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Mise à jour RCS : le 25/07/2026 Mise à jour RNE : le 25/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

FRANSAT

512 443 201 · Active
Adresse : 32 BOULEVARD GALLIENI, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Activité : Télécommunications par satellite
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 05/04/2009
Dirigeants : Genty Aymeric , Gaillard Lydia

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Informations juridiques de FRANSAT

SIREN : 512 443 201
SIRET (siège) : 512 443 201 00029
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR89512443201
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 13/05/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/05/2009)
Numéro RCS : 512 443 201 R.C.S. Nanterre
Capital social : 2 323 823,00 €

Extrait INPI

Activité de FRANSAT

Activité principale déclarée : La mise en place, la distribution, le lancement, l'exploitation, la commercialisation et le développement d'un nouveau bouquet de chaines de télévision par satellite, comprenant principalement des chaines gratuites cryptées et des chaines payantes. La conception, le développement et la commercialisation des cartes d'accès conditionnel nécessaires à la réception du bouquet et plus généralement de tout matériel nécessaire à l'émission et la réception des chaines de télévision sur le bouquet.
Code NAF ou APE : 61.30Z (Télécommunications par satellite)
Domaine d’activité : Télécommunications
Forme d'exercice : Commerciale
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2027

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Etablissements de l'entreprise FRANSAT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    512 443 201 00029
    Adresse : 32 BOULEVARD GALLIENI 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 19/10/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    512 443 201 00011
    Adresse : 70 RUE BALARD 75015 PARIS
    Date de création : 05/04/2009
    Date de clôture : 19/10/2020 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités de télécommunication (61.90Z)

Etablissements de l'entreprise FRANSAT

Finances de FRANSAT

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 7,9M 6,65M 6,01M 6,67M
Marge brute (€) 7,98M 6,26M 6,72M 6,93M
EBITDA - EBE (€) 621K 433K -6,58K 351K
Résultat d'exploitation (€) 183 -24K 59 50
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 18,7 10,7 -9,9 -30,5
Taux de marge brute (%) 101 94,1 112 104
Taux de marge d'EBITDA (%) 7,9 6,5 -0,1 5,3
Taux de marge opérationnelle (%) 0 -0,4 0 0
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 3,45M 1,11M 697K -529K
BFR exploitation (€) 4,85M 2,11M 1,73M 1,08M
BFR hors exploitation (€) -1,4M -1000K -1,03M -1,61M
BFR (j de CA) 159 60,7 42,3 -28,9
BFR exploitation (j de CA) 224 116 105 59,2
BFR hors exploitation (j de CA) -64,6 -54,8 -62,8 -88,1
Délai de paiement clients (j) 294 193 217 168
Délai de paiement fournisseurs (j) 79,4 71,9 125 120
Ratio des stocks / CA (j) 7,2 6,7 22,1 28
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 957K 531K 451K 374K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 12,1 8 7,5 5,6
Fonds de roulement net global (€) 3,72M 3,32M 3,26M 3,55M
Couverture du BFR 1,1 3 4,7 -6,7
Trésorerie (€) 268K 2,21M 2,56M 4,08M
Dettes financières (€) 5 5 5
Capacité de remboursement -0,3 -4,2 -5,7 -10,9
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,6 -0,7 -1,1
Autonomie financière (%) 48,5 54,2 49,1 30
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,4 -5,1 389 -11,6
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,27M
Liquidité générale 2,2
Couverture des dettes -3,5 -0,4 -0,5 -0,3
Fonds propres (€) 3,83M 3,83M 3,83M 3,83M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 0 0 0 0
Rentabilité sur fonds propres (%) 0 0 0 0
Rentabilité économique (%) 0 0 0 0
Valeur ajoutée (€) 486K 9,97K -581K -467K
Valeur ajoutée / CA (%) 6,2 0,1 -9,7 -7
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 4K 0
Salaires / CA (%) 0,1 0 0 0
Impôts et taxes (€) 3,42K -1,47K 4,45K 7,34K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 145K

Dirigeants et représentants de FRANSAT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FRANSAT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FRANSAT

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    07/05/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    15/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    08/07/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    08/07/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    04/07/2025
    • Document inconnu
    23/12/2024
    • Document inconnu
    30/03/2024
    • Document inconnu
    25/09/2023
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président du conseil d'administration
    10/03/2023
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président du conseil d'administration
    10/03/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    02/01/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    03/12/2021
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    23/11/2020
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    13/11/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/10/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président
    29/08/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    26/02/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
    05/11/2014
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Cooptation d'administrateurs
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    27/12/2013
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cooptation d'administrateurs
    • Statuts mis à jour
    27/12/2013
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    08/02/2012
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    08/02/2012
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    08/02/2012
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    08/02/2012
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    08/02/2012
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    08/02/2012
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Reconstitution de l'actif net
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    08/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    29/08/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président
    30/12/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
      • Changement de directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    30/12/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président
    30/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement de forme juridique sas
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    19/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement de forme juridique sas
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    19/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement de forme juridique sas
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    19/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de forme juridique
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement de forme juridique sas
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    19/03/2010
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    29/01/2010
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    29/01/2010
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    29/01/2010
    • Acte
      • Nomination de président
    • Certificat
      • Divers
      • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
    13/05/2009

Comptes annuels de FRANSAT

  • Comptes sociaux 2024 23/12/2024
  • Comptes sociaux 2023 27/11/2023
  • Comptes sociaux 2022 20/12/2022
  • Comptes sociaux 2021 01/11/2021
  • Comptes sociaux 2020 22/10/2020
  • Comptes sociaux 2019 06/11/2019
  • Comptes sociaux 2018 09/10/2018
  • Comptes sociaux 2017 13/02/2018
  • Comptes sociaux 2016 06/04/2018
  • Comptes sociaux 2015 06/04/2018
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0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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  • MODIFICATION 15/05/2026
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : GENTY Aymeric, Pascal, Marie ; Directeur général, Administrateur : GAILLARD Lydia ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : RECCHIA Annamaria ; Administrateur : KOBEISSI Julia, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20260091, annonce n°2842
  • MODIFICATION 22/01/2026
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : GENTY Aymeric, Pascal, Marie ; Directeur général, Administrateur : GAILLARD Lydia ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : CAUDRELIER Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20260014, annonce n°4928
  • MODIFICATION 26/12/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : GENTY Aymeric, Pascal, Marie ; Directeur général, Administrateur : FACHIHY Lydia ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : CAUDRELIER Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20250248, annonce n°3455
  • MODIFICATION 13/07/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : GENTY Aymeric, Pascal, Marie ; Directeur général : Deroudilhe Jean-Luc ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : CAUDRELIER Christophe ; Administrateur : DEROUDILHE Jean Luc, Noël ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20250133, annonce n°2478
  • MODIFICATION 08/07/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : Deroudilhe Jean-Luc ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : CAUDRELIER Christophe ; Administrateur : DEROUDILHE Jean Luc, Noël ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20250129, annonce n°4426
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/01/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20250005, annonce n°3289
  • MODIFICATION 27/12/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : DELPY Laurence ; Directeur général : Deroudilhe Jean-Luc ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : CAUDRELIER Christophe ; Administrateur : DEROUDILHE Jean Luc, Noël ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20240250, annonce n°4591
  • MODIFICATION 02/04/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : DELPY Laurence ; Directeur général : Deroudilhe Jean-Luc ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : CAUDRELIER Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20240065, annonce n°3889
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20230235, annonce n°5019
  • MODIFICATION 27/09/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : BERTOLOTTI David ; Directeur général : Deroudilhe Jean-Luc ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : BERTOLOTTI David ; Administrateur : CAUDRELIER Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20230186, annonce n°1831
  • MODIFICATION 14/03/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : BERTOLOTTI David ; Directeur général : Deroudilhe Jean-Luc ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : BAKHOUCHE Fabrice ; Administrateur : BERTOLOTTI David ; Administrateur : CAUDRELIER Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20230051, annonce n°3598
  • MODIFICATION 04/01/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : Gourmelon Julie ; Directeur général : Deroudilhe Jean-Luc ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : BAKHOUCHE Fabrice ; Administrateur : BERTOLOTTI David ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20230002, annonce n°1757
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/12/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20220248, annonce n°15863
  • MODIFICATION 07/12/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : Gourmelon Julie ; Directeur général : Deroudilhe Jean-Luc ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : Teran Sandrine Michèle ; Administrateur : BAKHOUCHE Fabrice ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
    Bodacc B n°20210237, annonce n°3288
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20210214, annonce n°6888
  • MODIFICATION 26/11/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : Gourmelon Julie ; Directeur général : Deroudilhe Jean-Luc ; Administrateur : LANGLOIS Jeannine ; Administrateur : Teran Sandrine Michèle ; Administrateur : BAKHOUCHE Fabrice ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20200230, annonce n°2861
  • AUTRE (RÉDACTION LIBRE)
    18/11/2020
    Dénomination : FRANSAT
    Journal : affiches-parisiennes.com
    FRANSAT Société anonyme à conseil d'administration au capital de 2.323.823 € sise 32 Boulevard Gallieni 92130 ISSY LES MOULINEAUX 512443201 RCS de NANTERRE, Par décision de l'AGM du 05/10/2020, il a été décidé de: - nommer Administrateur M. BAKHOUCHE Fabrice 12b, avenue des gobelins 75005 PARIS en remplacement de HANUS Jean-Claude en fin de mandat.Mention au RCS de NANTERRE
  • IMMATRICULATION 17/11/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : FRANSAT
    Adresse : 32 Boulevard Gallieni 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc A n°20200223, annonce n°4518
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Bodacc C n°20200218, annonce n°4717
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Bodacc C n°20190225, annonce n°1131
  • MODIFICATION 08/09/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 2 323 823,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Silverio, Edouard Manuel ; nomination du Président du conseil d'administration : Burguburu, nom d'usage : Gourmelon, Julie
    Bodacc B n°20190173, annonce n°1069
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Bodacc C n°20180209, annonce n°3346
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Bodacc C n°20180080, annonce n°6568
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Bodacc C n°20180080, annonce n°6567
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/03/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Bodacc C n°20180044, annonce n°2549
  • MODIFICATION 07/03/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 2 323 823,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Castarede, Antoine ; nomination de l'Administrateur : Teran, Sandrine Michèle
    Bodacc B n°20180046, annonce n°1398
  • MODIFICATION 07/03/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 2 323 823,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Anstett, Olivier Charles
    Bodacc B n°20180046, annonce n°1397
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/11/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Bodacc C n°20140090, annonce n°15400
  • MODIFICATION 20/11/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 2 323 823,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Hanus, Jean-Claude
    Bodacc B n°20140223, annonce n°1417
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Bodacc C n°20140005, annonce n°11737
  • MODIFICATION 12/01/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 2 323 823,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Guillouard, Catherine, nomination de l'Administrateur : Rossi, Ariane Louise
    Bodacc B n°20140008, annonce n°1683
  • MODIFICATION 12/01/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 2 323 823,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Welinski, Marc Maurice, Administrateur partant : Rossi, Ariane Louise, nomination de l'Administrateur : Anstett, Olivier Charles, nomination de l'Administrateur : Castarede, Antoine
    Bodacc B n°20140008, annonce n°1560
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/12/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Bodacc C n°20120094, annonce n°10660
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Bodacc C n°20120013, annonce n°10821
  • MODIFICATION 23/02/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 2 323 823,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général et Administrateur partant : Wallace, Andrew, nomination du Directeur général non Administrateur : Deroudilhe, Jean-Luc, nomination de l'Administrateur : Welinski, Marc Maurice
    Bodacc B n°20120038, annonce n°1298
  • MODIFICATION 23/02/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 2 323 823,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20120038, annonce n°1297
  • MODIFICATION 23/02/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 800 000,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Blanc, Yves, nomination du Président du conseil d'administration : Silverio, Edouard Manuel
    Bodacc B n°20120038, annonce n°1296
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Bodacc C n°20110082, annonce n°8775
  • MODIFICATION 14/01/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 800 000,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général et Administrateur partant : Millies-Lacroix, Olivier, nomination du Directeur général et Administrateur : Wallace, Andrew
    Bodacc B n°20110010, annonce n°949
  • MODIFICATION 14/01/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 800 000,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du conseil d'administration Blanc, Yves, modification du Directeur général et Administrateur Millies-Lacroix, Olivier
    Bodacc B n°20110010, annonce n°948
  • MODIFICATION 08/04/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 800 000,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : Président partant : Lallement, nom d'usage : Bellier, Sylvie, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Millies-Lacroix, Olivier, nomination de l'Administrateur : Blanc, Yves, nomination de l'Administrateur : Glandier, nom d'usage : Langlois, Jeannine, nomination de l'Administrateur : Guillouard, Catherine
    Bodacc B n°20100068, annonce n°1854
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/03/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 70 R BALARD 75015 PARIS
    Bodacc C n°20100013, annonce n°7406
  • MODIFICATION 18/02/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 800 000,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20100034, annonce n°1212
  • CRÉATION 29/05/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : FRANSAT
    Capital : 500 000,00 €
    Adresse : 70 rue Balard 75015 Paris
    Activité : La mise en place, la distribution, le lancement, l'exploitation, la commercialisation et le développement d'un nouveau bouquet de chaînes de télévision par satellite, comprenant principalement des chaînes gratuites cryptées et des chaînes payantes. La conception, le développement et la commercialisation des cartes d'accès conditionnel nécessaires à la réception du bouquet et plus généralement de tout matériel nécessaire à l'émission et la réception des chaînes de télévision sur le bouquet.
    Administration : Président : Lallement, Sylvie, nom d'usage : Bellier, Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX. .
    Bodacc A n°20090102, annonce n°1204

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Appels d'offres gagnés par FRANSAT

  • Objet : La diffusion satellitaire des chaîne TV ETB1 et ETB3 et son accès en mode crypté pour les téléspectateurs résidant en Pays Basque de France ; Ce marché comprend la prestation de diffusion d’ETB1 et ETB3 à partir d’une station satellite, l’Office public de la langue basque (OPLB) faisant son affaire de l’acheminement du signal jusqu’à un point de présence télécom, Mais aussi la prestation d’encryptage des programmes ETB1 & ETB3 aux fins qu’ils ne soient visibles que des seuls téléspectateurs résidant en Pays Basque de France.

    Montant : 558 000,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE BASQUE (EUSKARAREN ERAKUNDE PUBLIKOA)

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Marques déposées par FRANSAT

  • FRANSAT
    Enregistrée le 16/09/2015
    Expire le 16/09/2035
    Classes : 09 , 16 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4210176
    Marque renouvelée
  • FRANSAT
    Enregistrée le 03/12/2009
    Expire le 03/12/2029
    Classes : 09 , 16 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3695981
    Marque renouvelée
  • FRANSAT
    Enregistrée le 11/06/2007
    Expire le 11/06/2027
    Classes : 09 , 16 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42 , 28
    Numéro : FR3505928
    Marque renouvelée

Aides perçues par FRANSAT

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