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Cour d'appel de Nîmes,
11/09/2025, 24/02232
Début du contentieux :
20/06/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES SA, SARL LB SOLS, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Cour d'appel de Nîmes,
13/02/2025, 24/02232
Début du contentieux :
20/06/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
Personne anonymisée 1, S.A.R.L. LB SOLS, S.C.M, Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.C.I. DENTI 30
Dispositif :
Réouverture des débats
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Cour d'appel de Nîmes,
19/09/2024, 22/01057
Début du contentieux :
25/06/2014
Position :
Demandeur
Autres parties :
SAMCV Mutuelle des architectes français (MAF ASSURANCES), Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Parc de, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, AXEL SUD, LE BEL EMPIRE
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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