BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Informations juridiques de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

SIREN :	504 711 037
SIRET (siège) :	504 711 037 00011
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR80504711037
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 10/02/1995
Identifiant association :	W134002700

Activité de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Objet de l'association :	Pratique et developpement du balltrap
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

• Établissement

  En activité

  504 711 037 00011
  Adresse : RES DU MOULIN DE FRANCE BAT SA 1 PARADIS SAINT ROCH 13500 MARTIGUES

  Voir sur la carte

  Date de création : 08/05/1955

Etablissements de l'entreprise BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Finances de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Dirigeants et représentants de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

• • Récépissé de modification

  25/07/2022
• • Procès verbal

  25/07/2022
• • Liste dirigeants

  25/07/2022
• • Récépissé de modification

  26/06/2009
• • Liste dirigeants

  26/06/2009
• • Statuts

  26/06/2009
• • Procès verbal

  26/06/2009

Comptes annuels de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

0 procédure collective

1 contentieux

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Alertes de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

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Procédures collectives de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

• Cour de cassation, 02/02/1972, 70-13.962
  Début du contentieux : 09/07/1968
  Position : Défendeur
  Autres parties : Compagnie Le Patrimoine, Personne anonymisée 1
  Dispositif : Cassation
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces JOAFE de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

• MODIFICATION 30/03/2009

  Préfecture de Istres
  Dénomination : BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES.

  Adresse : 13500 Martigues
  Joafe n°20090031, annonce n°275

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Cartographie de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	RES DU MOULIN DE FRANCE BAT SA 1 PARADIS SAINT ROCH 13500 MARTIGUES

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
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	Domiciliation	En savoir plus
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Entreprises citées de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

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Appels d'offres gagnés par BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BALL TRAP CLUB DE MARTIGUES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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