MOREL Bernard

Informations juridiques de MOREL Bernard

SIREN :	511 917 460
SIRET (siège) :	511 917 460 00012
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR86511917460
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 27/04/2020 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 04/05/2009)
Numéro RCS :	511 917 460 R.C.S. Besancon

Extrait INPI

Activité de MOREL Bernard

Activité principale déclarée :	apporteur d'affaires dans le domaine de la sécurité des biens et des personnes
Code NAF ou APE :	80.10Z (Activités de sécurité privée)
Domaine d’activité :	Enquêtes et sécurité
Formes d'exercice :	Commerciale, Libérale non réglementée

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Etablissements de l'entreprise MOREL Bernard

• Établissement principal

  En activité

  511 917 460 00012
  Adresse : 11 LA PISTOLETTE 25580 LES PREMIERS SAPINS

  Voir sur la carte

  Date de création : 04/05/2009

Etablissements de l'entreprise MOREL Bernard

Finances de MOREL Bernard

Dirigeants et représentants de MOREL Bernard

MOREL Bernard noel claude
Chef d'entreprise
78 ans - 08/1948
Depuis le 04/05/2009

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• CRÉATION 30/04/2020

  RCS de Besançon
  Nom : MOREL

  Prénom : Bernard, Noël, Claude

  Adresse : 11 Lieu-Dit la Pistolette 25580 les premiers sapins

  Activité : apporteur d'affaires dans le domaine de la sécurité des biens et des personnes
  Bodacc A n°20200085, annonce n°78

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Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète :	11 LA PISTOLETTE 25580 LES PREMIERS SAPINS

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Entreprises citées de MOREL Bernard

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Labels et certificats de MOREL Bernard

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Propriétés intellectuelles de MOREL Bernard

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MOREL Bernard

Intitulé : PAC - I.7 - Soutiens couplés spécifiques

Montant : 342 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2018

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - IV/A.18 - Aide aux zones soumises à des contraintes naturelles

Montant : 11 288 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2018

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 10 931 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 1 284 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 256 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.7 - Soutiens couplés spécifiques

Montant : 2 370 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 6 694 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2017

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.7 - Soutiens couplés spécifiques

Montant : 2 233 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2016

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.1 - Aide unique découplée à la surface (DPU)

Montant : 20 728 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2016

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 603 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2016

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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