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Mise à jour RCS : le 28/07/2026 Mise à jour RNE : le 28/07/2026 Mise à jour INSEE : le 27/07/2026

LACROIX CITY

514 345 602 · Radiée depuis le 02/10/2025
Une alerte enregistrée
Adresse : 17 RUE OCEANE, 44800 SAINT-HERBLAIN
Activité : Activités des sièges sociaux
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 01/07/2009
Dirigeant : Bedouin Vincent

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Informations juridiques de LACROIX CITY

SIREN : 514 345 602
SIRET (siège) : 514 345 602 00023
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR06514345602
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de NANTES, le 02/10/2025)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 28/08/2025)
Numéro RCS : 514 345 602 R.C.S. Nantes
Capital social : 9 372 840,00 €

Extrait INPI

Activité de LACROIX CITY

Activité principale déclarée : Holding
Code NAF ou APE : 70.10Z (Activités des sièges sociaux)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Forme d'exercice : Commerciale
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise LACROIX CITY

  • Établissement principal

    Fermé

    514 345 602 00023
    Adresse : 17 RUE OCEANE 44800 SAINT-HERBLAIN
    Date de création : 01/10/2023
    Date de clôture : 28/08/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    514 345 602 00015
    Adresse : 8 IMPASSE DU BOURRELIER 44800 SAINT-HERBLAIN
    Date de création : 01/07/2009
    Date de clôture : 01/10/2023 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise LACROIX CITY

Finances de LACROIX CITY

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 10,3M 18,1M 19,6M 10,9M
Marge brute (€) 10,3M 16,5M 17,1M 9,79M
EBITDA - EBE (€) -117K -85,9K -158K 296K
Résultat d'exploitation (€) -52,7K -433K -273K 257K
Résultat net (€) -35,2M -8,27M -7,31M 1,06M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -42,9 -7,5 79,9 2,2
Taux de croissance de l'effectif (%) 20
Taux de marge brute (%) 99,1 91,2 87,6 89,9
Taux de marge d'EBITDA (%) -1,1 -0,5 -0,8 2,7
Taux de marge opérationnelle (%) -0,5 -2,4 -1,4 2,4
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 5,1M 33,4M 29M 24,1M
BFR exploitation (€) 965K 1,25M 1,6M 907K
BFR hors exploitation (€) 4,13M 32,2M 27,4M 23,2M
BFR (j de CA) 180 673 541 809
BFR exploitation (j de CA) 34,1 25,1 29,9 30,4
BFR hors exploitation (j de CA) 146 648 511 778
Délai de paiement clients (j) 107 109 94,5 90,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 87,3 102 80,1 94,1
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -21M 1,23M -482K 1,23M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -203 6,8 -2,5 11,3
Fonds de roulement net global (€) 5,1M 33,7M 29M 24,1M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 0 301K 3,74K 0
Dettes financières (€) 66M 58,8M 62M 55,7M
Capacité de remboursement -3,1 47,6 -129 45,3
Ratio d'endettement (Gearing) -1,7 -21,3 11,4 4,4
Autonomie financière (%) -120 -4,3 7,4 17,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) -565 -681 -393 188
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 68,9M 68,1M
Liquidité générale 0,1 0,5
Couverture des dettes 0,4 0,4 0,6 0,8
Fonds propres (€) -38M -2,74M 5,43M 12,7M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -340 -45,7 -37,3 9,7
Rentabilité sur fonds propres (%) 92,5 302 -135 8,4
Rentabilité économique (%) -111 -13,1 -9,9 1,5
Valeur ajoutée (€) 1,7M 3,19M 3,73M 3,96M
Valeur ajoutée / CA (%) 16,5 17,6 19,1 36,4
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 30
Salaires et charges sociales (€) 1,82M 3,22M 3,82M 3,6M
Salaires / CA (%) 17,6 17,8 19,5 33
Impôts et taxes (€) 32,1K 55,2K 71,2K 68,2K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 1,24M 1,12M

Dirigeants et représentants de LACROIX CITY

Entreprises dirigées par LACROIX CITY

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LACROIX CITY

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de LACROIX CITY

    • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
    08/07/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    13/09/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    08/08/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    22/07/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    22/07/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes titulaire et non renouvellement mandat commissaire aux comptes suppléant
    17/08/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    22/09/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    11/06/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    05/06/2019
    • Procès-verbal
      • Changement de président
    05/04/2018
    • Procès-verbal
      • Changement de président
    21/03/2017
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    15/10/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/04/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de forme juridique sarl en sas
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement relatif à l'objet social
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    22/04/2014
    • Rapport du commissaire aux apports
    19/02/2014
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de forme juridique
      • Réduction du capital social
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    27/11/2010
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de forme juridique
      • Réduction du capital social
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    27/11/2010
    • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
      • Formation de société commerciale
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination de président
    21/08/2009
    • Attestation bancaire
    • Statuts constitutifs
      • Formation de société commerciale
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination de président
    21/08/2009

Comptes annuels de LACROIX CITY

  • Comptes sociaux 2024 19/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 26/06/2024
  • Comptes sociaux 2021 30/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 26/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 18/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/03/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de LACROIX CITY

0 procédure collective
3 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de LACROIX CITY

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2023
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de LACROIX CITY

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LACROIX CITY

  • Cour d'appel de Rennes, 07/08/2025, 25/03390
    Début du contentieux : 04/03/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Autres mesures ordonnées en référé
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 03/04/2025, 21/00359
    Début du contentieux : 15/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS KELIAS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 21/11/2024, 2410905
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMATIS COMMUNICATION ET APPLICATION DE TRANSMISSIONS INDUSTRIELLES ET SYSTEME, C Métropole
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de LACROIX CITY

  • RADIATION 12/10/2025
    RCS de Nantes
    Bodacc B n°20250196, annonce n°2208
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2025
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 17 rue Océane 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20250137, annonce n°5634
  • VENTE 11/07/2025
    RCS de Nantes
    Adresse : 17 rue Océane 44800 Saint-Herblain
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20250132, annonce n°539
  • MODIFICATION 24/09/2024
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX CITY
    Capital : 9 372 840,00 €
    Adresse : 17 rue Océane 44800 Saint-Herblain
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Vrancken, Ronald Paul ; nomination du Président : Bedouin, Vincent Robert Louis
    Bodacc B n°20240185, annonce n°1106
  • MODIFICATION 18/08/2024
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX CITY
    Capital : 9 372 840,00 €
    Adresse : 17 rue Océane 44800 Saint-Herblain
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Sabot, Vincent ; nomination du Président : Vrancken, Ronald Paul
    Bodacc B n°20240159, annonce n°628
  • MODIFICATION 31/07/2024
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX CITY
    Capital : 9 372 840,00 €
    Adresse : 17 rue Océane 44800 Saint-Herblain
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20240147, annonce n°51
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2024
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20240131, annonce n°3678
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2024
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20240131, annonce n°3677
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2022
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20220134, annonce n°3852
  • MODIFICATION 26/08/2021
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX CITY
    Capital : 9 372 840,00 €
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDITEX
    Bodacc B n°20210166, annonce n°1643
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2021
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20210150, annonce n°5855
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2020
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20200147, annonce n°4551
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2019
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20190122, annonce n°4673
  • MODIFICATION 14/06/2019
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX CITY
    Capital : 9 372 840,00 €
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Bedouin, Vincent ; nomination du Président : Sabot, Vincent
    Bodacc B n°20190113, annonce n°263
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/04/2018
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20180070, annonce n°1646
  • MODIFICATION 15/04/2018
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX CITY
    Capital : 9 372 840,00 €
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Prestel, Olivier ; nomination du Président : Bedouin, Vincent
    Bodacc B n°20180073, annonce n°1313
  • MODIFICATION 31/03/2017
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX CITY
    Capital : 9 372 840,00 €
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Bedouin, Vincent Robert Louis, nomination du Président : Prestel, Olivier
    Bodacc B n°20170064, annonce n°1261
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2017
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20170026, annonce n°2868
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2016
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20160059, annonce n°6005
  • MODIFICATION 30/10/2015
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX CITY
    Capital : 9 372 840,00 €
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Description : modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20150209, annonce n°604
  • MODIFICATION 03/05/2015
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX SIGNALISATION DIVISION
    Capital : 9 372 840,00 €
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Description : modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20150085, annonce n°651
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/04/2015
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20150031, annonce n°4851
  • MODIFICATION 09/05/2014
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX IV
    Capital : 9 372 840,00 €
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique, la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration
    Administration : nomination du Président : Bedouin, Vincent Robert Louis, modification du Gérant Krotoff, Yves Maurice Raymond, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20140089, annonce n°1646
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2014
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20140021, annonce n°4777
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2013
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20130026, annonce n°7942
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2012
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint-Herblain
    Bodacc C n°20120038, annonce n°4741
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2011
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint Herblain
    Bodacc C n°20110061, annonce n°6074
  • MODIFICATION 10/12/2010
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX IV
    Capital : 5 000,00 €
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint Herblain
    Description : Transformation en société à responsabilité limitée Changement de commissaire aux comptes changement de président dans une société par actions simplifié Réduction du capital social
    Administration : Gérant : KROTOFF Yves Maurice Raymond
    Bodacc B n°20100239, annonce n°688
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2010
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2009
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint Herblain
    Bodacc C n°20100027, annonce n°3124
  • CRÉATION 03/09/2009
    RCS de Nantes
    Dénomination : LACROIX IV
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 8 impasse du Bourrelier 44800 Saint Herblain
    Administration : Président de la société : KROTOFF Yves Maurice Raymond Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE Commissaire aux comptes suppléant : DEHAYE-LEROY Pascaline
    Bodacc A n°20090169, annonce n°624

Cartographie de LACROIX CITY

Comment contacter LACROIX CITY ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 17 RUE OCEANE
44800 SAINT-HERBLAIN
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 17 rue Océane 44800 SAINT-HERBLAIN
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de LACROIX CITY

  • LACROIX ENVIRONMENT (804 626 042) Cité 3 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LACROIX CITY et LACROIX ENVIRONMENT de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EY & ASSOCIES , Ronald VRANCKEN
  • LACROIX SMART LIGHTING FRANCE (321 262 446) Cité 5 fois entre 2015 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LACROIX CITY et LACROIX SMART LIGHTING FRANCE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Vincent SABOT , ERNST & YOUNG AUDIT , Vincent BEDOUIN et 2 autres
  • ILLANA GLORIA (557 011 368) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LACROIX CITY et ILLANA GLORIA de la relation : Inconnue
  • LACROIX GROUP (855 802 815) Cité 15 fois entre 2009 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LACROIX CITY et LACROIX GROUP de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Vincent BEDOUIN , Nicolas BEDOUIN , Pierre TIERS et 8 autres
  • SWARCO FRANCE (443 342 746) Cité 6 fois en 2024 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LACROIX CITY et SWARCO FRANCE de la relation : Commissaire aux comptes
  • SWARCO CONNECT (449 708 585) Cité 8 fois entre 2016 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LACROIX CITY et SWARCO CONNECT de la relation : Banque
  • KELIAS (409 065 984) Cité 2 fois en 2014 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LACROIX CITY et KELIAS de la relation : Banque
  • MRJS (807 828 140) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LACROIX CITY et MRJS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jérôme SEIGNARD , Mélanie SEIGNARD
  • SOGEXI PARTICIPATIONS (533 641 601) Cité 2 fois en 2015 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LACROIX CITY et SOGEXI PARTICIPATIONS de la relation : Fusion
  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LACROIX CITY et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LACROIX CITY et CREDIT LYONNAIS de la relation : Banque
    • Seules 11 sur environ 45 relations (24.4%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de LACROIX CITY

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Appels d'offres gagnés par LACROIX CITY

Labels et certificats de LACROIX CITY

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Marques déposées par LACROIX CITY

  • LACROIX PRIOV2X
    Enregistrée le 26/11/2020
    Expire le 26/11/2030
    Classes : 09 , 39 , 42
    Numéro : FR4705847
    Marque enregistrée

Aides perçues par LACROIX CITY

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 228 052 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11719234
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 993 335 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 07/08/2022
•
Publication : 02/08/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11719231
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 984 243 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11010398

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