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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

488 586 348 · Active
Adresse : BALESMES SUR MARNE, 14 RUE DE LA MARNOTTE, 52200 SAINTS-GEOSMES
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/02/2006
Dirigeants : Guenat Patrick , GUENAT Isabelle

Informations juridiques de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

SIREN : 488 586 348
SIRET (siège) : 488 586 348 00010
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR10488586348
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CHAUMONT , le 16/02/2006 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/02/2006)
Numéro RCS : 488 586 348 R.C.S. Chaumont
Capital social : 300 000,00 €

Activité de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Activité principale déclarée : Stockage et mélange de matières premières, séchage de céréales. Travaux forestiers, stockage et mélange de matières premières séchage de céréales le tout pour son compte ou le compte de tiers
Autres activités : L'achat et la vente de matériels d'occasion
Code NAF ou APE : 02.40Z (Services de soutien à l'exploitation forestière)
Domaine d’activité : Sylviculture et exploitation forestière
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective : Régionale des exploitations forestières Champagne Ardenne - IDCC 8211
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    488 586 348 00010
    Adresse : BALESMES SUR MARNE 14 RUE DE LA MARNOTTE 52200 SAINTS-GEOSMES
    Date de création : 01/02/2006

Etablissements de l'entreprise SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Finances de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) < 12M
Résultat net (€) 123K 132K 235K 132K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 972K 828K 449K 956K
BFR exploitation (€) 1,53M 1,09M 1,06M 1,38M
BFR hors exploitation (€) -560K -266K -613K -426K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 1,32M 1,16M 1,01M 1,25M
Couverture du BFR 1,4 1,4 2,2 1,3
Trésorerie (€) 353K 328K 558K 290K
Dettes financières (€) 1,22M 1,72M 1,26M 1,68M
Ratio d'endettement (Gearing) 0,6 1 0,5 1,1
Autonomie financière (%) 40,5 37,1 37,7 34,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes 1,7 1,5 2,5 1,3
Fonds propres (€) 1,44M 1,44M 1,37M 1,28M

Dirigeants et représentants de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    31/10/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    31/10/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    31/10/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    09/10/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    09/10/2024
    • Document inconnu
    02/08/2023
    • Rapport du commissaire à la transformation
    30/03/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/03/2015
    • Expédition d'un acte authentique
      • Consorts GUENAT-LORIMIER/M. Philippe JORAND-M. Eddy MIOT
    • Statuts mis à jour
    23/03/2012
    • Expédition d'un acte authentique
      • Consorts GUENAT-LORIMIER/M. Philippe JORAND-M. Eddy MIOT
    • Statuts mis à jour
    23/03/2012
    • Acte sous seing privé
      • M.JACQUOTTIN/M.GUENAT
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    04/08/2010
    • Acte sous seing privé
      • M.JACQUOTTIN/M.GUENAT
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    04/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/03/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'activité
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    04/12/2007
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Laurent FOVEAU / Fabien JACQUOTTIN
    04/12/2007
    • Acte sous seing privé
      • Patricia FOVEAU / Isabelle GUENAT
      • Cession de parts
    04/12/2007
    • Acte sous seing privé
      • Patricia FOVEAU / Patrick GUENAT
      • Cession de parts
    04/12/2007
    • Acte sous seing privé
      • Laurent FOVEAU / Patrick GUENAT
      • Cession de parts
    04/12/2007
    • Acte sous seing privé
      • Laurent FOVEAU / David MIOT
      • Cession de parts
    04/12/2007
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Patricia FOVEAU / Philippe JORAND
    04/12/2007
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    16/02/2006

Comptes annuels de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 09/04/2026
  • Comptes sociaux 2024 19/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 06/05/2024
  • Comptes sociaux 2022 02/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 29/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 25/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 11/02/2019
  • Comptes sociaux 2017 02/02/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/02/2017

Alertes de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

  • Cour d'appel de Dijon, 28/05/2026, 23/00412
    Début du contentieux : 19/12/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAS KLEBER MALECOT
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Dijon, 27/10/2022, 20/00346
    Début du contentieux : 21/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2026
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 14 Rue de la Marnotte Balesmes-sur-Marne 52200 Saints-Geosmes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260087, annonce n°3768
  • MODIFICATION 20/11/2025
    RCS de Chaumont
    Dénomination : SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 14 Rue de la Marnotte Balesmes-sur-Marne 52200 Saints-Geosmes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GUENAT Patrick ; Directeur général : GUENAT Isabelle
    Bodacc B n°20250223, annonce n°1150
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2025
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 14 Rue de la Marnotte Balesmes-sur-Marne 52200 Saints-Geosmes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250067, annonce n°2126
  • MODIFICATION 18/09/2024
    RCS de Chaumont
    Dénomination : SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 14 Rue de la Marnotte Balesmes-sur-Marne 52200 Saints-Geosmes
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20240181, annonce n°1233
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2024
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 14 Rue de la Marnotte Balesmes-sur-Marne 52200 Saints-Geosmes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240097, annonce n°3443
  • MODIFICATION 18/08/2023
    RCS de Chaumont
    Dénomination : SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT
    Adresse : 14 Rue de la Marnotte Balesmes-sur-Marne 52200 Saints-Geosmes
    Description : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.
    Administration : Président : GUENAT Patrick ; Directeur général : GUENAT Isabelle ; Directeur général : JORAND Philippe ; Directeur général : MIOT David
    Bodacc B n°20230158, annonce n°767
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2023
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 14 Rue de la Marnotte Balesmes-sur-Marne 52200 Saints-Geosmes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230056, annonce n°1931
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2022
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 14 Rue de la Marnotte Balesmes-sur-Marne 52200 Saints-Geosmes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220067, annonce n°2614
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/04/2021
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 14 Rue de la Marnotte Balesmes-sur-Marne 52200 Saints-Geosmes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210077, annonce n°2694
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2020
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 14 Rue de la Marnotte Balesmes-sur-Marne 52200 Saints-Geosmes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200109, annonce n°3038
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/02/2019
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 14 rue de la Marnotte Balesmes-sur-marne 52200 Saints-Geosmes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190036, annonce n°2542
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2018
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : Balesmes-sur-Marne 14 rue de la Marnotte 52200 Saints-Geosmes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180022, annonce n°1166
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/02/2017
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : Balesmes-sur-Marne 14 rue de la Marnotte 52200 Saints-Geosmes
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170014, annonce n°6839
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2016
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 52200 Balesmes-sur-Marne
    Bodacc C n°20160019, annonce n°3816
  • MODIFICATION 25/03/2015
    RCS de Chaumont
    Dénomination : SARL MARNOTTE DEVELOPPEMENT
    Capital : 300 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150059, annonce n°2980
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2015
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 52200 Balesmes-sur-Marne
    Bodacc C n°20150025, annonce n°6232
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2014
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 52200 Balesmes-sur-Marne
    Bodacc C n°20140012, annonce n°5376
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/03/2013
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 52200 Balesmes-sur-Marne
    Bodacc C n°20130013, annonce n°8080
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2012
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 52200 Balesmes-sur-Marne
    Bodacc C n°20120029, annonce n°7401
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2011
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 52200 Balesmes-sur-Marne
    Bodacc C n°20110018, annonce n°7568
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/03/2011
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 52200 Balesmes-sur-Marne
    Bodacc C n°20110013, annonce n°4933
  • MODIFICATION 27/08/2010
    RCS de Chaumont
    Dénomination : SARL MARNOTTE DEVELOPPEMENT
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : GUENAT Patrick Gérant(e) : GUENAT Isabelle né(e) LORIMIER Gérant(e) : JORAND Philippe Gérant(e) : MIOT David
    Bodacc B n°20100166, annonce n°1748
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/05/2009
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2008
    Adresse : 52200 Balesmes-sur-Marne
    Bodacc C n°20090031, annonce n°6246
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2008
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2007
    Adresse : 52200 Balesmes-sur-Marne
    Bodacc C n°20080019, annonce n°5719
  • MODIFICATION 20/03/2008
    RCS de Chaumont
    Dénomination : SARL MARNOTTE DEVELOPPEMENT
    Capital : 120 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20080048, annonce n°1491
  • MODIFICATION 08/02/2008
    RCS de Chaumont
    Dénomination : SARL MARNOTTE DEVELOPPEMENT
    Description : Modification survenue sur l'activité, l'administration
    Administration : Gérant(e) : GUENAT Patrick. Gérant(e) : GUENAT Isabelle né(e) LORIMIER. Gérant(e) : JACQUOTTIN Fabien. Gérant(e) : JORAND Philippe. Gérant(e) : MIOT David.
    Bodacc B n°20080025, annonce n°2191

Cartographie de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Comment contacter SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : BALESMES SUR MARNE
14 RUE DE LA MARNOTTE
52200 SAINTS-GEOSMES
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Appels d'offres gagnés par SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

  • Objet : Services Forestiers en foret communale de Troyes - Domaine de Servigny

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TROYES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de transport routier de bois et de manutention de grumes, billons et bois énergie, dans les forêts domaniales de l’Agence Territoriale de l’Office Nationale des Forêts Haute-Marne (52). - TRANSPORT DE BILLONS ET BOIS ENERGIE

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’exploitations forestières (abattage/façonnage et débardage de Bois d’œuvre, Bois d’industrie et Bois Energie) dans les forêts publiques, principalement en forêts domaniales situées sur le terr

    Montant : 210 798,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’exploitations forestières (abattage/façonnage et débardage de Bois d’œuvre, Bois d’industrie et Bois Energie) dans les forêts publiques, principalement en forêts domaniales situées sur le terr

    Montant : 23 555,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Bourgogne (Yonne et

    Montant : 88 200,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Bourgogne (Yonne et

    Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Bourgogne (Côte d’O

    Montant : 115 200,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Bourgogne (Côte d’O

    Montant : 100 800,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Bourgogne (Côte d’O

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Bourgogne (Côte d’O

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Bourgogne (Yonne et

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestière : abattage – façonnage et débardage de bois résineux, particulièrement les bois subissant des attaques de scolytes mais en fonction de l’évolution de la crise sanitaire

    Montant : 326 800,00 € · Notifié le : 18/02/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)

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Labels et certificats de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SAS MARNOTTE DEVELOPPEMENT

Intitulé : PAC - VI.8 - Investissements dans le développement des zones forestières et amélioration de la viabilité des forêts (article 21. articles 22 à 26) (article 20)
Montant : 156 000 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.8 - Aide aux investissements forestiers
Montant : 203 520 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.8 - Aide aux investissements forestiers
Montant : 111 938 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.8 - Aide aux investissements forestiers
Montant : 143 519 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.8 - Aide aux investissements forestiers
Montant : 64 000 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

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