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Mise à jour RCS : le 16/06/2026 Mise à jour RNE : le 16/06/2026 Mise à jour INSEE : le 15/06/2026

STUDEIS

502 425 986 · Active
Adresse : du 4 Septembre 1944, 8 RUE LIBERATION DU 4 SEPT 1944, 71000 MACON
Activité : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/2008
Dirigeant : NICART

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Informations juridiques de STUDEIS

SIREN : 502 425 986
SIRET (siège) : 502 425 986 00044
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR14502425986
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MACON , le 23/12/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/12/2014)
Numéro RCS : 502 425 986 R.C.S. Macon
Capital social : 10 000,00 €

Extrait INPI

Activité de STUDEIS

Activité principale déclarée : réalisation d'études environnementales à destination des secteurs de l'environnement et de l'immobilier
Code NAF ou APE : 74.90B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise STUDEIS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    502 425 986 00044
    Adresse : du 4 Septembre 1944 8 RUE LIBERATION DU 4 SEPT 1944 71000 MACON
    Date de création : 01/02/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    502 425 986 00036
    Adresse : 170 RUE BRANLY 71000 MACON
    Date de création : 09/12/2014
    Date de clôture : 01/02/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    502 425 986 00028
    Adresse : 166 AVENUE MARC SANGNIER 59280 ARMENTIERES
    Date de création : 01/05/2010
    Date de clôture : 09/12/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    502 425 986 00010
    Adresse : RUCHE DES DEUX LYS, ZA EUROLYS AVENUE DE L’EUROPE 59280 ARMENTIERES
    Date de création : 01/02/2008
    Date de clôture : 01/05/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise STUDEIS

Finances de STUDEIS

Performance 2019 2018 2017 2016
Chiffre d'affaires (€) 290K 208K 266K
Marge brute (€) 287K 249K 265K 0
EBITDA - EBE (€) 12,9K 4,03K 11,1K 0
Résultat d'exploitation (€) 4,52K 4,7K 7,6K 0
Résultat net (€) 660 8,05K 1,61K 0
Croissance 2019 2018 2017 2016
Taux de croissance du CA (%) 39 -21,6
Taux de marge brute (%) 99,1 119 99,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,4 1,9 4,2
Taux de marge opérationnelle (%) 1,6 2,3 2,9
Gestion BFR 2019 2018 2017 2016
BFR (€) 73,8K 67,2K 60,9K 0
BFR exploitation (€) 107K 99,7K 97,2K 0
BFR hors exploitation (€) -33,6K -32,5K -36,3K 0
BFR (j de CA) 92,9 118 83,6
BFR exploitation (j de CA) 135 175 134
BFR hors exploitation (j de CA) -42,3 -56,9 -49,9
Délai de paiement clients (j) 86,4 102 138
Délai de paiement fournisseurs (j) 47,6 49,9 69,6
Ratio des stocks / CA (j) 58,8 87,6 16,5
Autonomie financière 2019 2018 2017 2016
Capacité d'autofinancement (€) 8,99K 12,5K 5,09K 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,1 6 1,9
Fonds de roulement net global (€) 73,8K 70,8K 61,1K 0
Couverture du BFR 1 1,1 1
Trésorerie (€) 70 3,67K 220 0
Dettes financières (€) 36,9K 39,7K 15,5K 0
Capacité de remboursement 4,1 2,9 3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,6 0,5 0,3
Autonomie financière (%) 45,2 43,2 43,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) 2,9 8,9 1,4
Solvabilité 2019 2018 2017 2016
Couverture des dettes 2,1 2,4 1,6
Fonds propres (€) 66,8K 66,2K 58,1K 0
Rentabilité 2019 2018 2017 2016
Marge nette (%) 0,2 3,9 0,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 1 12,2 2,8
Rentabilité économique (%) 0,4 5,3 1,2
Valeur ajoutée (€) 225K 186K 185K 0
Valeur ajoutée / CA (%) 77,8 89,3 69,7
Structure d'activité 2019 2018 2017 2016
Salaires et charges sociales (€) 212K 169K 168K 0
Salaires / CA (%) 73,3 81 63,4
Impôts et taxes (€) 906 5,63K 5,99K 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de STUDEIS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de STUDEIS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de STUDEIS

    • Copie des statuts mis à jour
    04/08/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    04/08/2025
    • Le rapport du commissaire à la transformation
    08/07/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    27/05/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    27/05/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    23/02/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
    29/09/2015
    • Acte sous seing privé
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
    23/12/2014
    • Document inconnu
    16/06/2010
    • Document inconnu
    16/06/2010
    • Document inconnu
    24/03/2009
    • Document inconnu
    07/02/2008

Comptes annuels de STUDEIS

Les déclarations de comptes de STUDEIS nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 03/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 28/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 08/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/12/2019
  • Comptes sociaux 2017 07/12/2018
  • Comptes sociaux 2016 30/11/2017
  • Comptes sociaux 2015 26/01/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de STUDEIS

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de STUDEIS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de STUDEIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de STUDEIS

  • Cour d'appel de Dijon, 15/06/2023, 21/00734
    Début du contentieux : 04/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de STUDEIS

  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2026
    RCS de Mâcon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : du 4 Septembre 1944 8 Rue De la Libération 71000 Mâcon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260066, annonce n°5688
  • MODIFICATION 20/08/2025
    RCS de Mâcon
    Dénomination : STUDEIS
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20250158, annonce n°881
  • MODIFICATION 20/08/2025
    RCS de Mâcon
    Dénomination : STUDEIS
    Description : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
    Administration : FRUIET Nicolas Roland Louis nom d'usage : FRUIET n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée NICART devient président
    Bodacc B n°20250158, annonce n°880
  • TRANSFORMATION SARL EN SAS
    18/08/2025
    Dénomination : studeis
    Journal : Les Echos.fr (Web)
    STUDEIS
    SARL au capital de 10000 €
    Siège social :
    8 rue liberation du 4 sept 1944 71000 Mâcon
    502 425 986 RCS de Mâcon
    Aux termes de l'AGE en date du 01/08/2025 par signature dématérialisée, l'associé unique a décidé de transformer la société en SAS, sans création d'un être moral nouveau, à compter du 01/08/2025. et a nommé Président, la société NICART, SARL au capital de 200000 €, ayant son siège social 1050 rte des dianes 69860 Deux-Grosnes, 944 966 795 RCS de Villefranche-Tarare.
    Accès aux assemblées et vote : Tout associé justifiant de son identité. Droit de vote : 1 voix par action.
    Transmission des actions : Agrément préalable de toute cession par la collectivité des associés.
    Modification du RCS de Mâcon
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2025
    RCS de Mâcon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : du 4 Septembre 1944 8 Rue De la Libération 71000 Mâcon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250116, annonce n°11197
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2024
    RCS de Mâcon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : du 4 Septembre 1944 8 Rue De la Libération 71000 Mâcon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240139, annonce n°9406
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2023
    RCS de Mâcon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : du 4 Septembre 1944 8 Rue De la Libération 71000 Mâcon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230182, annonce n°8967
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2022
    RCS de Mâcon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : du 4 Septembre 1944 8 Rue De la Libération 71000 Mâcon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220118, annonce n°6530
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2021
    RCS de Mâcon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : du 4 Septembre 1944 8 Rue De la Libération 71000 Mâcon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210129, annonce n°5852
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2020
    RCS de Mâcon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 170 Rue Branly 71000 Mâcon
    Bodacc C n°20200249, annonce n°5939
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2019
    RCS de Mâcon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 170 Rue Branly 71000 Mâcon
    Bodacc C n°20190244, annonce n°7748
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/12/2018
    RCS de Mâcon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 170 rue Branly 71000 Mâcon
    Bodacc C n°20180238, annonce n°8310
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2017
    RCS de Mâcon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 170 rue Branly 71000 Mâcon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170123, annonce n°12639
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2017
    RCS de Mâcon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 170 rue Branly 71000 Mâcon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170013, annonce n°10887
  • IMMATRICULATION 11/01/2015
    RCS de Mâcon
    Dénomination : STUDEIS
    Adresse : 170 rue Branly 71000 Mâcon
    Bodacc A n°20150007, annonce n°1027
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2014
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 166 avenue Marc Sangnier 59280 Armentières
    Bodacc C n°20140077, annonce n°8787
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2013
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 166 avenue Marc Sangnier 59280 Armentières
    Bodacc C n°20130028, annonce n°7780
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2012
    RCS de Lille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 166 avenue Marc Sangnier 59280 Armentières
    Bodacc C n°20120077, annonce n°5512
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2011
    RCS de Lille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 166 avenue Marc Sangnier 59280 Armentières
    Bodacc C n°20110050, annonce n°8226
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2010
    RCS de Lille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 166 avenue Marc Sangnier 59280 Armentières
    Bodacc C n°20100060, annonce n°5202
  • MODIFICATION 30/06/2010
    RCS de Lille
    Dénomination : STUDEIS
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 166 avenue Marc Sangnier 59280 Armentières
    Description : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
    Administration : Gérant : FRUIET Nicolas Gérant : LIEKENS Arnaud
    Bodacc B n°20100125, annonce n°1034
  • MODIFICATION 24/04/2009
    RCS de Lille
    Dénomination : STUDEIS
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : Z.A. Eurolys avenue de l'Europe Ruche des Deux Lys 59280 Armentières
    Description : Changement de gérant
    Administration : Gérant : FRUIET Nicolas. Gérant : LIEKENS Arnaud.
    Bodacc B n°20090080, annonce n°811
  • CRÉATION 06/03/2008
    RCS de Lille
    Dénomination : STUDEIS
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : Z.A. Eurolys avenue de l'Europe Ruche des Deux Lys 59280 Armentières
    Activité : Réalisation d'études environnementales à destination des secteurs de l'immobilier et de l'agriculture.
    Administration : Gérant : FRUIET Nicolas.
    Bodacc A n°20080041, annonce n°2192

Cartographie de STUDEIS

Comment contacter STUDEIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : du 4 Septembre 1944
8 RUE LIBERATION DU 4 SEPT 1944
71000 MACON
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Appels d'offres gagnés par STUDEIS

  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTI ACTIVITES ET UNE FORET URBAINE SUR LA VILLE

    Montant : 1 016 210,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MORANGIS (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation concerne des prestations d’animation du dispositif de Paiements pour Services Environnementaux engagés par les agriculteurs de Saint-Louis Agglomération

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA SAINT LOUIS AGGLOMERATION

    En savoir plus

  • Objet : Prestations d’animation du dispositif de Paiements pour Services Environnementaux engagés par les agriculteurs de Saint-Louis Agglomération (jusqu’au 31/12/2029)

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA SAINT LOUIS AGGLOMERATION (AEP REGIE)

    En savoir plus

  • Objet : Inventaire des éléments paysagers et préconisations au sein des aires d’alimentation des captages

    Montant : 68 550,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EAUX DE VIENNE - SIVEER

    En savoir plus

  • Objet : Inventaire des éléments paysagers et préconisations au sein des aires d’alimentation des captages

    Montant : 68 550,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EAUX DE VIENNE - SIVEER

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour les études d’aires d’alimentation des captages de la Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane et diagnostic territorial multi-pression

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

    En savoir plus

  • Objet : ETUDE AAC MARSAINVILLIERS ET PITHIVIERS ZI BOIS LA TOUR

    Montant : 69 950,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU PITHIVERAIS

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation d’audits de fonctionnement sur des unités de méthanisation financées par la Région Normandie en tant qu’autorité de gestion des fonds européens FEDER

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION)

    En savoir plus

  • Objet : ETUDE POUR LA DELIMITATION DES AIRES D’ALIMENTATION DES CAPTAGES STRUCTURANTS DE LA CCPC

    Montant : 184 960,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU COQUELICOT (EAU CONCESSION)

    En savoir plus

  • Objet : MAJ DU DIAG TERRITORIAL MULTI-PRESSIONS ET DU PLAN D’ACTIONS-AVERDON

    Montant : 75 398,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS (REGIE DE L'EAU DE BLOIS/AGGLOPOLYS)

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  • Objet : Réalisation de diagnostics agroécologiques d’engagement en Mesures Agro Environnementales et Climatiques (MAEC)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE

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  • Objet : Réalisation de diagnostics agroécologiques d’engagement en Mesures Agro Environnementales et Climatiques (MAEC)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SM EPTB VISTRE - VISTRENQUE

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  • Objet : Inventaire des éléments paysagers et préconisations au sein des aires d’alimentation des captages de Choué Brossac et de Fontaine du Son

    Montant : 49 700,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 200049104

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  • Objet : Prestations d’études préalables à la reconquête des terres agricoles productives du territoire métropolitain - Elaboration d’études pour la définition d’un projet agricole de territoire lié à un aménagement hydraulique agricole

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE

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  • Objet : ACBC CONTROLE DES AGRICULTEURS ENGAGES EN CONTRAT DE PAIEMENT DE SERVICES ENVIRONNEMENTAUX

    Montant : 86 510,00 € · Notifié le : 08/01/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

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  • Objet : ETUDE DE L AIRE D ALIMENTATION CAPTAGES DES HOULLES

    Montant : 66 857,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE EAUX SUD CALVADOS

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  • Objet : PAC/Actualisation de l’Atlas des paysages de l’Isère sur la base des Chemins du Paysage 2001

    Montant : 108 720,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : ETUDE RISQUES POLLUTION LIES ACTIVITES ELEVAGE

    Montant : 48 960,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYND INTERCOM D'AMENAGEMENT DU CHABLAIS

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  • Objet : PAC/Actualisation de l’Atlas des paysages de l’Isère sur la base des Chemins du Paysage 2001

    Montant : 108 720,00 € · Notifié le : 17/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : ETUDE DELIMITATION AIRE CAPTAGE ET DUP FORAGE ALOUETTES LA CSA

    Montant : 72 175,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC BIEVRE ISERE (EAU)

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  • Objet : ETUDE DELIMITATION AIRE CAPTAGE ET DUP FORAGE ALOUETTES LA CSA

    Montant : 72 175,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC BIEVRE ISERE (EAU)

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  • Objet : ETUDE RISQUES POLLUTION LIES ACTIVITES ELEVAGE

    Montant : 48 960,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYND INTERCOM D'AMENAGEMENT DU CHABLAIS

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  • Objet : PAC/Actualisation de l’Atlas des paysages de l’Isère sur la base des Chemins du Paysage 2001

    Montant : 108 720,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : PAC/Actualisation de l’Atlas des paysages de l’Isère sur la base des Chemins du Paysage 2001

    Montant : 108 720,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : ETUDE RISQUES POLLUTION LIES ACTIVITES ELEVAGE

    Montant : 48 960,00 € · Notifié le : 16/11/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYND INTERCOM D'AMENAGEMENT DU CHABLAIS

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  • Objet : PAC/Actualisation de l’Atlas des paysages de l’Isère sur la base des Chemins du Paysage 2001

    Montant : 108 720,00 € · Notifié le : 29/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : PAC/Actualisation de l’Atlas des paysages de l’Isère sur la base des Chemins du Paysage 2001

    Montant : 108 720,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : CONTROLE DES AGRICULTEURS ENGAGES EN CONTRAT DE PAIEMENT DE SERVICES ENVIRONNEMENTAUX

    Montant : 96 900,00 € · Notifié le : 15/03/2022 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

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  • Objet : 2021-43-Étude de bassin d’alimentation de captage OP1127

    Montant : 134 948,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

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  • Objet : Etude bilan du plan d’action agricole sur les captages grenelle du Grand Belfort : Commune de Morvillars, Sermamagny et Foussemagne

    Montant : 27 161,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

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  • Objet : Élaboration du bilan du 6ème programme d’actions régional et réalisation de l’évaluation environnementale du 7ème programme d’actions régional - Elaboration du bilan du 6ième programme d’actions régional Auvergne-Rhône-Alpes

    Montant : 22 992,00 € · Notifié le : 21/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPES

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  • Objet : PAC/Actualisation de l’Atlas des paysages de l’Isère sur la base des Chemins du Paysage 2001

    Montant : 108 720,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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