ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

Informations juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

SIREN :	500 263 603
SIRET (siège) :	500 263 603 00010
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR31500263603
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 05/10/1972
Identifiant association :	W133004792

Activité de ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

Objet de l'association :	Organiser et favoriser la pratique des sports par les élèves fréquentant l'établissement.
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

• Établissement

  En activité

  500 263 603 00010
  Adresse : COLLEGE CLAIR SOLEIL BOULEVARD CHARLES MORETTI 13014 MARSEILLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 17/10/1972

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

Finances de ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

El mouats Hocine
Président
Fontaine Eric
Autre
Mouats Hocine
Président

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

• • Récépissé de modification

  09/03/2022
• • Liste dirigeants

  09/03/2022
• • Procès verbal

  09/03/2022
• • Récépissé de modification

  04/11/2016
• • Récépissé délivré

  04/11/2016
• • Procès verbal

  04/11/2016
• • Liste dirigeants

  04/11/2016
• • Récépissé de modification

  10/11/2011
• • Procès verbal

  10/11/2011
• • Récépissé de modification

  07/03/2007
• • Liste dirigeants

  07/03/2007

Comptes annuels de ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Comment contacter ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	COLLEGE CLAIR SOLEIL BOULEVARD CHARLES MORETTI 13014 MARSEILLE

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Entreprises citées de ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Labels et certificats de ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE CLAIR SOLEIL

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