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Mise à jour RCS : le 29/07/2026 Mise à jour RNE : le 29/07/2026 Mise à jour INSEE : le 28/07/2026
Adresse : CHEZ PROSPHERES DIRIGEANTS, 141 BOULEVARD MURAT, 75016 PARIS
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 14/01/2008
Dirigeant : PROSPHERES DIRIGEANTS

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Informations juridiques de MAHYTEC

SIREN : 501 640 031
SIRET (siège) : 501 640 031 00032
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR25501640031
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 26/12/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/12/2007)
Numéro RCS : 501 640 031 R.C.S. Paris
Capital social : 6 489 700,00 €

Extrait INPI

Activité de MAHYTEC

Activité principale déclarée : LA REALISATION DE MONTAGES SPECIFIQUES DEDIES A LA MISE EN OEUVRE D'ESSAIS A FACON, LA FABRICATION DE TOUTES PIECES OU
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MAHYTEC applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise MAHYTEC

  • Siège et établissement principal

    En activité

    501 640 031 00032
    Adresse : CHEZ PROSPHERES DIRIGEANTS 141 BOULEVARD MURAT 75016 PARIS
    Date de création : 05/12/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 640 031 00024
    Adresse : 6 RUE LEON BEL 39100 DOLE
    Date de création : 18/12/2015
    Date de clôture : 05/12/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 640 031 00016
    Adresse : 210 AVENUE DE VERDUN 39100 DOLE
    Date de création : 14/01/2008
    Date de clôture : 18/12/2015 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise MAHYTEC

Finances de MAHYTEC

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 884K 1,69M 2,15M
Marge brute (€) 629K 1,35M 1,94M
EBITDA - EBE (€) -1,31M -1,68M 371K
Résultat d'exploitation (€) -2,92M -2,34M -186K
Résultat net (€) -2,02M -2,62M -12,8K -66K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -47,8 -21,2
Taux de marge brute (%) 71,2 79,6 90,2
Taux de marge d'EBITDA (%) -149 -99,4 17,3
Taux de marge opérationnelle (%) -330 -138 -8,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -2,79M -1,05M 886K 126K
BFR exploitation (€) -817K -325K 2,85M 857K
BFR hors exploitation (€) -1,97M -725K -1,96M -731K
BFR (j de CA) -1,15K -226 150
BFR exploitation (j de CA) -337 -70,1 483
BFR hors exploitation (j de CA) -816 -156 -333
Délai de paiement clients (j) 173 155 492
Délai de paiement fournisseurs (j) 461 225 68,3
Ratio des stocks / CA (j) 0 83,5 112
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -399K -1,95M 555K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -45,2 -115 25,8
Fonds de roulement net global (€) -2,62M -935K 987K 203K
Couverture du BFR 0,9 0,9 1,1 1,6
Trésorerie (€) 173K 115K 101K 76,6K
Dettes financières (€) 1,7M 1,86M 2,09M 1,1M
Capacité de remboursement -3,8 -0,9 3,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 -1,4 4,3 2,1
Autonomie financière (%) -318 -33,8 7,6 10,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,2 -1 5,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 5,42M 3,49M
Liquidité générale 0,2 0,9
Couverture des dettes 0,1 1,1 1,1 1,6
Fonds propres (€) -4,17M -1,27M 464K 477K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -229 -155 -0,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 48,4 206 -2,8
Rentabilité économique (%) -154 -69,6 -0,2
Valeur ajoutée (€) -84,1K -145K 930K
Valeur ajoutée / CA (%) -9,5 -8,6 43,2
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 0
Salaires et charges sociales (€) 1,2M 1,69M 1,41M
Salaires / CA (%) 135 99,8 65,5
Impôts et taxes (€) 31,6K 36,1K 45,8K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de MAHYTEC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MAHYTEC

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de MAHYTEC

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    26/01/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    08/12/2025
    • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    08/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    08/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    13/10/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    13/10/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    10/09/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    10/09/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    25/03/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    07/03/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    21/11/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    04/05/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    21/04/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
    25/11/2021
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/11/2017
    • Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
      • Divers
    06/10/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Mise en harmonie des statuts
    25/09/2017
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    24/07/2017
    • Acte
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    09/05/2017
    • Acte
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    26/04/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    12/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    22/02/2016
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    01/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    01/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    01/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de l'objet social Démission de gérant
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social Démission de gérant
    26/05/2008
    • Statuts constitutifs
    26/12/2007
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de MAHYTEC

  • Comptes sociaux 2024 29/12/2025
  • Comptes sociaux 2023 24/03/2025
  • Comptes sociaux 2022 08/11/2023
  • Comptes sociaux 2021 19/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 18/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 06/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 05/10/2017

Conformité de MAHYTEC

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
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Alertes de MAHYTEC

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2023
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de MAHYTEC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MAHYTEC

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

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Annonces BODACC de MAHYTEC

  • IMMATRICULATION 02/04/2026
    RCS de Paris
    Dénomination : MAHYTEC
    Adresse : Chez Prospheres Dirigeants 141 boulevard Murat 75016 Paris
    Bodacc A n°20260064, annonce n°1818
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2026
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 6 Rue Léon Bel 39100 Dole
    Bodacc C n°20260001, annonce n°1723
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    09/12/2025
    Dénomination : MAHYTEC - E-68983839
    Journal : mesinfos.fr
    MAHYTEC
    SAS
    Ancien Capital social 5.490.100 €
    Nouveau Capital social 6.489.700 €
    Ancien Siège social : 6 Rue Léon Bel 39100 DOLE
    Nouveau Siège social : Chez Prospheres Dirigeants - 141 Boulevard Murat 75016 PARIS
    501 640 031 RCS Lons-le-Saunier
    Par PV du 8.09.2025 et décisions du Président en date du 5.12.2025, il a été décidé :
    d'augmenter le capital social d'un montant 999.600 € pour le porter de la somme de 5.490.100 € à la somme de 6.489.700 € par l'émission de 18.542 actions d'une même catégorie d'une valeur nominale de 350 € chacune
    de transférer le siège social Chez PROSPHERES DIRIGEANTS 141 Boulevard Murat 75016 Paris
    Les articles 4, 6 et 7 des statuts seront modifiés en conséquence
    Modification au RCS PARIS
  • MODIFICATION 19/09/2025
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MaHyTec
    Capital : 5 490 100,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20250180, annonce n°1023
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/04/2025
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 6 Rue Léon Bel 39100 Dole
    Bodacc C n°20250066, annonce n°3853
  • MODIFICATION 12/03/2025
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MaHyTec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée PROSPHERES DIRIGEANTS devient président. QUINT Aliette Marie Renée nom d'usage : QUINT n'est plus président
    Bodacc B n°20250050, annonce n°1674
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 6 Rue Léon Bel 39100 Dole
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230246, annonce n°3521
  • MODIFICATION 30/11/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MaHyTec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée ADEXIAM n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée GENERATION AUDIT EXPERTISE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration KPMG S.A. devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20230231, annonce n°2135
  • MODIFICATION 11/05/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MaHyTec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : QUINT Aliette Marie Renée nom d'usage : QUINT devient président. BESOMBES Pierre-Olivier Robert Léon nom d'usage : BESOMBES n'est plus président
    Bodacc B n°20230091, annonce n°1665
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2022
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 6 Rue Léon Bel 39100 Dole
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220145, annonce n°5515
  • MODIFICATION 27/04/2022
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MaHyTec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BESOMBES Pierre-Olivier Robert Léon nom d'usage : BESOMBES devient président. GIRAUD Jérôme Julien Charles nom d'usage : GIRAUD n'est plus président. BESOMBES Pierre-Olivier Robert Léon nom d'usage : BESOMBES n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20220082, annonce n°1192
  • MODIFICATION 02/12/2021
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MaHyTec
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GIRAUD Jérôme Julien Charles nom d'usage : GIRAUD devient président. BESOMBES Pierre-Olivier Robert Léon nom d'usage : BESOMBES devient directeur général. PERREUX Dominique Michel Bernard nom d'usage : PERREUX n'est plus président
    Bodacc B n°20210234, annonce n°1834
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2021
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 6 Rue Léon Bel 39100 Dole
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210122, annonce n°4037
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2020
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 6 Rue Léon Bel 39100 Dole
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200166, annonce n°2909
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2019
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 6 Rue Léon Bel 39100 Dole
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190149, annonce n°4216
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2018
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 6 rue Léon Bel 39100 Dole
    Bodacc C n°20180140, annonce n°7431
  • MODIFICATION 08/12/2017
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MaHyTec
    Capital : 490 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : ROBINET Pascal nom d'usage : ROBINET n'est plus président. PERREUX Dominique Michel Bernard nom d'usage : PERREUX devient président. Société à responsabilité limitée ADEXIAM devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée FIDUCIAIRE AUDIT ET DE REVISION DE FRANCHE COMTE devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170236, annonce n°999
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2017
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 6 rue Léon Bel 39100 Dole
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170106, annonce n°6299
  • MODIFICATION 10/10/2017
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MaHyTec
    Capital : 350 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
    Administration : ROBINET Pascal nom d'usage : ROBINET n'est plus gérant. ROBINET Pascal nom d'usage : ROBINET devient président
    Bodacc B n°20170194, annonce n°770
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2016
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 6 rue Léon Bel 39100 Dole
    Bodacc C n°20160125, annonce n°4348
  • MODIFICATION 15/03/2016
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : MaHyTec
    Adresse : 6 rue Léon Bel 39100 Dole
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20160052, annonce n°1158
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2015
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 210 avenue de Verdun 39100 Dole
    Bodacc C n°20150083, annonce n°3852
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2014
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 210 avenue de Verdun 39100 Dole
    Bodacc C n°20140077, annonce n°6516
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2013
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 210 avenue de Verdun 39100 Dole
    Bodacc C n°20130040, annonce n°3794
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2012
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 210 avenue de Verdun 39100 Dole
    Bodacc C n°20120039, annonce n°5234
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2011
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 210 avenue de Verdun 39100 Dole
    Bodacc C n°20110031, annonce n°4674
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2010
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 210 avenue de Verdun 39100 Dole
    Bodacc C n°20100040, annonce n°3089
  • MODIFICATION 27/08/2008
    RCS de Dôle
    Dénomination : MaHyTec
    Description : Modification survenue sur l'activité, l'administration
    Administration : Gérant associé : ROBINET PASCAL
    Bodacc B n°20080152, annonce n°612
  • CRÉATION 27/01/2008
    RCS de Dôle
    Dénomination : MaHyTec
    Capital : 40 000,00 €
    Adresse : 210 avenue de Verdun 39100 Dôle
    Activité : La sélivrance de prestations concernant l'expertise sur des matériaux et des systèmes incluant échéant la conception et la réalisation de montages spécifiques dédiés à la mise en oeuvre d'essais à façon. Le développement de systèmes de stockage d'hydrogène incluant différants types de réservoirs, pouvant être équipés d'instruments de mesure, en vue de l'exploitation de l'hydrogène
    Administration : Co-gérant associé : PERREUX Dominique. Co-gérant associé : ROBINET Pascal.
    Bodacc A n°20080018, annonce n°268

Cartographie de MAHYTEC

Comment contacter MAHYTEC ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : CHEZ PROSPHERES DIRIGEANTS
141 BOULEVARD MURAT
75016 PARIS
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Appels d'offres gagnés par MAHYTEC

  • Objet : Expérimentation de différents modèles de réservoirs de stockage d’hydrogène dans le cadre l’agressions par projectiles ou explosifs de guerre en vue de déterminer les caractéristiques techniques les mieux adaptées pour le besoin de stockage d’hydrogène da

    Montant : 180 268,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 10 mois

    Acheteur : 130001902

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation concerne l’acquisition de machines liées à l’écosystème hydrogène au sein du GIP CAMPUS E.S.P.R.I.T. INDUSTRIES. - Le Campus E.S.P.R.I.T. Industries – Enseignement Supérieur Professionnalisation Recherche Innovation Technologies – e

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 10/12/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GIP CAMPUS ESPRIT INDUSTRIES

    En savoir plus

Labels et certificats de MAHYTEC

Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010

Marques déposées par MAHYTEC

  • MAHYTEC
    Enregistrée le 01/10/2020
    Expire le 01/10/2030
    Classes : 06 , 09 , 12 , 40 , 42
    Numéro : FR4687439
    Marque enregistrée

Brevets déposés par MAHYTEC

  • RESERVOIR, NOTAMMENT POUR GAZ SOUS PRESSION, ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 10/09/2009
    Expiré le 02/10/2023
    Numéro : FR0904312
    Classes : F17C1/06 , F17C2201/0109 , F17C2201/056 , F17C2203/0604 , F17C2203/0636 , F17C2203/0663 , F17C2205/0397 , F17C2209/2154 , F17C2209/22 , F17C2221/012 , F17C2223/0123 , F17C2223/036 , F17C2260/011 , F17C2260/012 , F17C2260/017 , F17C2270/01 , Y02E60/32
    Déchu
  • OSCILLATEUR MECANIQUE POUR MOUVEMENT HORLOGER ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT
    Enregistré le 17/09/2013
    Expiré le 01/10/2018
    Numéro : FR1358948
    Classes : G04B17/066 , F16F1/3665 , G04B17/227
    Déchu
  • RESERVOIR A EMBASE GUIDE-LINER A DOUBLE COURBURE
    Enregistré le 11/10/2017
    Expiré le 31/10/2025
    Numéro : FR1759536
    Classes : F17C1/06 , F17C1/16 , F17C2201/0109 , F17C2201/056 , F17C2203/0604 , F17C2203/0619 , F17C2203/066 , F17C2203/0663 , F17C2205/0305 , F17C2209/228 , F17C2221/012 , F17C2223/0123 , F17C2223/036 , F17C2260/036 , F17C2270/0168 , Y02E60/32
    Déchu
  • RESERVOIR POLYMORPHE
    Enregistré le 19/02/2018
    Expiré le 28/02/2023
    Numéro : FR1870174
    Classes : F17C11/005 , F17C2205/013 , F17C2221/011 , F17C2260/011 , C01B3/0026 , C01B3/0031 , Y02E60/32 , C01B3/0026 , F17C11/005 , F17C2203/011 , F17C2203/0604 , F17C2203/0646 , F17C2203/0648 , F17C2203/0658 , F17C2205/013 , F17C2221/012 , F17C2260/011
    Déchu

Aides perçues par MAHYTEC

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 800 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10734447
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 754 791 €
Autorité : Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Octroi : 07/09/2019
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10179897

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