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Mise à jour RCS : le 30/06/2026 Mise à jour RNE : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 30/06/2026

TERRITOIRES

488 864 802 · Active
Adresse : 22 RUE MEGEVAND, 25000 BESANCON
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/2006
Dirigeant : Voiriot Etienne

Voir les statuts

Informations juridiques de TERRITOIRES

SIREN : 488 864 802
SIRET (siège) : 488 864 802 00019
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR08488864802
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 02/03/2006 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/03/2006)
Numéro RCS : 488 864 802 R.C.S. Besancon
Capital social : 9 000,00 €

Extrait INPI

Activité de TERRITOIRES

Activité principale déclarée : Tous travaux relevant de l'activité de paysagiste conseil
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TERRITOIRES applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise TERRITOIRES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    488 864 802 00019
    Adresse : 22 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
    Date de création : 01/02/2006

Etablissements de l'entreprise TERRITOIRES

Finances de TERRITOIRES

Dirigeants et représentants de TERRITOIRES

  • Voiriot Etienne
    Gérant
    47 ans - 11/1978
    Depuis le 23/08/2016
    • Anciens dirigeants
  • CONVERCEY Philippe
    Ancien gérant
    61 ans - 04/1965
    Du 23/08/2016 au 16/06/2021
  • MATHE Franck
    Ancien gérant, Associé
    06/1970 - 06/2019 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
    Du 23/08/2016 au 21/11/2019

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERRITOIRES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TERRITOIRES

    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    15/12/2025
    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    15/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    15/12/2025
    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    18/08/2025
    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    18/08/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    18/08/2025
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission de co-gérant
    • Statuts mis à jour
    16/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination de co-gérant
      • Décès de dirigeant
    21/11/2019
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    30/10/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    30/10/2017
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    02/03/2006

Comptes annuels de TERRITOIRES

Les déclarations de comptes de TERRITOIRES nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 07/07/2023
  • Comptes sociaux 2020 07/09/2021
  • Comptes sociaux 2018 26/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/07/2017
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Conformité de TERRITOIRES

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0 contentieux
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Annonces BODACC de TERRITOIRES

  • DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 22 Rue Megevand 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250068, annonce n°1076
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 22 Rue Megevand 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240241, annonce n°848
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2023
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 22 Rue Megevand 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230202, annonce n°995
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2023
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 22 Rue Megevand 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230132, annonce n°2044
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 22 Rue Megevand 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210176, annonce n°1068
  • MODIFICATION 18/06/2021
    RCS de Besançon
    Dénomination : TERRITOIRES
    Adresse : 22 Rue Megevand 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : VOIRIOT Etienne Marie
    Bodacc B n°20210118, annonce n°784
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/01/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 22 Rue Megevand 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210016, annonce n°903
  • MODIFICATION 24/11/2019
    RCS de Besançon
    Dénomination : TERRITOIRES
    Adresse : 22 Rue Megevand 25000 Besançon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : VOIRIOT Etienne Marie ; Gérant : CONVERCEY Philippe, Nicolas, Fernand
    Bodacc B n°20190226, annonce n°661
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 22 Rue Megevand 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190189, annonce n°2556
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 22 rue Megevand 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180174, annonce n°2856
  • MODIFICATION 22/11/2017
    RCS de Besançon
    Dénomination : TERRITOIRES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant, Associé : MATHE Franck, Guy, Luc ; Gérant, Associé : VOIRIOT Etienne, Marie
    Bodacc B n°20170224, annonce n°749
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2017
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 22 rue Megevand 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170066, annonce n°3498
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 22 rue Megevand 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160096, annonce n°4973
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 22 rue Megevand 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150053, annonce n°2979
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 22 rue Megevand 25000 Besançon
    Bodacc C n°20140033, annonce n°2152
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 22 rue Megevand 25000 Besançon
    Bodacc C n°20130046, annonce n°4562
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2012
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 22 rue Megevand 25000 Besançon
    Bodacc C n°20120035, annonce n°2115
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 22 rue Megevand 25000 Besançon
    Bodacc C n°20110034, annonce n°3493
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2010
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 22 rue Megevand 25000 Besançon
    Bodacc C n°20100036, annonce n°2800
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2009
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 22 rue Megevand 25000 Besançon
    Bodacc C n°20090040, annonce n°1891
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2008
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 22 rue Megevand 25000 Besançon
    Bodacc C n°20080068, annonce n°2007

Cartographie de TERRITOIRES

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Réseaux sociaux :
Adresse complète : 22 RUE MEGEVAND
25000 BESANCON

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Appels d'offres gagnés par TERRITOIRES

  • Objet : MOE JARDIN DES SCIENCES

    Montant : 454 340,00 € · Notifié le : 01/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ARCHI - PRESBYTERE

    Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : BATIMENT DE LA CURE - CABINET ARCHITECTES

    Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché Public de Maitrise d’uvre pour l’Aménagement d’une liaison douce entre Vittel et Contrexéville

    Montant : 142 212,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC TERRE D'EAU

    En savoir plus

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un groupe scolaire et d’une salle polyvalente

    Montant : 372 200,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VERO (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : AT/03/03/2025 - Maitrise d’œuvre pour l’aménagement d’une liaison douce entre CONTREXEVILLE et VITTEL ; Lot unique (référence de consultation : AT030325)

    Montant : 129 624,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC TERRE D'EAU

    En savoir plus

  • Objet : MOE PARC URBAIN EN RIVE GAUCHE

    Montant : 595 677,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DOLE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MAITRISE OEUVRE AMENAGEMENT REGARDOIR

    Montant : 139 150,00 € · Notifié le : 21/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

    En savoir plus

  • Objet : MOE PARC URBAIN EN RIVE GAUCHE

    Montant : 441 260,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DOLE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 22DP008 - MOE pour les travaux du programme de valorisation de la Citadelle de Corte (volet 1): Citadella XXI

    Montant : 187 690,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

    En savoir plus

  • Objet : Numéro de la consultation : 2020-8DP-0295 Marché de maitrise d’oeuvre pour les travaux du programme de valorisation de la Citadelle de Corte (volet 1 ) : Citadella XXI

    Montant : 187 690,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

    En savoir plus

  • Objet : AVP du corridor vert de Témis

    Montant : 69 983,00 € · Notifié le : 07/01/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SEDIA

    En savoir plus

Labels et certificats de TERRITOIRES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par TERRITOIRES

  • INOUI
    Enregistrée le 27/11/2015
    Expire le 27/11/2025
    Classes : 16 , 37 , 42 , 44
    Numéro : FR4229222
    Marque enregistrée
  • TERRITOIRES LANDSCAPE ARCHITECTS
    Enregistrée le 12/09/2013
    Expire le 12/09/2023
    Classes : 37 , 42 , 44
    Numéro : FR4032475
    Marque expirée
  • Territoires
    Enregistrée le 24/01/2000
    Expire le 24/01/2020
    Classes : 42 , 44
    Numéro : FR3004515
    Marque expirée

Aides perçues par TERRITOIRES

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