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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

ATELIER CHAR.ME.BOIS

497 616 797 · Radiée depuis le 27/05/2025
Adresse : 436 ROUTE DE BARRAUX, 38530 CHAPAREILLAN
Activité : Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif : 0 salarié (donnée 2022)
Création : 01/04/2007
Dirigeant : FOSSE Julie

Voir les statuts

Informations juridiques de ATELIER CHAR.ME.BOIS

SIREN : 497 616 797
SIRET (siège) : 497 616 797 00039
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR33497616797
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de GRENOBLE, le 27/05/2025)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 30/04/2007)
Numéro RCS : 497 616 797 R.C.S. Grenoble
Capital social : 9 100,00 €

Extrait INPI

Activité de ATELIER CHAR.ME.BOIS

Activité principale déclarée : Menuiserie, charpente, fabrication et pose.
Autres activités : MENUISERIE CHARPENTE FABRICATION ET POSE AGENCEMENT
Code NAF ou APE : 43.32A (Travaux de menuiserie bois et PVC)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ATELIER CHAR.ME.BOIS applique soit différente. : Ouvriers des entreprises du bâtiment de moins de 10 salariés - IDCC 1596
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Mars

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Etablissements de l'entreprise ATELIER CHAR.ME.BOIS

  • Siège et établissement principal

    Fermé

    497 616 797 00039
    Adresse : 436 ROUTE DE BARRAUX 38530 CHAPAREILLAN
    Date de création : 01/02/2019
    Date de clôture : 27/05/2025
    Nom commercial : ATELIER CHAR.ME.BOIS
    Enseigne : ATELIER CHAR.ME.BOIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    497 616 797 00021
    Adresse : 110 PL DE 110 PLACE DE LA GACHE 38530 BARRAUX
    Date de création : 01/01/2010
    Date de clôture : 01/02/2019 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : ATELIER CHAR.ME.BOIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    497 616 797 00013
    Adresse : BELLECOMBE CHEMIN DES FOURS 38530 CHAPAREILLAN
    Date de création : 01/04/2007
    Date de clôture : 01/01/2010 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : ATELIER CHAR.ME.BOIS

Etablissements de l'entreprise ATELIER CHAR.ME.BOIS

Finances de ATELIER CHAR.ME.BOIS

Dirigeants et représentants de ATELIER CHAR.ME.BOIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER CHAR.ME.BOIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ATELIER CHAR.ME.BOIS

    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    21/11/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/04/2022
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    24/02/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/07/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    28/01/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    05/08/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    19/03/2019
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    14/10/2016
    • Acte sous seing privé
      • Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Cession de parts Modification des statuts
    20/03/2013
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    10/02/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    10/02/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    10/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    29/01/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    29/01/2010
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Procès-verbal d'assemblée constitutive
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    07/05/2007

Comptes annuels de ATELIER CHAR.ME.BOIS

Les déclarations de comptes de ATELIER CHAR.ME.BOIS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 14/11/2022
  • Comptes sociaux 2021 14/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 24/04/2020
  • Comptes sociaux 2018 23/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 06/07/2017

Conformité de ATELIER CHAR.ME.BOIS

1 procédure collective
En savoir plus
 1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ATELIER CHAR.ME.BOIS

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Procédures collectives de ATELIER CHAR.ME.BOIS

  • Liquidation judiciaire Du 21/12/2022 au 27/05/2025
    Insuffisance d'actif Depuis le 27/05/2025
    Jugement d'ouverture 21/12/2022
    Bodacc A n°20220254/2367 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    21/12/2022
    Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 21/12/2022 prononçant la Liquidation judiciaire immédiate - Liquidateur judiciaire : Maître ROUMEZI Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble - Date de cessation des paiements : 13/12/2022
    Avis de dépôt 13/12/2023
    Bodacc A n°20240063/2215 Dépôt de l'état des créances
    Avis de dépôt 19/06/2024
    Bodacc A n°20240124/2093 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Jugement de clôture 27/05/2025
    Bodacc A n°20250104/3474 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Contentieux de ATELIER CHAR.ME.BOIS

  • Cour d'appel de Grenoble, 23/05/2024, 24/01153
    Début du contentieux : 20/02/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A.S. MENUISERIES VUILLERMET
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ATELIER CHAR.ME.BOIS

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 31/05/2025
    RCS de Grenoble
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20250104, annonce n°3474
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 28/06/2024
    RCS de Grenoble
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20240124, annonce n°2093
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 29/03/2024
    RCS de Grenoble
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20240063, annonce n°2215
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 30/12/2022
    RCS de Grenoble
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 décembre 2022, désignant liquidateur Maître Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20220254, annonce n°2367
  • MODIFICATION 25/12/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ATELIER CHAR.ME.BOIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LA ROSA David Nicolas Régis nom d'usage : LA ROSA n'est plus gérant. FOSSE Julie Sabine nom d'usage : FOSSE devient gérant
    Bodacc B n°20220250, annonce n°1154
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : 436 Route De Barraux 38530 Chapareillan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220228, annonce n°4932
  • MODIFICATION 05/05/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ATELIER CHAR.ME.BOIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FOSSE Julie Sabine nom d'usage : FOSSE n'est plus gérant. LA ROSA David Nicolas Régis nom d'usage : LA ROSA devient gérant
    Bodacc B n°20220088, annonce n°2230
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2021
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : 436 Route De Barraux 38530 Chapareillan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210211, annonce n°3126
  • MODIFICATION 26/08/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ATELIER CHAR.ME.BOIS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FOSSE Julie Sabine nom d'usage : FOSSE devient gérant. FOSSE Jean-Louis Roger nom d'usage : FOSSE n'est plus gérant
    Bodacc B n°20210166, annonce n°1026
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 436 Route De Barraux 38530 Chapareillan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200085, annonce n°1014
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2019
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 436 Route De Barraux 38530 Chapareillan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190166, annonce n°2461
  • MODIFICATION 18/04/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ATELIER CHAR.ME.BOIS
    Adresse : 436 Route De Barraux 38530 Chapareillan
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20190077, annonce n°1533
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2018
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 110 place de la Gâche 38530 Barraux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180150, annonce n°4932
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 110 place de la Gâche 38530 Barraux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170093, annonce n°4341
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2016
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 110 place de la Gâche 38530 Barraux
    Bodacc C n°20160132, annonce n°5705
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/01/2016
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 110 place de la Gâche 38530 Barraux
    Bodacc C n°20160002, annonce n°3488
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2014
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 110 place de la Gâche 38530 Barraux
    Bodacc C n°20140092, annonce n°1409
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2014
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 110 place de la Gâche 38530 Barraux
    Bodacc C n°20140005, annonce n°5464
  • MODIFICATION 17/04/2013
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ATELIER CHAR.ME.BOIS
    Capital : 9 100,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20130075, annonce n°1421
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 110 place de la Gâche 38530 Barraux
    Bodacc C n°20130015, annonce n°4912
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2011
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 110 place de la Gâche 38530 Barraux
    Bodacc C n°20110089, annonce n°4411
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2011
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 110 place de la Gâche 38530 Barraux
    Bodacc C n°20110001, annonce n°5930
  • MODIFICATION 19/03/2010
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ATELIER CHAR.ME.BOIS
    Adresse : 110 place de la Gâche 38530 Barraux
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20100055, annonce n°560
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/12/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : chemin des Fours Bellecombe 38530 Chapareillan
    Bodacc C n°20090095, annonce n°5487
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Bellecombe, chemin des Fours 38530 Chapareillan
    Bodacc C n°20090035, annonce n°5311
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Cartographie de ATELIER CHAR.ME.BOIS

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