| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.11Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Artisanale non réglementée, Agricole : Périmètre des actifs agricoles, Commerciale |
Informations juridiques de FRISTOT PASCAL
| SIREN : | 511 726 515 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 511 726 515 00014 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 02/05/2018 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 09/05/2018) |
| Numéro RCS : | 511 726 515 R.C.S. Bourg-en-bresse |
Activité de FRISTOT PASCAL
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Etablissements de l'entreprise FRISTOT PASCAL
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Adresse : LE PEAGE CHEMIN DE LA CROISETTE 01800 PEROUGESDate de création : 26/02/2009
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Adresse : LE PEAGE 29 CHEMIN DE LA CROISETTE 01800 PEROUGESDate de création : 01/04/2018Activité distincte : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A)
Etablissements de l'entreprise FRISTOT PASCAL
Dirigeants et représentants de FRISTOT PASCAL
-
Chef d'entreprise
49 ans - 07/1977Depuis le 26/02/2009
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FRISTOT PASCAL
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
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Comptes annuels de FRISTOT PASCAL
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Conformité de FRISTOT PASCAL
Annonces BODACC de FRISTOT PASCAL
-
CRÉATION 06/05/2018RCS de Bourg-en-BresseBodacc A n°20180087, annonce n°11Nom : FRISTOTPrénom : PascalAdresse : le Péage 29 chemin de la Croisette 01800 PérougesActivité : exploitant agricole, travaux agricoles, travaux paysagers, terrassements
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Aides perçues par FRISTOT PASCAL
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
15 065 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
04/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
1 452 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
04/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
04/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
8 489 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
04/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue



