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Mise à jour RCS : le 20/09/2026 Mise à jour RNE : le 20/09/2026 Mise à jour INSEE : le 19/09/2026

T&D TERRITOIRES & DECISIONS (TERRITOIRES & DECISIONS)

515 041 515 · Active
Adresse : 26 CHEMIN DES CLAUSSES, 34270 SAINTE-CROIX-DE-QUINTILLARGUES
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 22/09/2009
Dirigeant : MORO Sylvie

Voir les statuts

Informations juridiques de T&D TERRITOIRES & DECISIONS

SIREN : 515 041 515
SIRET (siège) : 515 041 515 00047
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR14515041515
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MONTPELLIER , le 22/05/2017 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/05/2017)
Numéro RCS : 515 041 515 R.C.S. Montpellier
Capital social : 5 000,00 €

Extrait INPI

Activité de T&D TERRITOIRES & DECISIONS

Activité principale déclarée : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Code NAF ou APE : 62.02A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
Domaine d’activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TERRITOIRES & DECISIONS applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise T&D TERRITOIRES & DECISIONS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    515 041 515 00047
    Adresse : 26 CHEMIN DES CLAUSSES 34270 SAINTE-CROIX-DE-QUINTILLARGUES
    Date de création : 15/12/2017
  • Établissement

    Fermé

    515 041 515 00039
    Adresse : 124 PLAN DE LA PRAIRIE DES ECOLES 34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS
    Date de création : 15/02/2017
    Date de clôture : 15/12/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    515 041 515 00021
    Adresse : ZA DE KERIAN 10 RUE JOSEPH LE DOUARAN 56400 LE BONO
    Date de création : 15/05/2010
    Date de clôture : 15/07/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    515 041 515 00013
    Adresse : 8 RUE DES ORMEAUX 56400 LE BONO
    Date de création : 22/09/2009
    Date de clôture : 15/02/2017 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise T&D TERRITOIRES & DECISIONS

Finances de T&D TERRITOIRES & DECISIONS

Dirigeants et représentants de T&D TERRITOIRES & DECISIONS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de T&D TERRITOIRES & DECISIONS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de T&D TERRITOIRES & DECISIONS

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • 26 CHEMIN DES CLAUSSES 34270 STE CROIX DE QUINTILLARGUES
    • Statuts mis à jour
    04/01/2018
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • DE LORIENT A MONTPELLIER
    • Statuts mis à jour
    22/05/2017
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
    25/09/2009
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
    25/09/2009
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Comptes annuels de T&D TERRITOIRES & DECISIONS

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 08/02/2023
  • Comptes sociaux 2021 17/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 17/10/2022
  • Comptes sociaux 2019 21/04/2020
  • Comptes sociaux 2018 14/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/03/2019
  • Comptes sociaux 2016 12/07/2017

Conformité de T&D TERRITOIRES & DECISIONS

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de T&D TERRITOIRES & DECISIONS

  • DÉPÔT DES COMPTES 04/05/2026
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 26 Chemin des Clausses 34270 Sainte-Croix-de-Quintillargues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260085, annonce n°3526
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/04/2025
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 26 Chemin des Clausses 34270 Sainte-Croix-de-Quintillargues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250078, annonce n°2399
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2025
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 26 Chemin des Clausses 34270 Sainte-Croix-de-Quintillargues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250072, annonce n°1215
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2023
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 26 Chemin des Clausses 34270 Sainte-Croix-de-Quintillargues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230030, annonce n°1019
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2022
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 26 Chemin des Clausses 34270 Sainte-Croix-de-Quintillargues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220203, annonce n°2328
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2022
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 26 Chemin des Clausses 34270 Sainte-Croix-de-Quintillargues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220203, annonce n°2327
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/04/2020
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 26 chemin des Clausses 34270 Sainte-Croix-de-Quintillargues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200085, annonce n°700
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2019
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 26 chemin des Clausses 34270 Sainte-Croix-de-Quintillargues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190072, annonce n°1758
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2019
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 26 chemin des Clausses 34270 Sainte-Croix-de-Quintillargues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190057, annonce n°3120
  • MODIFICATION 10/01/2018
    RCS de Montpellier
    Dénomination : TERRITOIRES & DECISIONS
    Adresse : 26 chemin des Clausses 34270 Sainte-Croix-de-Quintillargues
    Description : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Administration : Gérant : MORO Sylvie, Line né(e) BARRON
    Bodacc B n°20180006, annonce n°453
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2017
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 124 Plan de la Prairie des Ecoles 34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170081, annonce n°1719
  • IMMATRICULATION 30/05/2017
    RCS de Montpellier
    Dénomination : TERRITOIRES & DECISIONS
    Adresse : 124 Plan de la Prairie des Ecoles 34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
    Bodacc A n°20170102, annonce n°383
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/12/2016
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 8 rue des Ormeaux 56400 Le Bono
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160135, annonce n°3359
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2015
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 8 rue des Ormeaux 56400 Le Bono
    Bodacc C n°20150054, annonce n°4362
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2014
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 8 rue des Ormeaux 56400 Le Bono
    Bodacc C n°20140072, annonce n°5587
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2013
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 8 rue des Ormeaux 56400 Le Bono
    Bodacc C n°20130035, annonce n°4009
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/01/2012
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2011
    Adresse : 8 rue des Ormeaux 56400 Le Bono
    Bodacc C n°20120007, annonce n°5631
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2011
    RCS de Lorient
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2010
    Adresse : 8 rue des Ormeaux 56400 Le Bono
    Bodacc C n°20110006, annonce n°4710
  • CRÉATION 11/10/2009
    RCS de Lorient
    Dénomination : TERRITOIRES & DECISIONS
    Capital : 5 000,00 €
    Adresse : 8 rue des Ormeaux 56400 Le Bono
    Activité : Services : Assistance à maîtrise d'ouvrage, services informatiques et Télécom, collecte, analyse et traitement de données, enquêtes, observatoires, conseil en Aménagement numérique du territoire
    Administration : Gérant(e) : MORO Sylvie Line né(e) BARRON
    Bodacc A n°20090196, annonce n°871

Cartographie de T&D TERRITOIRES & DECISIONS

Comment contacter T&D TERRITOIRES & DECISIONS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 26 CHEMIN DES CLAUSSES
34270 SAINTE-CROIX-DE-QUINTILLARGUES

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Prestataire Service
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Entreprises citées de T&D TERRITOIRES & DECISIONS

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Marques déposées par T&D TERRITOIRES & DECISIONS

  • TOPDRONES
    Enregistrée le 08/08/2015
    Expire le 08/08/2025
    Classes : 12 , 28 , 37 , 41
    Numéro : FR4202565
    Marque expirée
  • Aérodrone
    Enregistrée le 08/08/2015
    Expire le 08/08/2025
    Classes : 39 , 41 , 42
    Numéro : FR4202566
    Marque expirée
  • TERRITOIRES & DECISIONS
    Enregistrée le 28/08/2009
    Expire le 28/08/2029
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3672666
    Marque renouvelée

Aides perçues par T&D TERRITOIRES & DECISIONS

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