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Mise à jour RCS : le 30/10/2026 Mise à jour RNE : le 30/10/2026 Mise à jour INSEE : le 29/10/2026

BRASSERIE DES TERREAUX

507 888 527 · Active
Adresse : 8 PLACE DES TERREAUX, 01300 BELLEY
Activité : Restauration traditionnelle
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/08/2008
Dirigeants : JANNIAUD Vénéxiana , GUERIN Cyrille

Voir les statuts

Informations juridiques de BRASSERIE DES TERREAUX

SIREN : 507 888 527
SIRET (siège) : 507 888 527 00011
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR69507888527
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 05/09/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/09/2008)
Numéro RCS : 507 888 527 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 300,00 Euro

Extrait INPI

Activité de BRASSERIE DES TERREAUX

Activité principale déclarée : Bar brasserie pizzeria traiteur
Code NAF ou APE : 56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BRASSERIE DES TERREAUX

  • Siège et établissement principal

    En activité

    507 888 527 00011
    Adresse : 8 PLACE DES TERREAUX 01300 BELLEY
    Date de création : 01/08/2008
    Enseigne : Brasserie des terreaux

Etablissements de l'entreprise BRASSERIE DES TERREAUX

Finances de BRASSERIE DES TERREAUX

Dirigeants et représentants de BRASSERIE DES TERREAUX

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BRASSERIE DES TERREAUX

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de BRASSERIE DES TERREAUX

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/06/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    06/02/2014
    • Acte notarié
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Constitution
    05/09/2008

Comptes annuels de BRASSERIE DES TERREAUX

Les déclarations de comptes de BRASSERIE DES TERREAUX nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 30/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 11/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 04/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 27/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 25/07/2017
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Conformité de BRASSERIE DES TERREAUX

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de BRASSERIE DES TERREAUX

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de BRASSERIE DES TERREAUX

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BRASSERIE DES TERREAUX

  • Cour d'appel de Lyon, 24/06/2016, 15/00599
    Début du contentieux : 17/12/2014
    Position : Défendeur
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de BRASSERIE DES TERREAUX

  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 8 Place Des Terreaux 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260104, annonce n°61
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 8 Place des Terreaux 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250190, annonce n°52
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/05/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 8 Place des Terreaux 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240096, annonce n°25
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 8 Place des Terreaux 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230183, annonce n°29
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/07/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 8 Place des Terreaux 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220128, annonce n°55
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : place des Terreaux 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210095, annonce n°70
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/12/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : place des Terreaux 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200238, annonce n°16
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : place des Terreaux 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190189, annonce n°49
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : place des Terreaux 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180126, annonce n°122
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : PLACE des Terreaux 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170072, annonce n°91
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/11/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : PLACE des Terreaux 01300 Belley
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160124, annonce n°77
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : PLACE des Terreaux 01300 Belley
    Bodacc C n°20150101, annonce n°49
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : PLACE des Terreaux 01300 Belley
    Bodacc C n°20140063, annonce n°95
  • MODIFICATION 25/02/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : BRASSERIE DES TERREAUX
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant : JANNIAUD Vénéxiana Gérant : GUERIN Cyrille
    Bodacc B n°20140039, annonce n°23
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : PLACE des Terreaux 01300 Belley
    Bodacc C n°20130066, annonce n°193
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : PLACE des Terreaux 01300 Belley
    Bodacc C n°20120050, annonce n°696
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : PLACE des Terreaux 01300 Belley
    Bodacc C n°20110070, annonce n°219
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : PLACE des Terreaux 01300 Belley
    Bodacc C n°20100066, annonce n°475
  • VENTE 06/11/2008
    RCS de Belley
    Adresse : place des Terreaux 01300 Belley
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat, au prix stipulé de 230 000 euros
    Ancien propriétaire : SAGE Bernard,Gilbert,Maurice
    Bodacc A n°20080203, annonce n°1
  • CRÉATION 28/09/2008
    RCS de Belley
    Dénomination : BRESSERIE DES TERREAUX
    Capital : 300,00 €
    Adresse : place des Terreaux 01300 Belley
    Administration : cogérants : JANNIAUD (Malcolm) et JANIAUD (Vénéxiana).
    Bodacc A n°20080175, annonce n°13

Cartographie de BRASSERIE DES TERREAUX

Comment contacter BRASSERIE DES TERREAUX ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 8 PLACE DES TERREAUX
01300 BELLEY

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