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Mise à jour RCS : le 23/07/2026 Mise à jour RNE : le 23/07/2026 Mise à jour INSEE : le 23/07/2026

FAIVELEY TRANSPORT TOURS

489 243 881 · Active
Adresse : ZI DES YVAUDIERES, 75 AVENUE YVES FARGES, 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS
Activité : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création : 31/03/2006
Dirigeant : Rosay Patrick

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Informations juridiques de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

SIREN : 489 243 881
SIRET (siège) : 489 243 881 00013
Numéro LEI : 213800SPALT1YW9HH324 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR17489243881
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOURS , le 23/03/2006 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/03/2006)
Numéro RCS : 489 243 881 R.C.S. Tours
Capital social : 39 965 236,00 €

Extrait INPI

Activité de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

Activité principale déclarée : TOUTES OPERATOINS D'ETUDES, DE RECHERCHE, D'INGENIERIE ET DE FABRICATION OU ACHAT POUR VENTE D'EQUIPEMENTS, PRODUITS ET MATERIELS DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS EN COMMUN, FERROVIAIRE OU NON. CREATION OU ACQUISITION ET EXPLOITATION DE TOUS ETABLISSEMENTS DE LA NATURE CI-DESSUS INDIQUEE. PRISE, ACHAT DE TOUS BREVETS ET LICENCES DE TOUTES OPERATIONS S'Y RAPPORTANT. CONCEPTION REALISATION ET COMMERCIALISATION D'AUTOMATISMES INDUSTRIELS, AINSI QUE TOUTE ACTIVITE DE CONSEIL, D'ASSISTANCE ET DE PRESTATION DE SERVICE.
Code NAF ou APE : 30.20Z (Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant)
Domaine d’activité : Fabrication d'autres matériels de transport
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    489 243 881 00013
    Adresse : ZI DES YVAUDIERES 75 AVENUE YVES FARGES 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS
    Date de création : 31/03/2006
  • Établissement secondaire

    En activité

    489 243 881 00070
    Adresse : 95 AVENUE YVES FARGES 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS
    Date de création : 08/02/2018
  • Établissement secondaire

    En activité

    489 243 881 00062
    Adresse : IMM LE DELAGE HALL PARC BAT A 3 RUE DU DIX NEUF MARS 1962 92230 GENNEVILLIERS
    Date de création : 15/07/2011
  • Établissement secondaire

    En activité

    489 243 881 00047
    Adresse : ZI DU BOIS DE PLANTE RUE AMELIA EARHART 37700 LA VILLE-AUX-DAMES
    Date de création : 01/04/2007
  • Établissement secondaire

    Fermé

    489 243 881 00054
    Adresse : PARC D'ACTIVITE DE CONNEUIL 3 AVENUE LEONARD DE VINCI 37270 MONTLOUIS-SUR-LOIRE
    Date de création : 31/03/2011
    Date de clôture : 01/01/2013
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    489 243 881 00021
    Adresse : 143 BOULEVARD ANATOLE FRANCE 93200 SAINT-DENIS
    Date de création : 18/09/2007
    Date de clôture : 15/07/2011 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    489 243 881 00039
    Adresse : 1 RUE DES GRANDS MORTIERS 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS
    Date de création : 01/04/2007
    Date de clôture : 08/02/2018 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise FAIVELEY TRANSPORT TOURS

Finances de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 206M 198M 156M 167M
Marge brute (€) 148M 134M 117M 123M
EBITDA - EBE (€) 11,9M 1,27M -616K 8,07M
Résultat d'exploitation (€) 17,4M 11,6M 9,08M 18,2M
Résultat net (€) 17M 11,5M 8,11M 14,1M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 3,9 26,9 -6,5 0,4
Taux de marge brute (%) 71,8 67,3 74,8 73,8
Taux de marge d'EBITDA (%) 5,8 0,6 -0,4 4,8
Taux de marge opérationnelle (%) 8,4 5,8 5,8 10,9
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 165M 151M 144M 149M
BFR exploitation (€) 68M 51M 50,8M 51,9M
BFR hors exploitation (€) 96,7M 99,7M 93,3M 97,3M
BFR (j de CA) 292 277 336 326
BFR exploitation (j de CA) 120 93,9 119 113
BFR hors exploitation (j de CA) 171 183 218 212
Délai de paiement clients (j) 197 151 153 147
Délai de paiement fournisseurs (j) 158 119 105 99,9
Ratio des stocks / CA (j) 58,6 60,9 80,7 64,4
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 30,1M 21M 14M 20,9M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 14,6 10,6 8,9 12,5
Fonds de roulement net global (€) 168M 157M 150M 149M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 2,38M 6,28M 5,69M 88,8K
Dettes financières (€) 2,96K 0 5 1,36M
Capacité de remboursement -0,1 -0,3 -0,4 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 47,7 50,6 53,3 52
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,2 -4,9 9,2 0,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 150M 81,2M
Liquidité générale 2,2 3
Couverture des dettes -22 -7,5 -8,2 32,2
Fonds propres (€) 170M 153M 141M 133M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 8,3 5,8 5,2 8,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 10 7,6 5,7 10,6
Rentabilité économique (%) 4,8 3,8 3,1 5,5
Valeur ajoutée (€) 75,7M 58,6M 48,9M 60,4M
Valeur ajoutée / CA (%) 36,7 29,5 31,3 36,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 62,4M 58,1M 51,7M 50,1M
Salaires / CA (%) 30,2 29,3 33,1 29,9
Impôts et taxes (€) 3,51M 3,52M 3,75M 3,29M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 69,8M 57,7M

Dirigeants et représentants de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    16/10/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de directeur général
    07/10/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de directeur général
    22/06/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    03/04/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    02/11/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    16/01/2017
    • Procès-verbal
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    22/12/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de directeur général
    08/03/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    26/05/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    19/11/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission de directeur général
    27/02/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    08/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de président
    27/05/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Changement relatif à l'objet social
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    14/04/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Changement relatif à l'objet social
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    14/04/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
      • Changement relatif à l'objet social
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    14/04/2011
    • Rapport du commissaire à la fusion
    10/03/2011
    • Rapport du commissaire à la fusion
    10/03/2011
    • Acte sous seing privé
      • Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
    02/03/2011
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    23/12/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de directeur général
    29/01/2010
    • Décision(s) des associés
      • Changement de la dénomination sociale
      • Augmentation du capital social
      • Nomination de directeur général
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    14/11/2007
    • Projet d'apport
    07/08/2007
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    31/08/2006
    • Statuts constitutifs
      • Formation de société commerciale
    23/03/2006

Comptes annuels de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

  • Comptes sociaux 2025 16/07/2026
  • Comptes sociaux 2024 07/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/07/2024
  • Comptes sociaux 2021 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 09/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 04/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 11/07/2019
  • Comptes sociaux 2016 09/10/2017

Conformité de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

  • Cour de cassation, 13/07/2023, 23-12.976
    Début du contentieux : 21/09/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Orléans, 30/03/2023, 21/00750
    Début du contentieux : 20/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Orléans, 12/01/2023, 20/02043
    Début du contentieux : 21/09/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

  • MODIFICATION 26/10/2025
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Rault, Gildas ; modification du Président Rosay, Patrick
    Bodacc B n°20250206, annonce n°117
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2025
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20250140, annonce n°2401
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2024
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20240143, annonce n°5030
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2023
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20230211, annonce n°1552
  • MODIFICATION 18/10/2022
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Rosay, Patrick ; Directeur général partant : Courcelle, Franck
    Bodacc B n°20220202, annonce n°1236
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2022
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20220152, annonce n°2296
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2021
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20210145, annonce n°2914
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2020
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20200161, annonce n°2586
  • MODIFICATION 01/07/2020
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Courrian, Cédric Olivier ; nomination du Directeur général : Courcelle, Franck
    Bodacc B n°20200126, annonce n°301
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2019
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20190153, annonce n°1934
  • MODIFICATION 12/04/2019
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Ravit, Olivier ; nomination du Président : Rault, Gildas
    Bodacc B n°20190073, annonce n°547
  • MODIFICATION 14/11/2017
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes : ERNST & YOUNG AUDIT, Commissaire aux comptes titulaire partant : ECA - EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : Loffroy, Patrice
    Bodacc B n°20170218, annonce n°566
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/11/2017
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20170112, annonce n°3914
  • MODIFICATION 26/01/2017
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Causse, Rémi, nomination du Président : Ravit, Olivier
    Bodacc B n°20170018, annonce n°458
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/11/2016
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20160124, annonce n°1812
  • MODIFICATION 22/03/2016
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Tonna, Christian Guy, nomination du Directeur général : Courrian, Cédric Olivier
    Bodacc B n°20160057, annonce n°1495
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2015
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20150123, annonce n°2440
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/12/2014
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20140091, annonce n°4697
  • MODIFICATION 11/06/2014
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Barel, Thierry Marc, nomination du Président : Causse, Rémi
    Bodacc B n°20140110, annonce n°385
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2014
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20140002, annonce n°3552
  • MODIFICATION 04/12/2013
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Tonna, Christian Guy
    Bodacc B n°20130233, annonce n°833
  • MODIFICATION 14/03/2013
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur Général partant : Boe, Giovanni
    Bodacc B n°20130052, annonce n°138
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2012
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20120085, annonce n°4696
  • MODIFICATION 26/04/2012
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Zi les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
    Administration : nomination du Directeur Général : Boe, Giovanni, nomination du Directeur Général : Boe, Giovanni
    Bodacc B n°20120082, annonce n°284
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/01/2012
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : zone industrielle les Yvaudieres 75 avenue Yves Farge 37701 Saint-Pierre-Des-Corps
    Bodacc C n°20120005, annonce n°4305
  • MODIFICATION 07/06/2011
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : JOYEUX Robert Charles René Directeur général : BAREL Thierry Marc Commissaire aux comptes titulaire : ECA - EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice Président : BAREL Thierry Marc en fonction le 27 Mai 2011
    Bodacc B n°20110110, annonce n°471
  • MODIFICATION 26/04/2011
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 39 965 236,00 €
    Adresse : Z.I. les Yvaudières 75 avenue Yves Farge BP 149 37700 Saint-Pierre-des-Corps 37701
    Description : Augmentation de capital Changement de l'activité
    Administration : Président de la société : JOYEUX Robert Charles René Directeur Général : BAREL Thierry Marc Commissaire aux comptes titulaire : ECA - EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice
    Bodacc B n°20110082, annonce n°629
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2011
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 75 avenue Yves Farge Z.I. les Yvaudières BP 149 37700 Saint-Pierre-des-Corps 37701
    Bodacc C n°20110001, annonce n°5292
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2010
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 75 avenue Yves Farge Z.I. les Yvaudières BP 149 37700 Saint-Pierre-des-Corps 37701
    Bodacc C n°20100050, annonce n°4156
  • MODIFICATION 14/02/2010
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 29 397 530,00 €
    Adresse : Z.I. les Yvaudières 75 avenue Yves Farge BP 149 37700 Saint-Pierre-des-Corps 37701
    Description : Changement de directeur général
    Administration : Président de la société : JOYEUX Robert Charles René Directeur Général : BARREL Thierry Marc Commissaire aux comptes titulaire : ECA - EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice
    Bodacc B n°20100031, annonce n°1224
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2010
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 75 avenue Yves Farge Z.I. les Yvaudières BP 149 37700 Saint-Pierre-des-Corps 37701
    Bodacc C n°20100005, annonce n°1972
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2008
    RCS de Tours
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2007
    Adresse : 75 avenue Yves Farge Z.I. les Yvaudières BP 149 37700 Saint-Pierre-des-Corps 37701
    Bodacc C n°20080016, annonce n°3134
  • MODIFICATION 29/02/2008
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 29 397 530,00 €
    Adresse : Z.I. les Yvaudières 75 avenue Yves Farge BP 149 37700 Saint-Pierre-des-Corps 37701
    Administration : Président de la société : JOYEUX Robert Charles René. Directeur général : SAINFORT Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : ECA - EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice.
    Bodacc B n°20080037, annonce n°1566
  • MODIFICATION 25/01/2008
    RCS de Tours
    Dénomination : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
    Capital : 29 397 530,00 €
    Adresse : Z.I. les Yvaudières 75 avenue Yves Farge BP 149 37700 Saint-Pierre-des-Corps 37701
    Administration : Président de la société : JOYEUX Robert Charles René. Directeur général : SAINFORT Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : ECA - EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice.
    Bodacc B n°20080017, annonce n°1560
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Entreprises citées de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

  • FAIVELEY TRANSPORT (323 288 563) Cité 16 fois entre 2010 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FAIVELEY TRANSPORT TOURS et FAIVELEY TRANSPORT de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EY France , Pascal SCHWEITZER , Lilian LEROUX
  • FAIVELEY TRANSPORT (348 853 375) Cité 22 fois entre 2006 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FAIVELEY TRANSPORT TOURS et FAIVELEY TRANSPORT de la relation : Actionnariat
  • ESPAS (344 611 140) Cité 12 fois entre 2010 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FAIVELEY TRANSPORT TOURS et ESPAS de la relation : Fusion
  • AUREO (410 473 177) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FAIVELEY TRANSPORT TOURS et AUREO de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUREO PAYS DE LA LOIRE , AUREO DEVELOPPEMENT , Damien TESTE
  • 4J (347 490 310) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FAIVELEY TRANSPORT TOURS et 4J de la relation : Inconnue
  • CHOQUET ANDRE (303 039 044) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FAIVELEY TRANSPORT TOURS et CHOQUET ANDRE de la relation : Inconnue
  • CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FAIVELEY TRANSPORT TOURS et CREDIT LYONNAIS de la relation : Banque
    • Seules 7 sur environ 55 relations (12.7%) sont affichées dans cette liste.
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Appels d'offres gagnés par FAIVELEY TRANSPORT TOURS

  • Objet : Maintenance du logiciel de supervision des équipements de vidéoprotection des matériels roulants

    Montant : 10 469,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

    En savoir plus

  • Objet : Système vidéo embarquée - Vidéosurveillance des rames de Métro de Toulouse Lignes A et B

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°44 : Fournitures et services de maintenance de climatisation FAIVELEY TRAN

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 25/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre - Fourniture et installation de la fonction rétro vision sur tramway Bombardier

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

    En savoir plus

  • Objet : MISE AUX NORMES DES ENREGISTREURS VIDEO DES BUS OBSOLETES

    Montant : 46 948,00 € · Notifié le : 09/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE (TRANSPORTS URBAINS)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE SYSTEMES DE VIDEO-SURVEILLANCE ET DE RETRO-VISION POUR LE TRAMWAY DE LA REGIE LIGNE D’AZUR- Phase Négociation

    Montant : 3 750 000,00 € · Notifié le : 20/08/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et pose de systèmes vidéo pour véhicules de transport en commun.

    Montant : 117 962,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

    En savoir plus

  • Objet : Mise en oeuvre d’un système de vidéoprotection et d’un support de communication sur des rames de tramway 32m du réseau TCL

    Montant : 1 188 993,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE

    En savoir plus

  • Objet : Le présent accord a pour objet la révision des manipulateurs KRD 57 (Constructeur Faiveley Lekov ) montés sur les rames Citadis 1 de la CTS. - Le cahier des charges précise les prestations attendues et les conditions d’exécution de l’accord-cadre conclus

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/02/2023 · Durée : 5 ans

    Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

    En savoir plus

  • Objet : 2022-RNTCITADIS-00-Remplacement du système embarqué de vidéo protection (SeVP) des 35 rames ALSTOM CITADIS 402 de 1ère génération du réseau de Grenoble.

    Montant : 858 896,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SPL M TAG

    En savoir plus

  • Objet : 2021-VIDEOG1-00-RNT Citadis G1 vidéo protection embarquée

    Montant : 858 896,00 € · Notifié le : 29/08/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : SPL M TAG

    En savoir plus

  • Objet : Mise en oeuvre d’un système de vidéoprotection et d’un support de communication sur des rames de tramway 32m du réseau TCL

    Montant : 1 149 830,00 € · Notifié le : 19/10/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE

    En savoir plus

  • Objet : SMT | 20-SELLTRAMSMT | 1-SMT | 20-SELLTRAMSMT | 1

    Montant : 18 582,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture, installation et mise en service d’un système de vidéo protection dans les tramways

    Montant : 334 323,00 € · Notifié le : 19/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre de fourniture et installation de solutions de vidéoprotection embarquée

    Montant : 2 302 876,00 € · Notifié le : 27/04/2021 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de remplacement des moteurs, des platines de commandes des portes palières et d’éléments de façade de quai sur la ligne 2 du métro de Gare Lille Europe à Fort de Mons

    Montant : 2 395 940,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE

    En savoir plus

  • Objet : 19S0099 DB-FOURNITURE DE PIECES DETACHEES SPECIFIQUES POUR LA MAINTENANCE DES PORTES LOUVOYANTES DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    Montant : 159 130,00 € · Notifié le : 23/07/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    En savoir plus

  • Objet : Renouvellement matériel et logiciel des équipements et logiciels composant le dispositif de vidéo embarquée dans les véhicules et les parcs à vélo du réseau de transport en commun de la Métropole Européenne de Lille. -

    Montant : 3 141 088,00 € · Notifié le : 10/03/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE

    En savoir plus

Labels et certificats de FAIVELEY TRANSPORT TOURS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 88
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 88 88 88 61 68
Écart rémunération (sur 40) 38 38 38 36 33
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 10 5
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 0 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Bilan carbone
Publié

Brevets déposés par FAIVELEY TRANSPORT TOURS

  • DISPOSITIF DEPLOYABLE POUR L'ACCES A UN VEHICULE
    Enregistré le 12/12/2008
    Expiré le 18/06/2011
    Numéro : FR0806988
    Classes : B60R3/02 , B61D23/025
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'ISOLEMENT HAUTE TENSION DE MOYENS D'ALIMENTATION D'UN DISPOSITIF ELECTRIQUE CONNECTE A UN POTENTIEL HAUTE TENSION
    Enregistré le 17/07/2009
    Expiré le 31/07/2018
    Numéro : FR0954971
    Classes : B60L5/20 , B60L2200/26 , H01F27/40 , H01F30/08 , H01F2019/085
    Déchu
  • STRUCTURE DE CONVERTISSEUR D'ENERGIE ELECTRIQUE A DECOUPAGE
    Enregistré le 04/03/2011
    Expire le 13/02/2027
    Numéro : FR1151793
    Classes : H02M1/34 , H02M3/33569 , H02M3/3372 , Y02B70/10 , H02M1/0074 , H02M1/346 , H02M3/3372 , H02M3/33569
  • CONVERTISSEUR D'ENERGIE ELECTRIQUE
    Enregistré le 28/04/2011
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR1153627
    Classes : H02M7/48 , H02M1/009 , H02M7/48 , H02M1/009 , H02J4/00
    Déchu
  • STRUCTURE D'AFFICHAGE D'INFORMATIONS, BARRIERE ET STATION D'ARRET DE VEHICULES AINSI EQUIPEES.
    Enregistré le 17/12/2012
    Expire le 19/12/2026
    Numéro : FR1262176
    Classes : E05Y2900/404 , B61B1/02 , Y02T30/00 , E05Y2900/404 , Y02T30/00 , B61B1/02 , E04B2/72 , E05F15/00 , E06B3/4636 , G09F9/00
  • CONVERTISSEUR D'ENERGIE ELECTRIQUE A DECOUPAGE
    Enregistré le 23/01/2013
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1350580
    Classes : H02M3/33561 , H02M3/33576 , H02M1/0074 , H02M1/0087 , H02M1/008 , H02M3/33561 , H02M3/33576 , H02M1/0074 , H02M1/0087 , H02M1/008 , H02M3/33561 , H02M3/33576 , H02M1/008 , H02M1/0074 , H02M1/0087 , H02M7/217
  • MODULE DE PORTE-PALIERE, SON MONTAGE, ENSEMBLE LE COMPRENANT, ET PROCEDE DE REALISATION D'UNE BARRIERE.
    Enregistré le 04/03/2013
    Expiré le 31/03/2016
    Numéro : FR1351909
    Classes : B61B1/02
    Déchu
  • MECANISME D'OUVERTURE ET DE FERMETURE DE VANTAUX COULISSANTS
    Enregistré le 12/03/2013
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR1352193
    Classes : E05F15/635 , E05F15/655 , E05Y2201/71 , E05Y2201/722 , E05Y2900/51
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DEPLACEMENT D'AU MOINS UN VANTAIL DE PORTE, VEHICULE AINSI POURVU ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 29/03/2013
    Expire le 12/03/2027
    Numéro : FR1352939
    Classes : E05Y2201/404 , E05Y2900/51 , E05D15/1068 , E05D2015/1071 , E05Y2201/434 , E05Y2201/638 , E05Y2201/696 , E05Y2800/73 , E05Y2201/238 , E05Y2600/322 , E05F15/646 , E05F15/652 , E05F15/643 , E05F15/662 , E05F15/662 , B60J5/0477 , E05D15/1068 , E05Y2201/238 , E05Y2600/322 , E05F15/646 , E05F15/652 , E05Y2201/404 , E05Y2900/51 , E05D15/1068 , E05D2015/1071 , E05Y2201/434 , E05Y2201/638 , E05Y2201/696 , E05Y2800/73 , E05F15/643 , E05F15/662 , B60J5/0477 , B60J5/062 , B61D19/005 , B61D19/02
  • DISPOSITIF D'INTERFACE ENTRE UN SYSTEME D'ALIMENTATION AUXILIAIRE ET UN MODULE DE GENERATION D'ENERGIE DANS UN VEHICULE FERROVIAIRE
    Enregistré le 02/04/2013
    Expire le 12/03/2027
    Numéro : FR1352977
    Classes : H02J2207/20 , H02J7/485 , H02J7/60 , H02J2207/20 , H02M3/02 , H02J7/485 , H02J7/40 , H02J7/60 , H02J9/06 , H02M3/155
  • PAROI DE SUPPORT D'UN VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN INCORPORANT UN DISPOSITIF DE FIXATION D'UN MODULE INTEGRANT UN APPAREIL A AXE DE VISEE ET PROCEDE DE FIXATION D'UN TEL MODULE
    Enregistré le 12/04/2013
    Expire le 12/03/2027
    Numéro : FR1353365
    Classes : B60R11/04 , B60R2011/004
  • JOINT POUR PORTE, PORTE ET VEHICULE AINSI EQUIPES
    Enregistré le 08/07/2013
    Expire le 17/06/2027
    Numéro : FR1356712
    Classes : B60J10/40 , B60J10/80 , E05F15/42 , E05Y2900/51 , E06B7/16
  • MODULE ECONOMISEUR D'ENERGIE
    Enregistré le 15/10/2013
    Expire le 15/09/2026
    Numéro : FR1360027
    Classes : B60H1/00778 , B60H2001/00733 , B61D27/00 , Y02T10/88 , Y02T30/00
  • VANTAIL DE PORTE DE VEHICULE DE TRANSPORT A STRUCTURE SIMPLIFIEE
    Enregistré le 26/12/2013
    Expire le 19/12/2026
    Numéro : FR1363604
    Classes : B61D19/02
  • PANTOGRAPHE DE VEHICULE FERROVIAIRE
    Enregistré le 24/02/2014
    Expire le 13/02/2027
    Numéro : FR1451466
    Classes : B60L5/26
  • SYSTEME D'ETANCHEITE POUR UN OUVRANT COMPORTANT UN PROFILE RECEVANT UN JOINT D'ETANCHEITE VERROUILLE PAR UNE CLE COULISSANTE
    Enregistré le 28/08/2014
    Expire le 18/08/2026
    Numéro : FR1458029
    Classes : B61D19/00 , B60J10/36 , B60J10/85 , B61D19/00 , B60J10/36 , B60J10/85
  • SYSTEME DE GUIDAGE ET DE SUPPORT D'UN VANTAIL DE PORTE PALIERE DE QUAI
    Enregistré le 31/07/2015
    Expire le 08/07/2027
    Numéro : FR1557442
    Classes : E05D15/0617 , E05Y2800/268 , E05Y2900/404 , E05Y2900/402 , E05Y2201/684 , E05Y2201/688 , B61B1/02 , E05F15/643 , Y02T30/00 , E05D15/0617 , E05Y2800/268 , E05Y2900/404 , E05Y2900/402 , E05Y2201/684 , E05Y2201/688 , B61B1/02 , E05F15/643 , E05D15/0686 , E05Y2201/64 , E05Y2201/644
  • SYSTEME DE CLIMATISATION POUR UN VEHICULE DE TRANSPORT ELECTRIQUE
    Enregistré le 20/05/2016
    Expire le 13/05/2027
    Numéro : FR1654510
    Classes : B60H1/00735 , B60L7/10 , B61D27/00 , B60L1/003 , B60L1/02 , B60L7/10 , B60L2200/26 , B60L2200/28 , B60L2240/28 , B60H1/00357 , B60H1/00385 , B60H1/00392 , B60H1/00421 , B60H1/00428 , B60H1/00735 , B60H1/00764 , B60H1/00778 , B60H1/00814 , B60H1/00878 , B60H1/32 , B60H1/3204 , B60H1/3205 , B60H1/3208 , B60H2001/3266 , B60H2001/327 , B60H2001/3292 , B60L1/003 , B60L1/02 , B60L7/10 , B60L9/00 , B60L2200/26 , B60L2200/28 , B60L2240/28 , B60L2240/34
  • DISPOSITIF D'INTERFACE ENTRE UN SYSTEME DE GESTION DE BATTERIES ET DES GROUPES DE CELLULES
    Enregistré le 17/10/2016
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR1660056
    Classes : G01R31/3648 , H01M10/482 , G01R31/396 , Y02E60/10 , G01R31/396 , G01R31/3648 , H01M10/482 , H02J7/52
    Déchu
  • PORTE PALIERE AVEC SEUIL REHAUSSE INTEGRE.
    Enregistré le 19/12/2016
    Expire le 19/12/2026
    Numéro : FR1662770
    Classes : B61B1/02 , B61B1/02 , E06B1/70 , E06B3/4636
  • MODULE MULTIFONCTIONNEL POUR PORTE LOUVOYANTE COULISSANTE, ET VEHICULE AINSI EQUIPE
    Enregistré le 27/12/2016
    Expire le 19/12/2026
    Numéro : FR1663400
    Classes : E05Y2900/506 , E05Y2900/51 , E05Y2201/22 , E05F15/632 , E05F15/657 , E05D15/1007 , A61B6/107 , G21F3/00 , E05Y2201/638 , E05F15/657 , B60J9/00 , E05D15/1007 , E05Y2900/51 , E05Y2201/22 , B60J5/062 , E05D15/1068 , E05Y2201/638 , E05F15/657 , E05D15/1007 , E05Y2201/22 , E05Y2900/506 , E05F15/632 , E05Y2900/51
  • PANTOGRAPHE ET VEHICULE FERROVIAIRE COMPORTANT UN TEL PANTOGRAPHE
    Enregistré le 15/02/2017
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1751205
    Classes : B60L5/22 , B60L5/28
  • DISPOSITIF D'ENCADREMENT DE TROU DE CAISSE A ETANCHEITE AMELIOREE
    Enregistré le 18/05/2017
    Expire le 13/05/2027
    Numéro : FR1754419
    Classes : B60J5/0409 , B61D19/00 , B61D19/008 , B61D19/009 , B61D19/02 , B60J10/40
  • SYSTEME DE SURVEILLANCE DE L'USURE D'UNE BANDE DE FROTTEMENT D'UN PANTOGRAPHE
    Enregistré le 03/10/2017
    Expiré le 05/04/2020
    Numéro : FR1759230
    Classes : B60L5/24 , B60L5/205 , B60L2240/36
    Rejeté
  • BANDE DE FROTTEMENT D'UN PANTOGRAPHE POUR VEHICULE FERROVIAIRE
    Enregistré le 03/10/2017
    Expire le 15/09/2026
    Numéro : FR1759231
    Classes : B60L5/08 , B60L5/205 , B60L2200/26
  • VANTAIL DE PORTE POUR VEHICULE DE TRANSPORT, SON PROCEDE DE DIMENSIONNEMENT, PORTE ET VEHICULE AINSI EQUIPES
    Enregistré le 16/10/2017
    Expire le 17/10/2026
    Numéro : FR1759674
    Classes : B61D19/02 , B60J5/0418 , B60J5/0488 , B60J5/0497 , B60J5/062 , Y02T30/00 , B61D17/185
  • MODULE DE PORTE PALIERE AVEC UN SYSTEME DE GUIDAGE HAUT
    Enregistré le 28/11/2017
    Expire le 06/11/2026
    Numéro : FR1761304
    Classes : B61B1/02
  • SYSTEME DE VERROUILLAGE D'UN VANTAIL DE PORTE PALIERE
    Enregistré le 29/11/2017
    Expire le 06/11/2026
    Numéro : FR1761371
    Classes : E05Y2900/51 , B61B1/02 , E05Y2201/22 , E05Y2201/434 , E05Y2201/684 , E05Y2201/688 , E05Y2600/626 , E05Y2800/748 , E05Y2900/132 , E05F15/643 , E05F15/643 , B61B1/02 , E05D15/0621 , E05Y2900/132 , E05Y2900/51 , E05Y2201/22
  • DISPOSITIF DE REGLAGE D'UNE COURROIE POUR UNE COURROIE D'ENTRAINEMENT DE VANTAIL DE PORTE PALIERE
    Enregistré le 30/11/2017
    Expire le 06/11/2026
    Numéro : FR1761456
    Classes : F16H7/10 , F16H7/12 , F16H2007/0865 , F16H2007/088
  • SYSTEME D'ENTRAINEMENT A COURROIE D'UN VANTAIL DE PORTE-PALIERE DE QUAI
    Enregistré le 30/11/2017
    Expire le 06/11/2026
    Numéro : FR1761461
    Classes : B61B1/02 , E06B11/026 , F16H7/0829 , F16H2007/0806 , F16H2007/0865 , F16H2007/0891
  • DISPOSITIF DE DEPLACEMENT D'UN VANTAIL POUR VEHICULE DE TRANSPORT COMPRENANT UNE FONCTION D'OUVERTURE PARTIELLE, PORTE ET VEHICULE AINSI EQUIPES
    Enregistré le 06/12/2017
    Expire le 06/11/2026
    Numéro : FR1761705
    Classes : E05Y2900/51 , E05Y2201/214 , E05Y2201/22 , E05Y2201/232 , E05Y2201/426 , E05Y2201/474 , E05Y2800/25 , E05F15/40 , E05F15/632 , E05F15/652 , E05F15/657 , E05Y2400/3013 , E05F15/40 , E05F15/638 , B61D19/005 , B61D19/009 , B61D19/02 , B61D19/026 , E05Y2201/22 , E05Y2900/51 , E05F15/40 , E05F15/652 , E05F15/632 , E05F15/657 , E05Y2201/232 , E05Y2201/426 , E05Y2201/474 , E05Y2201/214 , E05Y2800/25 , E05Y2201/22 , E05Y2400/3013 , E05F15/655 , E05Y2900/506 , E05Y2900/531
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE CALAGE D'UN SEUIL DE PORTE PALIERE
    Enregistré le 20/12/2017
    Expire le 19/12/2026
    Numéro : FR1762591
    Classes : B61B1/02 , B66B13/301 , E06B1/70 , E06B2001/626
  • PORTE A EMPRISE REDUITE POUR VEHICULE DE TRANSPORT, CLOISON COUPE-FEU ET VEHICULE AINSI EQUIPES
    Enregistré le 18/01/2018
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1850387
    Classes : E05Y2900/51 , B61D3/18 , B61D19/008 , E05D15/36 , E05F15/638 , E05F15/655
  • BANDE DE FROTTEMENT D'UN PANTOGRAPHE, VEHICULE FERROVIAIRE ET PROCEDE DE SURVEILLANCE CORRESPONDANTS
    Enregistré le 15/02/2018
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1851284
    Classes : B60L5/205
  • ENSEMBLE DE SIGNALISATION POUR VANTAIL, PORTE ET VEHICULE DE TRANSPORT CORRESPONDANTS
    Enregistré le 22/02/2018
    Expiré le 28/02/2022
    Numéro : FR1851501
    Classes : B61D29/00 , B60Q1/2669 , B60Q1/323 , E05F15/42 , B60J10/80 , B61D19/00 , E05Y2400/822 , E05Y2900/51 , E05Y2900/506 , B60J10/00 , B60J10/36 , B60J10/86 , B61D19/02 , B61D19/026 , B61D29/00 , B60Q1/324 , B60J10/36 , B60J10/40 , B60J10/84 , B60J10/00 , B60J10/86 , B61D19/02 , B61D19/026 , B61D29/00 , B60Q1/324
    Déchu
  • BANDE DE FROTTEMENT D'UN PANTOGRAPHE, VEHICULE FERROVIAIRE ET PROCEDE DE SURVEILLANCE CORRESPONDANTS
    Enregistré le 26/04/2018
    Expire le 16/04/2027
    Numéro : FR1853640
    Classes : B60L5/205
  • ENSEMBLE DE SIGNALISATION POUR VANTAIL, PORTE ET VEHICULE DE TRANSPORT CORRESPONDANTS
    Enregistré le 04/06/2018
    Expire le 23/06/2027
    Numéro : FR1854820
    Classes : B60J10/86 , B61D19/026 , B61B1/02 , Y02T30/00 , B60Q1/324 , B60J10/86 , B60Q1/324
  • DISPOSITIF D’ENTRAINEMENT AUTOVERROUILLANT POUR MARCHEPIED DE VEHICULE DE TRANSPORT, MARCHEPIED ET VEHICULE AINSI EQUIPES
    Enregistré le 18/12/2018
    Expire le 19/12/2026
    Numéro : FR1873126
    Classes : B61D23/02
  • Joint mâle pour vantail, ensemble de joints, porte et véhicule de transport correspondants
    Enregistré le 20/12/2018
    Expire le 19/12/2026
    Numéro : FR1873478
    Classes : E05Y2900/51 , E05F15/44 , B61D19/00 , B60J10/273 , B60J10/40 , B60J10/80 , B60J10/86
  • PANTOGRAPHE ET VEHICULE FERROVIAIRE COMPORTANT UN TEL PANTOGRAPHE
    Enregistré le 28/01/2019
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1900728
    Classes : B60L5/28 , B60L5/22 , B60L5/26 , B60L2200/26 , B60L5/22 , B60L5/28
  • Ensemble comprenant un vantail et un dispositif de guidage pour porte louvoyante coulissante, procédé de montage et véhicule ainsi équipé
    Enregistré le 30/04/2019
    Expire le 16/04/2027
    Numéro : FR1904533
    Classes : E05D15/101 , E05D15/1007 , E05D2015/1026 , E05F15/655 , E05Y2900/531 , E05Y2201/688 , E05Y2201/638 , E05Y2201/684 , E05Y2201/624 , E05Y2600/46 , E05Y2800/406 , E05D2015/1076 , E05D2015/1092 , E05Y2900/51 , E05D2015/1034
  • Ensemble de marchepied pour véhicule de transport, véhicule ainsi équipé et procédé de mise en œuvre de ce véhicule
    Enregistré le 02/10/2019
    Expire le 15/09/2026
    Numéro : FR1910905
    Classes : B61D23/025 , B60R3/02 , B60R3/00 , B61D17/10
  • Dispositif de descente rapide pour pantographe, pantographe ainsi équipé, procédé de mise en œuvre et procédé d’amélioration d’un tel pantographe
    Enregistré le 24/10/2019
    Expire le 17/10/2026
    Numéro : FR1911918
    Classes : B60L5/32 , B60L2200/26 , B60L5/20 , B60L5/32 , B60L2200/26 , B60L5/16 , B60L5/28
  • Dispositif et méthode de connexion électrique entre une armoire électrique et un tiroir électronique enfichable
    Enregistré le 17/02/2020
    Expire le 13/02/2027
    Numéro : FR2001553
    Classes : H05K7/1454
  • Vantail pour véhicule de transport comprenant des propriétés thermiques améliorées, et véhicule de transport ainsi équipé
    Enregistré le 27/05/2020
    Expire le 13/05/2027
    Numéro : FR2005570
    Classes : B61D19/02 , B60J5/062 , B61D17/185
  • Porte d’accès à un véhicule de transport comprenant des moyens de surveillance du déplacement de son ouvrant, véhicule et procédé de pilotage correspondants
    Enregistré le 24/12/2020
    Expire le 19/12/2026
    Numéro : FR2014119
    Classes : E05Y2900/51 , E05F15/43 , E05F2015/434 , E05F2015/435 , E05Y2400/852 , E05Y2400/86 , E05Y2600/46 , E05Y2900/404 , E05Y2800/73 , E05F2015/765 , E05Y2400/82
  • Ensemble de commande et d'entraînement pour porte d’un véhicule de transport, véhicule et procédé de mise en œuvre correspondants
    Enregistré le 01/06/2021
    Expiré le 30/06/2025
    Numéro : FR2105768
    Classes : B61D19/02 , B61B1/02 , E05F15/635 , E05Y2201/246 , E05Y2201/434 , E05Y2400/32 , E05Y2900/506 , E05Y2900/51 , E05Y2900/531 , E05F15/659 , B61D19/02
    Déchu
  • Porte d’accès à un véhicule de transport comprenant des moyens pour diagnostiquer une détection correcte de la présence de passagers, véhicule et procédé de mise en œuvre correspondants
    Enregistré le 02/05/2022
    Expiré le 15/05/2026
    Numéro : FR2204128
    Classes : B61B1/02 , B61D19/02 , B61L15/0081 , E05B83/363 , E05F15/652 , E05F15/659 , E05F15/75 , E05Y2900/506 , E05Y2900/508 , E05Y2400/502 , E05Y2400/852 , E05Y2400/854 , E05Y2400/86 , E05Y2800/22 , E05F15/75 , E05F2015/765 , E05Y2400/508 , E05Y2400/86 , E05Y2800/246 , E05Y2900/506 , E05Y2900/51 , E05Y2900/531
  • Système de gestion du déplacement d’un véhicule de transport, à proximité d’une façade de quai, façade de quai et procédé de mise en œuvre correspondants
    Enregistré le 17/05/2023
    Expire le 13/05/2027
    Numéro : FR2304909
    Classes : B61L23/041 , B61L27/40 , B61L27/04 , B61B1/02 , B61D19/026 , B61K13/04 , B61B1/02 , B61L27/04
  • MODULE MULTIFONCTIONNEL A ROBUSTESSE AMELIOREE POUR PORTE LOUVOYANTE COULISSANTE, ET VEHICULE AINSI EQUIPE
    Enregistré le 21/11/2023
    Expire le 19/11/2026
    Numéro : FR2312789
    Classes : B61D19/008 , E05B83/363 , B60J5/062

Aides perçues par FAIVELEY TRANSPORT TOURS

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 300 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 09/01/2022
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11233349
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 547 834 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 07/06/2017
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10067208
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 515 119 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 07/06/2017
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40266
•
Référence : TM-10067207

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