CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX AIXOIS

Informations juridiques de CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX AIXOIS

SIREN :	519 839 211
SIRET (siège) :	519 839 211 00017
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR48519839211
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 11/06/1969
Identifiant association :	W131007108

Activité de CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX AIXOIS

Objet de l'association :	Pratique de l'éducation physique et de la gymnastique volontaire et de la danse afin de favoriser l'épanouissement de chaque individu par la pratique éducative d'activités physiques. Elle s'adresse aux agents territoriaux ou assimilés, sans distinction, actifs ou retraités, a leur famille ainsi qu'a toute personne parrainée ou cooptée par au moins un agent municipal. Chaque agent municipal adhérent ne peut parrainer qu'une seule personne, la proportion d'agents municipaux doit toujours être supérieures à 95% de l 'effectif total du club. L'association accepte des adhérents jusqu'à concurrence du seuil fixé par la compagnie d'assurance. L'association est orientée uniquement sur la pratique d'exercices physiques sans tenir compte des idées professionnelles, religieuses ou politiques dont les discussions sont formellement interdites
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX AIXOIS applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX AIXOIS

• Établissement

  En activité

  519 839 211 00017
  Adresse : MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 13100 AIX-EN-PROVENCE

  Voir sur la carte

  Date de création : 11/06/1969

Etablissements de l'entreprise CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX AIXOIS

Finances de CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX AIXOIS

Dirigeants et représentants de CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX AIXOIS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX AIXOIS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX AIXOIS

• • Récépissé de modification

  18/08/2022
• • Procès verbal

  18/08/2022
• • Liste dirigeants

  18/08/2022
• • Récépissé de modification

  30/12/2021
• • Procès verbal

  30/12/2021
• • Liste dirigeants

  30/12/2021
• • Récépissé de modification

  03/07/2015
• • Procès verbal

  03/07/2015
• • Liste dirigeants

  03/07/2015
• • Récépissé de modification

  08/07/2014
• • Procès verbal

  08/07/2014
• • Liste dirigeants

  08/07/2014
• • Récépissé de modification

  13/06/2013
• • Statuts

  13/06/2013
• • Procès verbal

  13/06/2013
• • Liste dirigeants

  13/06/2013
• • Récépissé de modification

  03/07/2012
• • Procès verbal

  03/07/2012
• • Statuts

  03/07/2012
• • Récépissé de modification

  20/07/2011
• • Liste dirigeants

  20/07/2011
• • Statuts

  20/07/2011

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0 contentieux

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Comment contacter CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX AIXOIS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
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