ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Informations juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

SIREN :	500 993 217
SIRET (siège) :	500 993 217 00016
Forme juridique :	SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA :	FR68500993217
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de PERPIGNAN , le 16/11/2007 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 16/11/2007)
Numéro RCS :	500 993 217 R.C.S. Perpignan
Capital social :	148 350,00 €

Extrait INPI

Activité de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Activité principale déclarée :	profession d'architecte et d'urbaniste
Code NAF ou APE :	71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective :	Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

• Siège et établissement principal

  En activité

  500 993 217 00016
  Adresse : 15 RUE DE LA BARRE 66000 PERPIGNAN

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/10/2007

Etablissements de l'entreprise ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Finances de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Dirigeants et représentants de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Pous Philippe
Gérant
73 ans - 05/1953
Depuis le 16/06/2016

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

• • Acte sous seing privé
    • Cession de parts Modification des statuts
    • Cession de parts Modification des statuts
  • Décision(s) de l'associé unique
    • Cession de parts Modification des statuts
    • Cession de parts Modification des statuts
  • Statuts mis à jour
    • Cession de parts Modification des statuts
    • Cession de parts Modification des statuts

  11/04/2016
• • Décision(s) de l'actionnaire unique
    • Modification des statuts
  • Statuts mis à jour
    • Modification des statuts

  16/07/2010
• • Décision(s) de l'actionnaire unique
    • Modification des statuts
  • Statuts mis à jour
    • Modification des statuts

  16/07/2010
• • Procès-verbal
    • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
  • Statuts mis à jour
    • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

  02/09/2009
• • Procès-verbal
    • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
  • Statuts mis à jour
    • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

  02/09/2009
• • Rapport
    • Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
  • Statuts constitutifs
    • Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)

  16/11/2007

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Comptes annuels de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Les déclarations de comptes de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus

• Comptes sociaux 2022 02/08/2023
• Comptes sociaux 2021 04/07/2022
• Comptes sociaux 2020 30/07/2021
• Comptes sociaux 2019 29/07/2020
• Comptes sociaux 2018 18/07/2019
• Comptes sociaux 2017 11/07/2018
• Comptes sociaux 2016 15/06/2017

Conformité de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

0 procédure collective

2 contentieux

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Alertes de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

• Tribunal administratif de Montpellier, 26/11/2025, 2502389
  Position : Défendeur
  Autres parties : COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN, COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON, MIC INSURANCE COMPANY, Gan Assurances, QUALICONSULT IMMOBILIER, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SARL ENTREPRISE VILLALONGUE, GENERALI IARD, SMABTP, AXA FRANCE IARD, André Athaner, SOCIETE NOUVELLE MONROS
  Dispositif : Expertise / Médiation
  Lire sur Pappers Justice
• Tribunal administratif de Montpellier, 07/06/2024, 2402561
  Position : Défendeur
  Autres parties : Communauté de communes Conflent-Canigo
  Dispositif : Expertise / Médiation
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

• DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2025

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2024

  Adresse : 15 Rue De la Barre 66000 Perpignan

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20250150, annonce n°6590
• DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2024

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2023

  Adresse : 15 Rue De la Barre 66000 Perpignan

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20240152, annonce n°10367
• DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2023

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2022

  Adresse : 15 Rue De la Barre 66000 Perpignan

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20230150, annonce n°5884
• DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2022

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2021

  Adresse : 15 Rue De la Barre 66000 Perpignan

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20220140, annonce n°2528
• DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2021

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2020

  Adresse : 15 Rue De la Barre 66000 Perpignan

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20210151, annonce n°8588
• DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2020

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2019

  Adresse : 15 Rue De la Barre 66000 Perpignan

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20200151, annonce n°10165
• DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2019

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2018

  Adresse : 15 Rue De la Barre 66000 Perpignan

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20190152, annonce n°5866
• DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2018

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2017

  Adresse : 15 rue de la Barre 66000 Perpignan

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20180130, annonce n°12563
• DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2017

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2016

  Adresse : 15 rue de la Barre 66000 Perpignan

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20170053, annonce n°5203
• DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2016

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2015

  Adresse : 15 rue de la Barre 66000 Perpignan

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20160064, annonce n°10404
• DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2015

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2014

  Adresse : 15 rue de la Barre 66000 Perpignan

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20150059, annonce n°10679
• DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2014

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2013

  Adresse : 15 rue de la Barre 66000 Perpignan
  Bodacc C n°20140053, annonce n°5279
• DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2013

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2012

  Adresse : 15 rue de la Barre 66000 Perpignan
  Bodacc C n°20130045, annonce n°10222
• DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2012

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2011

  Adresse : 15 rue de la Barre 66000 Perpignan
  Bodacc C n°20120035, annonce n°8741
• DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2011

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2010

  Adresse : 15 rue de la Barre 66000 Perpignan
  Bodacc C n°20110036, annonce n°9473
• DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/12/2009

  Adresse : 15 rue de la Barre 66000 Perpignan
  Bodacc C n°20100057, annonce n°7433
• DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2009

  RCS de Perpignan
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/08/2008

  Adresse : 15 rue de la Barre 66000 Perpignan
  Bodacc C n°20090068, annonce n°6899
• CRÉATION 20/01/2008

  RCS de PERPIGNAN
  Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

  Capital : 148 350,00 €

  Adresse : 15 rue de la Barre 66000 Perpignan

  Activité : profession d'architecte et d'urbaniste

  Administration : Gérant : POUS Philippe Marcel Honoré.
  Bodacc A n°20080013, annonce n°1803

Cartographie de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Comment contacter ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	15 RUE DE LA BARRE 66000 PERPIGNAN

Services recommandés pour les SARL

Prestataire	Service
	Financement innovation	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Comptabilité	En savoir plus
	Logiciel de gestion français	En savoir plus
	Expert-comptable	En savoir plus

Entreprises citées de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

• MARIN GILLES (380 868 547) Cité 1 fois en 2007
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS et MARIN GILLES de la relation : Inconnue

Biens immobiliers de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

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Appels d'offres gagnés par ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

• Objet : MOP RENOVATION ET EXTENSION DE LA MAISON FELIP

  Montant : 680 085,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : CC CONFLENT-CANIGO

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• Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATION DE MAITRISE D OEUVRE DE TRAVAUX D OUVRAGES DANS LE DOMAINE DE L ASSAINISSEMENT (EAU USEES ET EAUX PLUVIALES) DE PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

  Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 4 ans

  Statut : Appel d'offres ouvert

  Acheteur : PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

  En savoir plus

• Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATION DE MAITRISE D OEUVRE DE TRAVAUX D OUVRAGES DANS LE DOMAINE EN EAU POTABLE DE PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

  Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

  Statut : Appel d'offres ouvert

  Acheteur : PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

  En savoir plus

• Objet : EXTENSION DE L’ECOLE ET DE LA CANTINE DE RIA SIRACH

  Montant : 149 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 5 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : CC CONFLENT-CANIGO

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• Objet : MOE REALISATION ROOF TOP POUR LA CAPITAINERIE

  Montant : 41 300,00 € · Notifié le : 27/09/2023 · Durée : 3 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN (MAIRIE)

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• Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE<br />PROJET DE RÉHABILITATION DU MAS DU SITE DIT "MAS PAMS"<br />

  Montant : 135 300,00 € · Notifié le : 20/03/2023 · Durée : 5 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE DE BOMPAS (MAIRIE)

  En savoir plus

• Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE<br />PROJET DE RÉHABILITATION DU MAS DU SITE DIT "MAS PAMS"<br />

  Montant : 135 300,00 € · Notifié le : 20/03/2023 · Durée : 5 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE DE BOMPAS (MAIRIE)

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• Objet : Mission de maîtrise d’œuvre relative à la construction d’environ 18 pavillonsnLos Pares 3 à CORNEILLA DE LA RIVIERE

  Montant : 188 210,00 € · Notifié le : 03/11/2021 · Durée : 1 an

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES PYRENEES ORIENTALES

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• Objet : Numéro de la consultation : 19DTNPB001 Maitrise d’oeuvre relative à la restructuration du site de restauration scolaire du groupe scolaire Ludovic Massé

  Montant : 68 800,00 € · Notifié le : 05/11/2019 · Durée : 2 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE DE PERPIGNAN (MAIRIE)

  En savoir plus

• Objet : Numéro de la consultation : 19S_CTMT Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un centre technique communautaire

  Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 30/09/2019 · Durée : 2 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS

  En savoir plus

Labels et certificats de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ATELIER D'ARCHITECTURE-PHILIPPE POUS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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