| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.42Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
| Conventions collectives : |
Régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or - IDCC 8262 |
Informations juridiques de EARL DU PARC
| SIREN : | 508 293 321 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 508 293 321 00016 |
| Forme juridique : | Exploitation agricole à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NEVERS , le 02/10/2008 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 02/10/2008) |
| Numéro RCS : | 508 293 321 R.C.S. Nevers |
| Capital social : | 211 000,00 € |
Activité de EARL DU PARC
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Etablissements de l'entreprise EARL DU PARC
Etablissements de l'entreprise EARL DU PARC
Dirigeants et représentants de EARL DU PARC
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Gérant
43 ans - 04/1983Depuis le 01/01/2009
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EARL DU PARC
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de EARL DU PARC
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de EARL DU PARC
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Conformité de EARL DU PARC
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0 contentieux
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Annonces BODACC de EARL DU PARC
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MODIFICATION 11/03/2009RCS de NeversBodacc B n°20090049, annonce n°586Dénomination : EARL DU PARCDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant(e) : CHAVENTON Philippe.
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CRÉATION 15/10/2008RCS de NeversBodacc A n°20080187, annonce n°453Dénomination : EARL DU PARCCapital : 211 000,00 €Adresse : le Parc 58230 Dun-les-PlacesActivité : Élevage de bovinsAdministration : Gérant(e) : CHAVENTON Simone né(e) GAUDIN.
Cartographie de EARL DU PARC
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Appels d'offres gagnés par EARL DU PARC
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Objet : SAPINS DE NOEL, BRANCHE DE SAPIN ET BOULEAU FLOQUE
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE MEAUX (MAIRIE)
En savoir plus -
Objet : Achat de végétaux, graines de fleurs, plants de fleurs, graines et plants potager, bulbes, graines de gazon et gazon de placage, sapins de noël et branches floquées - Sapin de Noël et branche de sapin et bouleau floquée
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNE MEAUX (MAIRIE)
En savoir plus
Aides perçues par EARL DU PARC
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
9 025 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
5 265 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
13 999 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
9 777 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion
Montant :
5 431 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.1 - Engagements en matière d’environnement et de climat et autres engagements en matière de gestion
Montant :
1 358 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs, les exploitants forestiers et d’autres gestionnaires de terres pour les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés aux engagements volontaires en matière d’environnement, de climat et d’autres formes de gestion, qui vont au-delà des normes obligatoires et qui contribuent aux objectifs spécifiques de la PAC, notamment dans le domaine de l’environnement, du climat et du bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
10 868 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
11/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
30/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
11 961 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.15 - Agroenvironnement - climat (article 28)
Montant :
10 948 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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