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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

NOVABIOM

494 442 916 · Active
Adresse : DOM FERME DE VAUVENTRIERS, 28300 CHAMPHOL
Activité : Autres cultures permanentes
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 08/02/2007
Dirigeants : Tavignot Olivier , Couprie Manoel

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Informations juridiques de NOVABIOM

SIREN : 494 442 916
SIRET (siège) : 494 442 916 00016
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR07494442916
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CHARTRES , le 20/02/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/02/2007)
Numéro RCS : 494 442 916 R.C.S. Chartres
Capital social : 474 648,00 €

Extrait INPI

Activité de NOVABIOM

Activité principale déclarée : Négoce de produits et matières énergétiques, production de plantes à usage industriel et énergétique, exploitation agricole en fermage, fourniture de plants et de services agronomiques.
Code NAF ou APE : 01.29Z (Autres cultures permanentes)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise NOVABIOM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    494 442 916 00016
    Adresse : DOM FERME DE VAUVENTRIERS 28300 CHAMPHOL
    Date de création : 08/02/2007

Etablissements de l'entreprise NOVABIOM

Finances de NOVABIOM

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 5,41M 4,96M 4,83M
Marge brute (€) 4,19M 4,03M 4,15M
EBITDA - EBE (€) 1,18M 1,07M 1,21M
Résultat d'exploitation (€) 662K 720K 795K
Résultat net (€) 390K 437K 396K 245K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 9,1 2,7
Taux de marge brute (%) 77,5 81,3 86,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 21,9 21,6 25
Taux de marge opérationnelle (%) 12,2 14,5 16,5
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 889K 835K 824K 1,13M
BFR exploitation (€) 639K 437K 496K 736K
BFR hors exploitation (€) 250K 398K 327K 392K
BFR (j de CA) 60 61,5 62,3
BFR exploitation (j de CA) 43,1 32,2 37,5
BFR hors exploitation (j de CA) 16,9 29,3 24,8
Délai de paiement clients (j) 31,7 30,4 23,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 53,8 74,7 61,1
Ratio des stocks / CA (j) 44,2 48,9 47,9
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 909K 855K 815K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 16,8 17,2 16,9
Fonds de roulement net global (€) 1,72M 1,49M 1,63M 1,39M
Couverture du BFR 1,9 1,8 2 1,2
Trésorerie (€) 830K 657K 810K 259K
Dettes financières (€) 2,32M 2,51M 2,63M 2,96M
Capacité de remboursement 1,6 2,2 2,2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,5 0,7 0,7 1,3
Autonomie financière (%) 50,8 45,1 41,5 35,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,3 1,7 1,5
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,26M 1,3M 1,16M
Liquidité générale 1,9 1,9 1,8
Couverture des dettes 3 2,4 2,2 1,6
Fonds propres (€) 3,16M 2,84M 2,46M 2,01M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 7,2 8,8 8,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 12,3 15,4 16,1
Rentabilité économique (%) 6,3 7 6,7
Valeur ajoutée (€) 2,14M 2,08M 2,01M
Valeur ajoutée / CA (%) 39,5 41,9 41,6
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 17
Salaires et charges sociales (€) 1,05M 1,02M 937K
Salaires / CA (%) 19,4 20,6 19,4
Impôts et taxes (€) 20,4K 20K 20,7K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 1,63M 825K

Dirigeants et représentants de NOVABIOM

Entreprises dirigées par NOVABIOM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVABIOM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de NOVABIOM

    • Copie des statuts mis à jour
    22/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    22/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    10/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    10/04/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    10/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    24/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    24/03/2026
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    25/04/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
    24/03/2023
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    24/11/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    31/03/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Modification des commissaires aux comptes
    28/07/2020
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital.
      • Modification des statuts Divers
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Divers
    27/02/2015
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital.
      • Modification des statuts Divers
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Divers
    27/02/2015
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital.
      • Modification des statuts Divers
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Divers
    27/02/2015
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
    • Extrait de décision(s) du président
      • Prorogation de la période de souscription à l'augmentation de capital
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Libération du capital social
      • Augmentation du capial sous condition suspensive de la réalisation de la modification du capital -
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
      • relatif à l'exactitude de l'arreté de compte -
    27/02/2015
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
    • Extrait de décision(s) du président
      • Prorogation de la période de souscription à l'augmentation de capital
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Libération du capital social
      • Augmentation du capial sous condition suspensive de la réalisation de la modification du capital -
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
      • relatif à l'exactitude de l'arreté de compte -
    27/02/2015
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
    • Extrait de décision(s) du président
      • Prorogation de la période de souscription à l'augmentation de capital
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Libération du capital social
      • Augmentation du capial sous condition suspensive de la réalisation de la modification du capital -
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
      • relatif à l'exactitude de l'arreté de compte -
    27/02/2015
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
    • Extrait de décision(s) du président
      • Prorogation de la période de souscription à l'augmentation de capital
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Libération du capital social
      • Augmentation du capial sous condition suspensive de la réalisation de la modification du capital -
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
      • relatif à l'exactitude de l'arreté de compte -
    27/02/2015
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
    • Extrait de décision(s) du président
      • Prorogation de la période de souscription à l'augmentation de capital
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Libération du capital social
      • Augmentation du capial sous condition suspensive de la réalisation de la modification du capital -
      • Réduction du capital social
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Réduction du capital Divers Libération du capital Divers Divers
      • relatif à l'exactitude de l'arreté de compte -
    27/02/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Lettre d'acception du commissaire aux comptes suppléant
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes Divers
    13/04/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réalisation définitive de l'augmentation du capital
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • du 18/05/2011
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
    27/06/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réalisation définitive de l'augmentation du capital
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • du 18/05/2011
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
    27/06/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réalisation définitive de l'augmentation du capital
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • du 18/05/2011
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
    27/06/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Réalisation définitive de l'augmentation du capital
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
      • du 18/05/2011
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Divers Modification des statuts Divers
    27/06/2011
    • Décision(s) du président
      • Divers
      • Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital - Modification del'article 6 et 7 - Agrément de 2 nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    15/02/2010
    • Acte sous seing privé
      • Changement de dénomination en celle de NovaBiom
      • Modification de la dénomination de la personne morale Divers
      • Augmentation de capital sous condition suspensive -Modif. de l'art. 3 - Modif. des art. 6 et 7 sous condition suspensive
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    15/02/2010
    • Acte sous seing privé
      • Changement de dénomination en celle de NovaBiom
      • Modification de la dénomination de la personne morale Divers
      • Augmentation de capital sous condition suspensive -Modif. de l'art. 3 - Modif. des art. 6 et 7 sous condition suspensive
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    15/02/2010
    • Décision(s) du président
      • Divers
      • Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital - Modification del'article 6 et 7 - Agrément de 2 nouveaux associés
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    15/02/2010
    • Décision(s) du président
      • Divers
      • nomination d'un directeur général
    04/04/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
      • Attribution de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise
    04/02/2009
    • Acte sous seing privé
      • lettre de démission du commissaire aux comptes suppléant
      • Lettre de démission du commissaire aux comptes titulaire
      • lettre d'acceptation du commissaire aux comptes titulaire
      • Divers Divers Modification des commissaires aux comptes Modification de l'objet social Divers Divers Divers
      • lettre d'accepation du commissaire aux comptes suppléant
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Divers Divers Modification des commissaires aux comptes Modification de l'objet social Divers Divers Divers
      • modification dans l'intitulé de l'adresse du siège social - modifications desstatuts
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Divers Divers Modification des commissaires aux comptes Modification de l'objet social Divers Divers Divers
    03/03/2008
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Divers
      • Attestation dépot de fonds Lettre d'acceptation des fonctions du CCT et du CCS
      • Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers
    20/02/2007

Comptes annuels de NOVABIOM

  • Comptes sociaux 2025 09/03/2026
  • Comptes sociaux 2024 17/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 29/02/2024
  • Comptes sociaux 2022 09/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 07/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 05/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 19/03/2020
  • Comptes sociaux 2018 07/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 07/02/2018
  • Comptes sociaux 2016 12/09/2017
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Conformité de NOVABIOM

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de NOVABIOM

  • MODIFICATION 13/05/2026
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Capital : 474 648,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20260090, annonce n°243
  • MODIFICATION 15/04/2026
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Capital : 470 769,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20260072, annonce n°1055
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2026
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : Ferme DE VAUVENTRIERS 28300 Champhol
    Bodacc C n°20260054, annonce n°1797
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/04/2025
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : Ferme DE VAUVENTRIERS 28300 Champhol
    Bodacc C n°20250066, annonce n°1427
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/03/2024
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : Ferme DE VAUVENTRIERS 28300 Champhol
    Bodacc C n°20240052, annonce n°1601
  • MODIFICATION 12/05/2023
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Capital : 450 466,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230092, annonce n°373
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/03/2023
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : Ferme De Vauventriers 28300 Champhol
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230063, annonce n°708
  • MODIFICATION 25/12/2022
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DE MAUPEOU Emmanuel nom d'usage : DE MAUPEOU n'est plus président. TAVIGNOT Olivier nom d'usage : TAVIGNOT devient président. Société à responsabilité limitée ECA - ECOUTE ET ANALYSES - AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20220250, annonce n°605
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2022
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : Ferme DE VAUVENTRIERS 28300 Champhol
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220059, annonce n°1497
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/04/2021
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : Ferme DE VAUVENTRIERS 28300 Champhol
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210084, annonce n°1462
  • MODIFICATION 29/04/2021
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Capital : 422 025,50 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210084, annonce n°678
  • MODIFICATION 13/08/2020
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PEDROT Bastien nom d'usage : PEDROT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20200156, annonce n°546
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2020
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : Ferme De Vauventriers 28300 Champhol
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200073, annonce n°513
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/03/2019
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : Ferme De Vauventriers 28300 Champhol
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190052, annonce n°661
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2018
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : ferme DE VAUVENTRIERS 28300 Champhol
    Bodacc C n°20180030, annonce n°458
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2017
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : ferme DE VAUVENTRIERS 28300 Champhol
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170099, annonce n°4029
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2016
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : Ferme de Vauventriers 28300 Champhol
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160055, annonce n°2486
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/04/2015
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : Ferme de Vauventriers 28300 Champhol
    Bodacc C n°20150031, annonce n°2488
  • MODIFICATION 11/03/2015
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Capital : 400 525,50 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150049, annonce n°682
  • MODIFICATION 11/03/2015
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Capital : 306 750,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150049, annonce n°681
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2014
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : Ferme de Vauventriers 28300 Champhol
    Bodacc C n°20140004, annonce n°3249
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2013
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : Ferme de Vauventriers 28300 Champhol
    Bodacc C n°20130004, annonce n°2210
  • MODIFICATION 25/04/2012
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DE MAUPEOU EMMANUEL Directeur général : COUPRIE Manoël Commissaire aux comptes titulaire : Société Civile Professionnelle de Commissaires aux comptes PEDROT, FRAMBOURT, MARSALY, JEAN, Commissaires aux comptes associés Commissaire aux comptes suppléant : PEDROT Bastien
    Bodacc B n°20120081, annonce n°1071
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2012
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : Ferme de Vauventriers 28300 Champhol
    Bodacc C n°20120009, annonce n°3477
  • MODIFICATION 12/07/2011
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Capital : 613 500,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20110134, annonce n°710
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/02/2011
    RCS de Chartres
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : Ferme de Vauventriers 28300 Champhol
    Bodacc C n°20110011, annonce n°3252
  • MODIFICATION 07/03/2010
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Capital : 385 500,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100046, annonce n°445
  • MODIFICATION 07/03/2010
    RCS de Chartres
    Dénomination : NovaBiom
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20100046, annonce n°444
  • MODIFICATION 17/04/2009
    RCS de Chartres
    Dénomination : BICAL BIOMASSE FRANCE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : DE MAUPEOU EMMANUEL. Directeur général : COUPRIE Manoël. Commissaire aux comptes titulaire : PMA EXPERTS. Commissaire aux comptes suppléant : Société Civile Professionnelle de Commissaires aux comptes PEDROT, FRAMBOURT, MARSALY, JEAN, Commissaires aux comptes associés.
    Bodacc B n°20090075, annonce n°408
  • MODIFICATION 14/03/2008
    RCS de Chartres
    Dénomination : BICAL BIOMASSE FRANCE
    Adresse : Ferme de Vauventriers 28300 Champhol
    Description : Modification survenue sur Modification survenue sur l'adresse du siège, l'activité, l'administration
    Administration : Président : DE MAUPEOU EMMANUEL. Commissaire aux comptes titulaire : PMA EXPERTS. Commissaire aux comptes suppléant : Société Civile Professionnelle de Commissaires aux comptes PEDROT, FRAMBOURT, MARSALY, JEAN, Commissaires aux comptes associés.
    Bodacc B n°20080044, annonce n°1444

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  • Objet : Groupement de commandes - Fourniture et plantation de rhizomes de miscanthus. Lot1: Fourniture des rhizomes de miscanthus avec location de planteuse

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ROUFFACH (SERVICE EAU)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET PLANTATION DE RHIZOMES DE MISCANTHUS - LOT 1 - FOURNITURE DE RHIZOMES DE MISCANTHUS

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER

    En savoir plus

  • Objet : Lot n°1: Fourniture des rhizomes - Fourniture et plantation de rhizomes de miscanthus et désherbage

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SABLONS

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Marques déposées par NOVABIOM

  • Le Miscanthus Français
    Enregistrée le 11/04/2024
    Expire le 11/04/2034
    Classes : 01
    Numéro : FR5046460
    Marque enregistrée
  • Le Miscanthus Français
    Enregistrée le 09/04/2024
    Expire le 09/04/2034
    Classes : 04 , 31 , 44
    Numéro : FR5045893
    Marque enregistrée
  • Novabiom
    Enregistrée le 02/01/2023
    Expire le 02/01/2033
    Classes : 04 , 31 , 44
    Numéro : FR4924928
    Marque enregistrée
  • NOVABIOM
    Enregistrée le 02/09/2022
    Expire le 02/09/2032
    Classes : 04 , 31 , 44
    Numéro : FR4894726
    Marque enregistrée
  • NOVAMULCH
    Enregistrée le 21/09/2016
    Expire le 21/09/2026
    Classes : 01 , 31
    Numéro : FR4301122
    Marque enregistrée
  • NOVABIOM
    Enregistrée le 13/09/2016
    Expire le 13/09/2026
    Classes : 04 , 31 , 44
    Numéro : FR4298862
    Marque enregistrée
  • NOVATHERM
    Enregistrée le 20/09/2013
    Expire le 20/09/2033
    Classes : 04 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR4033826
    Marque renouvelée
  • NOVABIOM
    Enregistrée le 07/07/2009
    Expire le 07/07/2019
    Classes : 04 , 31 , 44
    Numéro : FR3662763
    Marque expirée

Aides perçues par NOVABIOM

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 1 132 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 15/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 2 732 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 15/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 1 512 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 15/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 53 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 1 765 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 1 116 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 2 557 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 49 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 1 750 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 2 541 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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