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Mise à jour RCS : le 04/06/2026 Mise à jour RNE : le 04/06/2026 Mise à jour INSEE : le 03/06/2026

SENEQUIER SAINT TROPEZ

488 577 164 · Active
Adresse : QUAI JEAN JAURES, 83990 SAINT-TROPEZ
Activité : Restauration traditionnelle
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 14/02/2006
Dirigeants : MABILLON CONSEIL , Bezaz Anthony

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Informations juridiques de SENEQUIER SAINT TROPEZ

SIREN : 488 577 164
SIRET (siège) : 488 577 164 00012
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR06488577164
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de FREJUS , le 17/02/2006 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/02/2006)
Numéro RCS : 488 577 164 R.C.S. Frejus
Capital social : 1 937 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SENEQUIER SAINT TROPEZ

Activité principale déclarée : Brasserie, salon de thé, Confiserie pâtisserie brasserie et notamment la fabrication et la vente du nougat Senequier portant la marque statue de Suffren et des croquettes Senequier ainsi que la fabrication achat vente de toutes autres pâtisseries et confiseries
Autres activités : FABRICATION DE PLATS FABRICATION DE NOUGATS FABRICATION DE PATISSERIES CONFISERIES
Code NAF ou APE : 56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SENEQUIER SAINT TROPEZ

  • Siège

    En activité

    488 577 164 00012
    Adresse : QUAI JEAN JAURES 83990 SAINT-TROPEZ
    Date de création : 14/02/2006
    Enseigne : SENEQUIER SAINT TROPEZ
  • Établissement principal

    En activité

    488 577 164 00038
    Adresse : QUAI JEAN JAURES ET 4 PLACE AUX 83990 SAINT-TROPEZ
    Date de création : 30/06/2025
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices (46.37Z)
    Enseigne : SENEQUIER SAINT TROPEZ
  • Établissement secondaire

    Fermé

    488 577 164 00020
    Adresse : PLACE AUX HERBES 83990 SAINT-TROPEZ
    Date de création : 16/03/2009
    Date de clôture : 30/06/2025 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (10.82Z)
    Enseigne : SENEQUIER SAINT TROPEZ

Etablissements de l'entreprise SENEQUIER SAINT TROPEZ

Finances de SENEQUIER SAINT TROPEZ

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 15,6M 14,6M 9,48M 6,12M
Marge brute (€) 12,3M 11,7M 7,66M 4,86M
EBITDA - EBE (€) 3,85M 4,2M 3,6M 2M
Résultat d'exploitation (€) 3,52M 3,74M 3,14M 1,48M
Résultat net (€) 2,93M 3,21M 2,58M 1,16M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 6,9 53,5 54,9
Taux de marge brute (%) 78,9 80,6 80,9 79,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 24,8 28,9 38 32,7
Taux de marge opérationnelle (%) 22,6 25,7 33,1 24,2
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 14,2M 13,2M 10,7M 7,95M
BFR exploitation (€) -303K -85,6K -638K -92,7K
BFR hors exploitation (€) 14,5M 13,3M 11,3M 8,04M
BFR (j de CA) 333 331 412 474
BFR exploitation (j de CA) -7,1 -2,1 -24,6 -5,5
BFR hors exploitation (j de CA) 340 333 437 480
Délai de paiement clients (j) 11,3 13,7 3,5 1,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 52 47,4 81,6 26,9
Ratio des stocks / CA (j) 3,7 3 5,6 6,5
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 3,26M 3,66M 3,05M 1,68M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 21 25,2 32,2 27,5
Fonds de roulement net global (€) 15,6M 13,9M 11,2M 8,58M
Couverture du BFR 1,1 1,1 1 1,1
Trésorerie (€) 1,38M 769K 488K 629K
Dettes financières (€) 3,86M 4,85M 5,55M 5,74M
Capacité de remboursement 0,8 1,1 1,7 3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0,3 0,4 0,5
Autonomie financière (%) 76,1 67,4 61,8 59,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,6 1 1,4 2,6
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
Couverture des dettes 2,6 1,5 1,3 1,4
Fonds propres (€) 17,9M 15,2M 12,2M 9,74M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 18,8 22 27,3 18,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 16,4 21,1 21,2 11,9
Rentabilité économique (%) 12,5 14,2 13,1 7,1
Valeur ajoutée (€) 8,98M 8,75M 5,61M 2,94M
Valeur ajoutée / CA (%) 57,7 60,1 59,2 48,1
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Effectif 65 0
Salaires et charges sociales (€) 4,87M 4,27M 2,59M 1,78M
Salaires / CA (%) 31,3 29,4 27,3 29,1
Impôts et taxes (€) 258K 279K 175K 200K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SENEQUIER SAINT TROPEZ

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SENEQUIER SAINT TROPEZ

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SENEQUIER SAINT TROPEZ

    • Document inconnu
    05/06/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de président
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    27/06/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
      • Changement de président
    22/11/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandats des Commissaires aux Comptes
      • Renouvellement de mandats des Commissaires aux Comptes
    20/06/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    30/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de SENEQUIER SAINT-TROPEZ
      • Changement de dénomination en celle de SENEQUIER SAINT-TROPEZ
    • Statuts mis à jour
    30/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    30/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de SENEQUIER SAINT-TROPEZ
      • Changement de dénomination en celle de SENEQUIER SAINT-TROPEZ
    • Statuts mis à jour
    30/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SA A. SENEQUIER
      • TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SA A. SENEQUIER
    28/09/2010
    • Contrat d'apport
      • CONTRAT D'APPORT DE TITRES DE SOCIETES ENTRE SARRAQUIGNE JEAN DENIS + SARRAQUIGNE CAMILLE ET SOCIETE D'EXPLOITATION SENEQUIER
      • CONTRAT D'APPORT DE TITRES DE SOCIETES ENTRE SARRAQUIGNE JEAN DENIS + SARRAQUIGNE CAMILLE ET SOCIETE D'EXPLOITATION SENEQUIER
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/08/2010
    • Contrat d'apport
      • CONTRAT D'APPORT DE TITRES DE SOCIETES ENTRE SARRAQUIGNE JEAN DENIS + SARRAQUIGNE CAMILLE ET SOCIETE D'EXPLOITATION SENEQUIER
      • CONTRAT D'APPORT DE TITRES DE SOCIETES ENTRE SARRAQUIGNE JEAN DENIS + SARRAQUIGNE CAMILLE ET SOCIETE D'EXPLOITATION SENEQUIER
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/08/2010
    • Contrat d'apport
      • CONTRAT D'APPORT DE TITRES DE SOCIETES ENTRE SARRAQUIGNE JEAN DENIS + SARRAQUIGNE CAMILLE ET SOCIETE D'EXPLOITATION SENEQUIER
      • CONTRAT D'APPORT DE TITRES DE SOCIETES ENTRE SARRAQUIGNE JEAN DENIS + SARRAQUIGNE CAMILLE ET SOCIETE D'EXPLOITATION SENEQUIER
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    22/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    22/06/2010
    • Rapport du commissaire aux apports
      • en date du 25/05/2010 : apport en nature de 50 actions démembrées par la SAS A SENEQUIER RCS 595 780 578 au profit de la SAS SOCIETE D'EXPLOITATION SENEQUIER RCS 488 577 164
      • en date du 25/05/2010 : apport en nature de 50 actions démembrées par la SAS A SENEQUIER RCS 595 780 578 au profit de la SAS SOCIETE D'EXPLOITATION SENEQUIER RCS 488 577 164
    02/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    22/04/2009
    • Acte sous seing privé
      • CONTRAT D'APPORT DE VALEURS MOBILIERES ENTRE SARRAQUIGNE JEAN DENISET LA SOCIETE D'EXPLOITATION SENEQUIER
    13/10/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/10/2006
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
    01/08/2006
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
      • ETAT ANNEXE - ETAT DES ACTES ACCOMPLIS
    17/02/2006

Comptes annuels de SENEQUIER SAINT TROPEZ

  • Comptes sociaux 2023 07/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 14/12/2023
  • Comptes sociaux 2021 29/07/2022
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Conformité de SENEQUIER SAINT TROPEZ

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SENEQUIER SAINT TROPEZ

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SENEQUIER SAINT TROPEZ

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SENEQUIER SAINT TROPEZ

  • Cour de cassation, 29/05/2019, 17-26.959
    Début du contentieux : 25/08/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Provence-Alpes-Côte d'Azur, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 22/01/2019, 2018/17874
    Début du contentieux : 25/05/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : LES TISSUS MARINETTE, AUX FILS DES SAISONS
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 25/05/2018, 2016/15080
    Position : Demandeur
    Autres parties : AUX FILS DES SAISONS, LES TISSUS MARINETTE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25/08/2017, 17/01296
    Début du contentieux : 25/11/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : URSSAF PACA
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 23/05/2013, 11/19638
    Début du contentieux : 22/02/2010
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SENEQUIER SAINT TROPEZ

  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2024
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Quai Jean Jaures 83990 Saint-Tropez
    Bodacc C n°20240215, annonce n°5689
  • MODIFICATION 12/06/2024
    RCS de Fréjus
    Dénomination : SENEQUIER SAINT-TROPEZ
    Adresse : Place aux Herbes 83990 Saint-Tropez
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MABILLON CONSEIL ; Directeur général : BEZAZ Anthony ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VIZZAVONAVIZZAVONA Patrice ; Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE D'AUDITMIRRI Robert
    Bodacc B n°20240112, annonce n°4068
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2024
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Quai Jean Jaures 83990 Saint-Tropez
    Bodacc C n°20240021, annonce n°3218
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2022
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Quai Jean Jaures 83990 Saint-Tropez
    Bodacc C n°20220149, annonce n°10210
  • MODIFICATION 04/07/2019
    RCS de Fréjus
    Dénomination : SENEQUIER SAINT-TROPEZ
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : MABILLON CONSEIL (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VIZZAVONA représenté par VIZZAVONA Patrice ; Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE D'AUDIT représenté par MIRRI Robert
    Bodacc B n°20190127, annonce n°4368
  • MODIFICATION 05/12/2012
    RCS de Fréjus
    Dénomination : SENEQUIER SAINT-TROPEZ
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BOURDONCLE Thierry, Jacques, Edouard Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VIZZAVONA représenté par VIZZAVONA Patrice Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE D'AUDIT représenté par MIRRI Robert
    Bodacc B n°20120235, annonce n°3692
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2012
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : quai Jean Jaurès 83990 Saint-Tropez
    Bodacc C n°20120040, annonce n°13426
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2011
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : quai Jean Jaurès 83990 Saint-Tropez
    Bodacc C n°20110038, annonce n°10290
  • MODIFICATION 16/12/2010
    RCS de Fréjus
    Dénomination : SENEQUIER SAINT-TROPEZ
    Description : Modification survenue sur l'activité, la dénomination
    Bodacc B n°20100243, annonce n°2903
  • VENTE 14/10/2010
    RCS de Fréjus
    Adresse : quai Jean Jaures 83990 Saint-Tropez
    Administration : Président : SARRAQUIGNE Jean-Denis, André, Maximilien Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VIZZAVONA représenté par VIZZAVONA Patrice Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE D'AUDIT représenté par MIRRI Robert
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par transmission universelle de patrimoine au prix stipulé de 0 Euros.
    Ancien propriétaire : A.SENEQUIER
    Bodacc A n°20100200, annonce n°1325
  • MODIFICATION 09/09/2010
    RCS de Fréjus
    Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION SENEQUIER
    Capital : 1 937 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100175, annonce n°1927
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2010
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2009
    Adresse : quai Jean Jaures 83990 Saint-Tropez
    Bodacc C n°20100035, annonce n°8164
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/05/2009
    RCS de Fréjus
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2008
    Adresse : quai Jean Jaures 83990 Saint-Tropez
    Bodacc C n°20090031, annonce n°9790
  • VENTE 24/04/2009
    RCS de Fréjus
    Adresse : quai Jean Jaures 83990 Saint-Tropez
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1500000 Euros.
    Bodacc A n°20090080, annonce n°1204
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2008
    RCS de Saint-Tropez
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/10/2007
    Adresse : quai Jean Jaures 83990 Saint-Tropez
    Bodacc C n°20080031, annonce n°9425

Cartographie de SENEQUIER SAINT TROPEZ

Comment contacter SENEQUIER SAINT TROPEZ ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : QUAI JEAN JAURES
83990 SAINT-TROPEZ
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de SENEQUIER SAINT TROPEZ

  • CHEZ SENEQUIER (943 319 525) Cité 2 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SENEQUIER SAINT TROPEZ et CHEZ SENEQUIER de la relation : Actionnariat
  • A.SENEQUIER (595 780 578) Cité 13 fois entre 2006 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SENEQUIER SAINT TROPEZ et A.SENEQUIER de la relation : Actionnariat
  • LES TOILES ROUGES (788 561 116) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SENEQUIER SAINT TROPEZ et LES TOILES ROUGES de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurence Tafanel , Thierry Bourdoncle , CABINET VIZZAVONA et 1 autre
  • MABILLON CONSEIL (811 779 289) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SENEQUIER SAINT TROPEZ et MABILLON CONSEIL de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thierry Bourdoncle
  • FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT (344 197 322) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SENEQUIER SAINT TROPEZ et FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean MOREL , Cyrille VERRIERE , Agnès LEFEBVRE et 3 autres

Biens immobiliers de SENEQUIER SAINT TROPEZ

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Labels et certificats de SENEQUIER SAINT TROPEZ

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : 88
Conforme aux normes Egapro
Année 2019 2020 2023 2024
Note NC NC 81 88
Écart rémunération (sur 40) NC 0 34 40
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par SENEQUIER SAINT TROPEZ

  • SENEQUIER
    Enregistrée le 26/02/2018
    Expire le 26/02/2028
    Classes : 30 , 35 , 39 , 43
    Numéro : FR4431996
    Marque enregistrée
  • SENEQUIER de Saint-Tropez
    Enregistrée le 19/12/2008
    Expire le 19/12/2028
    Classes : 29 , 30 , 32 , 33 , 43
    Numéro : FR3618887
    Marque renouvelée
  • SENEQUIER
    Enregistrée le 26/09/2008
    Expire le 26/09/2028
    Classes : 29 , 30 , 32 , 33 , 43
    Numéro : FR3600978
    Marque renouvelée
  • SENEQUIER
    Enregistrée le 29/08/1984
    Expire le 29/06/2034
    Classes : 01 , 03 , 05 , 07 , 09 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 37 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR1282853
    Marque renouvelée

Aides perçues par SENEQUIER SAINT TROPEZ

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 187 896 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 08/03/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11703448
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 187 896 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11702358
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 187 896 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/09/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11700994
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 187 896 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 02/03/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11698860
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 187 896 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11697877