Activité de TERRE D'URBANISME
| Activité principale déclarée : |
La réalisation de toutes études en matière d'urbanisme, d'environnement, de préservation et de restauration des paysages, la maîtrise d'oeuvre d'aménagements urbains et paysagés, la mise en place de dossiers de PLU, de ZAC, et de tous autres dossiers relatifs aux études effectuées. |
| Code NAF ou APE : |
71.12B (Ingénierie, études techniques) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TERRE D'URBANISME applique soit différente.
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Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils -
IDCC 1486
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
30 Avril |
Etablissements de l'entreprise TERRE D'URBANISME
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Siège et établissement principal
Fermé
497 721 639 00035
Adresse : VILLARCHER
11 CHEMIN DES BIGORNES
73420 VOGLANS
Date de création :
08/12/2008
Date de clôture :
07/11/2025
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Établissement secondaire
Fermé
497 721 639 00027
Adresse : 4 MONTEE VALERIEUX
73000 CHAMBERY
Date de création :
01/07/2007
-
Établissement secondaire
Fermé
497 721 639 00019
Adresse : 365 AVENUE DE LA GRANDE CHARTREUSE
73000 CHAMBERY
Date de création :
16/04/2007
Activité distincte : Ingénierie, études techniques
(74.2C)
Etablissements de l'entreprise TERRE D'URBANISME
Finances de TERRE D'URBANISME
Dirigeants et représentants de TERRE D'URBANISME
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Gérant
47 ans
- 09/1978
Depuis le 22/05/2014
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERRE D'URBANISME
Documents juridiques de TERRE D'URBANISME
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Décision(s) de l'associé unique
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/05/2022
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Acte sous seing privé
- de Mme Anne ASSELBORN épouse GUIRAUD au profit de Melle Caroline MATIFIOT.
19/12/2008
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
18/12/2008
-
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Transfert du siège social
- à effet du 01/07/2007.
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Statuts mis à jour
12/09/2007
Comptes annuels de TERRE D'URBANISME
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
19/10/2022
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Comptes sociaux 2021
16/11/2021
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Comptes sociaux 2020
26/10/2020
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Comptes sociaux 2019
27/11/2019
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Comptes sociaux 2018
08/11/2018
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Comptes sociaux 2017
24/10/2017
Conformité de TERRE D'URBANISME
Alertes de TERRE D'URBANISME
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 25/02/2022
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de TERRE D'URBANISME
Contentieux de TERRE D'URBANISME
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de TERRE D'URBANISME
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PROCÉDURE COLLECTIVE
18/11/2025
RCS de Chambery
Famille : Jugement de clôture
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément de jugement :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Bodacc A
n°20250221, annonce
n°5061
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RADIATION
11/11/2025
RCS de Chambéry
Bodacc B
n°20250217, annonce
n°4145
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PROCÉDURE COLLECTIVE
11/04/2025
RCS de Chambery
Famille : Jugement d'ouverture
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément de jugement :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 octobre 2024, désignant liquidateur SCP Btsg² / Me C.Thierry 28 Rue Plaisance 73000 Chambéry.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
Bodacc A
n°20250072, annonce
n°3436
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DÉPÔT DES COMPTES
08/12/2024
RCS de Chambéry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2024
Adresse :
Villarcher 11 Chemin des Bigornes 73420 Voglans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240237, annonce
n°3230
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DÉPÔT DES COMPTES
15/11/2023
RCS de Chambéry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2023
Adresse :
Villarcher 11 Chemin des Bigornes 73420 Voglans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230220, annonce
n°3845
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DÉPÔT DES COMPTES
21/10/2022
RCS de Chambéry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2022
Adresse :
Villarcher 11 Chemin des Bigornes 73420 Voglans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220205, annonce
n°3532
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CONTINUATION D'ACTIVITÉ MALGRÉ PERTES
26/05/2022
Dénomination : TERE D'URBANISME
Journal : Le Journal du B�timent et des Travaux Publics
TERRE D'URBANISME
SARL au capital de 5000 €
Siège social :
11 CHE DES BIGORNES VILLARCHER 73420 Voglans
497 721 639 RCS de Chambery
L'AG du 25/02/2022 a décidé la continuation de la société malgré un actif inférieur à la moitié du capital social.
Mention au RCS de Chambery
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DÉPÔT DES COMPTES
19/11/2021
RCS de Chambéry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2021
Adresse :
Villarcher 11 Chemin des Bigornes 73420 Voglans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210225, annonce
n°3047
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DÉPÔT DES COMPTES
29/10/2020
RCS de Chambéry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2020
Adresse :
Villarcher 11 Chemin des Bigornes 73420 Voglans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200211, annonce
n°7821
-
DÉPÔT DES COMPTES
08/12/2019
RCS de Chambéry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2019
Adresse :
Villarcher 11 Chemin des Bigornes 73420 Voglans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190236, annonce
n°3312
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DÉPÔT DES COMPTES
27/11/2018
RCS de Chambery
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2018
Adresse :
Villarcher 11 chemin des Bigornes 73420 Voglans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180221, annonce
n°7647
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DÉPÔT DES COMPTES
15/11/2017
RCS de Chambery
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2017
Adresse :
Villarcher 11 chemin des Bigornes 73420 Voglans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170113, annonce
n°6731
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DÉPÔT DES COMPTES
23/11/2016
RCS de Chambery
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2016
Adresse :
Villarcher 11 chemin des Bigornes 73420 Voglans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160125, annonce
n°7192
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DÉPÔT DES COMPTES
14/10/2015
RCS de Chambery
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2015
Adresse :
Villarcher 11 chemin des Bigornes 73420 Voglans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150105, annonce
n°6944
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DÉPÔT DES COMPTES
04/11/2014
RCS de Chambery
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2014
Adresse :
Villarcher 11 chemin des Bigornes 73420 Voglans
Bodacc C
n°20140083, annonce
n°12888
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DÉPÔT DES COMPTES
09/11/2013
RCS de Chambery
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2013
Adresse :
Villarcher 11 chemin des Bigornes 73420 Voglans
Bodacc C
n°20130081, annonce
n°5694
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DÉPÔT DES COMPTES
25/10/2012
RCS de Chambery
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2012
Adresse :
11 chemin des Bigornes Villarcher 73420 Voglans
Bodacc C
n°20120078, annonce
n°8189
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DÉPÔT DES COMPTES
15/11/2011
RCS de Chambery
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2011
Adresse :
11 chemin des Bigornes Villarcher 73420 Drumettaz-Clarafond
Bodacc C
n°20110080, annonce
n°7896
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DÉPÔT DES COMPTES
29/10/2010
RCS de Chambéry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2010
Adresse :
11 chemin des Bigornes Villarcher 73420 Voglans
Bodacc C
n°20100079, annonce
n°9998
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DÉPÔT DES COMPTES
16/12/2009
RCS de Chambéry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2009
Adresse :
11 chemin des Bigornes Villarcher 73420 Voglans
Bodacc C
n°20090094, annonce
n°9200
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MODIFICATION
09/01/2009
RCS de Chambéry
Dénomination : Terre d'urbanisme
Capital :
5 000,00 €
Adresse :
Villarcher 11 chemin des Bigornes 73420 Voglans
Description : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Départ de co-gérant
Administration : Gérant : METIFIOT Caroline Emmanuelle.
Bodacc B
n°20090006, annonce
n°1005
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DÉPÔT DES COMPTES
28/11/2008
RCS de Chambéry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/04/2008
Adresse :
4 montée Valérieux 73000 Chambéry
Bodacc C
n°20080100, annonce
n°7507
Cartographie de TERRE D'URBANISME
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de TERRE D'URBANISME
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TERRE D'URBANISME et SOCIETE CABINET D'AVOCATS GIABICANI de la relation :
Formaliste
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Biens immobiliers de TERRE D'URBANISME
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par TERRE D'URBANISME
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Objet : Mission d’assistance technique aux procédures d’évolution des documents d’urbanisme locaux du Grand Annecy
Montant : 680 000,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GRAND ANNECY
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Objet : Accord cadre à bons de commande pour les procédures d’évolutions des PLUI de Grand Lac
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GRAND LAC, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
En savoir plus
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Objet : Mission d’assistance technique aux procédures d’évolution des documents d’urbanisme locaux du Grand Annecy
Montant : 680 000,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GRAND ANNECY
En savoir plus
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Objet : ETUDES ET ASSISTANCE EVOLUTION DU PLU
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/03/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE TIGNES (MAIRIE)
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Labels et certificats de TERRE D'URBANISME
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de TERRE D'URBANISME
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par TERRE D'URBANISME
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises
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