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Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

503 783 045 · Active
Adresse : 6 PL CHARLES DE GAULLE, 48000 MENDE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2008
Dirigeant : Bessin Marie-Claire

Voir les statuts

Informations juridiques de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

SIREN : 503 783 045
SIRET (siège) : 503 783 045 00019
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR04503783045
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MENDE , le 11/06/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/06/2008)
Numéro RCS : 503 783 045 R.C.S. Mende
Capital social : 82 500,00 €

Extrait INPI

Activité de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Activité principale déclarée : exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et l'aménagement de l'espace
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    503 783 045 00019
    Adresse : 6 PL CHARLES DE GAULLE 48000 MENDE
    Date de création : 01/01/2008

Etablissements de l'entreprise ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Finances de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Dirigeants et représentants de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

    • Acte sous seing privé
      • Bernard GUILLERE / Anne SEBELIN
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    10/05/2013
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Les déclarations de comptes de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 24/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 25/11/2021
  • Comptes sociaux 2018 10/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 06/11/2017

Conformité de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

  • Tribunal administratif de Nîmes, 24/03/2025, 2404516
    Début du contentieux : 11/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Astruc, SMABTP, M.A.F. (MUTUELLE ET ASSURANCES FAMILIAL), MMA IARD, QBE EUROPEAN SERVICES LTD, Entreprise Enertek, BRUNEL PIERRE, Bureau d'études techniques IN.SE, GENERALI, SELO SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2026
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 6 Place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260095, annonce n°4559
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2025
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 6 Place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250168, annonce n°1900
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2024
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 6 Place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240189, annonce n°6365
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/05/2023
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 6 Place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230090, annonce n°2343
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/02/2022
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 6 Place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220027, annonce n°3257
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2020
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200165, annonce n°1110
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2020
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200068, annonce n°1643
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2018
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180187, annonce n°5636
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/12/2017
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170121, annonce n°5071
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2016
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160136, annonce n°6874
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/01/2016
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160011, annonce n°4336
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2014
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Bodacc C n°20140097, annonce n°7145
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2013
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Bodacc C n°20130073, annonce n°5955
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2012
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Bodacc C n°20120091, annonce n°5126
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2011
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Bodacc C n°20110079, annonce n°2746
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/10/2010
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Bodacc C n°20100075, annonce n°5389
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2009
    RCS de Mende
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Bodacc C n°20090080, annonce n°4548
  • CRÉATION 03/07/2008
    RCS de Mende
    Dénomination : ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES
    Capital : 82 500,00 €
    Adresse : 6 place Charles de Gaulle 48000 Mende
    Activité : exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et l'aménagement de l'espace
    Administration : gérant(e) : BESSIN (Marie-Claire, Odile, Françoise).
    Bodacc A n°20080116, annonce n°702

Cartographie de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Comment contacter ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 6 PL CHARLES DE GAULLE
48000 MENDE

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Entreprises citées de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

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Appels d'offres gagnés par ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour les travaux de construction d’un bâtiment annexe de conservation des Archives départementales de la Lozère à Mende.

    Montant : 210 433,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOZERE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre en vue de la rénovation et l’agrandissement de l’atelier de la CUMA au Pendédis.<br />Monsieur le Président de la Communauté de Communes des Cévennes au Mont-Lozère vous informe qu’une consultation est lancée pour le projet cit

    Montant : 35 148,00 € · Notifié le : 04/05/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE

    En savoir plus

Labels et certificats de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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