ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GASTON DEFFERRE

Informations juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GASTON DEFFERRE

SIREN :	517 418 596
SIRET (siège) :	517 418 596 00014
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR11517418596
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 10/11/1972
Identifiant association :	W133003475

Activité de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GASTON DEFFERRE

Objet de l'association :	Organiser et favoriser la pratique des sports par les élèves fréquentant l'établissement. Elle représente l'établissement dans les épreuves sportives scolaires et universitaires
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GASTON DEFFERRE applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GASTON DEFFERRE

• Établissement

  En activité

  517 418 596 00014
  Adresse : MR GUERIN - CES GASTON DEFFERRE 12 RUE PAUL CODACCIONI 13007 MARSEILLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 17/09/2007

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GASTON DEFFERRE

Finances de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GASTON DEFFERRE

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GASTON DEFFERRE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GASTON DEFFERRE

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Documents juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GASTON DEFFERRE

• • Récépissé de modification

  26/11/2021
• • Liste dirigeants

  26/11/2021
• • Procès verbal

  26/11/2021
• • Récépissé de modification

  09/10/2019
• • Procès verbal

  09/10/2019
• • Liste dirigeants

  09/10/2019
• • Récépissé de modification

  10/10/2018
• • Liste dirigeants

  10/10/2018
• • Procès verbal

  10/10/2018
• • Récépissé de modification

  17/10/2017
• • Procès verbal

  17/10/2017
• • Liste dirigeants

  17/10/2017
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  17/10/2017
• • Formulaire déclaration

  17/10/2017
• • Récépissé de modification

  26/12/2016
• • Procès verbal

  26/12/2016
• • Formulaire déclaration

  26/12/2016
• • Liste dirigeants

  26/12/2016
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  26/12/2016
• • Récépissé de modification

  02/10/2015
• • Procès verbal

  02/10/2015
• • Formulaire déclaration

  02/10/2015
• • Liste dirigeants

  02/10/2015
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  02/10/2015
• • Récépissé de modification

  06/10/2014
• • Procès verbal

  06/10/2014
• • Liste dirigeants

  06/10/2014
• • Formulaire déclaration

  06/10/2014
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  06/10/2014
• • Liste dirigeants

  11/10/2013
• • Procès verbal

  11/10/2013
• • Récépissé de modification

  10/10/2013
• • Récépissé de modification

  03/10/2012
• • Procès verbal

  03/10/2012
• • Liste dirigeants

  03/10/2012
• • Récépissé de modification

  13/10/2011
• • Procès verbal

  13/10/2011
• • Liste dirigeants

  13/10/2011
• • Procès verbal

  03/02/2011
• • Liste dirigeants

  03/02/2011
• • Récépissé de modification

  02/02/2011
• • Récépissé de modification

  30/12/2010
• • Procès verbal

  30/12/2010
• • Procès verbal

  20/10/2009
• • Récépissé de modification

  19/10/2009
• • Procès verbal

  15/01/2009
• • Récépissé de modification

  14/01/2009
• • Récépissé de modification

  16/10/2007
• • Liste dirigeants

  16/10/2007
• • Procès verbal

  16/10/2007

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