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Mise à jour RCS : le 03/08/2026 Mise à jour RNE : le 03/08/2026 Mise à jour INSEE : le 02/08/2026

SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

492 730 510 · Active
Adresse : 50 RUE CARNOT, 70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 13/11/2006
Dirigeant : C.F INVESTS

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Informations juridiques de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

SIREN : 492 730 510
SIRET (siège) : 492 730 510 00020
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR06492730510
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VESOUL , le 10/11/2006 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/11/2006)
Numéro RCS : 492 730 510 R.C.S. Vesoul
Capital social : 129 750,00 €

Extrait INPI

Activité de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

Activité principale déclarée : Maîtrise d'oeuvre en bâtiment tous corps d'état, coordination de travaux et de chantiers.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    492 730 510 00020
    Adresse : 50 RUE CARNOT 70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
    Date de création : 31/12/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    492 730 510 00012
    Adresse : 12 RUE CARNOT 70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
    Date de création : 13/11/2006
    Date de clôture : 31/12/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

Finances de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

Performance 2017 2016
Chiffre d'affaires (€) 199K 200K
Marge brute (€) 220K 206K
EBITDA - EBE (€) 34,4K 3,11K
Résultat d'exploitation (€) 17K 2,46K
Résultat net (€) 39,8K 2,19K
Croissance 2017 2016
Taux de croissance du CA (%) -0,6
Taux de marge brute (%) 110 103
Taux de marge d'EBITDA (%) 17,3 1,5
Taux de marge opérationnelle (%) 8,5 1,2
Gestion BFR 2017 2016
BFR (€) 38,7K 1,66K
BFR exploitation (€) 48,3K 13,2K
BFR hors exploitation (€) -9,55K -11,6K
BFR (j de CA) 70,9 3,1
BFR exploitation (j de CA) 88,4 24,1
BFR hors exploitation (j de CA) -17,5 -21
Délai de paiement clients (j) 82,2 42,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 44,6 47,6
Ratio des stocks / CA (j) 26,9 26,2
Autonomie financière 2017 2016
Capacité d'autofinancement (€) 57,2K 2,84K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 28,7 1,4
Fonds de roulement net global (€) 90,2K 46,3K
Couverture du BFR 2,3 27,9
Trésorerie (€) 51,5K 44,7K
Dettes financières (€) 28,7K 36K
Capacité de remboursement -0,4 -3,1
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 -0,1
Autonomie financière (%) 66,3 50,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,7 -2,8
Solvabilité 2017 2016
Couverture des dettes -3,1 -9,4
Fonds propres (€) 117K 77,2K
Rentabilité 2017 2016
Marge nette (%) 20 1,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 34 2,8
Rentabilité économique (%) 22,6 1,4
Valeur ajoutée (€) 104K 86K
Valeur ajoutée / CA (%) 52,2 42,9
Structure d'activité 2017 2016
Salaires et charges sociales (€) 70,6K 81,7K
Salaires / CA (%) 35,4 40,8
Impôts et taxes (€) 1,81K 2,46K

Dirigeants et représentants de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

  • C.F INVESTS
    Président
    SIREN : 931835953
    Depuis le 24/09/2024
    • Anciens dirigeants
  • Franchequin Cyril
    Ancien président
    50 ans - 03/1976
    Du 08/09/2015 au 18/05/2024
  • QUELOZ Nicolas
    Ancien gérant
    03/1976 - 09/2017 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
    Du 08/09/2015 au 27/10/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    24/09/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    24/09/2024
    • Document inconnu
    26/04/2024
    • Document inconnu
    26/04/2024
    • Document inconnu
    18/03/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/11/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    11/01/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Société réduite à un seul associé
    • Procès-verbal de la gérance
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/12/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Projet de réduction de capital sous condition supensive
    02/11/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Non remplacement co-gérant décédé
    27/10/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • au 50 rue Carnot 70180 Dampierre sur Salon
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/02/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • au 50 rue Carnot 70180 Dampierre sur Salon
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/02/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital sous condition suspensive
    • Procès-verbal de la gérance
      • Réalisation définitive de la réduction du capital
    • Statuts mis à jour
    20/02/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital sous condition suspensive
    26/12/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    02/04/2008
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    10/11/2006
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Comptes annuels de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

Les déclarations de comptes de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 04/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 25/01/2022
  • Comptes sociaux 2020 01/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 15/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 09/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/06/2017

Conformité de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2026
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 50 Rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260014, annonce n°7955
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/12/2024
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 50 Rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240250, annonce n°8398
  • MODIFICATION 02/10/2024
    RCS de Vesoul
    Dénomination : SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE
    Adresse : 50 Rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : C.F INVESTS
    Bodacc B n°20240191, annonce n°1822
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2024
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 50 Rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240021, annonce n°2393
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/04/2023
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 50 Rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230073, annonce n°2108
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2022
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 50 Rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220023, annonce n°2104
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2021
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 50 Rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210069, annonce n°2816
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2020
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 50 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200098, annonce n°5512
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2019
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 50 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190181, annonce n°7853
  • MODIFICATION 27/12/2018
    RCS de Vesoul
    Dénomination : SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE
    Capital : 2 700,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20180247, annonce n°3118
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2018
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 50 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Bodacc C n°20180165, annonce n°514
  • MODIFICATION 05/11/2017
    RCS de Vesoul
    Dénomination : SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : FRANCHEQUIN Cyril, André, Michel
    Bodacc B n°20170212, annonce n°1887
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2017
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 50 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170051, annonce n°6004
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2016
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 50 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160092, annonce n°8155
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2015
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 50 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150096, annonce n°7131
  • MODIFICATION 25/02/2015
    RCS de Vesoul
    Dénomination : SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE
    Adresse : 50 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20150039, annonce n°3688
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2014
    RCS de Vesoul
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 12 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20140096, annonce n°10938
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2013
    RCS de Vesoul-Gray
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 12 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Bodacc C n°20130056, annonce n°9960
  • MODIFICATION 06/03/2013
    RCS de Vesoul-Gray
    Dénomination : SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE
    Capital : 5 400,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20130046, annonce n°1448
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2012
    RCS de Vesoul-Gray
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 12 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Bodacc C n°20120085, annonce n°9980
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2011
    RCS de Vesoul-Gray
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 12 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Bodacc C n°20110080, annonce n°7421
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2010
    RCS de Vesoul-Gray
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 12 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Bodacc C n°20100059, annonce n°12210
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2010
    RCS de Vesoul-Gray
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 12 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Bodacc C n°20100003, annonce n°7778
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2008
    RCS de Vesoul-Gray
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 12 rue Carnot 70180 Dampierre-sur-Salon
    Bodacc C n°20080078, annonce n°5840

Cartographie de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

Comment contacter SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 50 RUE CARNOT
70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE

  • C.F INVESTS (931 835 953) Cité 5 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE et C.F INVESTS de la relation : Actionnariat
  • CABINET GAMET AUDIT (434 056 040) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE et CABINET GAMET AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • RBH (384 726 519) Cité 8 fois entre 2006 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMOD SOCIETE DE MAITRISE D'OEUVRE DAMPIERROISE et RBH de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Raphaël BRISARD , Michel BRISARD , Jean-Claude BRISARD et 2 autres

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