SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

Informations juridiques de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

SIREN :	498 908 995
SIRET (siège) :	498 908 995 00018
Numéro LEI :	894500H6YVQIAG1TV970
Forme juridique :	SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA :	FR22498908995
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de PARIS , le 03/07/2007 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 03/07/2007)
Numéro RCS :	498 908 995 R.C.S. Paris
Capital social :	10 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

Activité principale déclarée :	Acquisition par voie d'achat de tous biens et droits immobiliers et leur gestion
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Formes d'exercice :	Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

• Siège et établissement principal

  En activité

  498 908 995 00018
  Adresse : 10 RUE PERREE 75003 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 11/06/2007

Etablissements de l'entreprise SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

Finances de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

Dirigeants et représentants de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

Pénot Rémy
Associé
15 ans - 01/2011
Depuis le 07/12/2021
Pénot Alizée
Associé
21 ans - 12/2004
Depuis le 07/12/2021
Pénot Joséphine
Associé
13 ans - 04/2013
Depuis le 07/12/2021
Pénot Valentin
Associé
18 ans - 12/2007
Depuis le 07/12/2021
PENOT Frederik
Gérant, Associé indéfiniment responsable
58 ans - 04/1968
Depuis le 26/06/2007
PENOT Sabine
Associé
53 ans - 03/1973
Depuis le 26/06/2007

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Documents juridiques de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

• • Expédition
    • Partage
    • Donation
    • Modification(s) statutaire(s)
  • Statuts mis à jour

  01/03/2022
• • Statuts constitutifs

  03/07/2007

Comptes annuels de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

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Conformité de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

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Procédures collectives de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

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Contentieux de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

• Tribunal judiciaire de Paris, 03/10/2024, 21/12860
  Début du contentieux : 15/01/2013
  Position : Défendeur
  Autres parties : ZAG BIJOUX
  Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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• Cour d'appel de Paris, 08/12/2021, 19/16338
  Début du contentieux : 15/01/2013
  Position : Défendeur
  Autres parties : ZAG BIJOUX
  Dispositif : Infirmation totale

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Cartographie de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

Comment contacter SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE ?

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Réseaux sociaux :
Adresse complète :	10 RUE PERREE 75003 PARIS

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Entreprises citées de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

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Propriétés intellectuelles de SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

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Aides perçues par SCI DE L'ENCLOS DU TEMPLE

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