NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 23/07/2026

BELHARRA

489 218 933 · Active
Adresse : 40 CHEMIN DE L'AVIATION, 64200 BASSUSSARRY
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 21/03/2006
Dirigeant : MyTo

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de BELHARRA

SIREN : 489 218 933
SIRET (siège) : 489 218 933 00062
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR57489218933
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BAYONNE , le 28/03/2006 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 489 218 933 R.C.S. Bayonne
Capital social : 163 520,00 €

Extrait INPI

Activité de BELHARRA

Activité principale déclarée : Activité de conseil, prestations et réalisations informatiques, vente de matériel, logiciel et services
Code NAF ou APE : 62.02A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
Domaine d’activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise BELHARRA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    489 218 933 00062
    Adresse : 40 CHEMIN DE L'AVIATION 64200 BASSUSSARRY
    Date de création : 04/11/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    489 218 933 00054
    Adresse : 155 IMPASSE OIHANA 64200 BASSUSSARRY
    Date de création : 01/05/2012
    Date de clôture : 04/11/2024 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    489 218 933 00047
    Adresse : 10 B RUE GUTENBERG 33700 MERIGNAC
    Date de création : 01/04/2010
    Date de clôture : 31/12/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    489 218 933 00039
    Adresse : 45 AVENUE LALANNE 64140 BILLERE
    Date de création : 25/10/2006
    Date de clôture : 31/07/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    489 218 933 00021
    Adresse : ESPACE ENTREPRISES DU MAKILA 1 CHEMIN DE L'AVIATION 64200 BASSUSSARRY
    Date de création : 01/07/2006
    Date de clôture : 01/05/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    489 218 933 00013
    Adresse : MAISON BIDEGAINA - CHEMIN VICINAL N 3 RTE DE BONLOC 64240 HASPARREN
    Date de création : 21/03/2006
    Date de clôture : 01/07/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil en systèmes informatiques (72.1Z)

Etablissements de l'entreprise BELHARRA

Finances de BELHARRA

Performance 2024 2023 2022 2019
Résultat net (€) 6,01K 12,1K 155K 560K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2019
BFR (€) 330K 461K 418K 306K
BFR exploitation (€) 253K 895K 785K 543K
BFR hors exploitation (€) 77,5K -434K -366K -237K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2019
Fonds de roulement net global (€) 1,29M 1,54M 1,5M 1,34M
Couverture du BFR 3,9 3,3 3,6 4,4
Trésorerie (€) 961K 1,07M 1,08M 1,03M
Dettes financières (€) 426K 0 7,25K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,6 -0,5 -0,5 -0,6
Autonomie financière (%) 49,1 48 53,7 54,6
Solvabilité 2024 2023 2022 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 790K 1,37M
Liquidité générale 2,3 2
Couverture des dettes -0,2 -0,5 -0,5 -0,4
Fonds propres (€) 941K 2M 1,99M 1,68M

Dirigeants et représentants de BELHARRA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BELHARRA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BELHARRA

    • Copie des statuts mis à jour
    16/12/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    16/12/2025
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    13/12/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    13/12/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    13/12/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    23/09/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/05/2024
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    28/05/2024
    • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    28/05/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    28/05/2024
    • Avenant au projet de scission
    26/04/2024
    • Projet d'apport partiel d'actif
    29/01/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    08/09/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/08/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    07/05/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
    01/03/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    17/03/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • de BASSUSSARRY, 1 chemin de l'aviation, espace entreprises du Makila
    • Statuts mis à jour
    28/11/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • REFONTE DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
    29/09/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Transfert du siège De HASPARREN 64240 - Maison bidegainia - chemin vicinal n° 3 route de bonloc
    • Statuts mis à jour
    17/07/2006
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    28/03/2006
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de BELHARRA

  • Comptes sociaux 2024 01/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 17/07/2024
  • Comptes sociaux 2019 13/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 15/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/07/2017

Conformité de BELHARRA

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de BELHARRA

  • MODIFICATION 23/12/2025
    RCS de Bayonne
    Dénomination : BELHARRA
    Adresse : 40 Chemin de L'Aviation 64200 Bassussarry
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MyTo ; Commissaire aux comptes titulaire : BOURDALE DUFAU AUDIT ET CONSEILS
    Bodacc B n°20250246, annonce n°4255
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    16/12/2025
    Dénomination : BELHARRA
    Journal : mediabask.eus
    BELHARRA
    SAS au capital de 163.520 euros
    Siège social : 40 Chemin de L'Aviation 64200 Bassussarry
    489 218 933 R.C.S. Bayonne
    Aux termes des décisions Unanimes des Associés en date du 2 décembre 2025, la société MyTo, SASU sise 223 rue Saint-Honoré 75001 Paris 994 060 200 R.C.S. Paris a été nommée en qualité de Président de la Société, à compter de ce jour, pour une durée indéterminée, en remplacement de la société BBG 489 218 933 R.C.S. Bayonne, démissionnaire.
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2025
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 40 Chemin de L'Aviation 64200 Bassussarry
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250129, annonce n°6877
  • MODIFICATION 22/12/2024
    RCS de Bayonne
    Dénomination : BELHARRA
    Adresse : 40 Chemin de L'Aviation 64200 Bassussarry
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20240247, annonce n°2132
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2024
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 155 Impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240144, annonce n°3097
  • MODIFICATION 05/06/2024
    RCS de Bayonne
    Dénomination : BELHARRA
    Capital : 163 520,00 €
    Adresse : 155 Impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240107, annonce n°1569
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    28/05/2024
    Dénomination : BELHARRA
    Journal : mediabask.eus
    BELHARRA SAS au capital de 147.000 € sise 155, impasse Oihana 64200 BASSUSSARRY 489218933 RCS de BAYONNE, - Du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 10 mai 2024, - Du certificat de dépôt des fonds établi le 21 mai 2024 par Me Catherine Louradour, notaire à Pau - Du procès-verbal de la délibération de la Présidente en date du 23 mai 2024 constatant la réalisation de l'augmentation de capital, Il résulte que le capital social a été augmenté d'un montant de seize mille cinq cent vingt (16.520 €) euros, pour le porter de cent quarante-sept mille (147000 €) euros à cent soixante-trois mille cinq cent vingt (163520 €) euros, par émission de l'émission de cent dix-huit (118) actions ordinaires d'une valeur nominale de cent quarante (140 €) euros assorties d'une prime d'émission de sept cent sept euros et quarante-cinq centimes (707,45 €), représentant une souscription totale, prime d'émission incluse d'un montant de quatre-vingt-dix-neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf euros dix centimes (99999,10 €). Les articles 6 et 7 des statuts ont été corrélativement modifiés. POUR AVIS La Présidente
  • VENTE 07/02/2024
    RCS de Bayonne
    Adresse : 155 Impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240026, annonce n°1329
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2023
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 155 Impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230150, annonce n°4948
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2022
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 155 Impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220139, annonce n°3540
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2021
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 155 Impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210151, annonce n°7758
  • MODIFICATION 20/09/2020
    RCS de Bayonne
    Dénomination : BELHARRA
    Adresse : 155 Impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BBG ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL BOURDALE DUFAU AUDIT ET CONSEILS
    Bodacc B n°20200183, annonce n°1260
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2020
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Espace du Golf 4 Impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200161, annonce n°5373
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2019
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Espace du Golf 4 Impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190142, annonce n°6362
  • MODIFICATION 14/02/2019
    RCS de Bayonne
    Dénomination : BELHARRA
    Capital : 147 000,00 €
    Adresse : Espace du Golf 4 impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20190032, annonce n°2880
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Espace du Golf 4 impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Bodacc C n°20180130, annonce n°11201
  • MODIFICATION 18/05/2018
    RCS de Bayonne
    Dénomination : BELHARRA
    Capital : 105 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20180094, annonce n°884
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2017
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Espace du Golf 4 impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Bodacc C n°20170066, annonce n°6275
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2016
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Espace du Golf 4 impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Bodacc C n°20160071, annonce n°6705
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2015
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Espace du Golf 4 impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Bodacc C n°20150048, annonce n°7198
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2014
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Espace du Golf 4 impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Bodacc C n°20140040, annonce n°7690
  • MODIFICATION 10/04/2014
    RCS de Bayonne
    Dénomination : BELHARRA
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BBG (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : SARL BOURDALE DUFAU AUDIT ET CONSEILS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : COMBES Alain
    Bodacc B n°20140071, annonce n°1248
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2013
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 4 impasse Oihana Espace du Golf 64200 Bassussarry
    Bodacc C n°20130032, annonce n°9587
  • MODIFICATION 12/12/2012
    RCS de Bayonne
    Dénomination : BELHARRA
    Adresse : Espace du Golf 4 impasse Oihana 64200 Bassussarry
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20120240, annonce n°2340
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2012
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1 chemin de l'Aviation Espace Entreprises du Makila 64200 Bassussarry
    Bodacc C n°20120061, annonce n°5961
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2011
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 1 chemin de l'Aviation Espace Entreprises du Makila 64200 Bassussarry
    Bodacc C n°20110034, annonce n°8499
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/05/2010
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1 chemin de l'Aviation Espace Entreprises du Makila 64200 Bassussarry
    Bodacc C n°20100030, annonce n°7118
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2009
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 1 chemin de l'Aviation Espace Entreprises du Makila 64200 Bassussarry
    Bodacc C n°20090063, annonce n°7870
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2008
    RCS de Bayonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Espace Entreprises du Makila, 1 chemin de l'Aviation 64200 Bassussarry
    Bodacc C n°20080054, annonce n°6623

Cartographie de BELHARRA

Comment contacter BELHARRA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 40 CHEMIN DE L'AVIATION
64200 BASSUSSARRY
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de BELHARRA

Biens immobiliers de BELHARRA

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par BELHARRA

  • Objet : MAINTENANCE, ACQUISITION ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE LOGICIELLE DECISIONNELLE IBM COGNOS ANALYTICS

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES

    En savoir plus

  • Objet : MAINTENANCE, ACQUISITION ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE LOGICIELLE DECISIONNELLE IBM COGNOS ANALYTICS

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES

    En savoir plus

  • Objet : MAINTENANCE, ACQUISITION ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE LOGICIELLE DECISIONNELLE IBM COGNOS ANALYTICS

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition de prestations de développement relatif au service d’espaces collaboratifs du Pôle FOAD (TRIBU). Lot 2 - Maintenance évolutive

    Montant : 99 990,00 € · Notifié le : 10/07/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE TOULOUSE (RECTORAT)

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition de prestations de développement relatif au service d’espaces collaboratifs du Pôle FOAD (TRIBU). Lot 1 - Mise à jour du socle technique et les montées de version

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 10/07/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE TOULOUSE (RECTORAT)

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet la prestation de maintenance corrective du service d’espaces collaboratifs du Pôle FOAD (TRIBU).

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 10/07/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE TOULOUSE (RECTORAT)

    En savoir plus

  • Objet : MAINTENANCE, ACQUISITION ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE LOGICIELLE DECISIONNELLE IBM COGNOS ANALYTICS

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES

    En savoir plus

  • Objet : Prestation d’intégration et d’interface de la solution SALESFORCE CRM dans le cadre de la refonte du SI Client de la Chambre de Commerce et d’Industrie Bordeaux Gironde

    Montant : 124 800,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE BORDEAUX GIRONDE

    En savoir plus

Labels et certificats de BELHARRA

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par BELHARRA

  • e-SCM
    Enregistrée le 20/10/2021
    Expire le 20/10/2031
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4810111
    Demande totalement rejetée
  • E-SCM SOLUTIONS
    Enregistrée le 20/10/2021
    Expire le 20/10/2031
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4810113
    Marque enregistrée
  • e
    Enregistrée le 20/10/2021
    Expire le 20/10/2031
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4810116
    Marque enregistrée
  • E-SCM.EU
    Enregistrée le 04/06/2009
    Expire le 04/06/2019
    Classes : 38 , 42
    Numéro : FR3654980
    Marque expirée
  • e-SCM.COM
    Enregistrée le 10/01/2008
    Expire le 10/01/2018
    Classes : 38 , 42
    Numéro : FR3548764
    Marque expirée

Aides perçues par BELHARRA

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 250 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 02/08/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12313739

Prospecter dans ce secteur