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Mise à jour RCS : le 06/09/2026 Mise à jour RNE : le 06/09/2026 Mise à jour INSEE : le 06/09/2026

BOURGUIGNON SCAD (BOURGUIGNON)

495 051 864 · Radiée depuis le 14/06/2021
Une alerte enregistrée
Adresse : QUARTIER SPEIRAMELLA, 504 AV DU CANTON DE LEVENS, 06690 TOURRETTE-LEVENS
Activité : Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts
Effectif : 0 salarié (donnée 2020)
Création : 26/03/2007
Dirigeant : ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO

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Informations juridiques de BOURGUIGNON SCAD

SIREN : 495 051 864
SIRET (siège) : 495 051 864 00033
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR50495051864
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de NICE, le 14/06/2021)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 14/06/2021)
Numéro RCS : 495 051 864 R.C.S. Nice
Capital social : 613 860,00 €

Extrait INPI

Activité de BOURGUIGNON SCAD

Code NAF ou APE : 25.93Z (Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Forme d'exercice : Commerciale
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise BOURGUIGNON SCAD

  • Établissement secondaire

    Fermé

    495 051 864 00033
    Adresse : QUARTIER SPEIRAMELLA 504 AV DU CANTON DE LEVENS 06690 TOURRETTE-LEVENS
    Date de création : 28/06/2019
    Date de clôture : 01/12/2020
    Nom commercial : BOURGUIGNON
    Enseigne : BOURGUIGNON
  • Établissement secondaire

    Fermé

    495 051 864 00025
    Adresse : ZA PORTE DU VERCORS RUE DE L'ABBAYE DE LEONCEL 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
    Date de création : 01/09/2013
    Date de clôture : 28/06/2019 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : BOURGUIGNON
    Enseigne : BOURGUIGNON
  • Établissement secondaire

    Fermé

    495 051 864 00017
    Adresse : QUARTIER DES TORDIERES 11 RUE GEORGES POMPIDOU 26300 BOURG-DE-PEAGE
    Date de création : 26/03/2007
    Date de clôture : 01/09/2013 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise BOURGUIGNON SCAD

Finances de BOURGUIGNON SCAD

Performance 2019 2018 2017 2016
Chiffre d'affaires (€) 694K 944K 822K 1,72M
Marge brute (€) 363K 477K 580K 1,14M
EBITDA - EBE (€) -167K -191K -46K -177K
Résultat d'exploitation (€) -151K -243K -105K -223K
Résultat net (€) -131K -189K -101K -307K
Croissance 2019 2018 2017 2016
Taux de croissance du CA (%) -26,5 14,9 -52,3 6
Taux de croissance de l'effectif (%) -60 -66,7
Taux de marge brute (%) 52,3 50,6 70,6 66,5
Taux de marge d'EBITDA (%) -24,1 -20,2 -5,6 -10,3
Taux de marge opérationnelle (%) -21,8 -25,7 -12,8 -13
Gestion BFR 2019 2018 2017 2016
BFR (€) 338K 238K 287K 268K
BFR exploitation (€) 325K 244K 327K 220K
BFR hors exploitation (€) 12,6K -5,34K -40,3K 48,2K
BFR (j de CA) 178 92,2 127 56,8
BFR exploitation (j de CA) 171 94,3 145 46,6
BFR hors exploitation (j de CA) 6,6 -2,1 -17,9 10,2
Délai de paiement clients (j) 113 61,6 65,4 44,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 75,8 71,1 68 116
Ratio des stocks / CA (j) 130 105 133 106
Autonomie financière 2019 2018 2017 2016
Capacité d'autofinancement (€) -91,2K -108K -28,5K -261K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -13,1 -11,4 -3,5 -15,2
Fonds de roulement net global (€) 358K 252K 358K 269K
Couverture du BFR 1,1 1,1 1,2 1
Trésorerie (€) 20,8K 13,3K 70,9K 1,03K
Dettes financières (€) 842K 659K 619K 463K
Capacité de remboursement -9 -6 -19,2 -1,8
Ratio d'endettement (Gearing) -1,7 -1,8 -3,4 23
Autonomie financière (%) -93,6 -64,4 -25,2 1,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -4,9 -3,4 -11,9 -2,6
Solvabilité 2019 2018 2017 2016
État des dettes à 1 an au plus (€) 217K 297K 265K
Liquidité générale 2,4 1,6 2,1
Couverture des dettes 0,3 0,5 0,7 1,5
Fonds propres (€) -482K -351K -162K 20K
Rentabilité 2019 2018 2017 2016
Marge nette (%) -18,9 -20 -12,3 -17,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 27,2 53,7 62,2 -1,53K
Rentabilité économique (%) -25,4 -34,6 -15,7 -28,5
Valeur ajoutée (€) 5,94K -22,9K 160K 258K
Valeur ajoutée / CA (%) 0,9 -2,4 19,5 15
Structure d'activité 2019 2018 2017 2016
Effectif 2 5 15
Salaires et charges sociales (€) 170K 160K 212K 421K
Salaires / CA (%) 24,5 17 25,8 24,5
Impôts et taxes (€) 5,25K 6,39K 4,87K 30,2K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 197K 239K 176K

Dirigeants et représentants de BOURGUIGNON SCAD

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BOURGUIGNON SCAD

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de BOURGUIGNON SCAD

    • Projet de traité de fusion
    27/10/2020
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    31/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/11/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    27/11/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    12/04/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Continuation de la société malgré les pertes
      • Continuation de la société malgré les pertes
    28/09/2017
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/05/2017
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    20/02/2017
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    01/07/2016
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    07/09/2015
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Liste des souscripteurs
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    26/08/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/09/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    08/10/2012
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
    13/06/2012
    • Convention
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif
    • Déclaration de conformité
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif
      • Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Apport partiel d'actif
    12/11/2007
    • Projet
      • Apport fusion
      • Apport fusion
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport fusion
      • Apport fusion
    09/11/2007
    • Projet
      • Apport partiel d'actif
      • Apport partiel d'actif
    20/09/2007
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
      • Constitution d'une société commerciale sans activité
    27/03/2007

Comptes annuels de BOURGUIGNON SCAD

  • Comptes sociaux 2019 09/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 31/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/09/2018
  • Comptes sociaux 2017 09/02/2018
  • Comptes sociaux 2016 17/03/2017
  • Comptes sociaux 2015 17/03/2017
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Conformité de BOURGUIGNON SCAD

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
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Alertes de BOURGUIGNON SCAD

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/03/2016
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de BOURGUIGNON SCAD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BOURGUIGNON SCAD

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

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Annonces BODACC de BOURGUIGNON SCAD

  • RADIATION 16/06/2021
    RCS de Nice
    Bodacc B n°20210116, annonce n°193
  • VENTE 10/12/2020
    RCS de Nice
    Adresse : Quartier Speiramella 504 Avenue du Canton de Levens 06690 Tourrette-Levens
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200240, annonce n°34
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2020
    RCS de Nice
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Quartier Speiramella 504 Avenue du Canton de Levens 06690 Tourrette-Levens
    Bodacc C n°20200178, annonce n°196
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2019
    RCS de Nice
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Quartier Speiramella 504 avenue du Canton de Levens 06690 Tourrette-Levens
    Bodacc C n°20190218, annonce n°679
  • IMMATRICULATION 05/11/2019
    RCS de Nice
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Adresse : Quartier Speiramella 504 avenue du Canton de Levens 06690 Tourrette-Levens
    Bodacc A n°20190213, annonce n°168
  • MODIFICATION 20/12/2018
    RCS de Romans
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MILLIET Jérôme Marie Alexis nom d'usage : MILLIET n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20180243, annonce n°1188
  • MODIFICATION 20/12/2018
    RCS de Romans
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : COFIRECO n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GARCIN Raphaël nom d'usage : GARCIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée AUDIT DIDIER FONSALE devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée AUDIENTIS devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20180243, annonce n°1187
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2018
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Rue de l'Abbaye de Léoncel ZA Porte du Vercors 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20180179, annonce n°2433
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2018
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : Rue de l'Abbaye de Léoncel ZA Porte du Vercors 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20180040, annonce n°310
  • MODIFICATION 16/06/2017
    RCS de Romans
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MILLIET Jérôme Marie Alexis nom d'usage : MILLIET devient directeur général
    Bodacc B n°20170114, annonce n°486
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2017
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Rue de l'Abbaye de Léoncel ZA Porte du Vercors 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20170025, annonce n°1173
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2017
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Rue de l'Abbaye de Léoncel ZA Porte du Vercors 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20170025, annonce n°1172
  • MODIFICATION 10/03/2017
    RCS de Romans
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FINANCIERE CABOUR n'est plus président. SA à directoire et à conseil de s ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO devient président
    Bodacc B n°20170049, annonce n°188
  • MODIFICATION 17/07/2016
    RCS de Romans
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Capital : 613 860,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20160139, annonce n°389
  • MODIFICATION 01/10/2015
    RCS de Romans
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Capital : 503 860,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150188, annonce n°372
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2014
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : Rue de l'Abbaye de Léoncel ZA PORTE DU VERCORS 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Bodacc C n°20140086, annonce n°1111
  • MODIFICATION 10/09/2014
    RCS de Romans
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Capital : 461 860,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140173, annonce n°482
  • MODIFICATION 07/11/2013
    RCS de Romans
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Adresse : Rue de l'Abbaye de Léoncel ZA PORTE DU VERCORS 26300 Châteauneuf-sur-Isère
    Description : Nouveau siège. Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration.
    Administration : CASTILLO Sébastien nom d'usage : CASTILLO n'est plus président. Société à responsabilité limitée FINANCIERE CABOUR devient président.
    Bodacc B n°20130215, annonce n°181
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2013
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : 11 avenue Georges-Pompidou 26300 Bourg-de-Péage
    Bodacc C n°20130064, annonce n°851
  • MODIFICATION 14/11/2012
    RCS de Romans
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Capital : 419 860,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120220, annonce n°621
  • MODIFICATION 18/07/2012
    RCS de Romans
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BOURGUIGNON Jean-Marie Alexandre nom d'usage : BOURGUIGNON n'est plus président. CASTILLO Sébastien nom d'usage : CASTILLO devient président.
    Bodacc B n°20120137, annonce n°813
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 11 avenue Georges-Pompidou 26300 Bourg-de-Péage
    Bodacc C n°20110076, annonce n°2837
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2010
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 11 avenue Georges-Pompidou 26300 Bourg-de-Péage
    Bodacc C n°20100079, annonce n°3277
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2009
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 11 avenue Georges-Pompidou 26300 Bourg-de-Péage
    Bodacc C n°20090099, annonce n°2399
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2008
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 11 avenue Georges-Pompidou 26300 Bourg-de-Péage
    Bodacc C n°20080099, annonce n°4432
  • MODIFICATION 11/03/2008
    RCS de Romans
    Dénomination : BOURGUIGNON SCAD
    Capital : 965 700,00 €
    Description : Modification de la dénomination. Modification du capital. Mise en activité de la société. Origine : Apport partiel d'actif.. Apport partiel d'actif de la société BOUGUIGNON 11 avenue Georges Pompidou 26300 Bourg de Péage 435 780 945 RCS ROMANS
    Bodacc B n°20080043, annonce n°2872

Cartographie de BOURGUIGNON SCAD

Comment contacter BOURGUIGNON SCAD ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : QUARTIER SPEIRAMELLA
504 AV DU CANTON DE LEVENS
06690 TOURRETTE-LEVENS

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Prestataire Service
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Entreprises citées de BOURGUIGNON SCAD

  • TORBEL INDUSTRIE (348 011 982) Cité 2 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGUIGNON SCAD et TORBEL INDUSTRIE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ETABLISSEMENTS TORDO-BELGRANO , AUDIENTIS , TG AUDIT et 2 autres
  • BOURGUIGNON (435 780 945) Cité 15 fois entre 2007 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGUIGNON SCAD et BOURGUIGNON de la relation : Actionnariat
  • AUDIENTIS (421 301 557) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGUIGNON SCAD et AUDIENTIS de la relation : Commissaire aux comptes
  • AUDIT DIDIER FONSALE (804 812 733) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGUIGNON SCAD et AUDIT DIDIER FONSALE de la relation : Commissaire aux comptes
  • ETS TORDO BELGRANO (307 521 047) Cité 3 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGUIGNON SCAD et ETS TORDO BELGRANO de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Louis TORDO , Marie TORDO , Laurent TORDO et 7 autres
  • ETS BONHOMME PERE ET FILS (349 226 506) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGUIGNON SCAD et ETS BONHOMME PERE ET FILS de la relation : Banque
  • PARTICIPATIONS B.PHILIBERT (353 047 897) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGUIGNON SCAD et PARTICIPATIONS B.PHILIBERT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bernard PHILIBERT , Danielle PHILIBERT , Veronique PHILIBERT
  • BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES (605 520 071) Cité 4 fois entre 2007 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGUIGNON SCAD et BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES de la relation : Banque
  • FINANCIERE CABOUR (752 074 500) Cité 3 fois entre 2013 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BOURGUIGNON SCAD et FINANCIERE CABOUR de la relation : Banque
    • Seules 9 sur environ 31 relations (29%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de BOURGUIGNON SCAD

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Labels et certificats de BOURGUIGNON SCAD

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par BOURGUIGNON SCAD

  • Barbacactus
    Enregistrée le 31/03/2014
    Expire le 31/03/2024
    Classes : 06
    Numéro : FR4080401
    Marque expirée
  • 1836 BOURGUIGNON L ART DU FER FORGE
    Enregistrée le 11/01/2013
    Expire le 11/01/2023
    Classes : 06
    Numéro : FR3974131
    Marque expirée

Dessins déposés par BOURGUIGNON SCAD

  • Portail.
    Enregistré le 08/01/2014
    Expiré le 08/01/2024
    Numéro : FR20140083

Aides perçues par BOURGUIGNON SCAD

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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