COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

Informations juridiques de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

SIREN :	492 539 614
SIRET (siège) :	492 539 614 00023
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR06492539614
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 22/12/1969
Identifiant association :	W131003869

Activité de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

Objet de l'association :	Pratique du hockey sur gazon et en salle
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

• Établissement

  En activité

  492 539 614 00023
  Adresse : COMPLEXE SPORTIF VAL DE L ARC CHE DES INFIRMERIES 13080 AIX EN PROVENCE

  Voir sur la carte

  Date de création : 02/08/2010
• Établissement

  Fermé

  492 539 614 00015
  Adresse : MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 17 BD ARISTIDE BRIAND 13300 SALON-DE-PROVENCE

  Voir sur la carte

  Date de création : 06/05/1999

  Date de clôture : 02/08/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

Finances de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

Dirigeants et représentants de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

• • Lettre de démission

  31/10/2017
• • Récépissé de modification

  22/11/2016
• • Procès verbal

  22/11/2016
• • Deuxième pv

  22/11/2016
• • Formulaire déclaration

  22/11/2016
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  22/11/2016
• • Statuts

  22/11/2016
• • Récépissé de modification

  22/05/2014
• • Procès verbal

  22/05/2014
• • Liste dirigeants

  22/05/2014
• • Récépissé de modification

  27/03/2013
• • Liste dirigeants

  27/03/2013
• • Procès verbal

  27/03/2013
• • Récépissé de modification

  02/08/2010
• • Statuts

  02/08/2010
• • Procès verbal

  02/08/2010
• • Liste dirigeants

  02/08/2010
• • Récépissé de modification

  22/05/2008
• • Statuts

  22/05/2008
• • Procès verbal

  22/05/2008
• • Liste dirigeants

  22/05/2008
• • Statuts

  20/05/2008
• • Liste dirigeants

  14/05/2008

Comptes annuels de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

1 procédure collective

En savoir plus

0 contentieux

0 sanction

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Alertes de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

• Liquidation judiciaire Du 14/03/2019 au 26/03/2021
  Insuffisance d'actif Depuis le 26/03/2021
  Jugement d'ouverture 14/03/2019

  Bodacc A n°20190057/4382 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

  Jugement de clôture 26/03/2021

  Bodacc A n°20210072/3838 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Contentieux de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

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Annonces BODACC et JOAFE de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

• PROCÉDURE COLLECTIVE 13/04/2021

  RCS d'Aix-en-Provence
  Famille : Jugement de clôture

  Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

  Complément de jugement : Jugement de clôture pour insuffisance d’actif. N° RG 19/676
  Bodacc A n°20210072, annonce n°3838
• PROCÉDURE COLLECTIVE 21/03/2019

  RCS d'Aix-en-Provence
  Famille : Jugement d'ouverture

  Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

  Complément de jugement : jugement d’ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements le 14 mars 2019 ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de 2 mois à compter de la date de la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises qui est Maître Eric VERRECCHIA, 47 bis A, boulevard Carnot, 13100 AIX EN PROVENCE ; RG N° 19/676
  Bodacc A n°20190057, annonce n°4382
• MODIFICATION 02/08/2010

  Préfecture de Aix-en-Provence
  Dénomination : COMITE DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE DE HOCKEY SUR GAZON.

  Adresse : 446, avenue du Prado, 13008 Marseille
  Joafe n°20100033, annonce n°185
• MODIFICATION 22/05/2008

  Préfecture de Bouches-du-Rhône
  Dénomination : COMITE DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE DE HOCKEY SUR GAZON.

  Adresse : maison des jeunes et de la culture, 17, boulevard Aristide Briand, 13300 Salon-de-Provence
  Joafe n°20080022, annonce n°240

Cartographie de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	COMPLEXE SPORTIF VAL DE L ARC CHE DES INFIRMERIES 13080 AIX EN PROVENCE

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Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

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Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

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Aides perçues par COMITE DEPARTEM DES BDR HOCKEY SUR GAZON

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