VANO 44

Informations juridiques de VANO 44

SIREN :	493 031 439
SIRET (siège) :	493 031 439 00026
Forme juridique :	SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA :	FR14493031439
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 29/11/2006 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 29/11/2006)
Numéro RCS :	493 031 439 R.C.S. Besancon
Capital social :	500,00 €

Extrait INPI

Activité de VANO 44

Activité principale déclarée :	Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Forme d'exercice :	Gestion de biens
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que VANO 44 applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527

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Etablissements de l'entreprise VANO 44

• Siège et établissement principal

  En activité

  493 031 439 00026
  Adresse : 3 ROUTE DU SEIGNOULE 25210 BONNETAGE

  Voir sur la carte

  Date de création : 25/11/2015
• Établissement secondaire

  Fermé

  493 031 439 00018
  Adresse : 17 RUE DE LA MAIRIE 60270 GOUVIEUX

  Voir sur la carte

  Date de création : 13/11/2006

  Date de clôture : 25/11/2015 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise VANO 44

Finances de VANO 44

Dirigeants et représentants de VANO 44

MOUCHTOURIS Nadia (Manoukians) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Gérant et associé indéfiniment responsable
62 ans - 07/1963
Depuis le 12/01/2016
Mouchtouris Michel
Associé indéfiniment responsable
63 ans - 10/1962
Depuis le 12/01/2016

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VANO 44

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de VANO 44

• • Acte sous seing privé
    • Cession de parts
  • Liste des sièges sociaux antérieurs
  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Transfert du siège social
  • Statuts mis à jour

  07/01/2016
• • Acte sous seing privé
    • Cession de parts
  • Liste des sièges sociaux antérieurs
  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Transfert du siège social
  • Statuts mis à jour

  07/01/2016
• • Document inconnu

  29/11/2006

Comptes annuels de VANO 44

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de VANO 44

0 procédure collective

1 contentieux

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Alertes de VANO 44

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Procédures collectives de VANO 44

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de VANO 44

• Cour de cassation, 22/10/2020, 19-16.347
  Début du contentieux : 27/03/2017
  Position : Demandeur
  Autres parties : AHL, YAYAJAN, L... O... et G... V, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
  Dispositif : Rejet
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Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC de VANO 44

• IMMATRICULATION 15/01/2016

  RCS de Belfort
  Dénomination : VANO 44

  Adresse : 3 route du Seignoulé 25210 Bonnétage
  Bodacc A n°20160010, annonce n°767

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Cartographie de VANO 44

Comment contacter VANO 44 ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	3 ROUTE DU SEIGNOULE 25210 BONNETAGE

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Entreprises citées de VANO 44

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Appels d'offres gagnés par VANO 44

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de VANO 44

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de VANO 44

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par VANO 44

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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