| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 49.31Z |
| Domaine d’activité : | Transports terrestres et transport par conduites |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
| SIREN : | 493 397 673 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 493 397 673 00010 |
| Forme juridique : | Établissement public local à caractère industriel ou commercial |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BELFORT , le 28/12/2006 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 28/12/2006) |
| Numéro RCS : | 493 397 673 R.C.S. Belfort |
| Capital social : | 210 000,00 € |
Activité de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Etablissements de l'entreprise REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
Etablissements de l'entreprise REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
Dirigeants et représentants de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Administrateur
53 ans - 09/1972Depuis le 12/08/2024
-
Administrateur
72 ans - 09/1953Depuis le 12/08/2024
-
Administrateur
69 ans - 09/1956
Depuis le 19/03/2024 -
Administrateur
67 ans - 12/1958Depuis le 19/03/2024
-
Administrateur
55 ans - 02/1971Depuis le 19/03/2024
-
Administrateur
70 ans - 08/1955Depuis le 21/06/2022
-
Président du conseil d'administration
45 ans - 09/1980Depuis le 24/09/2020
-
Administrateur
70 ans - 08/1955
Depuis le 24/09/2020 -
Administrateur
49 ans - 11/1976Depuis le 24/09/2020
-
Administrateur
75 ans - 10/1950
Depuis le 24/09/2020 -
Administrateur
76 ans - 06/1950
Depuis le 24/09/2020 -
Administrateur
56 ans - 05/1970
Depuis le 24/09/2020 -
Administrateur
65 ans - 01/1961Depuis le 24/09/2020
-
Vice-Président
74 ans - 11/1951
Depuis le 24/09/2020 -
Administrateur
44 ans - 06/1981Depuis le 11/06/2019
-
Administrateur
82 ans - 03/1944Depuis le 26/02/2019
-
Administrateur
79 ans - 09/1946Depuis le 26/02/2019
-
Administrateur
77 ans - 03/1949
Depuis le 10/02/2017 -
Administrateur
58 ans - 01/1968Depuis le 16/06/2016
-
Vice-Président
52 ans - 07/1973
Depuis le 24/06/2014 -
Administrateur
51 ans - 12/1974Depuis le 28/12/2006
-
Ancien administrateur
78 ans - 09/1947Du 26/02/2019 au 23/08/2022
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Ancien administrateur
59 ans - 09/1966Du 26/02/2019 au 25/11/2020
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Ancien administrateur
41 ans - 08/1984Du 31/10/2017 au 25/11/2020
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Ancien administrateur
62 ans - 08/1963Du 31/10/2017 au 25/11/2020
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Ancien président du conseil d'administration
75 ans - 07/1950Du 10/02/2017 au 25/11/2020
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Ancien administrateur
76 ans - 11/1949
Du 10/02/2017 au 25/11/2020 -
Ancien administrateur
65 ans - 10/1960Du 10/02/2017 au 25/11/2020
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Ancien administrateur
68 ans - 02/1958Du 10/02/2017 au 25/11/2020
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Ancien administrateur
58 ans - 03/1968Du 10/02/2017 au 29/07/2019
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Ancien administrateur
Du 10/02/2017 au 26/02/2019
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Ancien administrateur
Du 10/02/2017 au 26/02/2019
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Ancien administrateur
Du 10/02/2017 au 26/02/2019
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Ancien administrateur
Du 10/02/2017 au 26/02/2019
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Ancien administrateur
53 ans - 07/1972
Du 10/02/2017 au 31/10/2017 -
Ancien administrateur
75 ans - 04/1951
Du 10/02/2017 au 31/10/2017 -
Ancien administrateur, Autre
52 ans - 01/1974
-
Ancien administrateur, Autre
77 ans - 06/1948
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration
- Nomination de vice-président
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
-
Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Nomination de vice-président
- Modifications relatives au conseil d'administration
-
Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Nomination(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Nomination(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Changement de président
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de représentant permanent
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de représentant permanent
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Changement de président
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Divers
- Rapport du 09.11.2006
- Réglement intérieur de la Régie des Transports
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Nomination de directeur général
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Divers
Comptes annuels de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
Alertes de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Cour de cassation, 21/01/2026, 24-21.104, 24-21.105, 24-21.106, 24-21.107, 24-21.108, 24-21.109, 24-21.110, 24-21.111, 24-21.104, 24-21.105, 24-21.106, 24-21.107, 24-21.108, 24-21.109, 24-21.110, 24-21.111Début du contentieux : 05/09/2024Position : DemandeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 05/01/2023, 22-17.077Début du contentieux : 18/03/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DéchéanceLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 09/06/2022, 20-23.460, 20-23.453, 20-23.454, 20-23.455, 20-23.456, 20-23.457, 20-23.458, 20-23.459Début du contentieux : 02/11/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
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MODIFICATION 14/08/2024RCS de BelfortBodacc B n°20240157, annonce n°1576Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : Rue des Trois Réseaux 90400 DanjoutinDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : KNEIP Tony ; Vice-président du conseil d'administration : VALLVERDU Didier ; Vice-président du conseil d'administration : CONSTANTAKATOS Miltiade ; Administrateur : BARRAMOU Khalid ; Administrateur : LEFZA Messaoud ; Administrateur : RAHAL Youssef ; Administrateur : GUYOD Stéphane Gabriel Henri ; Administrateur : HOTTLET Jean-Louis André Roger ; Administrateur : MOUTARLIER Jean-Paul Denis ; Administrateur : NEUGNOT Michel Georges Albert ; Administrateur : RIPAMONTI David ; Administrateur : VERRIER Martine Viviane ; Administrateur : GREIF Michelle ; Administrateur : JACQUEMIN Roland ; Administrateur : GUILLARD Georges ; Administrateur : FAIVRE Christelle ; Administrateur : CODDET Christian ; Administrateur : LEVEQUE Francis ; Administrateur : TOURNIER Bernard ; Administrateur : BOULANGER Jérome ; Administrateur : VERNIER Jean-Jacques
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MODIFICATION 25/08/2022RCS de BelfortBodacc B n°20220164, annonce n°2879Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : Rue des Trois Réseaux 90400 DanjoutinDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : KNEIP Tony ; Vice-président du conseil d'administration : VALLVERDU Didier ; Vice-président du conseil d'administration : CONSTANTAKATOS Miltiade ; Administrateur : BARRAMOU Khalid ; Administrateur : LEFZA Messaoud ; Administrateur : RAHAL Youssef ; Administrateur : GUYOD Stéphane Gabriel Henri ; Administrateur : HOTTLET Jean-Louis André Roger ; Administrateur : MOUTARLIER Jean-Paul Denis ; Administrateur : NEUGNOT Michel Georges Albert ; Administrateur : RIPAMONTI David ; Administrateur : VERRIER Martine Viviane ; Administrateur : GREIF Michelle ; Administrateur : CODDET Christian ; Administrateur : LEVEQUE Francis ; Administrateur : TOURNIER Bernard
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MODIFICATION 29/11/2020RCS de BelfortBodacc B n°20200232, annonce n°1844Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : Rue des Trois Réseaux 90400 DanjoutinDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : KNEIP Tony ; Vice-président du conseil d'administration : VALLVERDU Didier ; Vice-président du conseil d'administration : CONSTANTAKATOS Miltiade ; Administrateur : BARRAMOU Khalid ; Administrateur : LEFZA Messaoud ; Administrateur : RAHAL Youssef ; Administrateur : GUYOD Stéphane Gabriel Henri ; Administrateur : HOTTLET Jean-Louis André Roger ; Administrateur : MOUTARLIER Jean-Paul Denis ; Administrateur : NEUGNOT Michel Georges Albert ; Administrateur : RIPAMONTI David ; Administrateur : VERRIER Martine Viviane ; Administrateur : CODDET Christian ; Administrateur : WEIDMANN Bernard ; Administrateur : LEVEQUE Francis ; Administrateur : TOURNIER Bernard
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MODIFICATION 31/07/2019RCS de BelfortBodacc B n°20190146, annonce n°1893Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : Rue des Trois Réseaux 90400 DanjoutinDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : PIQUEPAILLE Gérard ; Administrateur : VIVIER Evelyne ; Administrateur : BARRAMOU Khalid ; Administrateur : GUILLEMET Bernard ; Administrateur : LOUNES Mustapha ; Administrateur : PERRIN Cédric ; Administrateur : LEFZA Messaoud ; Administrateur : CLAVEQUIN Maude ; Administrateur : COTTET Francis ; Administrateur : RAHAL Youssef ; Administrateur : CODDET Christian ; Administrateur : WEIDMANN Bernard ; Administrateur : LEVEQUE Francis ; Administrateur : OBSTETAR Sylvie ; Administrateur : TOURNIER Bernard ; Vice-président du conseil d'administration : VALLVERDU Didier ; Vice-président du conseil d'administration : GAUME Yves
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MODIFICATION 28/02/2019RCS de BelfortBodacc B n°20190042, annonce n°3230Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTAdresse : rue des Trois Réseaux 90400 DanjoutinDescription : Modification survenue sur l'administration.Administration : Président du conseil d'administration : PIQUEPAILLE Gérard ; Administrateur : VIVIER Evelyne ; Administrateur : BARRAMOU Khalid ; Administrateur : PEDORI Michel ; Administrateur : GUILLEMET Bernard ; Administrateur : LOUNES Mustapha ; Administrateur : PERRIN Cédric ; Administrateur : LEFZA Messaoud ; Administrateur : CLAVEQUIN Maude ; Administrateur : COTTET Francis ; Administrateur : CODDET Christian ; Administrateur : WEIDMANN Bernard ; Administrateur : LEVEQUE Francis ; Administrateur : OBSTETAR Sylvie ; Administrateur : TOURNIER Bernard ; Vice-président du conseil d'administration : VALLVERDU Didier ; Vice-président du conseil d'administration : GAUME Yves
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MODIFICATION 07/11/2017RCS de BelfortBodacc B n°20170213, annonce n°1776Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du conseil d'administration : PIQUEPAILLE Gérard ; Vice-président du conseil d'administration : VALLVERDU Didier ; Vice-président du conseil d'administration : GAUME Yves ; Administrateur : PERRIN Cédric ; Administrateur : PEDORI Michel ; Administrateur : CODDET Christian ; Administrateur : APTURE (ASS) représenté par WEIDMANN Bernard ; Administrateur : UDAF (ASS) représenté par LEVEQUE Francis ; Administrateur : VIVIER Evelyne ; Administrateur : BARRAMOU Khalid ; Administrateur : GUILLEMET Bernard ; Administrateur : LOUNES Mustapha ; Administrateur : FCPE (ASS) représenté par MINIER Isabelle né(e) MAUJEUL ; Administrateur : ASSOCIATION DES USAGERS DU TRANSPORT DE L'AIRE URBAINE AUTAU (ASS) représenté par TOURNIER Bernard ; Administrateur : LEFZA Messaoud ; Administrateur : CLAVEQUIN Maude ; Administrateur : COTTET Francis
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MODIFICATION 07/08/2016RCS de BelfortBodacc B n°20160154, annonce n°1442Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du conseil d'administration : PIQUEPAILLE Gérard Vice-président du conseil d'administration : VALLVERDU Didier Vice-président du conseil d'administration : GAUME Yves Administrateur : PERRIN Cédric Administrateur : PEDORI Michel Administrateur : CODDET Christian Administrateur : APTURE (ASS) représenté par WEIDMANN Bernard Administrateur : UDAF (ASS) représenté par GOUNON Claudine né(e) PLISSONNIER Administrateur : VIVIER Evelyne Administrateur : BARRAMOU Khalid Administrateur : GUILLEMET Bernard Administrateur : LOUNES Mustapha Administrateur : FCPE (ASS) représenté par CHEVALIER Bertrand Administrateur : ASSOCIATION DES USAGERS DU TRANSPORT DE L'AIRE URBAINE AUTAU (ASS) représenté par TOURNIER Bernard Administrateur : FERRAIN Patrick Administrateur : ROUSSE Frédéric Administrateur : LEFZA Messaoud
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MODIFICATION 23/10/2015RCS de BelfortBodacc B n°20150204, annonce n°1543Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du conseil d'administration : PIQUEPAILLE Gérard Vice-président du conseil d'administration : VALLVERDU Didier Vice-président du conseil d'administration : GAUME Yves Administrateur : PERRIN Cédric Administrateur : PEDORI Michel Administrateur : FAIVRE Christelle Administrateur : CODDET Christian Administrateur : APTURE (ASS) représenté par WEIDMANN Bernard Administrateur : UDAF (ASS) représenté par GOUNON Claudine né(e) PLISSONNIER Administrateur : VIVIER Evelyne Administrateur : BARRAMOU Khalid Administrateur : GUILLEMET Bernard Administrateur : LOUNES Mustapha Administrateur : FCPE (ASS) représenté par CHEVALIER Bertrand Administrateur : ASSOCIATION DES USAGERS DU TRANSPORT DE L'AIRE URBAINE AUTAU (ASS) représenté par TOURNIER Bernard Administrateur : FERRAIN Patrick Administrateur : ROUSSE Frédéric
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MODIFICATION 23/12/2014RCS de BelfortBodacc B n°20140246, annonce n°1126Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du conseil d'administration : PIQUEPAILLE Gérard Vice-président du conseil d'administration : PERRIN Cédric Vice-président du conseil d'administration : VALLVERDU Didier Administrateur : SIRON Jean Administrateur : PEDORI Michel Administrateur : FAIVRE Christelle Administrateur : CODDET Christian Administrateur : APTURE (ASS) représenté par WEIDMANN Bernard Administrateur : UDAF (ASS) représenté par GOUNON Claudine né(e) PLISSONNIER Administrateur : FORCINAL Anne-Marie né(e) THIEBAUT Administrateur : VIVIER Evelyne Administrateur : BARRAMOU Khalid Administrateur : GAUME Yves Administrateur : GUILLEMET Bernard Administrateur : LOUNES Mustapha Administrateur : FCPE (ASS) représenté par CHEVALIER Bertrand Administrateur : ASSOCIATION DES USAGERS DU TRANSPORT DE L'AIRE URBAINE AUTAU (ASS) représenté par DAZY Colette
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MODIFICATION 10/12/2014RCS de BelfortBodacc B n°20140237, annonce n°3687Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du conseil d'administration : PIQUEPAILLE Gérard Vice-président du conseil d'administration : PERRIN Cédric Vice-président du conseil d'administration : VALLVERDU Didier Administrateur : SIRON Jean Administrateur : CHEVALIER Bertrand Administrateur : PEDORI Michel Administrateur : FAIVRE Christelle Administrateur : CODDET Christian Administrateur : APTURE (ASS) représenté par WEIDMANN Bernard Administrateur : UDAF (ASS) représenté par GOUNON Claudine né(e) PLISSONNIER Administrateur : FORCINAL Anne-Marie né(e) THIEBAUT Administrateur : VIVIER Evelyne Administrateur : BARRAMOU Khalid Administrateur : GAUME Yves Administrateur : GUILLEMET Bernard Administrateur : LOUNES Mustapha
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MODIFICATION 20/07/2011RCS de BelfortBodacc B n°20110139, annonce n°2085Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : SIRON Jean Administrateur : PEDORI Michel Vice-Président : THABOURIN Jean-Pierre Vice-Président : CHEVALIER Bertrand Administrateur : FAIVRE Christelle Administrateur : PROUST Christian Administrateur : GEORGEOT Gerard Administrateur : CODDET Christian Administrateur : APTURE (ASO) représenté par WEIDMANN Bernard Administrateur : FCPE (ASO) représenté par SCHNEIDER Marie-Laure Administrateur : PEEP (ASO) représenté par DUBAIL Pierre-Marie Administrateur : UDAF (ASO) représenté par GOUNON Claudine né(e) PLISSONNIER Administrateur : FORCINAL Anne-Marie né(e) THIEBAUT Administrateur : MENIGOT Gérard Administrateur : NICOUD Maurice Administrateur : VIVIER Evelyne Administrateur : BARRAMOU Khalid
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MODIFICATION 01/09/2010RCS de BelfortBodacc B n°20100169, annonce n°1645Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : SIRON Jean Vice-Président : THABOURIN Jean-Pierre Vice-Président : CHEVALIER Bertrand Administrateur : FAIVRE Christelle Administrateur : PROUST Christian Administrateur : GEORGEOT Gerard Administrateur : CODDET Christian Administrateur : APTURE (ASO) représenté par WEIDMANN Bernard Administrateur : FCPE (ASO) représenté par SCHNEIDER Marie-Laure Administrateur : PEEP (ASO) représenté par DUBAIL Pierre-Marie Administrateur : UDAF (ASO) représenté par GOUNON Claudine né(e) PLISSONNIER Administrateur : FORCINAL Anne-Marie né(e) THIEBAUT Administrateur : MENIGOT Gérard Administrateur : NICOUD Maurice Administrateur : BROGGI Pascal Administrateur : VIVIER Evelyne Administrateur : BARRAMOU Khalid
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MODIFICATION 02/09/2009RCS de BelfortBodacc B n°20090168, annonce n°1141Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : SIRON Jean Vice-Président : THABOURIN Jean-Pierre Vice-Président : CHEVALIER Bertrand Administrateur : PROUST Christian Administrateur : GEORGEOT Gerard Administrateur : CODDET Christian Administrateur : APTURE (ASO) représenté par WEIDMANN Bernard Administrateur : FCPE (ASO) représenté par SCHNEIDER Marie-Laure Administrateur : PEEP (ASO) représenté par DUBAIL Pierre-Marie Administrateur : UDAF (ASO) représenté par GOUNON Claudine né(e) PLISSONNIER Administrateur : FORCINAL Anne-Marie né(e) THIEBAUT Administrateur : MENIGOT Gérard Administrateur : NICOUD Maurice Administrateur : BROGGI Pascal Administrateur : VIVIER Evelyne Administrateur : BARRAMOU Khalid Administrateur : CORVEC Guy
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MODIFICATION 29/03/2009RCS de BelfortBodacc B n°20090062, annonce n°899Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : SIRON Jean. Vice-Président : THABOURIN Jean-Pierre. Vice-Président : CHEVALIER Bertrand. Administrateur : PROUST Christian. Administrateur : GEORGEOT Gerard. Administrateur : CODDET Christian. Administrateur : APTURE (ASO) représenté par WEIDMANN Bernard. Administrateur : FCPE (ASO) représenté par SCHNEIDER Marie-Laure. Administrateur : PEEP (ASO) représenté par DUBAIL Pierre-Marie. Administrateur : UDAF (ASO) représenté par BONNEMAYRE Jean-Marie. Administrateur : FORCINAL Anne-Marie né(e) THIEBAUT. Administrateur : MENIGOT Gérard. Administrateur : NICOUD Maurice. Administrateur : BROGGI Pascal. Administrateur : VIVIER Evelyne. Administrateur : BARRAMOU Khalid. Administrateur : CORVEC Guy.
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MODIFICATION 13/10/2008RCS de BelfortBodacc B n°20080186, annonce n°2452Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : SIRON Jean. Vice-Président : THABOURIN Jean-Pierre. Vice-Président : CHEVALIER Bertrand. Administrateur : PROUST Christian. Administrateur : GEORGEOT Gerard. Administrateur : CODDET Christian. Administrateur : APTURE (ASO) représenté par WEIDMANN Bernard. Administrateur : FCPE (ASO) représenté par SCHNEIDER Marie-Laure. Administrateur : PEEP (ASO) représenté par LOUIS Sandrine. Administrateur : UDAF (ASO) représenté par BONNEMAYRE Jean-Marie. Administrateur : FORCINAL Anne-Marie né(e) THIEBAUT. Administrateur : MENIGOT Gérard. Administrateur : NICOUD Maurice. Administrateur : BROGGI Pascal. Administrateur : VIVIER Evelyne. Administrateur : BARRAMOU Khalid. Administrateur : CORVEC Guy.
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MODIFICATION 18/07/2008RCS de BelfortBodacc B n°20080126, annonce n°2612Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORTDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du Conseil d'Administration : PROUST ChristianVice-président du conseil d'administration : SIRON Jean. Administrateur : GEORGEOT Gerard. Administrateur : CODDET Christian. Administrateur : APTURE (ASO) représenté par WEIDMANN Bernard. Administrateur : FCPE (ASO) représenté par SCHNEIDER Marie-Laure. Administrateur : PEEP (ASO) représenté par LOUIS Sandrine. Administrateur : UDAF (ASO) représenté par BONNEMAYRE Jean-Marie. Administrateur : FORCINAL Anne-Marie né(e) THIEBAUT. Administrateur : THABOURIN Jean-Pierre. Administrateur : CHEVALIER Bertrand. Administrateur : MENIGOT Gérard. Administrateur : NICOUD Maurice.
Cartographie de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
Comment contacter REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT ?
| Organisme : | SILEXO |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
RUE DES TROIS RESEAUX 90400 DANJOUTIN
|
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.
Labels et certificats de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 90
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | 90 | 90 | 90 | 94 | 93 |
| Écart rémunération (sur 40) | 40 | 40 | 40 | 40 | 38 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |||||
| Écart taux promotion (sur 15) | |||||
| Retour congé maternité (sur 15) | 15 | 15 | 15 | NC | 15 |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 0 | 0 | 0 | 5 | 5 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés