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Mise à jour RCS : le 20/06/2026 Mise à jour RNE : le 20/06/2026 Mise à jour INSEE : le 19/06/2026

REALITES ENVIRONNEMENT

508 444 437 · Active
Adresse : PARC D'ACTIVITES DU BIEF, 165 ALLEE DU BIEF, 01600 TREVOUX
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 09/09/2008
Dirigeants : Chambon Pierre , Chassignol Fabien , Wirz Marc

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Informations juridiques de REALITES ENVIRONNEMENT

SIREN : 508 444 437
SIRET (siège) : 508 444 437 00026
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR78508444437
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 09/10/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/10/2008)
Numéro RCS : 508 444 437 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 153 600,00 €

Extrait INPI

Activité de REALITES ENVIRONNEMENT

Activité principale déclarée : Toutes activités de bureau d'études techniques
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise REALITES ENVIRONNEMENT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    508 444 437 00026
    Adresse : PARC D'ACTIVITES DU BIEF 165 ALLEE DU BIEF 01600 TREVOUX
    Date de création : 05/02/2010
  • Établissement secondaire

    En activité

    508 444 437 00091
    Adresse : 2 RUE FONTQUENTIN 42300 ROANNE
    Date de création : 01/09/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    508 444 437 00083
    Adresse : 11 RUE ALFRED DE VIGNY 25000 BESANCON
    Date de création : 01/07/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    508 444 437 00075
    Adresse : 62 AVENUE GABRIEL PERI 26600 TAIN-L'HERMITAGE
    Date de création : 29/09/2017
  • Établissement secondaire

    Fermé

    508 444 437 00067
    Adresse : 17 AVENUE LOUIS ANTERIOU 07800 LA VOULTE-SUR-RHONE
    Date de création : 01/10/2014
    Date de clôture : 29/09/2017 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : REALITES ENVIRONNEMENT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    508 444 437 00059
    Adresse : 4 RUE DE NOZIERES 25770 SERRE-LES-SAPINS
    Date de création : 15/03/2014
    Date de clôture : 01/07/2021 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (82.19Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    508 444 437 00042
    Adresse : 26 A ROUTE DE LYON 25720 BEURE
    Date de création : 01/01/2012
    Date de clôture : 15/03/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    508 444 437 00034
    Adresse : 222 ROUTE DU BESCUT 07000 VEYRAS
    Date de création : 01/02/2010
    Date de clôture : 01/10/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    508 444 437 00018
    Adresse : 335 CHEMIN DES MINIMES 01600 PARCIEUX
    Date de création : 09/09/2008
    Date de clôture : 05/02/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise REALITES ENVIRONNEMENT

Finances de REALITES ENVIRONNEMENT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 350K 0 0 0
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 444K 0 0 0
BFR exploitation (€) 1,4M 0 0 0
BFR hors exploitation (€) -959K 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 1,38M 0 0 0
Couverture du BFR 3,1
Trésorerie (€) 937K 0 0 0
Dettes financières (€) 517K 0 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3
Autonomie financière (%) 46,4
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,43M
Liquidité générale 1,9
Couverture des dettes -2,6
Fonds propres (€) 1,56M 0 0 0

Dirigeants et représentants de REALITES ENVIRONNEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de REALITES ENVIRONNEMENT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de REALITES ENVIRONNEMENT

    • Acte sous seing privé
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/09/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • du capital social et modifications statutaires sous conditions suspensives
    30/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • Refonte des statuts
      • Nomination de directeur général
      • Changement de forme juridique
    • Statuts mis à jour
    15/02/2022
    • Rapport du commissaire à la transformation
    20/12/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Autorisation de deux cessions de parts
    • Procès-verbal de la gérance
    • Statuts mis à jour
    29/09/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    04/05/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    04/05/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège à : Parc d'Activités du Bief - 165 Allée du Bief - 01604 TREVOUX
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège à : Parc d'Activités du Bief - 165 Allée du Bief - 01604 TREVOUX
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/03/2010
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    09/10/2008

Comptes annuels de REALITES ENVIRONNEMENT

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 18/03/2026
  • Comptes sociaux 2024 20/03/2025
  • Comptes sociaux 2023 19/03/2024
  • Comptes sociaux 2022 07/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 12/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 03/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 16/03/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 21/02/2018
  • Comptes sociaux 2016 21/02/2017
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Conformité de REALITES ENVIRONNEMENT

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de REALITES ENVIRONNEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de REALITES ENVIRONNEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de REALITES ENVIRONNEMENT

  • Tribunal administratif de Lyon, 31/03/2026, 2503593
    Début du contentieux : 05/12/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE JULLIE, Syndicat intercommunal des eaux du Haut Beaujolais, Groupama Rhône Alpes Auvergne, Cabinet Merlin, QBE Insurance, SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER), AXA FRANCE IARD, SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS, SMABTP
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de REALITES ENVIRONNEMENT

  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2026
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 165 Allée du Bief Parc D'activités Du Bief 01604 Trévoux
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260059, annonce n°88
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2025
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 Allée du Bief 01604 Trévoux Cedex
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250059, annonce n°36
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 Allée du Bief 01604 Trévoux Cedex
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240058, annonce n°20
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/03/2023
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 Allée du Bief 01604 Trévoux Cedex
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230048, annonce n°29
  • MODIFICATION 06/09/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
    Capital : 153 600,00 €
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 Allée du Bief 01604 Trévoux Cedex
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220172, annonce n°19
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 Allée du Bief 01604 Trévoux Cedex
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220074, annonce n°17
  • MODIFICATION 17/02/2022
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 Allée du Bief 01604 Trévoux Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : CHAMBON Pierre Jean-Louis ; Directeur général : WIRZ Marc, René ; Directeur général : CHASSIGNOL Fabien, Gilles
    Bodacc B n°20220034, annonce n°9
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2021
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 Allée du Bief 01604 Trévoux Cedex
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210088, annonce n°47
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2020
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 Allée du Bief 01604 Trévoux Cedex
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200056, annonce n°23
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2019
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 allée du Bief 01604 Trévoux Cedex
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190064, annonce n°52
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/02/2018
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 allée du Bief 01604 Trévoux
    Bodacc C n°20180037, annonce n°102
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/03/2017
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 allée du Bief 01604 Trévoux
    Bodacc C n°20170018, annonce n°107
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 allée du Bief 01604 Trévoux
    Bodacc C n°20160028, annonce n°97
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/03/2015
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 allée du Bief 01604 Trévoux
    Bodacc C n°20150026, annonce n°52
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2014
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 allée du Bief 01604 Trévoux
    Bodacc C n°20140007, annonce n°241
  • MODIFICATION 19/11/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
    Capital : 304 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20130222, annonce n°50
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2013
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 165 allée du Bief Parc d'Activités du Bief 01604 Trévoux
    Bodacc C n°20130017, annonce n°79
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/04/2012
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 165 allée du Bief Parc d'Activités du Bief 01604 Trévoux
    Bodacc C n°20120020, annonce n°172
  • MODIFICATION 17/05/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
    Capital : 19 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20110096, annonce n°51
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2011
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 165 allée du Bief Parc d'Activités du Bief 01604 Trévoux
    Bodacc C n°20110010, annonce n°127
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 335 chemin des Minimes 01600 Parcieux
    Bodacc C n°20100018, annonce n°95
  • MODIFICATION 25/03/2010
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
    Adresse : Parc d'Activités du Bief 165 allée du Bief 01604 Trévoux
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20100059, annonce n°43
  • CRÉATION 28/10/2008
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
    Capital : 8 000,00 €
    Adresse : 335 chemin des Minimes 01600 Parcieux
    Activité : Toutes activités de bureau d'études techniques
    Administration : Gérant(e) : CHAMBON Pierre Jean-Louis.
    Bodacc A n°20080196, annonce n°27

Cartographie de REALITES ENVIRONNEMENT

Comment contacter REALITES ENVIRONNEMENT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PARC D'ACTIVITES DU BIEF
165 ALLEE DU BIEF
01600 TREVOUX

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Entreprises citées de REALITES ENVIRONNEMENT

  • SCERCL (381 298 108) Cité 5 fois entre 2017 et 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés REALITES ENVIRONNEMENT et SCERCL de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre CHAMBON
  • KHAN TARIQ (508 444 379) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés REALITES ENVIRONNEMENT et KHAN TARIQ de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Shahabuddin KHAN MOHAMMAD , Enamul HASAN
  • REALITES BUREAU D'ETUDES (399 392 075) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés REALITES ENVIRONNEMENT et REALITES BUREAU D'ETUDES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Cyrille TUFFET , Béatrice ROFFAT
  • EXCO HESIO (407 180 538) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés REALITES ENVIRONNEMENT et EXCO HESIO de la relation : Commissaire aux comptes
  • LENATHIS (478 567 829) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés REALITES ENVIRONNEMENT et LENATHIS de la relation : Banque

Biens immobiliers de REALITES ENVIRONNEMENT

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Appels d'offres gagnés par REALITES ENVIRONNEMENT

  • Objet : MISSION MOE MISE EN CONFORMITE DU SA DU BUVET

    Montant : 104 750,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

    En savoir plus

  • Objet : schema directeur EAU POTABLE et ASSAINISSEMENT de la CSE d Arc

    Montant : 50 065,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SINOTIV'EAU

    En savoir plus

  • Objet : Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d’Arche Agglo

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA ARCHE AGGLO

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 DROME - SCHEMAS DIRECTEURS EU EP ARCHE AGGLO

    Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA ARCHE AGGLO

    En savoir plus

  • Objet : Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d’Arche Agglo

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA ARCHE AGGLO

    En savoir plus

  • Objet : SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DIAGNOSTIC DES RESEAUX ET STEP DE CORMORANCHE-SUR-SAONE ET CHANOZ-CHATENAY

    Montant : 112 920,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LA VEYLE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE MARCHE 2023.011

    Montant : 70 175,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DONZERE (MAIRIE)

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  • Objet : Elaboration d un Schema directeur d asainissement intercommunal sur le territoire de la Communaute de communes du CLunisois

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DU CLUNISOIS

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  • Objet : SDA ETUDE PLUIE

    Montant : 170 298,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE D'ASSAINISSEMENT DU PONT DE SOLLIERES

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  • Objet : DIAGNOSTIC PERIODIQUE SYST ASSAINISSEMENT BUVET

    Montant : 129 550,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

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  • Objet : Création du parc d’activités des Mitronnes : maîtrise d’oeuvre relative à la déconstruction partielle et réhabilitation de la station d’épuration FPR du site

    Montant : 25 111,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU VAL DE DROME EN BIOVALLEE

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  • Objet : MISSIONS D’ETUDES HYDRAULIQUES SUR LES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE MBA

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION

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  • Objet : Autorisation environnementale pour la création du Parc d’Activités Visionis 7

    Montant : 86 875,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC VAL DE SAONE CENTRE

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  • Objet : Missions d’études hydrauliques sur les eaux pluviales sur le territoire de la Communauté d’agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION

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  • Objet : Budget assainissement : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE VAUX ES PRES (COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX)

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : LOT 1 ETUDES DIAGNOSTIC SYSTEMES ASS SAINT DIDIER FORMANS

    Montant : 65 655,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DOMBES SAONE VALLEE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : Schéma directeur Grandvillars/Beaucourt

    Montant : 229 290,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE (SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : SDA ASST LENTIGNY VILLEMONTAIS

    Montant : 83 950,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ROANNAISE DE L'EAU (EAUX PLUVIALES)

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT GENEUILLE-CUSSEY SUR L’OGNON-LES AUXONS-CHATILLON LE DUC (60%)- ETUZ-BOULOT-BUSSIERES

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE POUILLEY FRANCAIS

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : ETUDE DISG SYSTMES ASSAINISSEMENT PONTCH ARTHAUDS - CHAMBOST ALLIERES - LES SAUVAGES - LAMURE/AZ - ST ROMAIN ET MARNAND

    Montant : 274 300,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAUCENNE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la réhabilitation de la station d’épuration de Lamure-sur-Azergues Le Charbonnier

    Montant : 67 300,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN

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  • Objet : Réalisation des schémas directeurs d’assainissement d’ANNEYRON - LOT 2

    Montant : 141 500,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour la mise en conformité du SA du Buvet : séparation des réseaux d’assainissement de la RN7 et création d’un bassin de gestion des eaux pluviales innovant à Lentilly

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

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  • Objet : Mission d’études environnementales pour la réalisation des études préalables à la création d’une zone d’activités à CHATILLON SUR CHALARONNE (01)

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LA DOMBES

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  • Objet : ASSAINISSEMENT - Actualisation Etude Diagnostic et Schéma Directeur Assainissement

    Montant : 110 325,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE RETOURNAC (MAIRIE)

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  • Objet : Contrôles de conformité des raccordements aux réseaux d’assainissement des effluents autres que domestiques

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 09/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DOMBES SAONE VALLEE

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  • Objet : CONTROLES CONFORMITE RACCORDEMENTS AUX RESEAUX ASS DES EFFLUENTS

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 09/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DOMBES SAONE VALLEE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : 21040PRP - Pouilloux - Pont sur le Tamaron - Aménagement hydraulique - Mission de maîrise d’oeuvre complète

    Montant : 596,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 1 an

    Acheteur : CU LE CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES

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  • Objet : schema directeur ASSAINISSEMENT CSE d ARC

    Montant : 118 180,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SINOTIV'EAU

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  • Objet : Etude Diagnostic et Shéma Directeur Assainissement

    Montant : 67 340,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAZET SAINT VOY (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE POUILLEY FRANCAIS

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : Marché de prestations de levés topographiques, intégration SIG et étude diagnostique des réseaux du système d’assainissement de Ruelisheim pour le Sivom Mulhouse Sud Alsace: Lot 2: SM 2433

    Montant : 512 440,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SIVOM MULHOUSE SUD ALSACE

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  • Objet : Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation d’études environnementales et d’un dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau dans le cadre de l’aménagement d’une voie verte entre Lux et Marnay (71). Un dossier d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau, associé à une étude d’incidence environnementale doivent être réalisés. Les études constitutives de l’étude d’incidence environnementale, seront les suivantes : • Une étude Faune-flore-habitats naturels et zones humides ; • Une étude d’incidence Natura 2000

    Montant : 46 363,00 € · Notifié le : 29/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT

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  • Objet : Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la réalisation d’études environnementales et d’un dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau dans le cadre de l’aménagement d’une voie verte entre Lux et Marnay (71). Un dossier d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau, associé à une étude d’incidence environnementale doivent être réalisés. Les études constitutives de l’étude d’incidence environnementale, seront les suivantes : • Une étude Faune-flore-habitats naturels et zones humides ; • Une étude d’incidence Natura 2000

    Montant : 46 363,00 € · Notifié le : 29/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT

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  • Objet : La présente consultation concerne un marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation d’études de diagnostic du système d’assainissement de Saint-Didier-de-Formans – Bassin de collecte de Misérieux et du système d’assainissement de Rancé chef-lieu. - Etude de diagnostic du système d’assainissement de Rancé Chef-Lieu

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DOMBES SAONE VALLEE

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  • Objet : Étude pour l’élaboration d’un plan de gestion de l’espace naturel sensible "Roc de Gourdon et contreforts du Coiron"

    Montant : 27 500,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

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  • Objet : Réalisation d’une étude de zonage assainissement sur le territoire de la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

    Montant : 98 670,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

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  • Objet : La présente consultation concerne un marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation d’études de diagnostic du système d’assainissement de Saint-Didier-de-Formans – Bassin de collecte de Misérieux et du système d’assainissement de Rancé chef-lieu. - Etude de diagnostic du système d’assainissement de Saint-Didier-De-Formans – bassin de collecte de Misérieux

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DOMBES SAONE VALLEE

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  • Objet : REALISATION SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE

    Montant : 96 790,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT VALLIER (SERCICE DES EAUX DE ST VALLIER)

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  • Objet : Etude diagnostique et schéma directeur en assainissement

    Montant : 48 277,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MALVALETTE (ASSAINISSEMENT MALVALETTE)

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  • Objet : Marché payé sur le budget 10 Asssainissement DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAMPAGNEY - COMMUNES DE CHAMPAGNEY ET DE CHAMPVANS LES MOULINS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : REALISATION DETUDES ENVIRONNEMENTALES DANS LE CADRE DE PROJETS DEXTENSION DE ZONES DACTIVITE A VOCATION ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

    Montant : 86 850,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON

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  • Objet : Prestations de gestion patrimoniale des systèmes d’assainissement

    Montant : 51 590,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DES MONTS DU LYONNAIS

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  • Objet : Réalisation du Schéma Directeur d?Assainissement de la commune de Saint-Vallier

    Montant : 119 000,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SAINT ANDRE D’HUIRIAT ET SAINT GENIS SUR MENTHON

    Montant : 109 705,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LA VEYLE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : MSUB4 lot 01 : Mission de maitrise d’oeuvre pour des travaux d’assainissement commune d’aveize : Accord cadre

    Montant : 17 700,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DES MONTS DU LYONNAIS

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  • Objet : SCHEMA D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 78 609,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTFAUCON EN VELAY (MAIRIE)

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  • Objet : ETUDES DE DIAGNOSTIC ET SCHEMAS DIRECTEURS EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT ET SCHEMA DE GESTION DES EAUX PLUVIALES

    Montant : 127 080,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LES VILLETTES (MAIRIE)

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  • Objet : ACCORD CADRE MOE RESEAUX D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LA VEYLE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande : Maîtrise d’œuvre - Réseaux d’assainissement

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CC DE LA VEYLE

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  • Objet : ACCORD CADRE MOE RESEAUX D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LA VEYLE

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  • Objet : Elaboration d’un schéma directeur d’assainissement et de gestion des eaux pluviales

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/02/2024 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE CIEL (MAIRIE)

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  • Objet : Elaboration d’un schéma directeur d’assainissement et de gestion des eaux pluviales

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 16/02/2024 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE CIEL (MAIRIE)

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  • Objet : Elaboration de schémas directeurs assainissement collectif

    Montant : 44 688,00 € · Notifié le : 16/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY

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  • Objet : Réalisation des zonages assainissement eaux usées et eaux pluviales des communes de l’unité urbaine

    Montant : 75 220,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 1 an

    Acheteur : CA GRAND BOURG AGGLOMERATION

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre - Travaux de mise en séparatif - Construction de la nouvelle station d’épuration - ST JEAN DE GALAURE - LA MOTTE DE GALAURE

    Montant : 49 665,00 € · Notifié le : 31/01/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : Réalisation des Schémas Directeurs d’Assainissement et Zonages d’assainissement 2024 - Système d’assainissement raccordé à la station d’épuration de Certines : communes de Certines, Journans, une partie de Saint-Martin-du-Mont, Tossiat et une partie de la

    Montant : 186 305,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA GRAND BOURG AGGLOMERATION

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  • Objet : Réalisation des Schémas Directeurs d’Assainissement et Zonages d’assainissement 2024 - Commune de Druillat (5 systèmes d’assainissement)

    Montant : 84 380,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA GRAND BOURG AGGLOMERATION

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  • Objet : Réalisation des Schémas Directeurs d’Assainissement et Zonages d’assainissement 2024 - Commune de Confrançon (1 système d’assainissement)

    Montant : 66 540,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA GRAND BOURG AGGLOMERATION

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  • Objet : SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF SAINT ANDRE D’HUIRIAT ET SAINT GENIS SUR MENTHON

    Montant : 109 705,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LA VEYLE (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE MARCHE 2023.011

    Montant : 70 175,00 € · Notifié le : 25/09/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE DONZERE (MAIRIE)

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  • Objet : Budget assainissement : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE VAUX ES PRES (COMMUNES DE CHEMAUDIN ET VAUX)

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 13/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : SYSTEME D’ASSAINISSEMENT COLLETI DE SAULCE LES TOURRETTES LOT 2

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 10/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION (ASSAINISSEMENT COLLECTIF)

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  • Objet : MAITRISE D’OUVRE REHABILITATION STEP

    Montant : 71 700,00 € · Notifié le : 28/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE (MAIRIE)

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  • Objet : MAITRISE D’OUVRE REHABILITATION STEP

    Montant : 71 700,00 € · Notifié le : 28/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAINT DENIS DE CABANNE (MAIRIE)

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  • Objet : Etude diagnostique et schéma directeur en assainissement

    Montant : 48 277,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MALVALETTE (MAIRIE)

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  • Objet : Élaboration d’un schéma directeur d’assainissement et de gestion des eaux pluviales

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/07/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : COMMUNE DE LA CHAPELLE AU MANS (MAIRIE)

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  • Objet : Etude Diagnostic et Shéma Directeur Assainissement

    Montant : 67 340,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAZET SAINT VOY (MAIRIE)

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  • Objet : Etude Diagnostic et Shéma Directeur Assainissement

    Montant : 67 340,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAZET SAINT VOY (MAIRIE)

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  • Objet : Etude Diagnostic et Shéma Directeur Assainissement

    Montant : 67 340,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MAZET SAINT VOY (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Etude diagnostique et schéma directeur en assainissement

    Montant : 48 277,00 € · Notifié le : 05/05/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MALVALETTE (ASSAINISSEMENT MALVALETTE)

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAUCENNE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 26/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE

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  • Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAUCENNE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 26/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CU GRAND BESANCON METROPOLE (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Etude diagnostique et schéma directeur en assainissement

    Montant : 48 277,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MALVALETTE (MAIRIE)

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  • Objet : schema directeur EAU POTABLE et ASSAINISSEMENT de la CSE d Arc

    Montant : 49 465,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SINOTIV'EAU

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  • Objet : schema directeur ASSAINISSEMENT CSE d ARC

    Montant : 121 620,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SINOTIV'EAU

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  • Objet : Schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE d’ARC - Schémas directeurs eau potable et assainissement collectif de la CSE de la Racle - Schémas directeurs eau potable de la CSE du SIPIT - CSE d’Arc sur Tille

    Montant : 171 085,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SINOTIV'EAU

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  • Objet : Accord-Cadre pour une mission de Maitrise d’oeuvre pour des travaux d’Assainissement - Lot 01 : MOE pour des travaux de réseaux - Attributaire 1

    Montant : 337 909,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DES MONTS DU LYONNAIS

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  • Objet : ACCORD CADRE_ELABORATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES_Cette procédure fait suite au marché MAPA2022001 qui a été déclarée sans suite pour motif d’intérêt général

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SIVOM DES EAUX DE ARROUX BRACONNE

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  • Objet : Élaboration du schéma directeur des systèmes d’assainissement des Communes de Filain et Vy-lès-Filain

    Montant : 39 395,00 € · Notifié le : 09/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS

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  • Objet : ETUDE DISG SYSTMES ASSAINISSEMENT PONTCH ARTHAUDS - CHAMBOST ALLIERES - LES SAUVAGES - LAMURE/AZ - ST ROMAIN ET MARNAND

    Montant : 274 300,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre portant sur les travaux d’amélioration, de renouvellement et d’extension des réseaux d’assainissement ou d’eau potable et d’ouvrages annexes

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

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  • Objet : Etude des ouvrages d’assainissement et de gestion intégrée des eaux pluviales, investigations des réseaux, études de rejets en milieux naturels, et propositions de solutions chiffrées et planifiées.

    Montant : 55 410,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 3 ans

    Acheteur : COMMUNE DE BEAUREPAIRE-EN-BRESSE (MAIRIE)

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  • Objet : DIAGNOSTIC ASST

    Montant : 98 630,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LE CHAMBON SUR LIGNON (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Elaboration d’une étude de caractérisation, délimitation et évaluation des fonctionnalités de zones humides secteurs spécifiques de la Communauté d’Agglomération RLV

    Montant : 65 250,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour la construction d’une station d’épuration et la réhabilitation d’une partie des réseaux de la commune de Buellas (hameau de corgenon)

    Montant : 39 100,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 2 ans

    Acheteur : CA GRAND BOURG AGGLOMERATION

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  • Objet : Réalisation des Schémas Directeurs d’Assainissement et Zonages d’assainissement 2022-2023 - communes de Hautecourt-Romanèche, Nivigne-et-Suran et Simandre sur Suran

    Montant : 179 455,00 € · Notifié le : 27/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA GRAND BOURG AGGLOMERATION

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  • Objet : Réalisation d’études environnementales dans le cadre de projets d’extension De zones d’activité à vocation économique sur le territoire communautaire

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 17/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON

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  • Objet : REALISATION DETUDES ENVIRONNEMENTALES DANS LE CADRE DE PROJETS DEXTENSION DE ZONES DACTIVITE A VOCATION ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 17/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON

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  • Objet : REALISATION DETUDES ENVIRONNEMENTALES DANS LE CADRE DE PROJETS DEXTENSION DE ZONES DACTIVITE A VOCATION ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 17/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES MARCHES DU VELAY-ROCHEBARON

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  • Objet : SCHEMA D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 73 255,00 € · Notifié le : 17/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTFAUCON EN VELAY (MAIRIE)

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  • Objet : SCHEMA D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 73 255,00 € · Notifié le : 17/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONTFAUCON EN VELAY (MAIRIE)

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COR

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN

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  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’assainissement sur le territoire de la COR

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COR

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 05/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN (ASSAINISSEMENT)

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  • Objet : Schéma directeur de l’assainissement collectif, diagnostic des réseaux et STEU, établissement du SIG assainissement et prestations topographiques, mise à jour du zonage eaux usées des communes de Biziat, Chaveyriat, Cruzilles-lès-Mépillat et Saint-Julien-

    Montant : 326 910,00 € · Notifié le : 05/08/2022 · Durée : 2 ans

    Acheteur : CC DE LA VEYLE

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  • Objet : SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF BIZIAT CHAVEYRIAT CRUZILLES LES MEPILLAT SAINT JULIEN SUR VEYLE

    Montant : 272 425,00 € · Notifié le : 04/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LA VEYLE

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  • Objet : SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF BIZIAT CHAVEYRIAT CRUZILLES LES MEPILLAT SAINT JULIEN SUR VEYLE

    Montant : 272 425,00 € · Notifié le : 04/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC DE LA VEYLE

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