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Mise à jour RNE : le 26/10/2026 Mise à jour INSEE : le 25/10/2026

GREUSARD DANIEL

488 419 789 · Inactive depuis le 31/07/2023
Adresse : ROUTE DES GRANGES, 39210 MENETRU-LE-VIGNOBLE
Activité : Élevage d'autres bovins et de buffles
Effectif : 0 salarié (donnée 2023)
Création : 01/05/1993
Dirigeant : GREUSARD Daniel

Informations juridiques de GREUSARD DANIEL

SIREN : 488 419 789
SIRET (siège) : 488 419 789 00018
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR77488419789
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/07/2023)

Extrait INPI

Activité de GREUSARD DANIEL

Activité principale déclarée : Elevage de chevaux et d'autres équidés,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne
Code NAF ou APE : 01.42Z (Élevage d'autres bovins et de buffles)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise GREUSARD DANIEL

  • Établissement principal

    Fermé

    488 419 789 00018
    Adresse : ROUTE DES GRANGES 39210 MENETRU-LE-VIGNOBLE
    Date de création : 01/05/1993
    Date de clôture : 31/07/2023 et transféré vers une autre entreprise

Etablissements de l'entreprise GREUSARD DANIEL

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Dirigeants et représentants de GREUSARD DANIEL

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Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
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Adresse complète : ROUTE DES GRANGES
39210 MENETRU-LE-VIGNOBLE

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Propriétés intellectuelles de GREUSARD DANIEL

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Aides perçues par GREUSARD DANIEL

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 4 897 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/03/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 3 724 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 3 540 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 31/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 4 779 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 3 203 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 2 211 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 156 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 1 861 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 143 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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