LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Informations juridiques de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

SIREN :	514 591 734
SIRET (siège) :	514 591 734 00025
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR38514591734
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 22/07/2009
Identifiant association :	W131005330

Activité de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Objet de l'association :	Exercice de toutes activités sportives et physiques en vue de la pratique et du développement du Rugby à XIII par la formation, l'organisation de compétitions ou de toutes manifestations sportives, l'organisation de toutes manifestions extra-sportives facilitant cet objet ; pratique de la promotion du Rugby à XIII dans les établissements scolaires situés dans les communes membres de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LAMBESC RUGBY LEAGUE 13 applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

• Établissement

  En activité

  514 591 734 00025
  Adresse : MAIRIE 6 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 13410 LAMBESC

  Voir sur la carte

  Date de création : 12/10/2015
• Établissement

  Fermé

  514 591 734 00017
  Adresse : MR BENET 8 RUE NOTRE DAME DE LA ROSE 13410 LAMBESC

  Voir sur la carte

  Date de création : 22/07/2009

  Date de clôture : 12/10/2015 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Finances de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Dirigeants et représentants de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Fracasso Daniel
Président
Bonneaud Mathieu
Trésorier
Vernet Audrey
Secrétaire général
Anciens dirigeants
Benet Alain
Ancien président
Rouzaud Patrick
Ancien trésorier
Bertol Céline
Ancien secrétaire général
Archambault Jean
Ancien trésorier
Bichon Maëlle
Ancien secrétaire général

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

• • Récépissé de modification

  07/07/2022
• • Liste dirigeants

  07/07/2022
• • Procès verbal

  07/07/2022
• • Récépissé de modification

  06/08/2019
• • Liste dirigeants

  06/08/2019
• • Procès verbal

  06/08/2019
• • Récépissé de modification

  04/10/2018
• • Liste dirigeants

  04/10/2018
• • Procès verbal

  04/10/2018
• • Récépissé de modification

  10/07/2017
• • Liste dirigeants

  10/07/2017
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  10/07/2017
• • Procès verbal

  10/07/2017
• • Formulaire déclaration

  10/07/2017
• • Récépissé de modification

  10/11/2016
• • Procès verbal

  10/11/2016
• • Liste dirigeants

  10/11/2016
• • Lettre de déclaration

  13/10/2015
• • Récépissé de modification

  13/10/2015
• • Statuts

  13/10/2015
• • Procès verbal

  13/10/2015
• • Liste dirigeants

  13/10/2015
• • Récépissé de modification

  12/09/2012
• • Procès verbal

  12/09/2012
• • Liste dirigeants

  12/09/2012
• • Récépissé de modification

  04/01/2011
• • Statuts

  04/01/2011
• • Procès verbal

  04/01/2011
• • Récepissé de création

  22/07/2009
• • Statuts

  22/07/2009
• • Liste dirigeants

  22/07/2009

Comptes annuels de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces JOAFE de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

• MODIFICATION 12/10/2015

  Préfecture de Aix-en-Provence
  Dénomination : LAMBESC RUGBY LEAGUE 13.

  Adresse : 8, rue Notre Dame de la Rose, 13410 Lambesc
  Joafe n°20150043, annonce n°230
• CRÉATION 22/07/2009

  Préfecture de Aix-en-Provence
  Dénomination : LAMBESC RUGBY LEAGUE 13.

  Adresse : 8, rue Notre Dame de la Rose, 13410 Lambesc

  Activité : exercice de toutes activités sportives et physiques en vue de la pratique et du développement du Rugby à XIII par la formation, l'organisation de compétitions ou de toutes manifestations sportives, l'organisation de toutes manifestions extra-sportives facilitant cet objet ; pratique de la promotion du Rugby à XIII dans les établissements scolaires situés dans les communes membres de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix.
  Joafe n°20090031, annonce n°262

Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Comment contacter LAMBESC RUGBY LEAGUE 13 ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MAIRIE 6 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 13410 LAMBESC

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par LAMBESC RUGBY LEAGUE 13

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur