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Mise à jour RCS : le 28/07/2026 Mise à jour RNE : le 28/07/2026 Mise à jour INSEE : le 27/07/2026

FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

515 780 393 · Active
Adresse : 1 RUE DES FONDERIES, 52130 BROUSSEVAL
Activité : Fonderie de fonte
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1957
Dirigeant : Lang Marie-Marguerite

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Informations juridiques de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

SIREN : 515 780 393
SIRET (siège) : 515 780 393 00010
Numéro LEI : 9695001KK2EMMCVL9P59 
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR04515780393
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CHAUMONT , le 07/08/1957 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/08/1957)
Numéro RCS : 515 780 393 R.C.S. Chaumont
Capital social : 1 080 000,00 €

Extrait INPI

Activité de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

Activité principale déclarée : Exploitation de fonderies et ateliers de construction mécanique
Code NAF ou APE : 24.51Z (Fonderie de fonte)
Domaine d’activité : Métallurgie
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    515 780 393 00010
    Adresse : 1 RUE DES FONDERIES 52130 BROUSSEVAL
    Date de création : 01/01/1957
  • Établissement secondaire

    En activité

    515 780 393 00036
    Adresse : 22 RUE DE LA DIGUE 52130 WASSY
    Date de création : 01/01/2023
    Nom commercial : MODELAGE DE LA BLAISE
    Enseigne : MODELAGE DE LA BLAISE
  • Établissement secondaire

    En activité

    515 780 393 00028
    Adresse : 1 RUE DES FONDERIES 52130 BROUSSEVAL
    Date de création : 01/01/1974
    Activité distincte : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)

Etablissements de l'entreprise FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

Finances de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 82,7M 102M 98,3M 80,7M
Marge brute (€) 58,5M 71,8M -1 59M
EBITDA - EBE (€) -3,37M 4,69M 0 2,59M
Résultat d'exploitation (€) -7,28M 297K 0 471K
Résultat net (€) -7,26M -332K -289K 19,5K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -18,7 3,5 21,8 19,8
Taux de croissance de l'effectif (%) 2,5
Taux de marge brute (%) 70,7 70,6 73,1
Taux de marge d'EBITDA (%) -4,1 4,6 3,2
Taux de marge opérationnelle (%) -8,8 0,3 0,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 17,5M 18,7M 0 17,1M
BFR exploitation (€) 20M 20,9M 0 20,2M
BFR hors exploitation (€) -2,55M -2,16M 0 -3,11M
BFR (j de CA) 77 67,2 77,4
BFR exploitation (j de CA) 88,3 74,9 91,5
BFR hors exploitation (j de CA) -11,3 -7,7 -14,1
Délai de paiement clients (j) 62,4 52,7 57,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 81,8 56,7 51,7
Ratio des stocks / CA (j) 94,8 65,8 75,6
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -3,98M 4,47M 0 2,76M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -4,8 4,4 3,4
Fonds de roulement net global (€) 17,7M 20M 0 18M
Couverture du BFR 1 1,1 1
Trésorerie (€) 258K 1,28M 0 850K
Dettes financières (€) 29,9M 22,9M 0 18,1M
Capacité de remboursement -7,5 4,8 6,2
Ratio d'endettement (Gearing) 3,5 1,3 1,1
Autonomie financière (%) 13,4 27,2 32,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -8,8 4,6 6,6
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 17,5M 13,5M
Liquidité générale 2,1 2,3
Couverture des dettes 1,6 1,9 2,1
Fonds propres (€) 8,52M 16,7M 0 16,2M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -8,8 -0,3 0
Rentabilité sur fonds propres (%) -85,2 -2 0,1
Rentabilité économique (%) -11,4 -0,5 0
Valeur ajoutée (€) 16,8M 22,8M -1 21,5M
Valeur ajoutée / CA (%) 20,3 22,4 26,6
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 404
Salaires et charges sociales (€) 22,7M 23,1M 0 20,6M
Salaires / CA (%) 27,5 22,7 25,5
Impôts et taxes (€) 840K 1,01M 0 790K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 20,3M 31M 27,7M

Dirigeants et représentants de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

  • Lang Marie-Marguerite
    Président du conseil d'administration et directeur général, Administrateur
    65 ans - 04/1961
    Depuis le 20/07/2015
  • Lang Catherine
    Administrateur
    68 ans - 03/1958
    Depuis le 20/07/2015
  • Kremer Jean
    Administrateur
    32 ans - 07/1993
    Depuis le 27/04/2013
  • KPMG SA
    Commissaire aux comptes titulaire
    Depuis le 26/06/2010
  • KPMG SA
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN : 775726417
    Depuis le 26/06/2010
    • Anciens dirigeants
  • SALUSTRO REYDEL
    Ancien commissaire aux comptes suppléant
    SIREN : 652044371
    Du 20/07/2015 au 24/08/2022

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

    • Document inconnu
    27/06/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    24/08/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    28/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/07/2013
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de directeur général
    17/05/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • modification CCT et CCS
    04/08/2010
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    18/05/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    23/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    23/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification des statuts relative à la limite d'âge pour l'exercice desfonctions d'Administrateur, Président et Directeur Général
    • Statuts mis à jour
    01/08/2007
    • Acte sous seing privé
      • Traité de fusion définitif avec la Sté d'Habitation de Brousseval
    12/09/2005
    • Acte sous seing privé
      • Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
    17/06/2005
    • Divers
      • ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU 13.05.05 NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX APPORTS
    09/06/2005
    • Acte sous seing privé
      • Transformation en PROJET DE FUSION AVEC STE D HABITATION DE BROUSSEVAL
    18/05/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    10/01/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    17/11/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    28/08/2003
    • Divers
      • CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    13/09/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    12/11/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    22/01/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    06/11/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    05/11/1993
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    09/11/1992
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Comptes annuels de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

  • Comptes sociaux 2024 30/03/2026
  • Comptes sociaux 2023 26/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 18/10/2023
  • Comptes sociaux 2021 02/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 28/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 12/07/2017

Conformité de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

0 procédure collective
12 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

  • Cour de cassation, 14/04/2022, 21-22.393
    Début du contentieux : 06/07/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Haute-Marne
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Dijon, 09/07/2020, 18/003866
    Début du contentieux : 06/12/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute-Marne (CPAM)
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Dijon, 09/07/2020, 18/00386
    Début du contentieux : 06/12/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute-Marne (CPAM)
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 19/12/2019, 18-24.314
    Début du contentieux : 13/09/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Marne
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 07/11/2019, 18-23.843
    Début du contentieux : 13/09/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 20/06/2019, 18-18.259
    Début du contentieux : 04/04/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de la Marne
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 15/09/2016, 15-24.130
    Début du contentieux : 18/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 04/05/2016, 15-13.233
    Début du contentieux : 15/01/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie des Ardennes, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 10/07/2008, 07-15.670
    Début du contentieux : 03/04/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 10/07/2008, 07-15.670
    Début du contentieux : 03/04/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne
    Dispositif : Cassation sans renvoi
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/06/2008, 06-20.741
    Début du contentieux : 19/09/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/06/2008, 06-20.741
    Début du contentieux : 19/09/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2026
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1 Rue des Fonderies 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20260066, annonce n°3298
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2024
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1 Rue des Fonderies 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20240171, annonce n°2589
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2023
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1 Rue des Fonderies 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20230215, annonce n°2746
  • VENTE 21/03/2023
    RCS de Chaumont
    Adresse : 1 Rue des Fonderies 52130 Brousseval
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LANG Marie-Marguerite ; Administrateur : KREMER Jean Michel Eric ; Administrateur : LANG Catherine Brigitte Marie-Andrée ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 100000.00 euros
    Bodacc A n°20230056, annonce n°931
  • VENTE 14/02/2023
    RCS de Chaumont
    Adresse : 1 Rue des Fonderies 52130 Brousseval
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000.00 euros
    Ancien propriétaire : MODELAGE DE LA BLAISE
    Bodacc A n°20230031, annonce n°984
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/10/2022
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1 Rue des Fonderies 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20220193, annonce n°4916
  • MODIFICATION 04/09/2022
    RCS de Chaumont
    Dénomination : FONDERIES DE BROUSSEVAL & MONTREUIL
    Adresse : 1 Rue des Fonderies 52130 Brousseval
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LANG Marie-Marguerite ; Administrateur : KREMER Jean Michel Eric ; Administrateur : LANG Catherine Brigitte Marie-Andrée ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
    Bodacc B n°20220171, annonce n°1121
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2021
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1 Rue des Fonderies 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20210160, annonce n°4314
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2020
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20200194, annonce n°8434
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2019
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20190160, annonce n°3273
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2018
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20180144, annonce n°7053
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2017
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20170067, annonce n°5662
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2016
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20160081, annonce n°9309
  • MODIFICATION 05/08/2016
    RCS de Chaumont
    Dénomination : FONDERIES DE BROUSSEVAL & MONTREUIL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LANG Marie-Marguerite Administrateur : LANG Catherine, Brigitte, Marie-Andrée Administrateur : KREMER Jean, Michel, Eric Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
    Bodacc B n°20160153, annonce n°3091
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2015
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20150075, annonce n°12429
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2014
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20140045, annonce n°7881
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2013
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20130056, annonce n°8129
  • MODIFICATION 13/06/2013
    RCS de Chaumont
    Dénomination : FONDERIES DE BROUSSEVAL & MONTREUIL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : LANG Jean Directeur général, Administrateur : LANG Marie-Marguerite Administrateur : LANG Catherine, Brigitte, Marie-Andrée Administrateur : KREMER Jean, Michel, Eric Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE
    Bodacc B n°20130112, annonce n°913
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2012
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20120056, annonce n°6956
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2011
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20110046, annonce n°8053
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2010
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 52130 Brousseval
    Bodacc C n°20100064, annonce n°9050
  • MODIFICATION 27/08/2010
    RCS de Chaumont
    Dénomination : FONDERIES DE BROUSSEVAL & MONTREUIL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président directeur général : LANG Jean Administrateur : LANG Marie-Marguerite Administrateur : LANG Jean Administrateur : LANG Catherine, Brigitte, Marie-Andrée Administrateur : BERNET Yvan, Ernest Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE
    Bodacc B n°20100166, annonce n°1751
  • MODIFICATION 11/06/2010
    RCS de Chaumont
    Dénomination : FONDERIES DE BROUSSEVAL & MONTREUIL
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président directeur général : LANG Jean Administrateur : LANG Marie-Marguerite Administrateur : LANG Jean Administrateur : LANG Catherine, Brigitte, Marie-Andrée Administrateur : BERNET Yvan, Ernest Commissaire aux comptes titulaire : SEGEC AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : SARL SAGV (SARL) représenté par LOTH Christian
    Bodacc B n°20100112, annonce n°923
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2009
    RCS de Chaumont
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Brousseval 52130 Wassy
    Bodacc C n°20090063, annonce n°5512
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2008
    RCS de Saint-Dizier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Brousseval, 52130 Wassy
    Bodacc C n°20080054, annonce n°5733

Cartographie de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

Comment contacter FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 RUE DES FONDERIES
52130 BROUSSEVAL
Email : [email protected]
Téléphone : 0325567474
Adresse : Anciens Ets Somborn Lang Ferry & Cie - DPO (service informatique) - Rue des Fonderies 52130 BROUSSEVAL

Services recommandés pour les SA

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Entreprises citées de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

  • SOCIETE D'HABITATIONS DE BROUSSEVAL (515 480 036) Cité 4 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL et SOCIETE D'HABITATIONS DE BROUSSEVAL de la relation : Actionnariat
  • ANCIENS ETS SOMBORN LANG FERRY CIE (515 780 401) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL et ANCIENS ETS SOMBORN LANG FERRY CIE de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Florence LANG , ALPHA AUDIT , Catherine LANG et 4 autres
  • FONDERIES DE MONTREUIL (515 780 989) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL et FONDERIES DE MONTREUIL de la relation : Commissaire aux apports
  • SARL MICHE ET FILS (380 966 515) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL et SARL MICHE ET FILS de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

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Labels et certificats de FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20) NC NC NC NC NC
Écart taux promotion (sur 15) NC NC NC NC NC
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 5 0 0 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

  • CONECT
    Enregistrée le 28/10/2022
    Expire le 28/10/2032
    Classes : 06 , 09
    Numéro : FR4909259
    Marque enregistrée

Brevets déposés par FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

  • SYSTEME D'ARTICULATION POUR TRAPPE D'ACCES AUX OUVRAGES DE GENIE CIVIL
    Enregistré le 30/06/1997
    Expiré le 30/06/2014
    Numéro : FR9708380
    Classes : E02D29/1463 , E02D29/14
    Déchu
  • TRAPPE D'ACCES POUR DES CHAMBRES DE RACCORDEMENT OU DES OUVRAGES DE GENIE CIVIL
    Enregistré le 30/06/1997
    Expiré le 30/06/2014
    Numéro : FR9708381
    Classes : E02D29/14
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE DEUX DEMI-BRIDES ORIENTABLES POUR RACCORDS DE CANALISATIONS
    Enregistré le 22/07/1998
    Expiré le 31/07/2008
    Numéro : FR9809534
    Classes : F16L23/036 , F16L23/032
    Déchu
  • DISPOSITIF D'OBSTRUCTION SECONDAIRE POUR CHAMBRE D'ACCES A UN OUVRAGE SOUTERRAIN
    Enregistré le 23/04/1999
    Expiré le 26/04/2019
    Numéro : FR9905285
    Classes : E02D29/14 , E02D29/1463 , E05D3/022 , E05Y2900/146 , E05Y2999/00 , E02D29/127
    Expiré
  • DISPOSITIF DE VOIRIE PERMETTANT LA VISITE D'UN OUVRAGE SOUTERRAIN
    Enregistré le 04/08/1999
    Expiré le 30/08/2019
    Numéro : FR9910216
    Classes : E02D29/14 , E02D29/1463 , E05D3/022 , E05Y2999/00
    Expiré
  • VERROU DE SECURITE POUR UNE PLAQUE DE FERMETURE, UN TAMPON OU ANALOGUE D'UN ACCES A UN VOLUME SOUTERRAIN DANS UNE CHAUSSEE, UNE COUR OU AUTRE.
    Enregistré le 20/07/2007
    Expire le 16/07/2027
    Numéro : FR0705274
    Classes : E02D29/1427 , E05B35/008
  • ENSEMBLE D'ALIMENTATION EN SABLE POUR UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE CONFECTION DE MOULES DE FONDERIE EN SABLE ET SON PROCEDE D'ALIMENTATION EN SABLE
    Enregistré le 23/12/2009
    Expiré le 23/12/2012
    Numéro : FR0906310
    Classes : B22C5/12 , B22C11/08 , B22C15/08 , B22C23/00
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'ALIMENTATION EN SABLE POUR UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE CONFECTION DE MOULES DE FONDERIE EN SABLE
    Enregistré le 15/02/2011
    Expiré le 23/12/2012
    Numéro : FR1100457
    Classes : B22C5/12 , B22C11/08 , B22C15/08 , B22C23/00
    Dossier rejeté définitivement
  • DISPOSITIF DE VERROUILLAGE/DEVERROUILLAGE A INVIOLABILITE AMELIOREE ET SA CLE POUR TAMPON ET PIECE DE FONDERIE A OUVRANT
    Enregistré le 03/03/2010
    Expiré le 31/03/2014
    Numéro : FR1000861
    Classes : E05B65/006 , E02D29/14 , E02D29/1427 , E05B15/06 , E05B35/008 , E05C1/16
    Déchu
  • STRUCTURE D'ENGAGEMENT ET DE PREHENSION POUR UN OUTIL DE LEVAGE ET DE MANOEUVRE A TRAVERS UNE PLAQUE DE FERMETURE DE TRAPPE DE SOL
    Enregistré le 15/02/2011
    Expire le 26/02/2027
    Numéro : FR1100456
    Classes : E02D29/14
  • SYSTEME DE MONTAGE D'ACCESSOIRES POUR PIECE DE FONDERIE
    Enregistré le 28/08/2014
    Expire le 26/08/2026
    Numéro : FR1458068
    Classes : E02D29/1463
  • TRAPPE DE SOL POUR PISTE D'AERODROME
    Enregistré le 01/10/2015
    Expire le 28/10/2026
    Numéro : FR1559359
    Classes : E02D29/14
  • TRAPPE DE SOL ETANCHE A PLAQUES MULTIPLES
    Enregistré le 22/11/2016
    Expire le 24/11/2026
    Numéro : FR1661344
    Classes : E02D29/1454
  • GRILLE ANTI-CHUTES A SUPPORT DE BOITIER D'EPISSURAGE INTEGRE
    Enregistré le 13/02/2017
    Expire le 26/02/2027
    Numéro : FR1751144
    Classes : E02D29/127
  • DISPOSITIF DE VOIRIE AMELIORE
    Enregistré le 24/04/2019
    Expire le 16/04/2027
    Numéro : FR1904323
    Classes : E02D29/1481 , E05C17/16 , E05C17/166
  • DISPOSITIF DE VOIRIE A SECURITE AMELIOREE
    Enregistré le 24/05/2019
    Expire le 26/05/2027
    Numéro : FR1905488
    Classes : E02D29/1481 , E05C17/166
  • SERRURE A DEVERROUILLAGE AXIAL
    Enregistré le 26/07/2019
    Expire le 16/07/2027
    Numéro : FR1908525
    Classes : E02D29/1427 , E02D29/1481 , E05B17/0041 , E05B17/2084 , E05B63/0056 , E05B63/06 , E05B63/248 , E05B65/006 , E05B2015/0424
  • REGARD A VERROUILLAGE ELASTIQUE
    Enregistré le 29/01/2021
    Expire le 29/01/2027
    Numéro : FR2100861
    Classes : E02D29/1427 , E02D29/149 , E02D29/1463 , E02D29/1445
  • DISPOSITIF DE VOIRIE COMPRENANT UN GARDE-CORPS OPTIMISE
    Enregistré le 17/02/2022
    Expire le 26/02/2027
    Numéro : FR2201401
    Classes : E02D29/127 , E02D29/122 , E02D29/14
  • SYSTEME DE VOIRIE CONNECTE
    Enregistré le 13/11/2023
    Expire le 24/11/2026
    Numéro : FR2312382
    Classes : E02D29/14 , H02G9/10 , E03B9/10 , H01Q1/2233 , H01Q13/10 , H01Q1/04
  • DISPOSITIF DE PROTECTION OPTIMISE POUR SYSTEME DE ROBINETTERIE
    Enregistré le 17/06/2024
    Expire le 26/06/2027
    Numéro : FR2406393
    Classes : E03B9/10 , F16L57/00 , F16K27/12 , F16K35/10

Dessins déposés par FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

  • Grille plate de voirie
    Enregistré le 13/07/2010
    Expiré le 13/07/2015
    Numéro : FR20103677
  • dessin (logotype) susceptible d'être apposé sur tout support
    Enregistré le 10/09/2013
    Expiré le 10/09/2023
    Numéro : FR20133916

Aides perçues par FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL

Intitulé : Compensation des coûts des émissions indirectes en France pour la période 2021-2030
Montant : 1 672 290 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/08/2024
•
Publication : 07/04/2024
Objectif : Protection de l'environnement
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.63404
•
Référence : TM-12296158
Intitulé : Compensation des coûts des émissions indirectes en France pour la période 2021-2030
Montant : 1 011 820 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/10/2023
Objectif : Protection de l'environnement
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.63404
•
Référence : TM-11853299
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 12/06/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12030214

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