Activité de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
| Activité principale déclarée : |
Tous conseils, études et prestations en aménagement, organisation et développement des territoires, et pour le réalisation de cet objet, création, acquisition sous quelque forme que ce soit et de quelque manière que ce soit, l'exploitation directe ou indirecte, de toutes entreprises ou établissements de nature conforme audit objet, et toutes opérations commerciales, industrielles mobilières, immobilières, financières se rattachant à l'objet social |
| Code NAF ou APE : |
70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion) |
| Domaine d’activité : |
Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion |
| Formes d'exercice : |
Commerciale, Libérale non réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT) applique soit différente.
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Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils -
IDCC 1486
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
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Siège et établissement principal
En activité
489 266 247 00027
Adresse : 3 AVENUE DE LA DECOUVERTE
21000 DIJON
Date de création :
15/01/2021
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Établissement secondaire
Fermé
489 266 247 00019
Adresse : 10 ROND-POINT DE LA NATION
21000 DIJON
Date de création :
03/03/2006
Etablissements de l'entreprise DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Finances de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Dirigeants et représentants de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
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Président
38 ans
- 05/1988
Depuis le 01/10/2018
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Ancien président
64 ans
- 11/1961
Du 23/07/2015
au 21/12/2018
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Ancien président
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Ancien président
38 ans
- 05/1988
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Documents juridiques de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
11/02/2021
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Décision(s) de l'associé unique
21/12/2018
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/07/2013
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Acte notarié
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
28/03/2006
Comptes annuels de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Les déclarations de comptes de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT) nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2021 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2021
24/03/2022
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Comptes sociaux 2020
06/07/2021
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Comptes sociaux 2018
19/04/2019
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Comptes sociaux 2017
04/05/2018
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Comptes sociaux 2016
15/05/2017
Annonces BODACC de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
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DÉPÔT DES COMPTES
17/04/2025
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
3 Avenue de la Découverte 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250076, annonce
n°1495
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DÉPÔT DES COMPTES
17/05/2024
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
3 Avenue de la Découverte 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240095, annonce
n°924
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DÉPÔT DES COMPTES
06/09/2023
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
3 Avenue de la Découverte 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230171, annonce
n°939
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DÉPÔT DES COMPTES
27/03/2022
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
3 Avenue de la Découverte 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220061, annonce
n°568
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DÉPÔT DES COMPTES
08/07/2021
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
3 Avenue de la Découverte 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210132, annonce
n°1372
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MODIFICATION
14/02/2021
RCS de Dijon
Dénomination : DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Adresse :
3 Avenue de la Découverte 21000 Dijon
Description : transfert du siège social.
Bodacc B
n°20210031, annonce
n°353
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DÉPÔT DES COMPTES
06/08/2020
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200151, annonce
n°1765
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DÉPÔT DES COMPTES
26/04/2019
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190082, annonce
n°727
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MODIFICATION
27/12/2018
RCS de Dijon
Dénomination : DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Président : PIERROT Alexis
Bodacc B
n°20180247, annonce
n°332
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DÉPÔT DES COMPTES
11/05/2018
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180084, annonce
n°489
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DÉPÔT DES COMPTES
20/05/2017
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170042, annonce
n°904
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DÉPÔT DES COMPTES
29/07/2016
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Bodacc C
n°20160074, annonce
n°2087
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DÉPÔT DES COMPTES
05/08/2015
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150072, annonce
n°1609
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DÉPÔT DES COMPTES
08/08/2014
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Bodacc C
n°20140051, annonce
n°3475
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DÉPÔT DES COMPTES
09/09/2013
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Bodacc C
n°20130066, annonce
n°3696
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DÉPÔT DES COMPTES
19/07/2012
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Bodacc C
n°20120038, annonce
n°2393
-
DÉPÔT DES COMPTES
23/09/2011
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Bodacc C
n°20110064, annonce
n°4023
-
DÉPÔT DES COMPTES
15/09/2010
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Bodacc C
n°20100062, annonce
n°3229
-
DÉPÔT DES COMPTES
01/10/2009
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Bodacc C
n°20090073, annonce
n°1482
-
DÉPÔT DES COMPTES
01/10/2008
RCS de Dijon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
10 rond point de la Nation 21000 Dijon
Bodacc C
n°20080075, annonce
n°1265
Cartographie de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Services recommandés pour les SAS
Entreprises citées de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.
Biens immobiliers de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
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Objet : Prestations d’instruction des autorisations du droit des sols
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SARTHE
En savoir plus
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Objet : REVISIONPLU
Montant : 47 292,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE VILLERS LES POTS (MAIRIE)
En savoir plus
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Objet : Prestation de renfort pour l’instruction des autorisations d’urbanisme du territoire de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC LES BALCONS DU DAUPHINE
En savoir plus
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Objet : Prestations d’instruction des autorisations du droit des sols
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SARTHE
En savoir plus
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Objet : EXTERNALISATION DES AUTORISATIONS DROITS DES SOLS
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT MANDRIER SUR MER (MAIRIE)
En savoir plus
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Objet : REVISIONPLU
Montant : 29 920,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE VILLERS LES POTS (MAIRIE)
En savoir plus
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Objet : Mise en conformité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune avec les orientations de ce SCoT Val de Saône Vingeanne. Prise en compte des nouveaux objectifs de développement durable, en lien avec les différentes lois telles que Grenelle I et II, LMAP,
Montant : 36 730,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 2 ans
Acheteur : COMMUNE DE SOIRANS (MAIRIE)
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Labels et certificats de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par DROIT DEVELOPPEMENT ET ORGANISATION DES TERRITOIRES (DORGAT)
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
0 procédure collective
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