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Mise à jour RCS : le 26/09/2026 Mise à jour RNE : le 26/09/2026 Mise à jour INSEE : le 25/09/2026

AU PALET DU ROY

514 718 535 · Active
Adresse : 7 RUE JOSEPH PILLOD, 25300 PONTARLIER
Activité : Restauration traditionnelle
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 27/07/2009
Dirigeant : ROY Emmanuel

Voir les statuts

Informations juridiques de AU PALET DU ROY

SIREN : 514 718 535
SIRET (siège) : 514 718 535 00016
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR07514718535
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 11/09/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/09/2009)
Numéro RCS : 514 718 535 R.C.S. Besancon
Capital social : 5 000,00 €

Extrait INPI

Activité de AU PALET DU ROY

Activité principale déclarée : Restaurant
Code NAF ou APE : 56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que AU PALET DU ROY applique soit différente. : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise AU PALET DU ROY

  • Siège et établissement principal

    En activité

    514 718 535 00016
    Adresse : 7 RUE JOSEPH PILLOD 25300 PONTARLIER
    Date de création : 27/07/2009
    Nom commercial : AU PALET DU ROY
    Enseigne : AU PALET DU ROY

Etablissements de l'entreprise AU PALET DU ROY

Finances de AU PALET DU ROY

Dirigeants et représentants de AU PALET DU ROY

  • ROY Emmanuel
    Gérant, Associé indéfiniment responsable
    55 ans - 08/1971
    Depuis le 23/03/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AU PALET DU ROY

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de AU PALET DU ROY

    • Acte sous seing privé
      • Constitution
      • Nomination(s) de gérant(s)
    11/09/2009
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
      • Nomination(s) de gérant(s)
    11/09/2009

Comptes annuels de AU PALET DU ROY

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 15/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 20/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 25/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 21/02/2020
  • Comptes sociaux 2018 23/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 19/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 23/03/2017
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de AU PALET DU ROY

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de AU PALET DU ROY

  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2026
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 7 Rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260016, annonce n°534
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/05/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 7 Rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250089, annonce n°2466
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/04/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 7 Rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240084, annonce n°816
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2023
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 7 Rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230095, annonce n°704
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/04/2022
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 7 Rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220079, annonce n°521
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/03/2021
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 7 Rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210062, annonce n°1956
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2020
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 7 Rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200039, annonce n°1299
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2019
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 7 Rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190082, annonce n°864
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2018
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 7 rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180141, annonce n°3689
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2017
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 7 rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170030, annonce n°3546
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/04/2016
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 7 rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160036, annonce n°2582
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2015
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 7 rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150025, annonce n°2286
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2014
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 7 rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Bodacc C n°20140017, annonce n°3147
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2013
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 7 rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Bodacc C n°20130021, annonce n°2774
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/06/2012
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 7 rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Bodacc C n°20120030, annonce n°1896
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2011
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 7 rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Bodacc C n°20110034, annonce n°3601
  • VENTE 13/11/2009
    RCS de Besançon
    Adresse : 7 rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Administration : Gérant associé : ROY Emmanuel Yves-Marie Gabriel
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros.
    Ancien propriétaire : LE BAFALOU
    Bodacc A n°20090219, annonce n°347
  • CRÉATION 27/09/2009
    RCS de Besançon
    Dénomination : AU PALET DU ROY
    Capital : 5 000,00 €
    Adresse : 7 rue Joseph Pillod 25300 Pontarlier
    Administration : Gérant associé : ROY Emmanuel Yves-Marie Gabriel
    Bodacc A n°20090186, annonce n°253

Cartographie de AU PALET DU ROY

Comment contacter AU PALET DU ROY ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 7 RUE JOSEPH PILLOD
25300 PONTARLIER

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