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Objet : ELABORATION DE LA CHARTE DE L’ARBRE DE LA VILLE DE BESANCON
Montant : 56 200,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : ETUDE SUR LE BESOIN EN PRODUCTION DE LOGEMENTS SUR LE TERRITOIRE DE GRAND CHAMBERY : CONSTAT, OPTIONS ET PERSPECTIVES
Montant : 79 900,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : GRAND CHAMBERY
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Objet : CENTRALE D’ACHAT MÉTROPOLITAINE – PRESTATIONS DE CONSEILS, D’ANIMATIONS ET DE
FORMATIONS EN PARTICIPATION CITOYENNE LOT 1 : ASSISTANCE À L’ORGANISATION ET L’ANIMATION DE DÉMARCHES DE
CONCERTATION; LOT 2 : ORGANISATION DE FORMATIONS EN MATIÈRE D’INGÉNIERIE DE LA PARTICIPATION
CITOYENNE. - Assistance à l’organisation et l’animation de démarches de concertation
Montant : 2 700 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
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Objet : PRESTATIONS ACCOMPAGNEMENT MOE ET ANIMATION DE LA CONCERTATION AVEC LE PUBLIC POUR LA REVISION 2 DU PLUi
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE
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Objet : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour l’élaboration du nouveau programme Local de l’Habitat (PLH) dans le cadre de la révision générale n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant PLH (PLUi-H)
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE
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Objet : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le recours aux matériaux biosourcés dans les rénovations et constructions au sein des Projets de Renouvellement Urbain
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : EST ENSEMBLE
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Objet : Accord-cadre mixte d’Assistance à Maîtrise
d’Ouvrage en matière de développement
durable pour les opérations de CITALLIOS,
de CITALLIA, de CITALLIOS-CITALLIA, de
ESSONNE AMENAGEMENT et de la SPL
DES TERRITOIRES D’ES
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : CITALLIOS
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Objet : M21365R - APPUI AU DEPLOIEMENT DU REFERENTIEL DE LA VILLE DURABLE SUR LE TERRITOIRE D’ORLEANS METROPOLE
Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ORLEANS METROPOLE
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Objet : Mssion d’assistance à maîtrise d’ouvrage environnementale pour l’opération NPNRU Fauvettes-Joncherolles, à Pierrefitte-sur-Seine (93)
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
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Objet : SCHÉMA DIRECTEUR « GRAND ÉCHANGEUR ADOUR »
Montant : 89 925,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA DU PAYS BASQUE
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Objet : Etude stratégique de maîtrise foncière et d’usage pour la préservation et la reconquête de la biodiversité sur le GrandAngoulême
Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/03/2023 · Durée : 4 ans
Acheteur : GRAND ANGOULEME
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Objet : LOT1 Mission d’études de programmation et orientations urbaines
Montant : 173 350,00 € · Notifié le : 20/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : PLAINE COMMUNE
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Objet : Mission de prestations intellectuelles pour la rédaction d’une charte des constructions neuves de la Ville de Sevran
Montant : 55 396,00 € · Notifié le : 02/02/2023 · Durée : 1 an
Acheteur : COMMUNE DE SEVRAN (MAIRIE)
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Objet : Accord-cadre maîtrise d’oeuvre urbaine
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : TERRITOIRE D'INNOVATION (TERRINNOV)
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Objet : 22INACHCE013-Missions de maitrises duvre urbaine et paysagère
Montant : 490 000,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Acheteur : GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE
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Objet : Accord-cadre maîtrise d’oeuvre urbaine
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : TERRITOIRE D'INNOVATION (TERRINNOV)
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Objet : Mission d’assistance à la maitrise d’ouvrage - objectif neutralité carbone d’un projet d’aménagement sur les sites de Seine-Sud : ORGACHIM - YORKSHIRE
Montant : 40 305,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE
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Objet : LOT1 Mission d’études de programmation et orientations urbaines
Montant : 146 900,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : PLAINE COMMUNE
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Objet : MF 2021-006-Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage " accompagner l’aménageur EpaMarne - EpaFrance pour construire, mettre en oeuvre et améliorer en continu sa stratégie d’innovation
Montant : 345 000,00 € · Notifié le : 15/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE
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Objet : LOT1 Mission d’études de programmation et orientations urbaines
Montant : 146 900,00 € · Notifié le : 14/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : PLAINE COMMUNE
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Objet : M21365R - APPUI AU DEPLOIEMENT DU REFERENTIEL DE LA VILLE DURABLE SUR LE TERRITOIRE D’ORLEANS METROPOLE
Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 04/08/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : ORLEANS METROPOLE
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Objet : MISSION DE CONCERTATION DANS LE CADRE D’UN GRAND PROJET URBAIN - CITE BEL AIR A AMBARES ET LAGRAVE
Montant : 87 375,00 € · Notifié le : 20/04/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DOMOFRANCE
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Objet : Etude pré-opérationnelle à la mise en place d’un programme d’intérêt général en matière d’habitat privé à l’échelle de la Haute-Vienne
Montant : 70 950,00 € · Notifié le : 24/03/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE
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Objet : ETUDE PRE OP A LA MISE EN PLACE DU PIG EN MATIERE D HABITAT PRIVE A L ECHELLE DE LA HAUTE VIENNE
Montant : 70 950,00 € · Notifié le : 24/03/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE
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Objet : ETUDE PRE OP A LA MISE EN PLACE DU PIG EN MATIERE D HABITAT PRIVE A L ECHELLE DE LA HAUTE VIENNE
Montant : 70 950,00 € · Notifié le : 24/03/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE
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Objet : ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA RÉALISATION D’UNE CHARTE ENVIRONNEMENTALE POUR LA BIODIVERSITÉ
Montant : 77 918,00 € · Notifié le : 08/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE (MAIRIE)
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage "développement durable" et "concertation" de lécoquartier de Montévrain
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ETS PUBLIC AMENAGEMENT VILLE NOUVELLE
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Objet : Accompagnement et expertise des démarches de participation citoyenne et de relation usagers - Accompagnement et expertise des demarches de participation citoyenne
Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/01/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : BORDEAUX METROPOLE
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Objet : 1060-LV-CT-Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage développement durable de la Zac des Docks de Saint-Ouen-sur-Seine
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 12/11/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SEQUANO AMENAGEMENT
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Objet : OPPIDEA- AMOA EcoQuartiers-Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMOA) relative à la mise en uvre d’une démarche d’auto-évaluation des EcoQuartiers d’Oppidea
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 25/02/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OPPIDEA
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Objet : M19374 - APPUI A LA MISE EN OEUVRE DU REFERENTIEL POUR LA VILLE DURABLE
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 26/09/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : ORLEANS METROPOLE
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