Activité de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
| Activité principale déclarée : |
Exercice de la profession d'architecte |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
|
Convention collective
:
|
Entreprises d'architecture -
IDCC 2332
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
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Siège et établissement principal
En activité
513 034 660 00037
Adresse : 115 ROUTE DE ST-LAURENT
69770 LONGESSAIGNE
Date de création :
01/12/2009
RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Tableau de l´Ordre
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Établissement secondaire
Fermé
513 034 660 00045
Adresse : ZA
LA MALADIERE
69490 SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
Date de création :
15/01/2017
Date de clôture :
31/12/2020
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Établissement secondaire
Fermé
513 034 660 00029
Adresse : LE RATY
69770 MONTROTTIER
Date de création :
01/06/2009
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Établissement secondaire
Fermé
513 034 660 00011
Adresse : LOTISSEMENT LES HAUTS DE GRISIGNY
15 RUE BISALONE
69210 SAINT-PIERRE-LA-PALUD
Date de création :
01/06/2009
Activité distincte : Activités des sièges sociaux
(70.10Z)
Etablissements de l'entreprise SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
Finances de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
Dirigeants et représentants de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
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Gérant
52 ans
- 03/1974
Depuis le 25/05/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
Documents juridiques de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
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Décision(s) de l'associé unique
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Statuts mis à jour
04/10/2016
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Décision(s) de l'associé unique
- Transfert du siège social de la personne morale
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
12/03/2010
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Décision(s) de l'associé unique
- Transfert du siège social de la personne morale
-
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
12/03/2010
Comptes annuels de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
Les déclarations de comptes de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
03/08/2023
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Comptes sociaux 2021
20/07/2022
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Comptes sociaux 2020
20/08/2021
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Comptes sociaux 2019
07/08/2020
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Comptes sociaux 2018
06/08/2019
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Comptes sociaux 2017
14/08/2018
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Comptes sociaux 2016
11/08/2017
Conformité de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
Alertes de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
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Tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
31/07/2023, 2310100
Position :
Défendeur
Autres parties :
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de l'académie de Versailles, GRAAL ARCHITECTURE, I+A LABORATOIRE DES STRUCTURES, MRG MODERN RESTAURATION GESTION, Société Krown, BSMG-LTDF LTDF - LES TECHNICIENS DES FLUIDES
Dispositif :
Expertise / Médiation
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
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DÉPÔT DES COMPTES
19/07/2026
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2025
Adresse :
115 Route De St-laurent 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260135, annonce
n°10420
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DÉPÔT DES COMPTES
10/07/2025
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
115 Route De St-laurent 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250131, annonce
n°13208
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DÉPÔT DES COMPTES
16/08/2024
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240158, annonce
n°7744
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DÉPÔT DES COMPTES
10/08/2023
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230153, annonce
n°9862
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DÉPÔT DES COMPTES
28/07/2022
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220145, annonce
n°9269
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DÉPÔT DES COMPTES
26/08/2021
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210166, annonce
n°7244
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DÉPÔT DES COMPTES
16/08/2020
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200158, annonce
n°4158
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DÉPÔT DES COMPTES
22/08/2019
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190161, annonce
n°4713
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DÉPÔT DES COMPTES
09/09/2018
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180166, annonce
n°6134
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DÉPÔT DES COMPTES
26/08/2017
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170086, annonce
n°1984
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DÉPÔT DES COMPTES
21/06/2016
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160057, annonce
n°5152
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DÉPÔT DES COMPTES
16/05/2015
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150040, annonce
n°9749
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DÉPÔT DES COMPTES
30/07/2014
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Bodacc C
n°20140045, annonce
n°12075
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DÉPÔT DES COMPTES
20/08/2013
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Bodacc C
n°20130052, annonce
n°9067
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DÉPÔT DES COMPTES
28/09/2012
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Bodacc C
n°20120070, annonce
n°8518
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DÉPÔT DES COMPTES
24/06/2011
RCS de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
Les Auberges 69770 Longessaigne
Bodacc C
n°20110033, annonce
n°7389
Cartographie de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
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Biens immobiliers de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
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Appels d'offres gagnés par SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
Labels et certificats de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Tableau de l´Ordre
1 établissement(s)
Propriétés intellectuelles
de SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par SEBASTIEN CHOULET ARCHITECTURE INGENIERIE
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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