30841
    Déchu
  • Implant osseux, notamment pour une arthrodèse vertébrale, pourvu de moyens de blocage pour vis d’ancrage
    Enregistré le 28/10/2019
    Expiré le 31/10/2023
    Numéro : FR1912047
    Classes : A61B17/7059 , A61B17/8047 , A61B17/8052 , A61B17/7059 , A61B17/7076 , A61F2/4455
    Déchu

Dessins déposés par OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

  • Prothèse
    Enregistré le 30/08/2010
    Expiré le 30/08/2015
    Numéro : FR20104358
  • Cage intersomatique swingo-P - prothèse intervertébrale
    Enregistré le 22/11/2011
    Expiré le 22/11/2016
    Numéro : FR20115610

Aides perçues par OSD ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

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