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Mise à jour RNE : le 27/08/2026 Mise à jour INSEE : le 26/08/2026

FONS JEAN-PASCAL (JPF AUDIT CONSEIL FORMATION)

499 682 342 · Active
Adresse : 3 RUE DU MOULIN A VENT, 21110 CESSEY-SUR-TILLE
Activité : Autres enseignements
Effectif : Au moins 1 salarié (donnée 2026)
Création : 01/09/2007
Dirigeant : FONS JEAN-PASCAL

Informations juridiques de FONS JEAN-PASCAL

SIREN : 499 682 342
SIRET (siège) : 499 682 342 00039
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR17499682342
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/09/2007)

Extrait INPI

Activité de FONS JEAN-PASCAL

Activité principale déclarée : Autres enseignements
Code NAF ou APE : 85.59B (Autres enseignements)
Domaine d’activité : Enseignement
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Organismes de formation - IDCC 1516

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Etablissements de l'entreprise FONS JEAN-PASCAL

  • Établissement principal

    En activité

    499 682 342 00039
    Adresse : 3 RUE DU MOULIN A VENT 21110 CESSEY-SUR-TILLE
    Date de création : 01/01/2023
    Enseigne : JPF AUDIT CONSEIL FORMATION
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Mines et carrières, génie civil, topographie
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    Fermé

    499 682 342 00021
    Adresse : 12 RUE HUGUES DE MONTCONIS 21490 VAROIS-ET-CHAIGNOT
    Date de création : 21/08/2021
    Date de clôture : 01/01/2023 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : JPF AUDIT CONSEIL FORMATION
  • Établissement secondaire

    Fermé

    499 682 342 00013
    Adresse : 6 IMPASSE DES GAMETS 30870 SAINT-COME-ET-MARUEJOLS
    Date de création : 01/09/2007
    Date de clôture : 21/08/2021 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : JPF AUDIT CONSEIL FORMATION

Etablissements de l'entreprise FONS JEAN-PASCAL

Finances de FONS JEAN-PASCAL

Dirigeants et représentants de FONS JEAN-PASCAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONS JEAN-PASCAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FONS JEAN-PASCAL

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de FONS JEAN-PASCAL

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Conformité de FONS JEAN-PASCAL

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de FONS JEAN-PASCAL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de FONS JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FONS JEAN-PASCAL

  • Cour d'appel de Nîmes, 04/02/2016, 14/02711
    Début du contentieux : 22/04/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : H.S.E. HYGIENE SECURITE ENVIRONNEMENT, ACUITE
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de FONS JEAN-PASCAL

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de FONS JEAN-PASCAL

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter FONS JEAN-PASCAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 RUE DU MOULIN A VENT
21110 CESSEY-SUR-TILLE

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Entreprises citées de FONS JEAN-PASCAL

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Biens immobiliers de FONS JEAN-PASCAL

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Appels d'offres gagnés par FONS JEAN-PASCAL

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Labels et certificats de FONS JEAN-PASCAL

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Mines et carrières, génie civil, topographie

Propriétés intellectuelles de FONS JEAN-PASCAL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par FONS JEAN-PASCAL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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