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Mise à jour RCS : le 30/06/2026 Mise à jour RNE : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 30/06/2026

L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

513 333 302 · Active
Adresse : 7 RUE SAINT-JEAN, 44170 NOZAY
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 11/06/2009
Dirigeants : Daubas Loic , Belenfant Bruno

Informations juridiques de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

SIREN : 513 333 302
SIRET (siège) : 513 333 302 00018
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR79513333302
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTES , le 25/06/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 25/06/2009)
Numéro RCS : 513 333 302 R.C.S. Nantes
Capital social : 15 000,00 €

Activité de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Activité principale déclarée : Exercice de la profession d'architecte et urbaniste, fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    513 333 302 00018
    Adresse : 7 RUE SAINT-JEAN 44170 NOZAY
    Date de création : 11/06/2009

Etablissements de l'entreprise L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Finances de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Dirigeants et représentants de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Les déclarations de comptes de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 20/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 03/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 31/03/2020
  • Comptes sociaux 2018 15/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 12/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/06/2017

Alertes de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

  • Tribunal judiciaire de Saint-Nazaire, 27/01/2026, 25/00390
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, XL INSURANCE COMPANY SE, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, CAELO, DEKRA INDUSTRIAL, SARL DOUILLARD, AIREO ENERGIES, AREST, QBE EUROPE, HABITAT PARTICIPATIF DE LA MAISON NEUVE DE GUERANDE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 15/11/2024, 2313354
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE NANTES, SMABTP, Société Bureau Veritas, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, PAUL TURPEAU, ROCKWOOL FRANCE SAS
    Dispositif : Expertise / Médiation
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Annonces BODACC de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2026
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260067, annonce n°4160
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2025
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250138, annonce n°3290
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/06/2024
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240112, annonce n°4384
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2023
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230145, annonce n°4466
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/03/2022
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220046, annonce n°1304
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/05/2021
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210093, annonce n°138
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/04/2020
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200071, annonce n°1416
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2019
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190080, annonce n°3398
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2018
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180112, annonce n°4733
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2017
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170051, annonce n°4363
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2016
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160045, annonce n°3411
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/03/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150023, annonce n°2219
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2014
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Bodacc C n°20140038, annonce n°4061
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2013
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Bodacc C n°20130027, annonce n°4463
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2012
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Bodacc C n°20120029, annonce n°6221
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2011
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Bodacc C n°20110031, annonce n°5346
  • MODIFICATION 05/08/2009
    RCS de Nantes
    Dénomination : L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES
    Capital : 15 000,00 €
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Description : Mise en activité suite à création
    Administration : Co-gérant : BELENFANT Bruno Vincent Jérôme Co-gérant : DAUBAS Loïc Gabriel Marie
    Bodacc B n°20090148, annonce n°967
  • CRÉATION 05/08/2009
    RCS de Nantes
    Dénomination : L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES
    Capital : 15 000,00 €
    Adresse : 7 rue Saint-Jean 44170 Nozay
    Administration : Co-gérant : BELENFANT Bruno Vincent Jérôme Co-gérant : DAUBAS Loïc Gabriel Marie
    Bodacc A n°20090148, annonce n°469

Cartographie de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Comment contacter L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 7 RUE SAINT-JEAN
44170 NOZAY

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Entreprises citées de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

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Appels d'offres gagnés par L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

  • Objet : maitrise d’œuvre relative à la construction de la nouvelle mairie et l’aménagement de ses espaces publics

    Montant : 484 293,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE CAUDAN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UN BATIMENT NEUF POUR L’ECOLE CHARLIE CHAPLIN

    Montant : 222 777,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE REDON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’une structure couverte sur la ZAC La Courrouze

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TERRITOIRES & DEVELOPPEMNT SOCIETE D AMENAGEMENT DU BASSIN RENNAIS

    En savoir plus
  • Objet : Mission pré-opérationnelle et d’orientation pour le développement et l’aménagement du site de COAT AN DOC’H (LANRODEC)

    Montant : 123 600,00 € · Notifié le : 24/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LEFF ARMOR COMMUNAUTE

    En savoir plus
  • Objet : Concours de maîtrise d’œuvre sur esquisse – Restructuration et Extension de l’école Ange Guépin (lot 2)

    Montant : 1 157 770,00 € · Notifié le : 22/03/2022 · Durée : 5 ans

    Acheteur : COMMUNE DE NANTES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la conception et la réalisation du projet immobilier La Fabrique Terre à Guérande (44)

    Montant : 58 361,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SELA

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UN BATIMENT NEUF POUR L’ECOLE CHARLIE CHAPLIN

    Montant : 194 910,00 € · Notifié le : 27/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE REDON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UN BATIMENT NEUF POUR L’ECOLE CHARLIE CHAPLIN

    Montant : 192 590,00 € · Notifié le : 09/12/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE REDON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Mission pré-opérationnelle et d’orientation pour le développement et l’aménagement du site de COAT AN DOC’H (LANRODEC)

    Montant : 123 600,00 € · Notifié le : 18/10/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LEFF ARMOR COMMUNAUTE

    En savoir plus
  • Objet : Mission pré-opérationnelle et d’orientation pour le développement et l’aménagement du site de COAT AN DOC’H (LANRODEC)

    Montant : 123 600,00 € · Notifié le : 18/10/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC LEFF ARMOR COMMUNAUTE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UN BATIMENT NEUF POUR L’ECOLE CHARLIE CHAPLIN

    Montant : 192 590,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE REDON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la remise des offres relatif à la réalisation d’un bâtiment neuf pour l’école Charlie Chaplin à Redon suite à la passation d’une procédure adaptée restreinte. Cinq candidats ont été appelés à soumissionner à l’issue de la

    Montant : 192 410,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE REDON (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Marché de MOE pour les travaux d’extension et de réhabilitation du centre de soutien automobile (CSAG) du Ministère de l’intérieur à Nantes (44)

    Montant : 72 445,00 € · Notifié le : 13/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR OUEST

    En savoir plus
  • Objet : PARC DE MAUREPAS - AMENAGEMENT D’UN JARDIN CHINOIS - Conception et réalisation des ouvrages bâtis

    Montant : 270 852,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : COMMUNE DE RENNES (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.