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Objet : REVISION GENERALE DES PLANS LOCAUX D’URBANISME
Montant : 76 501,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MACHILLY (MAIRIE)
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Objet : REVISION GENERALE DU PLU
Montant : 80 418,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MACHILLY (MAIRIE)
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Objet : AMO REVISION DU PLU
Montant : 69 030,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CHARNAY-LES-MACON (MAIRIE)
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Objet : Autorisation environnementale pour la création du Parc d’Activités Visionis 7
Montant : 86 875,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC VAL DE SAONE CENTRE
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Objet : 2025-40-A - REALISATION DE DEUX PLANS DE GESTION DE ZONES HUMIDES CLASSEES ESPACES NATURELS SENSIBLES EN DROME (2027-2037)
Montant : 41 588,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA ARCHE AGGLO
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Objet : 2025-40-A - REALISATION DE DEUX PLANS DE GESTION DE ZONES HUMIDES CLASSEES ESPACES NATURELS SENSIBLES EN DROME (2027-2037)
Montant : 41 588,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA ARCHE AGGLO
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Objet : REALISATION PLANS GESTION ZONES HUMIDES ENS
Montant : 41 588,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA ARCHE AGGLO
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Objet : Evaluation environnementale pour la révision du SCOT des Monts du Lyonnais
Montant : 34 730,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC DES MONTS DU LYONNAIS
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Objet : VIABILISATION DE PARCELLES SUR LA ZA DES JALFRETTES A SAINT POURCAIN SUR SIOULE
Montant : 114 675,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC SAINT-POURCAIN SIOULE LIMAGNE
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Objet : VIABILISATION DE PARCELLES SUR LA ZA DES JALFRETTES A SAINT POURCAIN SUR SIOULE
Montant : 114 675,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC SAINT-POURCAIN SIOULE LIMAGNE
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Objet : Gestion et suivi des mesures compensatoires écologiques sur le site du Mas Neuf à Nîmes
Montant : 78 630,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)
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Objet : Evolution des PLU intercommunaux en vigueur
Montant : 64 444,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la préparation du projet de charte 2028 " 2043 du Parc naturel régional des Volcans d’Auvergne: Lot 1: - diagnostic territorial et prospective " Environnement et ressources naturelles " - évaluation environnementale du projet de charte 2028 " 2043 du Parc
Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYND MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES VOLCANS D'AUVERGNE
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Objet : Réalisation de l’évaluation environnementale et du dossier d’incidence Natura 2000 dans le cadre du PLUi
Montant : 50 841,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC LE GRAND CHAROLAIS
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Objet : ESPACE NATUREL SENSIBLE LAC DE CHALAIN- ETUDES ECOLOGIQUES 4 SAISONS
Montant : 150 125,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DU JURA
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Objet : EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU PROJET DE CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU PARC HAUT JURA
Montant : 23 550,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA
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Objet : Révision du Document d’objectifsSite Natura 2000 « Etournel et Défilé de l’Ecluse » FR8201650 (ZSC) et FR8212001 (ZPS)
Montant : 29 740,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA
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Objet : GESTION ET SUIVI DES MESURES COMPENSATOIRES ECOLOGIQUES SUR LE SITE DU MAS NEUF A NIMES
Montant : 71 405,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)
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Objet : Gestion et suivi des mesures compensatoires écologiques sur le site du Mas Neuf à Nîmes
Montant : 214 215,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE NIMES (MAIRIE)
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Objet : Evaluation environnementale du PLUi
Montant : 175 000,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la refonte du programme Captages prioritaires
Montant : 22 460,00 € · Notifié le : 01/07/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : METROPOLE DE LYON
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Objet : AMO REVISION DU PLU
Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D ANNEMASSE (MAIRIE)
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Objet : ESPACE NATUREL SENSIBLE LAC DE CHALAIN- ETUDES ECOLOGIQUES 4 SAISONS
Montant : 131 675,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DU JURA
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Objet : Révision et élaboration de la cartographie des 3 sites N2000 sur le territoire de Thonon Agglomération
Montant : 15 875,00 € · Notifié le : 10/05/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : THONON AGGLOMERATION
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Objet : Mission d’étude et d’assistance à la mise en oeuvre d’un programme de préservation et de restauration du réseau de haies - Déclinaison du plan d’actions trame verte et bleue communale
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 09/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BOURGOIN JALLIEU (MAIRIE)
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Objet : Etudes environnementales « Faune et Flore » préalable à la - CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE UNITE DE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET OUVRAGES ASSOCIES POUR LE SYSTEME D’ASSAINISSEMENT D’AMBERIEU-EN-BUGEY A CHATEAU GAILLARD -
Montant : 11 725,00 € · Notifié le : 15/03/2022 · Durée : 1 an
Acheteur : SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION D'AMBERIEU
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Objet : Réalisation de l’évaluation environnementale et du dossier d’incidence Natura 2000 dans le cadre du PLUi
Montant : 48 740,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC LE GRAND CHAROLAIS
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Objet : Réalisation de l’évaluation environnementale et du dossier d’incidence Natura 2000 dans le cadre du PLUi
Montant : 48 741,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC LE GRAND CHAROLAIS
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Objet : VE2A
Montant : 45 125,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LUGRIN (MAIRIE)
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Objet : La consultation a pour objet l’évaluation de la mise en œuvre du 6ème programme d’actions dans les zones vulnérables de la région Bourgogne Franche-Comté et l’évaluation environnementale du 7ème programme d’actions régional Bourgogne -Franche-Comté interv
Montant : 46 110,00 € · Notifié le : 20/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
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Objet : Bilan de la mise en oeuvre du 6ème programme d’actions régional dans les zones vulnérables aux nitrates en Nouvelle-Aquitaine et Evaluation environnementale du 7ème programme d’actions régional
Montant : 40 850,00 € · Notifié le : 05/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE
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Objet : Diagnostic habitats faune flore de la zone portuaire de Dole (Jura)
Montant : 6 295,00 € · Notifié le : 23/02/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DOLE (MAIRIE)
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Objet : Évaluation environnementale du projet de charte du Parc du Vercors
Montant : 15 205,00 € · Notifié le : 27/10/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYND MIXTE PARC NATUREL REGIONAL VERCORS
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Objet : PROGRAMME BORDS DE LOIRE EN ROANNAIS - ÉVALUATION DU 3éme PROGRAMME ET ÉLABORATION DU PROGRAMME SUIVANT
Montant : 39 760,00 € · Notifié le : 14/10/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ROANNAIS AGGLOMERATION
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Objet : M2020-01-Actualisation de la cartographie des habitats d’intérêt communautaire terrestres et aquatiques du site Natura 2000 FR8201785 « Pelouses, milieux alluviaux et aquatiques de l’Ile de Miribel Jonage » surface : 2263,24 hectares
Montant : 41 340,00 € · Notifié le : 16/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GESTION DES ESPACES PUBLICS DU RHONE AMONT (SPL SEGAPAL)
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Objet : Inventaire des zones humides et élaboration de modalités de gestion sur le bassin Allier aval
Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/03/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYNDICAT MIXTE ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE
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Objet : Assistance à la DDT de l’Ardèche pour la conception d’un plan d’action en matière de gestion économe du foncier
Montant : 14 100,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARDECHE
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Objet : Précision de délimitation de certaines zones humides du bassin Fier et lac d’Annecy
Montant : 8 575,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY
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Objet : Accord-cadre relatif aux expertises milieu naturel de niveau étude d’impact
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 26/11/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE
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Objet : TRAMWAY DU MONT BLANC - Extension de la Voie et nouvelle Gare - INVENTAIRE FAUNE FLORE
Montant : 16 630,00 € · Notifié le : 07/10/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 227400014
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Objet : Identification et évaluation de l’état et du fonctionnement de la trame verte et bleue dans le territoire du Grand Annecy
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 29/05/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : GRAND ANNECY
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Objet : Mission d’accompagnement à la révision de la charte du Parc naturel régional du Vercors.
Montant : 191 388,00 € · Notifié le : 17/10/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYND MIXTE PARC NATUREL REGIONAL VERCORS
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