| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 73.11Z |
| Domaine d’activité : | Publicité et études de marché |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de ROYALTIES
| SIREN : | 503 407 983 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 503 407 983 00041 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 27/03/2008 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 27/03/2008) |
| Numéro RCS : | 503 407 983 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 13 764,00 € |
Activité de ROYALTIES
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Etablissements de l'entreprise ROYALTIES
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Adresse : 10 RUE DE LA VICTOIRE 75009 PARISDate de création : 06/06/2014Date de clôture : 26/10/2015 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres services d'information n.c.a. (63.99Z)
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Adresse : 5 AU 9 5 RUE FEYDEAU 75002 PARISDate de création : 01/02/2011Date de clôture : 07/07/2014Activité distincte : Autres services d'information n.c.a. (63.99Z)
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Adresse : 133 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARISDate de création : 20/03/2008Date de clôture : 06/06/2014 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres services d'information n.c.a. (63.99Z)
Etablissements de l'entreprise ROYALTIES
Dirigeants et représentants de ROYALTIES
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Directeur général
63 ans - 12/1962Depuis le 08/03/2017
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Président
SIREN : 750291684Depuis le 28/02/2014
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Directeur général
SIREN : 800522294Depuis le 28/02/2014
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Ancien commissaire aux comptes titulaire
SIREN : 478101470Du 29/03/2017 au 18/05/2024
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Ancien commissaire aux comptes suppléant
52 ans - 06/1974Du 29/03/2017 au 18/05/2024
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ROYALTIES
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de ROYALTIES
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Extrait de procès-verbal
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
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Extrait de procès-verbal
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Décision(s) des associés
- Nomination de directeur général
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Décision(s) des associés
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Décision(s) du président
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Décision(s) du président
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Démission de directeur général
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Décision de réduction
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Ordonnance
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 30/09/2016 pour l'exercice clos au 31/12/2015
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Ordonnance
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Décision(s) du président
- Transfert du siège social Ancien siège : 10 rue de la Victoire 75009 Paris
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Décision(s) du président
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Décision(s) du président
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Décision(s) du président
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Extrait de procès-verbal
- Décision de réduction
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Extrait de procès-verbal
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Décision(s) des associés
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
- Refonte des statuts
- Changement de directeur général
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Statuts mis à jour
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Décision(s) des associés
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Décision(s) du président
- Transfert du siège social 133 Avenue des Champs Elysées 75008 PARIS
- Modification(s) statutaire(s)
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Extrait de procès-verbal
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
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Statuts mis à jour
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Décision(s) du président
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Décision(s) du président
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
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Décision(s) du président
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Décision de réduction
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Extrait de procès-verbal
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Statuts mis à jour
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Extrait de procès-verbal
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Extrait de procès-verbal
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Statuts mis à jour
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Extrait de procès-verbal
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Extrait de procès-verbal
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Statuts mis à jour
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Extrait de procès-verbal
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Extrait de procès-verbal
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Statuts mis à jour
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Extrait de procès-verbal
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de ROYALTIES
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Conformité de ROYALTIES
0 procédure collective
Alertes de ROYALTIES
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Procédures collectives de ROYALTIES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ROYALTIES
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Cour d'appel de Paris, 27/09/2016, 14/22247Début du contentieux : 22/11/2011Position : DéfendeurAutres parties : PUBLICIS CONSULTANTS FRANCE, MSL FRANCE, RE SOURCES.FRANCE, HELENE BOUCHER - ARCHITECTURE & DESIGN, PUBLICIS GROUPE S.A., PUBLICIS LIFE BRANDSDispositif : Infirmation totale
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Cour d'appel de Paris, 15/03/2016, 14/22247Début du contentieux : 22/11/2011Position : DéfendeurAutres parties : RE:SOURCES FRANCE, MSL FRANCE, PUBLICIS GROUPE S.A., HELENE BOUCHER - ARCHITECTURE & DESIGN, PUBLICIS LIFE BRANDS, PUBLICIS CONSULTANTS FRANCEDispositif : Autres
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Cour d'appel de Paris, 06/12/2012, 11/21184Début du contentieux : 22/11/2011Position : DéfendeurAutres parties : SAS F2SCOM, SERVICES MARKETING DIVERSIFIES, SAS RE RESSOURCES FRANCE, PUBLICIS CONSULTANTS FRANCE, SOGERES, ARCHITECTURE ET DESIGNDispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de ROYALTIES
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MODIFICATION 01/08/2024RCS de ParisBodacc B n°20240148, annonce n°4339Dénomination : ROYALTIESCapital : 13 764,00 €Adresse : 4 rue René Villermé 75011 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Commissaire aux comptes titulaire partant : CBV CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Ysambert, Richard
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MODIFICATION 09/04/2017RCS de ParisBodacc B n°20170070, annonce n°1206Dénomination : ROYALTIESCapital : 13 764,00 €Adresse : 4 rue René Villermé 75011 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : nomination du Directeur général : Jobin, David Augustin Bruno
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MODIFICATION 29/11/2016RCS de ParisBodacc B n°20160232, annonce n°2563Dénomination : ROYALTIESCapital : 13 764,00 €Adresse : 4 rue René Villermé 75011 ParisDescription : modification survenue sur le capital (diminution)
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MODIFICATION 29/11/2016RCS de ParisBodacc B n°20160232, annonce n°2499Dénomination : ROYALTIESCapital : 28 367,00 €Adresse : 4 rue René Villermé 75011 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Directeur général partant : BrandBook&Co
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DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2016RCS de ParisBodacc C n°20160095, annonce n°6559Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2015Adresse : 4 rue René Villermé 75011 Paris
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MODIFICATION 09/12/2015RCS de ParisBodacc B n°20150237, annonce n°1879Dénomination : ROYALTIESCapital : 28 367,00 €Adresse : 4 rue René Villermé 75011 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
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MODIFICATION 06/10/2015RCS de ParisBodacc B n°20150191, annonce n°1081Dénomination : ROYALTIESCapital : 28 367,00 €Adresse : 10 rue de la Victoire 75009 ParisDescription : modification survenue sur le capital (diminution)
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MODIFICATION 24/08/2014RCS de ParisBodacc B n°20140161, annonce n°2522Dénomination : ROYALTIESCapital : 33 300,00 €Adresse : 10 rue de la Victoire 75009 ParisDescription : modification survenue sur le capital (diminution)
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MODIFICATION 24/08/2014RCS de ParisBodacc B n°20140161, annonce n°2511Dénomination : ROYALTIESCapital : 37 000,00 €Adresse : 10 rue de la Victoire 75009 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administrationAdministration : Commissaire aux comptes titulaire partant : MAZARS & GUERARD, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CBV CONSEIL, Commissaire aux comptes suppléant partant : El Nouchi, Jean-Maurice, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Ysambert, Richard
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MODIFICATION 24/08/2014RCS de ParisBodacc B n°20140161, annonce n°2501Dénomination : ROYALTIESCapital : 37 000,00 €Adresse : 133 avenue des Champs-Élysées 75008 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Président partant : Jobin, David, nomination du Président : Lamarck Evolution, nomination du Directeur général : BrandBook&Co, nomination du Directeur général : GOODTIME, Directeur général délégué partant : Quentin De Coupigny, Alexandre, Directeur général délégué partant : Bontemps, Olivier
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DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2013RCS de ParisBodacc C n°20130051, annonce n°10583Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2012Adresse : 133 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
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DÉPÔT DES COMPTES 15/08/2012RCS de ParisBodacc C n°20120049, annonce n°11478Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : 133 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
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DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2011RCS de ParisBodacc C n°20110054, annonce n°10077Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : 133 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
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DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2010RCS de ParisBodacc C n°20100069, annonce n°12622Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 133 AV DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS
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DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2009RCS de ParisBodacc C n°20090071, annonce n°7859Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 133 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
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CRÉATION 26/06/2008RCS de parisBodacc A n°20080111, annonce n°1018Dénomination : ROYALTIESCapital : 37 000,00 €Adresse : 133 avenue des Champs-Élysées 75008 ParisActivité : Fourniture de prestations de services aux personnes morales de droit privé ou public en matière de gestion, de développement, de promotion, d'évaluation, de valorisation, de cession, d'acquisition de licence et de création de marques et, plus généralement, de tous actifs incorporels; la fourniture aux entités de même nature de prestations de conseil et de création esthétiques au bénéfice de la commercialisation de leurs offres de produits et services sur tous les points de contact entre ces personnes morales et leurs clients, usagers et autres interlocuteurs.Administration : Président : Jobin, David, Directeur général délègué : Quentin De Coupigny, Alexandre, Directeur général délègué : Bontemps, Olivier, Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD, Commissaire aux comptes suppléant : El Nouchi, Jean-Maurice. .
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Entreprises citées de ROYALTIES
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GOODTIME (800 522 294) Cité 3 fois entre 2014 et 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROYALTIES et GOODTIME de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier Bontemps
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LAMARCK EVOLUTION (750 291 684) Cité 4 fois entre 2012 et 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROYALTIES et LAMARCK EVOLUTION de la relation : Actionnariat
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BRANDBOOK CO (749 980 454) Cité 3 fois en 2012 et 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROYALTIES et BRANDBOOK CO de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Alexandre Quentin de Coupigny , Charlotte Quentin de Coupigny , ALEXANDRE DE COUPIGNY
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EUROGROUP CONSULTING (323 912 998) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROYALTIES et EUROGROUP CONSULTING de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : EMERSON AUDIT , Gilles BONNENFANT , Claudia LONGHURST-DESHAULLE
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MULTI MARKET SERVICES FRANCE HOLDINGS (444 714 786) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROYALTIES et MULTI MARKET SERVICES FRANCE HOLDINGS de la relation : Formaliste
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CM - CIC SECURITIES (467 501 359) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ROYALTIES et CM - CIC SECURITIES de la relation : Actionnariat
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Appels d'offres gagnés par ROYALTIES
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Objet : Stratégies de création de communication
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LE HAVRE (MAIRIE)
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Objet : Création et déclinaison de l’identité visuelle de l’Opéra de Saint-Etienne
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 17/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT ETIENNE (MAIRIE)
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Objet : CREATION DE L’IDENTITE GRAPHIQUE DE LA COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Montant : 40 500,00 € · Notifié le : 17/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE ST DENIS (MAIRIE)
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Objet : Conception, production et livraison d’un kit de communication en faveur du plurilinguisme
Montant : 54 900,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : INSTITUT FRANCAIS
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Objet : Mise en oeuvre de la communication du projet "accès culture" : Lot 1 : Définition, création et déclinaisons de l’identité visuelle d’Accès Culture
Montant : 24 250,00 € · Notifié le : 29/06/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : INSTITUT FRANCAIS
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