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Mise à jour RNA : le 15/07/2026 Mise à jour INSEE : le 14/07/2026

CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

500 490 966 · Active
Adresse : 16 RUE DE LA REPUBLIQUE, 13110 PORT-DE-BOUC
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 08/01/1996
Dirigeant : Brault Christian

Informations juridiques de CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

SIREN : 500 490 966
SIRET (siège) : 500 490 966 00024
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR16500490966
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 15/01/1996
Identifiant association : W134001774

Activité de CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

Objet de l'association : Pratique de tout ou partie des activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires et apnée ; elle favorise par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association déclare avoir pris connaissance règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le code du sport, la loi et les règlements la concernant ; elle s'engage à les respecter ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; ainsi que des chartes signées par la f ; f ; e ; s ; s ; m et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; elle est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (f ; f ; e ; s ; s ; m ; ) ; elle acquitte à la fédération les licences remises à ses membres, lesdites licences comprennent l'assurance responsabilité civile aux tiers ; elle s'engage à assurer la promotion de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; , de son image et de son enseignement et à cet égard, elle s'engage à ne dispenser que l'enseignement fédéral et à ne délivrer que des certifications de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; ou validées par elle ; l'association ne poursuit aucun but lucratif et s'interdit toutes décisions ou manifestations présentant un caractère politique, discriminatoire ou confessionnel ; l'association permet l'égal accès à tous les licenciés aux organes de direction ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés pour chacun de ses membres ;
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

  • Établissement

    En activité

    500 490 966 00024
    Adresse : 16 RUE DE LA REPUBLIQUE 13110 PORT-DE-BOUC
    Date de création : 28/11/2007
  • Établissement

    Fermé

    500 490 966 00016
    Adresse : CENTRE CULTUREL ELSA TRIOLET RUE CHARLES NEDELEC 13110 PORT-DE-BOUC
    Date de création : 08/01/1996
    Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

Finances de CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

Dirigeants et représentants de CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

    • Récépissé de modification
    14/12/2018
    • Liste dirigeants
    14/12/2018
    • Procès verbal
    14/12/2018
    • Récépissé de modification
    20/10/2016
    • Procès verbal
    20/10/2016
    • Liste dirigeants
    20/10/2016
    • Récépissé de modification
    23/05/2016
    • Procès verbal
    23/05/2016
    • Liste dirigeants
    23/05/2016
    • Récépissé de modification
    22/12/2014
    • Procès verbal
    22/12/2014
    • Liste dirigeants
    22/12/2014
    • Récépissé de modification
    21/12/2011
    • Liste dirigeants
    21/12/2011
    • Récépissé de modification
    11/12/2007
    • Statuts
    11/12/2007
    • Procès verbal
    11/12/2007
    • Liste dirigeants
    11/12/2007
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Comptes annuels de CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

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Annonces JOAFE de CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

  • MODIFICATION 21/04/2026
    Préfecture de Istres
    Dénomination : CLUB DE PLONGÉE ET D’ARCHÉOLOGIE DE PORT DE BOUC
    Adresse : 16 rue de la République 13110 Port-de-Bouc
    Activité : pratique de tout ou partie des activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires et apnée ; elle favorise par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association déclare avoir pris connaissance règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres et plus généralement de toutes dispositions prévues par le code du sport, la loi et les règlements la concernant ; elle s'engage à les respecter ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; ainsi que des chartes signées par la f ; f ; e ; s ; s ; m et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (textes régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; elle est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (f ; f ; e ; s ; s ; m ; ) ; elle acquitte à la fédération les licences remises à ses membres, lesdites licences comprennent l'assurance responsabilité civile aux tiers ; elle s'engage à assurer la promotion de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; , de son image et de son enseignement et à cet égard, elle s'engage à ne dispenser que l'enseignement fédéral et à ne délivrer que des certifications de la f ; f ; e ; s ; s ; m ; ou validées par elle ; l'association ne poursuit aucun but lucratif et s'interdit toutes décisions ou manifestations présentant un caractère politique, discriminatoire ou confessionnel ; l'association permet l'égal accès à tous les licenciés aux organes de direction ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés pour chacun de ses membres ;
    Site-web : https://www.plongeeportdebouc.fr/
    Joafe n°20260017, annonce n°318
  • MODIFICATION 05/12/2007
    Préfecture de Istres
    Dénomination : CLUB DE PLONGEE ET D'ARCHEOLOGIE DE PORT DE BOUC.
    Adresse : centre Elsa Triolet, 13110 Port-de-Bouc
    Joafe n°20070051, annonce n°219

Cartographie de CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC

Comment contacter CLUB PLONGEE ARCHEOLOGIE PORT DE BOUC ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 16 RUE DE LA REPUBLIQUE
13110 PORT-DE-BOUC

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Certifiée

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