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Mise à jour RCS : le 27/07/2026 Mise à jour RNE : le 27/07/2026 Mise à jour INSEE : le 26/07/2026
Adresse : ODET, 29500 ERGUE GABERIC
Activité : Construction de véhicules automobiles
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 23/11/2007
Dirigeant : Behaghel Jean-Baptiste

Informations juridiques de BLUEBUS

SIREN : 501 161 798
SIRET (siège) : 501 161 798 00027
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR53501161798
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de QUIMPER , le 28/11/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/11/2007)
Numéro RCS : 501 161 798 R.C.S. Quimper
Capital social : 13 160 937,30 €

Activité de BLUEBUS

Activité principale déclarée : Création,acquisition, exploitation ou prise en gérance de tous fonds d'industrie ou de commerce s'intéressant à la fabrication, transformation, vente ou représentation de tous véhicules automoteurs ou tractés, destinés soit au transport des personnes, soit au transport, à la manipulation ou la présentation des marchandises, ainsi que tous produits, articles, accessoires ou pièces détachées se rattachant directement ou indirectement à ces véhicules.
Code NAF ou APE : 29.10Z (Construction de véhicules automobiles)
Domaine d’activité : Industrie automobile
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise BLUEBUS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    501 161 798 00027
    Adresse : ODET 29500 ERGUE GABERIC
    Date de création : 09/01/2015
  • Établissement secondaire

    En activité

    501 161 798 00043
    Adresse : 11 B GASPARD MONGE 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE
    Date de création : 01/01/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 161 798 00035
    Adresse : 685 RUE JULIETTE RECAMIER 69970 CHAPONNAY
    Date de création : 01/12/2016
    Date de clôture : 01/01/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 161 798 00019
    Adresse : 9 BOULEVARD RENE ET MARIUS GRUAU 53940 SAINT-BERTHEVIN
    Date de création : 23/11/2007
    Date de clôture : 30/12/2016 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise BLUEBUS

Finances de BLUEBUS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 64,6M 9,43M 43,1M 58,7M
Marge brute (€) 16,9M 17,2M 19,3M 19,7M
EBITDA - EBE (€) -19,3M -12,9M -13,9M -12,5M
Résultat d'exploitation (€) -19,1M -11M -25,5M -34M
Résultat net (€) -21,7M -11,5M -23,3M -32,3M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 585 -78,2 -26,5 203
Taux de croissance de l'effectif (%) -6,1 -0,9 8,5
Taux de marge brute (%) 26,1 182 44,7 33,7
Taux de marge d'EBITDA (%) -29,9 -137 -32,3 -21,4
Taux de marge opérationnelle (%) -29,5 -117 -59,1 -57,9
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -27,1M -7,46Mds 15,7M -11,4M
BFR exploitation (€) 23,2M -7,41Mds 38,4M 35,8M
BFR hors exploitation (€) -50,3M -46,4M -22,7M -47,2M
BFR (j de CA) -153 -289K 133 -71,2
BFR exploitation (j de CA) 131 -287K 325 223
BFR hors exploitation (j de CA) -284 -1,79K -192 -294
Délai de paiement clients (j) 52,9 398 133 134
Délai de paiement fournisseurs (j) 68,3 86,6K 36,4 47
Ratio des stocks / CA (j) 113 2,33K 404 257
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -14,2M -2,87M -5,01M -4,26M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -22 -30,4 -11,6 -7,3
Fonds de roulement net global (€) -27M -1,98M 3,96M -11,4M
Couverture du BFR 1 0 0,3 1
Trésorerie (€) 113K 808K 38,2K 44,7K
Capacité de remboursement 0 0,3 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,1 0 0
Autonomie financière (%) -29,2 6,5 6,7 3,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0,1 0 0
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 60M 67,5M
Liquidité générale 0,6 1,3
Couverture des dettes -308 -97,9 -1,85K -1,68K
Fonds propres (€) -15,2M 6,82M 6,82M 4,09M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -33,6 -122 -54,1 -55
Rentabilité sur fonds propres (%) 143 -169 -342 -789
Rentabilité économique (%) -41,8 -11 -22,9 -28,6
Valeur ajoutée (€) -8,51M -5,27M -6,17M -3,7M
Valeur ajoutée / CA (%) -13,2 -55,9 -14,3 -6,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 107 114 115
Salaires et charges sociales (€) 7,46M 7,5M 7,48M 7,72M
Salaires / CA (%) 11,5 79,5 17,3 13,2
Impôts et taxes (€) 357K 248K 219K 312K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de BLUEBUS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BLUEBUS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de BLUEBUS

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    15/06/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    08/04/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    08/04/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Décision(s) du président
      • constatation de la réalisation de l'augmentation et réduction de capital et des modifications statutaires
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
    02/01/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    17/10/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    26/07/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Décision(s) du président
      • Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, de la réduction de capital et de la modification statutaire.
    • Statuts mis à jour
    24/12/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
    • Décision(s) du président
      • Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation, de la réduction de capital et des modifications statutaires
    • Statuts mis à jour
    14/01/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation et réduction de capital sous conditions suspensives
    • Décision(s) du président
      • constatation de la réalisation définitive de la réduction et de l'augmentation de capital et des modifications statutaires
    • Statuts mis à jour
    21/01/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/02/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    25/09/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Confirmation des fonctions de commissaires aux comptes.
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
      • Changement de forme juridique
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Constatation de la réalisation des augmentations de capital et de la réduction de capital, de la transformation et modification corrélative des statuts
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Changement de forme juridique
    • Statuts mis à jour
    23/01/2018
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Cooptation d'administrateurs
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    03/10/2017
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Fin de mandat d'administrateur
    03/10/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • augmentation et réduction de capital sous condition suspensive
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • constatation de la réalisation définitive de l'augmentation et de la réduction de capital
      • Reconstitution des capitaux propres
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    • Statuts mis à jour
    24/01/2017
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/12/2016
    • Document inconnu
    11/08/2016
    • Document inconnu
    19/01/2016
    • Document inconnu
    19/01/2016
    • Document inconnu
    09/07/2015
    • Document inconnu
    09/07/2015
    • Document inconnu
    29/01/2015
    • Document inconnu
    29/01/2015
    • Document inconnu
    29/01/2015
    • Document inconnu
    10/09/2014
    • Document inconnu
    10/09/2014
    • Document inconnu
    10/09/2014
    • Document inconnu
    10/09/2014
    • Document inconnu
    10/09/2014
    • Document inconnu
    10/09/2014
    • Document inconnu
    23/07/2014
    • Document inconnu
    15/01/2014
    • Document inconnu
    26/06/2013
    • Document inconnu
    06/06/2013
    • Document inconnu
    07/01/2013
    • Document inconnu
    25/10/2012
    • Document inconnu
    11/10/2012
    • Document inconnu
    19/07/2012
    • Document inconnu
    19/07/2012
    • Document inconnu
    21/02/2012
    • Document inconnu
    21/02/2012
    • Document inconnu
    21/02/2012
    • Document inconnu
    21/02/2012
    • Document inconnu
    21/02/2012
    • Document inconnu
    09/08/2011
    • Document inconnu
    05/07/2011
    • Document inconnu
    05/07/2011
    • Document inconnu
    14/06/2011
    • Document inconnu
    17/02/2011
    • Document inconnu
    17/02/2011
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    Voir plus

Comptes annuels de BLUEBUS

  • Comptes sociaux 2024 16/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 08/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 26/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 30/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 01/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 30/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 17/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 11/07/2017

Alertes de BLUEBUS

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2024
Source :  Registre National des Entreprises

Procédures collectives de BLUEBUS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BLUEBUS

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces BODACC de BLUEBUS

  • MODIFICATION 22/07/2026
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration CISANE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée BEAS devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20260137, annonce n°661
  • MODIFICATION 17/04/2026
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Adresse : Odet 29500 Ergué-Gabéric
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BEHAGHEL Jean-Baptiste, Paul, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : CISANE
    Bodacc B n°20260074, annonce n°7081
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2025
    RCS de Quimper
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Odet 29500 Ergué-Gabéric
    Bodacc C n°20250134, annonce n°4767
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2024
    RCS de Quimper
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Odet 29500 Ergué-Gabéric
    Bodacc C n°20240143, annonce n°3094
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2023
    RCS de Quimper
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Odet 29500 Ergué-Gabéric
    Bodacc C n°20230106, annonce n°906
  • MODIFICATION 11/01/2023
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Capital : 13 160 937,30 €
    Adresse : Odet 29500 Ergué-Gabéric
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230007, annonce n°558
  • MODIFICATION 25/10/2022
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Adresse : Odet 29500 Ergué-Gabéric
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BOUVERET Richard ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : CISANE
    Bodacc B n°20220207, annonce n°713
  • MODIFICATION 03/08/2022
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Adresse : Odet 29500 Ergué-Gabéric
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GUENNOU David ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : CISANE
    Bodacc B n°20220149, annonce n°1011
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2022
    RCS de Quimper
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Odet 29500 Ergué-Gabéric
    Bodacc C n°20220129, annonce n°4529
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2021
    RCS de Quimper
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Odet 29500 Ergué-Gabéric
    Bodacc C n°20210138, annonce n°2487
  • MODIFICATION 20/01/2021
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Capital : 10 340 736,45 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20210013, annonce n°921
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2020
    RCS de Quimper
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Odet 29500 Ergue Gaberic
    Bodacc C n°20200139, annonce n°3033
  • MODIFICATION 30/01/2020
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Capital : 10 027 380,80 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20200021, annonce n°854
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2019
    RCS de Quimper
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Odet 29500 Ergue Gaberic
    Bodacc C n°20190127, annonce n°3306
  • MODIFICATION 13/02/2019
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Capital : 30 395 498,05 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20190031, annonce n°284
  • MODIFICATION 03/10/2018
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : MONFORT Jean-Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SACA)
    Bodacc B n°20180188, annonce n°364
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2018
    RCS de Quimper
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Odet 29500 Ergue Gaberic
    Bodacc C n°20180142, annonce n°637
  • MODIFICATION 31/01/2018
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Capital : 31 335 565,00 €
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration
    Administration : Président : METAIS Jean-Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
    Bodacc B n°20180021, annonce n°133
  • MODIFICATION 13/10/2017
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : METAIS Jean-Marc ; Administrateur : GRUAU Patrick ; Administrateur : BOUTEAU Fabrice ; Administrateur : DE VOS Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
    Bodacc B n°20170197, annonce n°811
  • MODIFICATION 13/10/2017
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : METAIS Jean-Marc ; Administrateur : BOUTEAU Fabrice ; Administrateur : DE VOS Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
    Bodacc B n°20170197, annonce n°802
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2017
    RCS de Quimper
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Odet 29500 Ergue Gaberic
    Bodacc C n°20170072, annonce n°2530
  • MODIFICATION 07/02/2017
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Capital : 5 446 723,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : METAIS Jean-Marc ; Administrateur : MARGINEDES Didier ; Administrateur : ALIX Gilles ; Administrateur : GRUAU Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
    Bodacc B n°20170026, annonce n°1258
  • MODIFICATION 13/01/2017
    RCS de Quimper
    Dénomination : BLUEBUS
    Adresse : Odet 29500 Ergue Gaberic
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20170009, annonce n°809
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2016
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 9 boulevard Marius et René Gruau 53940 Saint-Berthevin
    Bodacc C n°20160075, annonce n°3664
  • MODIFICATION 31/01/2016
    RCS de Laval
    Dénomination : Bluebus
    Capital : 3 037 891,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20160021, annonce n°677
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2015
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 9 boulevard Marius et René Gruau 53940 Saint-Berthevin
    Bodacc C n°20150071, annonce n°3778
  • MODIFICATION 10/02/2015
    RCS de Laval
    Dénomination : Bluebus
    Capital : 3 320 165,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : METAIS Jean-Marc Directeur général délégué : LE POITEVIN DE LA CROIX VAUBOIS Marc Administrateur : MARGINEDES Didier Administrateur : ALIX Gilles Administrateur : GRUAU Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
    Bodacc B n°20150028, annonce n°1053
  • MODIFICATION 23/09/2014
    RCS de Laval
    Dénomination : Bluebus
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : METAIS Jean-Marc Directeur général délégué : LE POITEVIN DE LA CROIX VAUBOIS Marc Administrateur : MARGINEDES Didier Administrateur : BOLLORE Cédric Administrateur : ALIX Gilles Administrateur : GRUAU Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
    Bodacc B n°20140182, annonce n°641
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2014
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 9 boulevard Marius et René Gruau 53940 Saint-Berthevin
    Bodacc C n°20140049, annonce n°5729
  • MODIFICATION 29/01/2014
    RCS de Laval
    Dénomination : Bluebus
    Capital : 3 306 500,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140020, annonce n°1833
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2013
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 9 boulevard Marius Et René Gruau 53940 Saint-Berthevin
    Bodacc C n°20130039, annonce n°6446
  • MODIFICATION 07/07/2013
    RCS de Laval
    Dénomination : Bluebus
    Description : Modification survenue sur la dénomination, l'administration
    Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : METAIS Jean-Marc Directeur général délégué : CHANIOT Stéphane Directeur général délégué : LE POITEVIN DE LA CROIX VAUBOIS Marc Administrateur : MARGINEDES Didier Administrateur : BOLLORE Cédric Administrateur : ALIX Gilles Administrateur : GOMBERT Jacques Administrateur : GRUAU Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
    Bodacc B n°20130129, annonce n°473
  • MODIFICATION 19/06/2013
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MICROBUS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : METAIS Jean-Marc Directeur général délégué : CHANIOT Stéphane Directeur général délégué : LE POITEVIN DE LA CROIX VAUBOIS Marc Administrateur : MARGINEDES Didier Administrateur : BOLLORE Cédric Administrateur : ALIX Gilles Administrateur : GOMBERT Jacques Administrateur : GRUAU Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EXCO-ATLANTIQUE (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MACE François Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
    Bodacc B n°20130116, annonce n°1382
  • MODIFICATION 22/01/2013
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MICROBUS
    Capital : 4 463 775,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20130015, annonce n°829
  • MODIFICATION 08/11/2012
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MICROBUS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : METAIS Jean-Marc Administrateur : MARGINEDES Didier Administrateur : BOLLORE Cédric Administrateur : ALIX Gilles Administrateur : GOMBERT Jacques Administrateur : GRUAU Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EXCO-ATLANTIQUE (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MACE François Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
    Bodacc B n°20120216, annonce n°1731
  • MODIFICATION 24/10/2012
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MICROBUS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : METAIS Jean-Marc Directeur général : ZELVERTE Alain Administrateur : MARGINEDES Didier Administrateur : BOLLORE Cédric Administrateur : ALIX Gilles Administrateur : GOMBERT Jacques Administrateur : GRUAU Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EXCO-ATLANTIQUE (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MACE François Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
    Bodacc B n°20120206, annonce n°1237
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/08/2012
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 9 boulevard Marius Et René Gruau 53940 Saint-Berthevin
    Bodacc C n°20120049, annonce n°6696
  • MODIFICATION 07/03/2012
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MICROBUS
    Capital : 3 266 330,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120047, annonce n°1286
  • MODIFICATION 25/08/2011
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MICROBUS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : MARGINEDES Didier Directeur général : ZELVERTE Alain Administrateur : BOLLORE Cédric Administrateur : ALIX Gilles Administrateur : METAIS Jean-Marc Administrateur : GOMBERT Jacques Administrateur : GRUAU Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EXCO-ATLANTIQUE (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : MACE François Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
    Bodacc B n°20110164, annonce n°1369
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2011
    RCS de Laval
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 9 boulevard Marius Et René Gruau 53940 Saint-Berthevin
    Bodacc C n°20110042, annonce n°6071
  • MODIFICATION 29/06/2011
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MICROBUS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil d'Administration : MARGINEDES Didier Directeur général : ZELVERTE Alain Administrateur : BOLLORE Cédric Administrateur : ALIX Gilles Administrateur : METAIS Jean-Marc Administrateur : GOMBERT Jacques Administrateur : GRUAU Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EXCO-ATLANTIQUE (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SADI) Commissaire aux comptes suppléant : MACE François Commissaire aux comptes suppléant : BONHOMME Michel
    Bodacc B n°20110125, annonce n°917
  • MODIFICATION 02/03/2011
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MICROBUS
    Capital : 3 266 330,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : ALIX Gilles Directeur général : ZELVERTE Alain Administrateur : BOLLORE Cédric Administrateur : METAIS Jean-Marc Administrateur : MARGINEDES Didier Administrateur : GOMBERT Jacques Administrateur : GRUAU Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EXCO-ATLANTIQUE (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SADI) Commissaire aux comptes suppléant : MACE François Commissaire aux comptes suppléant : BONHOMME Michel
    Bodacc B n°20110043, annonce n°1972
  • MODIFICATION 18/04/2010
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MICROBUS
    Capital : 4 737 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100075, annonce n°909
  • MODIFICATION 14/12/2008
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MICROBUS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : GRUAU Patrick. Directeur général : ZELVERTE Alain. Administrateur : BOLLORE Cédric. Administrateur : ALIX Gilles. Administrateur : METAIS Jean-Marc. Administrateur : MARGINEDES Didier. Administrateur : DURAND DE BOUSINGEN Pierre. Administrateur : PEUROU Yvon. Administrateur : GOMBERT Jacques. Administrateur : ROSSELLO Raphaël. Administrateur : TREMOUREUX Christophe. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EXCO-ATLANTIQUE (SACA). Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SADI). Commissaire aux comptes suppléant : MACE François. Commissaire aux comptes suppléant : BONHOMME Michel.
    Bodacc B n°20080229, annonce n°2343
  • MODIFICATION 19/03/2008
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MICROBUS
    Capital : 9 474 000,00 €
    Description : Modification survenue sur l'activité, l'administration, la dénomination, la forme juridique, le capital
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : GRUAU Patrick. Directeur général et administrateur : BOLLORE Cédric. Administrateur : ALIX Gilles. Administrateur : METAIS Jean-Marc. Administrateur : MARGINEDES Didier. Administrateur : DURAND DE BOUSINGEN Pierre. Administrateur : PEUROU Yvon. Administrateur : DEJEAN Jean-Luc. Administrateur : GOMBERT Jacques. Administrateur : ROSSELLO Raphaël. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EXCO-ATLANTIQUE (SACA). Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SADI). Commissaire aux comptes suppléant : MACE François. Commissaire aux comptes suppléant : BONHOMME Michel.
    Bodacc B n°20080047, annonce n°1465
  • CRÉATION 22/02/2008
    RCS de Laval
    Dénomination : GRUAU MOBILITY
    Capital : 37 000,00 €
    Adresse : 9 boulevard Marius et René Gruau 53940 Saint-Berthevin
    Activité : L'exploitation ou la prise en gérance de tout fonds d'industrie ou de commerce s'intéressant à la fabrication, la transformation, la vente ou la représentation de tous véhicules automoteurs ou tractés, destinés soit au transport des personnes, soit au transport, à la manipulation ou à la présentation des marchandises ainsi que tous produits, articles, accessoires ou pièces détachées
    Administration : Président : GRUAU Patrick. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EXCO-ATLANTIQUE (SACA). Commissaire aux comptes suppléant : MACE François.
    Bodacc A n°20080032, annonce n°1162

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Services recommandés pour les SAS

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Entreprises citées de BLUEBUS

  • BOLLORE SE (055 804 124) Cité 8 fois entre 2008 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et BOLLORE SE de la relation : Banque
  • BLUESTATION (795 208 552) Cité 6 fois entre 2014 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et BLUESTATION de la relation : Banque
  • CONSTANTIN ASSOCIES (642 010 045) Cité 7 fois entre 2014 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et CONSTANTIN ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL de la relation : Banque
  • NT SYSTEMES (414 954 305) Cité 3 fois en 2008 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et NT SYSTEMES de la relation : Actionnariat
  • MP 42 (343 167 110) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et MP 42 de la relation : Banque
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et SYND COPRO DU 97 R LECOURBE de la relation : Inconnue
  • GRUAU LAVAL (410 275 192) Cité 5 fois en 2007 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et GRUAU LAVAL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FINANCIERE DU MILLENIUM , ERNST & YOUNG et Autres , PATRICK GRUAU
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et FINANCIERE DE CEZEMBRE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CONSTANTIN ASSOCIES , SOCOTAB , FINANCIERE ARNIL et 4 autres
  • GRUAU SAS (556 450 393) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et GRUAU SAS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick GRUAU , ARC , ERNST & YOUNG et Autres et 1 autre
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et J. P. CHAS ET COMPAGNIE de la relation : Inconnue
  • SOCOTAB (590 801 833) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et SOCOTAB de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FINANCIERE DE CEZEMBRE , CONSTANTIN ASSOCIES , Bollore SE et 4 autres
  • DREANO LOUIS (450 112 917) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BLUEBUS et DREANO LOUIS de la relation : Commissaire aux apports
  • Seules 13 sur environ 38 relations (34.2%) sont affichées dans cette liste.
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Biens immobiliers de BLUEBUS

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Appels d'offres gagnés par BLUEBUS

  • Objet : Location et maintenance des batteries électriques des minibus de la marque BLUEBUS

    Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : REGIE PERSONNALISEE DES TRANSPORTS PUBLICS URBAINS DU RESEAU PALM BUS (REGIE PERSONNALISEE DES TRANSPORTS PUBLICS URBAINS)

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre relatif à l’acquisition de minibus neufs de différentes catégories et de matériels accessoires pour le tran

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS (SERVICE TRANSPORTS)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché concerne la fourniture de véhicule pédagogique d’occasion pour le CFA du Campus Sud des Métiers (CSM) de la CCI NCA, situé à NICE, avec soutien logistique (formation pour aide à la prise en main, SAV et documentations techniques). Ce véh

    Montant : 131 152,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 6 mois

    Acheteur : CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR

    En savoir plus
  • Objet : l’acquisition de minibus neufs de différentes catégories et de matériels accessoires pour le transport urbain et non-urbain de voyageurs pour Morlaix Communauté

    Montant : 570 746,00 € · Notifié le : 09/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION DE MINIBUS ELECTRIQUES POUR L’EXPLOITATION DU RESEAU ORIZO

    Montant : 3 333 605,00 € · Notifié le : 01/12/2021 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON (TRANSPORTS URBAINS)

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION D’UN BUS ELECTRIQUE D’OCCASION

    Montant : 88 560,00 € · Notifié le : 23/09/2021 · Durée : 4 mois

    Acheteur : COMMUNE DE ILLKIRCH GRAFFENSTADEN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 2021-17 à 18-Lot 1 Location d’un autobus

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE AUBIGNY SUR NERE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Achat de batterie, de contrat "Full Garantie" et de borne de charge pour les véhicules électriques de type bluebus du réseau Alternéo

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 17/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE DES VILLES SOLIDAIRES

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  • Objet : Acquisition de Navette de centre-ville électrique destiné à la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires

    Montant : 1 586 112,00 € · Notifié le : 04/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGIR TRANSPORT

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre relatif à l’acquisition de minibus neufs de différentes catégories et de matériels accessoires

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 01/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre relatif à l’acquisition de minibus neufs de différentes catégories et de matériels accessoires

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 01/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS (SERVICE TRANSPORTS)

    En savoir plus
  • Objet : Véhicules de transport en commun de type autobus, midibus et minibus en acquisition, options et prestations annexes - Minibus à motorisation électrique capacité totale entre 20 & 27 pl. hors poste de conduite & option modifiant le nombre de pl. en

    Montant : 4 800 000,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

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Labels et certificats de BLUEBUS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 81
Mesures de correction nécessaires
Année 2025
Note 81
Écart rémunération (sur 40) 29
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par BLUEBUS

  • BLUEBUS
    Enregistrée le 21/06/2013
    Expire le 21/06/2033
    Classes : 06 , 09 , 12 , 16 , 19 , 20 , 35 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4014401
    Marque renouvelée
  • bluebus
    Enregistrée le 27/03/2012
    Expire le 27/03/2022
    Classes : 06 , 09 , 12 , 16 , 19 , 20 , 35 , 38 , 39 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR3908230
    Marque expirée
  • BLUEBUS
    Enregistrée le 28/01/2011
    Expire le 28/01/2031
    Classes : 06 , 09 , 12 , 16 , 19 , 20 , 35 , 38 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR3801576
    Marque renouvelée

Brevets déposés par BLUEBUS

  • PROCEDE ET SYSTEME DE CHAUFFAGE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE ELECTRIQUE, ET VEHICULE ELECTRIQUE METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE OU SYSTEME.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1560979
    Classes : B60H1/00392 , B60H1/2206 , B60H1/2218 , B60H2001/2234 , B60L53/00 , B60H1/00371 , B60L53/50 , Y02T10/70 , Y02T90/12 , Y02T10/7072 , B60H1/00392 , B60H1/2206 , B60H1/2218 , B60H2001/2234 , B60H1/00257 , B60L53/00 , B60L53/50 , B60H1/00371 , B60H1/00657 , B60H1/00778 , B60H1/143 , B60H2001/2243 , B60H2001/2262 , B60L1/02 , B60L2200/18
  • SYSTEME D'AERATION DE L'HABITACLE D'UN VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN, ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL SYSTEME.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 23/10/2026
    Numéro : FR1560987
    Classes : B60H1/00207 , B60H1/00371 , B60H1/00564 , B60H1/245 , B60H1/247 , B60H1/262 , B60H2001/00235 , B61D27/009
  • VEHICULE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN A CAPOTAGE SUPERIEUR FONCTIONNEL.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1560977
    Classes : B60J7/11 , B60J7/1657 , B60K1/04 , B60K2001/0405 , B60K2001/0466 , B60J7/11
    Déchu
  • SYSTEME DE REFROIDISSEMENT POUR VEHICULE ELECTRIQUE, ET VEHICULE ELECTRIQUE MUNI D'UN TEL SYSTEME.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1560989
    Classes : B60K1/04 , B60K11/02 , B60K11/04 , B60K2001/003 , B60K2001/006 , B60K2001/0416 , B60L1/02 , B60L2200/18 , B60L2240/34 , B60L2240/36 , B60Y2200/143 , B60Y2200/1432 , B60Y2200/91 , B62D47/02 , B60K11/02
  • VEHICULE ELECTRIQUE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN, DE TYPE BUS, MUNI DE MODULES DE STOCKAGE D'ENERGIE ELECTRIQUE SUPERIEURS.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1560952
    Classes : B60K1/04 , B60K2001/0405 , B60Y2200/143 , B60K1/04
  • VEHICULE ELECTRIQUE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN, DE TYPE BUS, MUNI DE MODULES DE STOCKAGE D'ENERGIE ELECTRIQUE RECHARGEABLES.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1560955
    Classes : B60K1/04 , B60K2001/0477 , B60K2001/0494 , B60Y2200/143 , B60K1/04
  • PRISE ET FICHE ELECTRIQUES POUR LE RECHARGEMENT D'UN VEHICULE ELECTRIQUE.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1560966
    Classes : B60L2200/18 , Y02T90/14 , H01R13/4538 , H01R13/7038 , H01R27/00 , Y02T10/7072 , B60L53/16 , B60L58/19 , B60L58/20 , Y02T10/70 , H02J7/751
    Déchu
  • VEHICULE ELECTRIQUE RECHARGEABLE SECURISE ET PROCEDE POUR RECHARGER UN TEL VEHICULE.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 23/10/2026
    Numéro : FR1560970
    Classes : Y02T10/7072 , Y02T90/14 , B60L53/16 , B60L58/27 , Y02T10/70 , H02J7/70 , H02J7/825 , H02J7/70 , H02J7/825
  • VEHICULE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN, DE TYPE BUS, MUNI D'UNE BARRE DE MAINTIEN.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR1560958
    Classes : B60N3/02 , B60N3/026
    Déchu
  • SYSTEME D'ECLAIRAGE POUR VEHICULE ET VEHICULE MUNI D'UN TEL SYSTEME.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR1560985
    Classes : B60Q3/43 , B64D2011/0038 , F21S8/02 , F21V3/02 , F21V3/0615 , F21V3/0625 , F21V7/0008 , F21V7/28 , F21V13/02 , F21W2106/00 , F21Y2103/10 , F21Y2115/10 , B60Q3/43 , F21V7/28 , F21V13/02
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME DE CONSIGNATION D'UN VEHICULE ELECTRIQUE PAR RAPPORT A UN SIGNAL ELECTRIQUE DANGEREUX.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1560960
    Classes : B60L1/00 , B60L3/0023 , B60L3/0046 , B60L2200/18 , B60L58/21 , B60L58/18 , Y02T10/70 , H02J7/575 , B60L3/0023
  • VEHICULE ELECTRIQUE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN, DE TYPE BUS, MUNI DE MODULES DE STOCKAGE D'ENERGIE ELECTRIQUE INTERIEURS.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1560981
    Classes : B60K1/04 , B60K2001/0405 , B60Y2200/143 , B60K1/04
    Déchu
  • DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UN MODULE DE STOCKAGE D'ENERGIE ELECTRIQUE RECHARGEABLE ET VEHICULE ELECTRIQUE MUNI D'UN TEL DISPOSITIF.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1560983
    Classes : B60K1/04 , B60K2001/0477 , B60K2001/0494 , B60Y2200/143 , B60K1/04
    Déchu
  • VEHICULE ELECTRIQUE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN A ARCHITECTURE OPTIMISEE.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1560984
    Classes : B60K1/04 , B60K2001/0477 , B60K2001/0494 , B60Y2200/143 , B60K1/04
  • SYSTEME ELECTROHYDRAULIQUE DE DIRECTION ASSISTEE ET VEHICULE ELECTRIQUE MUNI D'UN TEL SYSTEME.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 23/10/2026
    Numéro : FR1560965
    Classes : B62D5/064 , B62D5/065 , B60R16/033 , B60Y2200/143 , B62D5/064 , B62D5/065 , B62D5/22 , B62D6/02
  • PROFILE MULTIFONCTION POUR OSSATURE DE VEHICULE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN DE PASSAGERS, OSSATURE ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL PROFILE.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1560972
    Classes : B62D31/02
    Déchu
  • OSSATURE OPTIMISEE POUR VEHICULE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN DE PASSAGERS, ET VEHICULE COMPRENANT UNE TELLE OSSATURE.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1560974
    Classes : B62D31/02
  • PROFILE AMELIORE POUR OSSATURE DE VEHICULE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN DE PASSAGERS, OSSATURE ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL PROFILE.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1560988
    Classes : B62D31/02
    Déchu
  • OSSATURE MODULAIRE POUR VEHICULE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN DE PASSAGERS ET VEHICULE COMPRENANT UNE TELLE OSSATURE.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1560953
    Classes : B62D31/025
    Déchu
  • VEHICULE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN, DE TYPE BUS, A LUMINOSITE AMELIOREE.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1560971
    Classes : B60R13/0275 , B62D31/02 , B60Q2500/20 , B60Q3/43 , B60R13/0275 , B60Q2500/20 , B62D31/02 , B60Q3/43 , B60Q3/74 , B60H1/00371 , B60H1/00564 , B60H1/245 , B60Y2200/143 , B61D27/009
  • VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN TERRESTRE, DE TYPE BUS, MUNI D'UN COMPARTIMENT TECHNIQUE DANS L'HABITACLE DUDIT VEHICULE.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1560975
    Classes : B60Q3/43 , B60R13/0275 , B61D17/00
  • PROCEDE ET SYSTEME DE RECHARGEMENT ELECTRIQUE D'UN VEHICULE ELECTRIQUE.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1560962
    Classes : H01M10/441 , H01M10/443 , H01M10/486 , H01M2220/20 , H01M10/625 , H01M10/615 , H01M10/633 , B60L1/00 , B60L2200/18 , B60L2240/545 , B60L58/12 , B60L58/21 , B60L58/27 , Y02T10/70 , Y02E60/10 , Y02T10/7072 , H02J7/50 , H02J2105/37 , H01M10/441 , B60L58/12 , H01M10/486 , H02J7/50 , H02J2105/37
  • DISPOSITIF CONVERTISSEUR DE TENSION POUR DES SIGNAUX HAUTE TENSION.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1560964
    Classes : B62D21/17 , H02M3/1584 , H02J1/102 , B60L1/02 , B60L2200/18 , B60L2210/10 , H02J1/082 , Y02T10/72 , H02J2105/30
    Déchu
  • VEHICULE ELECTRIQUE MUNI D'UN RESEAU DE COMMUNICATION.
    Enregistré le 16/11/2015
    Expire le 23/10/2026
    Numéro : FR1560968
    Classes : H04L12/40 , H04L12/462 , H04L2012/40215 , H04L2012/40273 , H04L2012/445 , Y02T10/7072 , Y02T10/70 , Y02T90/12 , B60L53/60 , H04L12/40 , H04L2012/40215 , H04L2012/40273 , H04L12/462 , H04L2012/445
  • VEHICULE ELECTRIQUE TERRESTRE DE TRANSPORT EN COMMUN, DE TYPE BUS, MUNI DE CAPOT(S) DE PROTECTION DES BATTERIES
    Enregistré le 18/05/2016
    Expire le 22/04/2027
    Numéro : FR1654402
    Classes : B60L2200/18 , B60L3/0015 , B60L58/26 , B60L50/66 , B60L3/0046 , B60Y2200/143 , B60K1/04 , B60K2001/0416 , Y02T10/70 , Y02E60/10 , B60L2270/12 , H01M50/249 , B60L50/64 , B60L2200/18 , B60L50/66 , B60K2001/005 , B60L3/0015 , B60L58/26 , Y02T10/70 , H01M50/383 , H01M50/394 , H01M50/249 , B60L50/64 , B60L3/0046 , B60K1/04 , B60K2001/0416 , B60Y2200/143 , B60Y2200/91 , B62D25/08 , B62D29/00 , H01G11/10 , H01G11/14 , H01G11/78 , H01M2200/00 , H01M2220/20
  • PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION DE BATTERIES ELECTROCHIMIQUES D'UN VEHICULE ELECTRIQUE EN CAS DE DEFAILLANCE DE BATTERIE(S)
    Enregistré le 16/06/2016
    Expire le 20/05/2027
    Numéro : FR1655623
    Classes : B60L58/21 , B60L58/12 , Y02T10/70 , Y02T10/7072 , Y02T90/12 , H02J7/50 , H02J7/585 , H02J7/60 , H02J7/855 , B60L3/0046 , B60L58/21 , B60L58/12 , Y02T10/70 , H02J7/50 , H02J7/60 , H02J7/585 , H02J7/855 , H02J7/975 , H02J7/82 , B60L53/62 , B60L58/24
  • PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION INTELLIGENTE DE BATTERIES ELECTROCHIMIQUES D'UN VEHICULE ELECTRIQUE
    Enregistré le 16/06/2016
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR1655624
    Classes : B60L2200/18 , B60L2240/545 , B60L58/19 , B60L58/24 , B60L58/12 , Y02T10/70 , H02J7/52 , H02J7/585 , H02J7/855 , B60L2200/18 , B60L2240/545 , B60L58/24 , B60L58/19 , Y02T10/70 , H02J7/52 , H02J7/585 , H02J7/855 , B60L58/12 , B60L58/22
  • PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT DE L'AIR D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE ELECTRIQUE, ET VEHICULE ELECTRIQUE METTANT EN ŒUVRE UN TEL PROCEDE OU SYSTEME
    Enregistré le 18/05/2017
    Expire le 22/04/2027
    Numéro : FR1754396
    Classes : B60H1/00371 , B60H1/00392 , B60H1/00428 , B60H1/00778 , B60H1/00785 , B60H1/00878 , B60H1/3222 , Y02T10/62 , B60H1/00392 , B60H1/2218 , B60H1/2206 , B60H2001/2234 , B60H2001/224 , B60H2001/2253 , B60L2200/18 , B60L50/66 , B60H1/004 , B60H1/00428 , B60H1/00821 , B60L2200/18 , B60W10/30 , B60W2300/10 , B60H1/00371 , B60H1/00878 , B60H1/3222
  • SYSTEME DE RECHARGEMENT ELECTRIQUE MULTIMODAL POUR UN VEHICULE ELECTRIQUE, ET VEHICULE ELECTRIQUE EQUIPE D'UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 07/03/2018
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR1851950
    Classes : B60L53/00 , H02J2207/40 , Y02T10/70 , Y02T10/7072 , Y02T90/14 , H02J2105/33
  • Système électrohydraulique d’assistance à la direction pour un véhicule et véhicule muni d’un tel système
    Enregistré le 25/02/2019
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1901917
    Classes : B62D5/064 , F04B17/03
  • Procédé de gestion de l’énergie électrique au sein d’un véhicule électrique, et véhicule électrique configuré pour mettre en œuvre un tel procédé.
    Enregistré le 14/10/2019
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR1911403
    Classes : B60L58/27 , B60L2240/545 , B60L58/24 , B60L7/22 , Y02T10/70 , Y02E60/10
  • Système de freinage pour véhicule et véhicule équipé d’un tel système de freinage.
    Enregistré le 15/10/2019
    Expire le 25/09/2026
    Numéro : FR1911497
    Classes : B60T17/221 , B60T2270/402 , B60T13/66
  • Procédé de gestion d’arrêt d’urgence dans un véhicule terrestre de transport en commun, et véhicule terrestre de transport en commun mettant en œuvre un tel procédé.
    Enregistré le 15/10/2019
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR1911498
    Classes : B60T7/085 , B60T8/3275 , B60T17/20
  • Véhicule équipé d’une unité de pilotage de mode de conduite autonome et manuel.
    Enregistré le 15/10/2019
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR1911499
    Classes : B60W2050/0006 , B60W2050/0045 , B60W2300/10 , B60W2540/18 , B60W2540/12 , B60W2540/227 , B60W2510/188 , B60W2520/10 , B60W60/005 , B60W50/082

Aides perçues par BLUEBUS

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 880 862 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
Référence : TM-10732013
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 042 220 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
Référence : TM-10929811

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