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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision et la fusion des deux PLUi (Ouest et Est) de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné
Montant : 257 675,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC LES VALS DU DAUPHINE
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision et la fusion des deux PLUi (Ouest et Est) de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné
Montant : 261 500,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : CC LES VALS DU DAUPHINE
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Objet : ARCHIPAT REVISION PSMV
Montant : 800 365,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE
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Objet : PLU
Montant : 78 990,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE THIERS (MAIRIE)
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Objet : ELABORATION DU PLAN DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (PVAP) DE LA VILLE DE MACON
Montant : 121 070,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MACON (MAIRIE)
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Objet : ELABORATION PLUI
Montant : 309 670,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME
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Objet : Etude de programmation architecturale, urbaine et paysagère concernant le centre-village, ses équipements et espaces publics - assistance à maitrise d’ouvrage
Montant : 100 750,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CHUZELLES (MAIRIE)
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Objet : MO berges du chateau
Montant : 104 266,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ENTRE LOIRE ET RHONE
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Objet : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme PLU
Montant : 61 350,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE L'ARBRESLE (MAIRIE)
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Objet : MAITRISE OEUVRE POLE SANTE
Montant : 117 614,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAVIGNY (MAIRIE)
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Objet : MAITRISE OEUVRE POLE SANTE
Montant : 117 614,00 € · Notifié le : 12/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAVIGNY (MAIRIE)
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Objet : ELABORATION DU PLAN DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (PVAP) DE LA VILLE DE MACON
Montant : 121 070,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MACON (MAIRIE)
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Objet : ELABORATION PLUI
Montant : 309 670,00 € · Notifié le : 11/10/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME
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Objet : ELABORATION PLUI
Montant : 309 670,00 € · Notifié le : 11/10/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME
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Objet : Prestation intellectuelle pour la révision du PLU et déclaration de projet
Montant : 39 781,00 € · Notifié le : 30/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CHARNAY (MAIRIE)
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Objet : PILOTAGE ET MISE EN OEUVRE DE LA PROCEDURE DE REVISION
Montant : 70 300,00 € · Notifié le : 27/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE TARARE (MAIRIE)
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Objet : ELABORATION DU PLAN DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (PVAP) DE LA VILLE DE MACON
Montant : 116 960,00 € · Notifié le : 24/03/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MACON (MAIRIE)
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Objet : AMO révision générale du PLU
Montant : 55 356,00 € · Notifié le : 13/01/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CHABANIERE (MAIRIE)
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Objet : LARAJASSE - 124 chemin du Minet - Construction de 6 à 8 logements locatifs intermédiaires Rhône+ et une salle communale d’activités - Marché de maîtrise d’oeuvre
Montant : 85 500,00 € · Notifié le : 10/05/2021 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE (DEUX FLEUVES RHONE HABITAT)
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Objet : Marché de service dans le cadre d’une mission de programmation urbaine, architecturale et paysagère pour le centre du village d’aveize et une mission complémentaire de maitrise d’oeuvre de restructuration des espaces publics
Montant : 46 120,00 € · Notifié le : 13/10/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D AVEIZE (MAIRIE)
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Objet : REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAINT ROMAIN EN GIER
Montant : 33 550,00 € · Notifié le : 06/02/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA VIENNE CONDRIEU
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