Activité de MOSAIQUE
| Activité principale déclarée : |
Restauration traditionnelle, plats à emporter, pâtisserie orientale et salon de thé (Licence VI), boissons alcoolisées, confiserie, import, export. |
| Autres activités : |
PLATS A EMPORTER |
| Code NAF ou APE : |
56.10A (Restauration traditionnelle) |
| Domaine d’activité : |
Restauration |
| Formes d'exercice : |
Commerciale, Artisanale non réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MOSAIQUE applique soit différente.
:
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Hôtels, cafés, restaurants (HCR) -
IDCC 1979
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise MOSAIQUE
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Siège et établissement principal
En activité
512 568 577 00013
Adresse : 3 RUE CHENOISE
38000 GRENOBLE
Date de création :
01/06/2009
Nom commercial : MOSAIQUE
Etablissements de l'entreprise MOSAIQUE
Dirigeants et représentants de MOSAIQUE
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Gérant
62 ans
- 09/1963
Depuis le 13/07/2016
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Ancien gérant
54 ans
- 08/1971
Du 13/07/2016
au 12/06/2018
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MOSAIQUE
Documents juridiques de MOSAIQUE
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Acte sous seing privé
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts Modification des statuts
06/01/2022
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
28/10/2020
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Reconstitution des capitaux propres
19/02/2019
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Acte sous seing privé
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/06/2018
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Continuation de la société malgré les pertes
02/07/2015
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une société commerciale par création
19/05/2009
Comptes annuels de MOSAIQUE
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
10/07/2023
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Comptes sociaux 2021
23/09/2022
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Comptes sociaux 2020
03/08/2021
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Comptes sociaux 2019
08/10/2020
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Comptes sociaux 2018
11/07/2019
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Comptes sociaux 2017
24/07/2018
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Comptes sociaux 2016
13/07/2017
Annonces BODACC de MOSAIQUE
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DÉPÔT DES COMPTES
27/11/2025
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
3 Rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250228, annonce
n°2080
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DÉPÔT DES COMPTES
13/10/2024
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
3 Rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240199, annonce
n°3111
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DÉPÔT DES COMPTES
13/07/2023
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
3 Rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230134, annonce
n°2784
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DÉPÔT DES COMPTES
29/09/2022
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
3 Rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220189, annonce
n°3664
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DÉPÔT DES COMPTES
02/09/2021
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
3 Rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210171, annonce
n°5126
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DÉPÔT DES COMPTES
22/10/2020
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
3 Rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200206, annonce
n°5493
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DÉPÔT DES COMPTES
01/08/2019
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
3 Rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190147, annonce
n°5421
-
DÉPÔT DES COMPTES
02/08/2018
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
3 rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180140, annonce
n°6460
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MODIFICATION
30/06/2018
RCS de Grenoble
Dénomination : MOSAIQUE
Description : Modification de l'administration.
Administration : CHATER Afef nom d'usage : CHATER n'est plus gérant
Bodacc B
n°20180124, annonce
n°561
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DÉPÔT DES COMPTES
12/09/2017
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
3 rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170093, annonce
n°4691
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DÉPÔT DES COMPTES
10/08/2016
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
3 rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160079, annonce
n°4942
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DÉPÔT DES COMPTES
03/08/2015
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
3 rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150070, annonce
n°4424
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DÉPÔT DES COMPTES
26/01/2015
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
3 rue Chenoise 38000 Grenoble
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150008, annonce
n°4202
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MODIFICATION
18/10/2013
RCS de Grenoble
Dénomination : MOSAIQUE
Description : Modification de l'activité.
Bodacc B
n°20130202, annonce
n°638
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DÉPÔT DES COMPTES
09/09/2013
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
3 rue Chenoise 38000 Grenoble
Bodacc C
n°20130066, annonce
n°6622
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DÉPÔT DES COMPTES
20/08/2012
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
3 rue Chenoise 38000 Grenoble
Bodacc C
n°20120050, annonce
n°4531
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DÉPÔT DES COMPTES
08/08/2011
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
3 rue Chenoise 38000 Grenoble
Bodacc C
n°20110044, annonce
n°4509
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DÉPÔT DES COMPTES
02/11/2010
RCS de Grenoble
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
3 rue Chenoise 38000 Grenoble
Bodacc C
n°20100080, annonce
n°6598
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CRÉATION
26/06/2009
RCS de Grenoble
Dénomination : MOSAIQUE
Capital : 10 000,00
€
Adresse :
3 rue Chenoise 38000 Grenoble
Activité : Restauration traditionnelle, plats à emporter, pâtisserie orientale et salon de thé (Licence VI).
Administration : Gérant : CHATER Afef nom d'usage : CHATER Afef.. Gérant : CHATER Taoufik nom d'usage : CHATER Taoufik..
Bodacc A
n°20090121, annonce
n°505
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de MOSAIQUE
Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.
Biens immobiliers de MOSAIQUE
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par MOSAIQUE
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de MOSAIQUE
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de MOSAIQUE
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par MOSAIQUE
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises
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