NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 28/07/2026 Mise à jour RNE : le 28/07/2026 Mise à jour INSEE : le 27/07/2026

ATELIER ARCHIPAT

495 046 062 · Active
Adresse : 9 RUE BUFFON, 21140 SEMUR-EN-AUXOIS
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Au moins 1 salarié (donnée 2023)
Création : 01/01/2007
Dirigeants : Peyre Francois , Acero Concepcion

Voir les statuts

Informations juridiques de ATELIER ARCHIPAT

SIREN : 495 046 062
SIRET (siège) : 495 046 062 00016
Forme juridique : SERL, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR07495046062
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de DIJON , le 26/03/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/03/2007)
Numéro RCS : 495 046 062 R.C.S. Dijon
Capital social : 110 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ATELIER ARCHIPAT

Activité principale déclarée : EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ATELIER ARCHIPAT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    495 046 062 00016
    Adresse : 9 RUE BUFFON 21140 SEMUR-EN-AUXOIS
    Date de création : 01/01/2007

Etablissements de l'entreprise ATELIER ARCHIPAT

Finances de ATELIER ARCHIPAT

Performance 2017 2016 2015
Résultat net (€) 44,8K -26,1K -12,5K
Gestion BFR 2017 2016 2015
BFR (€) 19,7K -16,5K -5,26K
BFR exploitation (€) 72,8K 31,6K 36,9K
BFR hors exploitation (€) -53,2K -48,2K -42,2K
Autonomie financière 2017 2016 2015
Fonds de roulement net global (€) 19,7K -15,5K -5,26K
Couverture du BFR 1 0,9 1
Trésorerie (€) 51 1,01K 6
Dettes financières (€) 24,9K 33,7K 20,3K
Ratio d'endettement (Gearing) 0,3 0,7 0,3
Autonomie financière (%) 49,3 29,6 48,6
Solvabilité 2017 2016 2015
État des dettes à 1 an au plus (€) 91,6K
Liquidité générale 1
Couverture des dettes 3,8 2,9 4,8
Fonds propres (€) 89,8K 45K 71,1K
Effectif 0 1 0

Dirigeants et représentants de ATELIER ARCHIPAT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER ARCHIPAT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ATELIER ARCHIPAT

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    09/07/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    04/09/2024
    • Acte sous seing privé
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
      • Constitution
    26/03/2007
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de ATELIER ARCHIPAT

Les déclarations de comptes de ATELIER ARCHIPAT nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 10/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 07/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 22/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 21/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 27/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 06/12/2017

Conformité de ATELIER ARCHIPAT

0 procédure collective
7 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de ATELIER ARCHIPAT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de ATELIER ARCHIPAT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELIER ARCHIPAT

  • Tribunal judiciaire de Dijon, 10/06/2026, 26/00051
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE MAF ASSURANCES - MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, PADEV
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 20/11/2025, 2301708
    Début du contentieux : 02/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Gan Assurances, COMMUNE DE CHATEAUVILLAIN, Groupama Grand Est, SCANDOLA SN, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Axa Assurances
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 19/06/2025, 23LY02610
    Début du contentieux : 08/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Eiffage Energie Bourgogne-Champagne, HORY MARCAIS, DUCHERPOZAT, COMMUNE DE BEZOUOTTE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 19/09/2023, 2301005
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCANDOLA SN, Société Gan assurances, Commune de Savigny-en-Terre-Pleine
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 08/06/2023, 2001551
    Début du contentieux : 27/05/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE BEZOUOTTE, DUCHERPOZAT, HMI HORY MARCAIS IMMOBILIER, Société Eiffage Energie Bourgogne-Champagne
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 02/01/2023, 1900265
    Début du contentieux : 02/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, COMMUNE DE CHATEAUVILLAIN, Compagnie Groupama Grand Est, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SELARL MP Associés, Gan assurances, Axa assurance
    Dispositif : Rejet Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 08/01/2020, 19NC02856
    Début du contentieux : 02/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES CARRIERES DE SAINT VINNEMER, Société GAN Assurances, Société AXA Assurances, Compagnie Groupama Grand Est, COMMUNE DE CHATEAUVILLAIN
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ATELIER ARCHIPAT

  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2025
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 9 Rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250127, annonce n°2585
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2024
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 9 Rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240148, annonce n°2090
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/05/2023
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 9 Rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230099, annonce n°1127
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/07/2022
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 9 Rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220133, annonce n°1830
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2021
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 9 Rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210122, annonce n°949
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2020
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200142, annonce n°2421
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2019
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190125, annonce n°1692
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2018
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180182, annonce n°2933
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2017
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170123, annonce n°1253
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2015
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Bodacc C n°20150132, annonce n°935
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2015
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Bodacc C n°20150037, annonce n°1548
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2013
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Bodacc C n°20130073, annonce n°2061
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2012
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Bodacc C n°20120085, annonce n°2536
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2011
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Bodacc C n°20110046, annonce n°3360
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2010
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Bodacc C n°20100066, annonce n°1989
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2009
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Bodacc C n°20090079, annonce n°1267
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2008
    RCS de Dijon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 9 rue Buffon 21140 Semur-en-Auxois
    Bodacc C n°20080091, annonce n°1296

Cartographie de ATELIER ARCHIPAT

Comment contacter ATELIER ARCHIPAT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 9 RUE BUFFON
21140 SEMUR-EN-AUXOIS
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SERL

Prestataire Service
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo SeDomicilier Domiciliation En savoir plus
Logo Qonto Banque En savoir plus
Logo Alan Mutuelle En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de ATELIER ARCHIPAT

  • THEURET JEAN (404 013 112) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIER ARCHIPAT et THEURET JEAN de la relation : Commissaire aux apports

Biens immobiliers de ATELIER ARCHIPAT

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ATELIER ARCHIPAT

  • Objet : DIAGNOSTIC PATRIMONIAL SUR LA HALLE DU MARCHE DE CAYENNE

    Montant : 100 300,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CAYENNE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L ANCIENNE SALLE DE CINEMA SUR LE SITE DE L ANCIENNE LEPROSERIE DE L ACAROUANY

    Montant : 54 070,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MANA (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L AUMONERIE SUR LE SITE DE L ANCIENNE LEPROSERIE DE L ACAROUANY

    Montant : 61 000,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MANA (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Maitrise d oeuvre renovation Eglise Guerchy partie travaux 1

    Montant : 55 440,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALRAVILLON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la restauration et la restitution de l’ancien Moulin à vent de Rémire-Montjoly

    Montant : 73 369,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE REMIRE-MONTJOLY (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques de la Ville de Pontarlier

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE PONTARLIER (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : VILLE DE DIJON - Mission de maîtrise d’oeuvre en vue de la rénovation et du réaménagement du site de la bibliothèque Colette

    Montant : 420 958,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNE DE DIJON (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : AC multi attributaire choix des maîtres d’œuvre pour des missions de maîtrise d’œuvre portant sur les monuments historiques inscrits de la ville de Nevers

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NEVERS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : AC multi attributaire choix des maîtres d’œuvre pour des missions de maîtrise d’œuvre portant sur les monuments historiques classés de la ville de Nevers

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NEVERS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Étude de faisabilité et maîtrise d’oeuvre portant sur l’ensemble des ouvrages de la Ville d’Auxerre, de la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois et du Centre Communal d’Action Social d’Auxerre - Années 2020 à 2023 - Prestations intellectuelles sur ouv

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D'AUXERRE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : MSMC - maîtrise d’oeuvre pour les travaux de restauration du Pont de la rue Maufoux à Beaune

    Montant : 5 160,00 € · Notifié le : 14/08/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUNE (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de ATELIER ARCHIPAT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ATELIER ARCHIPAT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ATELIER ARCHIPAT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur