Activité de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
| Activité principale déclarée : |
Bureau d'études et maîtrise d'oeuvre en voirie-réseau-ville et topographie, bureau de géomètre topographe, prestations de services dans le domaine de la topographie et de l'infographie...Cf. objet social |
| Code NAF ou APE : |
71.12A (Activité des géomètres) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
|
Convention collective
:
|
Cabinets ou entreprises de géomètres experts, géomètres topographes photogrammètres, experts-fonciers -
IDCC 2543
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
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Siège et établissement principal
En activité
518 709 704 00036
Adresse : 33 RUE DES ARBUES
25600 VIEUX-CHARMONT
Date de création :
01/01/2021
-
Établissement secondaire
Fermé
518 709 704 00044
Adresse : 20 RUE DES ROSES
67350 VAL-DE-MODER
Date de création :
01/07/2023
Date de clôture :
31/08/2025
Activité distincte : Ingénierie, études techniques
(71.12B)
Nom commercial : ITE GRAND EST
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Établissement secondaire
Fermé
518 709 704 00028
Adresse : 29 RUE DE HAGUENAU
67350 VAL-DE-MODER
Date de création :
02/09/2019
Activité distincte : Ingénierie, études techniques
(71.12B)
Nom commercial : ITE GRAND EST
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Établissement secondaire
Fermé
518 709 704 00010
Adresse : HOTEL TERTIAIRE NUMERICA
10 AVENUE LEON BLUM
25200 MONTBELIARD
Date de création :
06/11/2009
Etablissements de l'entreprise I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Finances de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan inférieur à 6 millions d'euros;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 12 millions d'euros;
- moins de 50 salariés.
| Résultat net (€) |
25,5K |
11,3K |
58,7K |
-10,1K |
| BFR (€) |
55,6K |
75,1K |
87,5K |
76,6K |
| BFR exploitation (€) |
131K |
163K |
195K |
145K |
| BFR hors exploitation (€) |
-75,1K |
-87,9K |
-107K |
-68,9K |
| Fonds de roulement net global (€) |
300K |
265K |
293K |
263K |
| Couverture du BFR |
5,4 |
3,5 |
3,3 |
3,4 |
| Trésorerie (€) |
244K |
190K |
205K |
187K |
| Dettes financières (€) |
58,5K |
17,9K |
23,3K |
29,9K |
| Ratio d'endettement (Gearing) |
-0,5 |
-0,5 |
-0,5 |
-0,6 |
| Autonomie financière (%) |
65,7 |
64,8 |
57,3 |
62,7 |
| État des dettes à 1 an au plus (€) |
143K |
|
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| Liquidité générale |
3 |
|
|
|
| Couverture des dettes |
-0,8 |
-0,8 |
-0,6 |
-0,5 |
| Fonds propres (€) |
350K |
336K |
340K |
281K |
Dirigeants et représentants de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
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Gérant
58 ans
- 01/1968
Depuis le 01/10/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Documents juridiques de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
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Décision(s) de l'associé unique
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
27/01/2021
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Décision(s) de l'associé unique
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
28/11/2019
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction du capital social
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Procès-verbal de la gérance
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
07/05/2019
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification(s) statutaire(s)
06/02/2019
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
09/11/2016
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
09/11/2016
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
09/11/2016
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction du capital social
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Procès-verbal de la gérance
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Statuts mis à jour
10/09/2015
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction du capital social
27/07/2015
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction du capital social
27/07/2015
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Acte sous seing privé
- Echange de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts mis à jour
04/06/2015
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Acte sous seing privé
- Echange de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts mis à jour
04/06/2015
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Acte sous seing privé
- Echange de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts mis à jour
04/06/2015
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Acte sous seing privé
- Echange de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts mis à jour
04/06/2015
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Acte sous seing privé
- Echange de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts mis à jour
04/06/2015
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
18/10/2010
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
18/10/2010
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
18/10/2010
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Acte sous seing privé
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
10/12/2009
-
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Acte sous seing privé
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
10/12/2009
Comptes annuels de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan inférieur à 6 millions d'euros;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 12 millions d'euros;
- moins de 50 salariés.
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Comptes sociaux 2022
27/09/2023
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Comptes sociaux 2021
08/07/2022
-
Comptes sociaux 2020
31/08/2021
-
Comptes sociaux 2019
17/08/2020
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Comptes sociaux 2018
29/10/2019
-
Comptes sociaux 2016
04/08/2017
Conformité de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Alertes de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
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Cour d'appel de Besançon,
17/06/2025, 23/01671
Début du contentieux :
25/10/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
Personne anonymisée 1
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
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DÉPÔT DES COMPTES
18/06/2026
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2025
Adresse :
33 Rue des Arbues 25600 Vieux-Charmont
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260114, annonce
n°15916
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DÉPÔT DES COMPTES
31/05/2025
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
33 Rue des Arbues 25600 Vieux-Charmont
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250104, annonce
n°4885
-
DÉPÔT DES COMPTES
04/07/2024
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
33 Rue des Arbues 25600 Vieux-Charmont
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240128, annonce
n°14280
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DÉPÔT DES COMPTES
05/10/2023
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
33 Rue des Arbues 25600 Vieux-Charmont
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230192, annonce
n°16894
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DÉPÔT DES COMPTES
12/07/2022
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
33 Rue des Arbues 25600 Vieux-Charmont
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220134, annonce
n°9870
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DÉPÔT DES COMPTES
02/09/2021
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
33 Rue des Arbues 25600 Vieux-Charmont
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210171, annonce
n°12049
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DÉPÔT DES COMPTES
20/08/2020
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
Hôtel Tertiaire Numerica 10 Avenue Léon Blum 25200 Montbéliard
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200161, annonce
n°9635
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DÉPÔT DES COMPTES
31/10/2019
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
Hôtel Tertiaire Numerica 10 Avenue Léon Blum 25200 Montbéliard
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190211, annonce
n°7798
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DÉPÔT DES COMPTES
18/09/2018
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
Hôtel Tertiaire Numerica 10 avenue Léon Blum 25200 Montbéliard
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180172, annonce
n°8495
-
DÉPÔT DES COMPTES
11/08/2017
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
Hôtel Tertiaire Numerica 10 avenue Léon Blum 25200 Montbéliard
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170077, annonce
n°10902
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MODIFICATION
16/11/2016
RCS de Belfort
Dénomination : INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Gérant : BREDA Philippe
Bodacc B
n°20160223, annonce
n°3330
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DÉPÔT DES COMPTES
06/07/2016
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
Hôtel Tertiaire Numerica 10 avenue Léon Blum 25200 Montbéliard
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160062, annonce
n°8381
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MODIFICATION
22/09/2015
RCS de Belfort
Dénomination : INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Capital :
6 240,00 €
Description : Modification survenue sur le capital
Bodacc B
n°20150181, annonce
n°948
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DÉPÔT DES COMPTES
08/06/2015
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
Hôtel Tertiaire Numerica 10 avenue Léon Blum 25200 Montbéliard
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150048, annonce
n°11934
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DÉPÔT DES COMPTES
01/08/2014
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
Hôtel Tertiaire Numerica 10 avenue Léon Blum 25200 Montbéliard
Bodacc C
n°20140047, annonce
n°14320
-
DÉPÔT DES COMPTES
15/11/2013
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
Hôtel Tertiaire Numerica 10 avenue Léon Blum 25200 Montbéliard
Bodacc C
n°20130082, annonce
n°14851
-
DÉPÔT DES COMPTES
15/08/2012
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
10 avenue Léon Blum Hôtel Tertiaire Numerica 25200 Montbéliard
Bodacc C
n°20120049, annonce
n°15084
-
DÉPÔT DES COMPTES
20/08/2011
RCS de Belfort
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
10 avenue Léon Blum Hôtel Tertiaire Numerica 25200 Montbéliard
Bodacc C
n°20110048, annonce
n°14822
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CRÉATION
03/01/2010
RCS de Belfort
Dénomination : INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Capital : 7 500,00
€
Adresse :
Hôtel Tertiaire Numerica 10 avenue Léon Blum 25200 Montbéliard
Activité : Bureau d'études et maîtrise d'oeuvre en voirie-réseau-ville et topographie, bureau de géomètre topographe, prestations de services dans le domaine de la topographie et de l'infographie...Cf. objet social
Administration : Gérant(e) : PATIES Claude
Bodacc A
n°20100001, annonce
n°1504
Cartographie de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS et ITE - INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES de la relation :
Actionnariat
En savoir plus
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS et FIDUCIE CONSULTANTS BOE de la relation :
Inconnue
En savoir plus
Biens immobiliers de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Labels et certificats de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par I.T.E.DOUBS INGENIERIE TOPOGRAPHIE ETUDES DOUBS
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises
0 procédure collective
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services