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Objet : Révision du SCOT
Montant : 187 575,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : INTER-CAUX-VEXIN
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Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
Montant : 379 200,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA DU GRAND NORD DE MAYOTTE
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Objet : Modification de droit commun du plan local d’urbanisme intercommunal de Saint-Lô Agglo
Montant : 69 100,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA SAINT-LO AGGLO
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Objet : MARCHÉ DE CONCEPTION ¿ RÉALISATION POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU SIÈGE DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D¿ÉNERGIE (SDE) À ISNEAUVILLE (76)
Montant : 5 395 175,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA SEINE-MARITIME
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Objet : AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DE MAMOUDZOU
Montant : 315 075,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MAMOUDZOU (MAIRIE)
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Objet : Modif simplifiée SCoT
Montant : 60 300,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS
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Objet : Mission d’étude de programmation urbaine pour le Projet d’Aménagement du Domaine des FUCREAS - Ville de Saint Denis
Montant : 4 550,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SOCIETE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE LA REUNION (SEDRE)
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Objet : Plan Guide et Secteurs Stratégiques Etude pré-opérationnelle d’aménagement
Montant : 85 500,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CANTELEU (MAIRIE)
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Objet : MARCHÉ D’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE ET PRESTATIONS DE SERVICE EN QUALITE URBAINE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET URBAIN DE BOIS D’OLIVES (2ème procédure)
Montant : 219 500,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT PIERRE (MAIRIE)
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Objet : MARCHÉ D’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE ET PRESTATIONS DE SERVICE EN QUALITE URBAINE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET URBAIN DE BOIS D’OLIVES (2ème procédure)
Montant : 219 500,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT PIERRE (MAIRIE)
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Objet : Modification de droit commun du plan local d’urbanisme intercommunal de Saint-Lô Agglo
Montant : 69 100,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA SAINT-LO AGGLO
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Objet : Plan Guide et Secteurs Stratégiques Etude pré-opérationnelle d’aménagement
Montant : 85 500,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE CANTELEU (MAIRIE)
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Objet : Etude urbaine préalable à la requalification de la cité Foch à Hénin-Beaumont: Lot 2: Schéma directeur
Montant : 79 450,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SPL DE L'ARTOIS
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Objet : REALISATION d’UNE ETUDE URBAINE SECTEUR BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE
Montant : 39 412,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DU PETIT QUEVILLY (MAIRIE)
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Objet : REALISATION d’UNE ETUDE URBAINE SECTEUR BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE
Montant : 39 412,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DU PETIT QUEVILLY (MAIRIE)
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Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME AVEC VOLET HABITAT (PLUiH) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL-DE-CHER-CONTROIS
Montant : 374 088,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC VAL DE CHER - CONTROIS
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Objet : Accord-cadre de prestations d’ingénierie d’appui aux territoires (26 lots)
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES
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Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUMOIS SEINE
Montant : 229 880,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 18 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC ROUMOIS SEINE
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Objet : AMO ANALYSE MODALITES FINANCEMENT ET FISCALITE ZAC CAMBAIE-OMEGA RELANCE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST
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Objet : Accord cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le montage et le suivi des opérations d’aménagement
Montant : 221 000,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : TERRES CARAIBES
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Objet : Etude portant sur la requalification de la zone d’activité du chemin pavé
Montant : 65 475,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES HAUT VAL D'OISE
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Objet : Le marché a pour objet une étude de programmation urbaine.
Montant : 149 980,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
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Objet : AMO REVISION PLU
Montant : 61 560,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE FETERNES (MAIRIE)
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE FETERNES
Montant : 51 300,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE FETERNES (MAIRIE)
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Objet : 03-2023-Lot 1 : PLUI
Montant : 611 775,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : INTER-CAUX-VEXIN
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Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation d’un plan guide et d’une étude de potentiel de développement économique de la poursuite de l’opération de l’Ange Gardien à Quesnoy-sur-Deûle. -
Montant : 134 120,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 2 ans
Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
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Objet : AC ETUDES D’AMENAGEMENT LOT 1 ETUDES DE DEFINITION
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE
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Objet : AC ETUDES D’AMENAGEMENT LOT 2 ETUDES PRE-OPERATIONNELLES
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE
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Objet : SCOT - REPRISE DE LA MISSION D’ACCOMPAGNEMENT
Montant : 149 340,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Objet : Révision générale du SCOT de la Communauté d’Agglomération du Pays Nord Martinique
Montant : 180 592,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA DU PAYS NORD MARTINIQUE
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Objet : Révision générale du SCOT de CAP Nord Martinique
Montant : 180 592,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA DU PAYS NORD MARTINIQUE
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Objet : AMENAGEMENT DU FRONT DE MER DE MAMOUDZOU
Montant : 195 375,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE MAMOUDZOU (MAIRIE)
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Objet : ETUDES RELATIVES A LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D URBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-MARCEL
Montant : 61 953,00 € · Notifié le : 22/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT MARCEL (MAIRIE)
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Objet : ETUDES RELATIVES A LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D URBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-MARCEL
Montant : 61 953,00 € · Notifié le : 22/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SAINT MARCEL (MAIRIE)
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Objet : ETUDE PRELIMINAIRE POUR AMENAGEMENT URBAIN SITE COEUR DE VILLE
Montant : 58 850,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE TROIS BASSINS (MAIRIE)
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Objet : PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR REVISION DU PLU
Montant : 147 555,00 € · Notifié le : 20/02/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE TROIS BASSINS (MAIRIE)
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Objet : Révision du SCOT
Montant : 187 575,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : INTER-CAUX-VEXIN
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Objet : Révision du schéma de cohérence territoriale
Montant : 187 575,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : INTER-CAUX-VEXIN
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Objet : 2022-07-Mission d’assistance à la révision Générale du PLU de la Commune de SACLAY
Montant : 67 775,00 € · Notifié le : 19/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE SACLAY (MAIRIE)
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Objet : Marché de révision du SCOT de la Bande Rhénane Nord et intégration du PCAET du PETR de la Bande Rhénane Nord en procédure adaptée.
Montant : 170 550,00 € · Notifié le : 03/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : PETR DE LA BANDE RHENANE NORD
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Objet : AMO REVISION DU PLU
Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D ANNEMASSE (MAIRIE)
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Objet : MISSION D’ACCOMPAGNEMENT DE LA VILLE DE BEYNES DANS LA REVISION DE SON PLU
Montant : 53 363,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 2 ans
Acheteur : COMMUNE DE BEYNES (MAIRIE)
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Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT DANS LA REVISION DU PLU
Montant : 53 363,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BEYNES (MAIRIE)
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Objet : LOT 2: MISE EN OEUVRE TECHNIQUE ET OPERATIONELLE DES OPERATIONS
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 31/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA DU GRAND NORD DE MAYOTTE
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Objet : Etude de restructuration du site CORA et franges urbaines à WATTIGNIES -
Montant : 124 341,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 2 ans
Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
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Objet : Réaménagement du bâtiment M
Montant : 32 838,00 € · Notifié le : 03/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SOC CONST EXPLO MARCH INTER NATIO ROUEN (M.I.N. DE ROUEN)
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Objet : Lot 1 : Pôle gare + nouvelle ZAE + centre village
Montant : 78 500,00 € · Notifié le : 16/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GRAND ANNECY
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Objet : Etude de programmation et d’aménagement sur le site du parc de la Ramie, de l’hôpital Marguerite de Flandre et alentours à Seclin -
Montant : 132 680,00 € · Notifié le : 09/02/2022 · Durée : 3 ans
Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
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Objet : Révision du Plan Local d Urbanisme et Etude Préalable au Site Patrimonial Remarquable de la ville de DREUX
Montant : 75 500,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DREUX (MAIRIE)
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Objet : Mission Plan Local dUrbanisme
Montant : 90 600,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DREUX (MAIRIE)
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Objet : VE2A
Montant : 45 125,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LUGRIN (MAIRIE)
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Objet : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
Montant : 357 375,00 € · Notifié le : 23/11/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CA DU GRAND NORD DE MAYOTTE
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Objet : ASSISTANVR A LA REVISION DU SCOT
Montant : 179 600,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION
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Objet : Assistance à la révision du SCOT de la CINOR
Montant : 179 600,00 € · Notifié le : 16/11/2021 · Durée : 3 ans
Acheteur : COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION
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Objet : Maîtrise d’oeuvre urbaine - Etudes programmatiques et urbaines , Analyse financière et analyse des conditions de faisabilité économique des opérations
Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
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Objet : Élaboration d’une étude de territoire à Bois-Guillaume
Montant : 27 325,00 € · Notifié le : 22/10/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BOIS GUILLAUME (MAIRIE)
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Objet : OPERATION BOURG CENTRE
Montant : 48 138,00 € · Notifié le : 28/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LA FERTE VIDAME (MAIRIE)
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision du plan local d’urbanisme de la ville d’Evian-les-bains
Montant : 73 025,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D EVIAN LES BAINS (MAIRIE)
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Objet : CREATION D UNE ZAC A USAGE UNIQUE PRINCIPALE D HABITATION
Montant : 54 738,00 € · Notifié le : 21/01/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE VERNOUILLET (MAIRIE)
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Objet : Revitalisation du bourg centre de la commune d’Illiers Combray
Montant : 58 975,00 € · Notifié le : 17/07/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE ILLIERS COMBRAY (MAIRIE)
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Objet : Lot 1 : Pôle gare + nouvelle ZAE + centre village
Montant : 78 500,00 € · Notifié le : 21/02/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GRAND ANNECY
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Objet : ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’ESSONNE (91)
Montant : 111 245,00 € · Notifié le : 05/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D ESSONNE
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Objet : EVALUATION QUANTITATIVE ET QUALITATIVE DU SCOT DE LA CINOR
Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 27/03/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION
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